Articles sélectionnés pour le thème : assurance d un bien immobilier
→ 534 articles
Voir également 44 Vidéos pour ce thème
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
39 rue de Courcelles 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2019
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société JESTIMO et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou « l'Agence...
Site :
http://jestimo.me
GAV - Assurance accidents de la vie - devis & tarifs - Axa
(6.3 Mo)
Vous vous demandez : Quelles garanties Accidents de la Vie choisir ? N'hésitez pas à prendre contact avec votre assureur Axa, nous vous proposerons une offre adaptée à vos besoins et à vos attentes. Pour plus de rapidité, vous pouvez demander un Devis GAV Axa en ligne. Si vous êtes âgé de 40 à 75 ans et que vous voulez également vous assurer contre les risques de...
Site :
agence-nezeys.fr
Renseignements concernant l’exemption ... - canada.ca
Dans les paragraphes qui suivent, aux fins de l'exemption fiscale selon l'article 87 de la Loi sur les Indiens, l'Agence du revenu du Canada (ARC) emploie le terme « Indien » parce qu'il est défini dans la Loi sur les Indiens.
Comme Indien, vous êtes assujettis aux mêmes règles que les autres résidents canadiens en ce qui concerne l'impôt et les taxes, sauf si votre revenu est admissible...
Site :
https://www.canada.ca
Assurance emprunteur MGEN : Formules, conditions, avis ...
Cependant les organismes bancaires ou leurs partenaires ne sont pas toujours les mieux placés en terme d'assurances de prêt immobilier.
La MGEN offre la possibilité de souscrire une assurance emprunteur, vous pouvez y prétendre à condition de :
Être adhérent de cette mutuelle.
Être âgé de moins de 70 ans au moment de la signature du contrat.
Obtenir l'acceptation après avoir renseigné...
Caution SACCEF : bonne alternative à l'hypothèque
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Ben, le 15/02/19 à 14h51
La caution saccef est partenaire avec axa banque. merci
Rédaction CyberPrêt.com, le 15/02/19 à 14h52
Bonjour Ben,
La SACCEF est un organisme de caution lié au groupe BPCE, c'est-à-dire banque populaire et caisse d'épargne.
AXA passe par un autre...
Site :
http://www.cyberpret.com
Assurance Dommage Ouvrage pour les Professionnels.
Le propriétaire de l'ouvrage, etc.
Que dit la loi ?
L'article 242-1 du Code des assureurs détermine le contenu de l'assurance dommages ouvrage. Selon cet article :
Toute personne physique ou morale qui agit en tant que propriétaire de l'ouvrage, ou en qualité de vendeur ou de mandataire du propriétaire et qui fait réaliser des travaux dans le secteur du bâtiment doit souscrire une...
La déclaration de revenus fonciers 2044 : notice explicative.
(Votre post sera visible sous le commentaire après validation)
Par Gouaig (Date : 2017-12-24 20:24:24)
Bonjour,
Je sollicite votre aide pour plusieurs interrogations, je vais essayer d'être le plus clair possible. En tout cas je vous remercie par avance pour le temps que vous prendrez pour me repondre.
1/ Je suis propriétaire d'un bien A loué en 2017. Loyers HC encaissés, 5000EUR. Je...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / changer l'assurance d'un pret immobilier / assurance d'un bien immobilier en location / l'assurance d'un pret immobilier / assurance d un pret immobilier
La garantie décennale (assurance responsabilité civile ...
Entreprises obligées de souscrire une garantie décennale
Les professionnels du bâtiment obligés de souscrire une garantie décennale sont :
les constructeurs (entrepreneurs, promoteurs immobiliers, lotisseurs, maîtres d'oeuvre, architectes , techniciens, bureaux d'étude, ingénieurs-conseils) impliqués dans la construction d'un ouvrage neuf ou existant,
les prestataires liés au maître...
Que faut-il savoir sur l’emprunt immobilier?
Pour obtenir un emprunt bancaire aux meilleures conditions possibles, les consommateurs peuvent faire appel à un courtier en crédit immobilier. Le courtier immobilier est un intermédiaire entre l'institution financière et l'emprunteur. Le courtier représente le consommateur, il négocie avec les institutions prêteuses pour lui obtenir les meilleures conditions d'emprunt possible. Le...
Site :
https://moneybanker.fr
Assurance emprunteur CNP : Avis, conseils, conditions ...
Pour ce qui concerne les contrats assurance emprunteur groupe de la CNP assurances , difficile de vous donner les garanties exactes puisque cet assureur a adapté chacun de ses contrats en fonction de la demande de la banque ou de la société de crédit. Ainsi si vous et votre voisin êtes tous les deux assurés à la CNP, vous ne bénéficier sans doute exactement des mêmes garanties, à moins que vous ne soyez clients de la même banque.
La garantie minimale exigée est la couverture en cas de décès, mais les banques demandent à la CNP de couvrir un...
Compte courant des associés SCI - Creation SCI
Accueil > Apports SCI > SCI capital et compte courant
Compte courant des associés SCI
Comprendre le fonctionnement des comptes courants des associés est essentiel avant même de créer une société civile immobilière, en particulier pour :
inclure dans les statuts une clause prévoyant l'exclusion des associés qui refusent de répondre aux appels de fonds du gérant.
Notion de comptes...
Site :
creationsci.info
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / calculer l'assurance d'un pret immobilier / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / changer l'assurance d'un pret immobilier / l'avance sur un contrat d'assurance vie
Assurance emprunteur : choisir entre contrat de groupe et ...
Si vous projetez de souscrire une assurance emprunteur, il est primordial de bien connaitre la différence entre le contrat de groupe et le contrat individuel avant de choisir la formule la plus adaptée à votre profil.
Le contrat de groupe est une offre qui présente un tarif unique et des garanties semblables pour tous les clients, quel que soit leur âge. Il s'agit donc d'une formule standard...
Site :
https://www.credit-assurance.com
Thèmes liés : contrat groupe assurance emprunteur / l'assurance d'un pret immobilier / assurance d un credit immobilier / conditions d'assurance pret immobilier / contrat d assurance credit
Assurance Habitation : comment choisir? | Crédit Mutuel ...
L'exemple du contrat assurance habitation Crédit Mutuel
Au Crédit Mutuel, l'offre d'assurance habitation se compose d'un socle de garanties essentielles comprenant les dommages aux biens (incendie, dégâts de eaux, vol.), la responsabilité civile (dommages causés à autrui et résultants d'un accident), les événements climatiques (tempête, grêle et neige sur les toitures, inondation.) et...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Taux prêt immobilier Crédit Agricole - Boursedescredits
Taux prêt immobilier Crédit Agricole
Taux prêt immobilier Crédit Agricole
La banque Crédit Agricole est en mesure de proposer plusieurs solutions financières pour tous les projets, que ce soit pour les besoins de financement, d'épargne ou d'assurance. Les solutions de prêts immobiliers figurent parmi les plus diversifiées proposées par le groupe avec des taux prêt immobilier...
Peut-on construire ou rénover sans assurance dommages ouvrage?
Nous avons déjà souligner l'aspect législatif français de cette assurance dommage ouvrage obligatoire .
C'est pour cela que l'omission d'une telle garantie représente un véritable danger pour vos travaux.
Outre la non conformité de vos travaux vous vous exposez à de gros risques financiers en cas de sinistres.
Enfin bien sûr, il en va de même pour l' autoconstruction !
Plusieurs...
Site :
https://eve-assurances.fr
Forum immobilier : Vente maison sans garantie décennale ...
Vente maison sans garantie décennale
3
09/07/2013 à 15:46 par iprost
Bonjour
Nous avons herité d'une maison que nous souhaitons vendre mais sans garantie décennale, doit on obligatoirement en souscrire avant la vente ?
Est il possible de vendre sans garantie decennale ?
Merci
10/07/2013 à 14:37 par tikko
BONJOUR
une maison est en vente avec une garantie décennale ,en revanche n'a pas...
Site :
https://www.lavieimmo.com
Fiscalité de l'assurance-vie - Impôt sur le revenu
9 200 EUR (couple)
Versements après le 27.09.2017
Le projet de loi de finances 2018 présenté le 27 septembre 2017 instaure le prélèvement à 30 % ("flat tax") pour les revenus des versements effectués à compter de cette date.
Le taux unique ne concerne donc que les revenus des versements effectués après cette date.
L'option pour l'imposition au barème progressif reste possible si cela...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Assurance responsabilité civile professionnelle - MMA
Par vos machines, outillages, objets appartenant à votre entreprise, ou loués par elle-même.
Par vos animaux (domaine agricole par exemple).
Lieux
Le préjudice est couvert s'il a lieu au sein de l'entreprise ou à l'extérieur(1) dans le cadre d'une mission ou d'un chantier.
Victimes
L'assurance garantit les dommages aux tiers, qu'ils soient liés contractuellement à votre entreprise...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle infirmiere liberale / assurance responsabilite civile professionnelle medicale / prix assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance Dommage Ouvrage pour quel type de travaux
Quels travaux ?
Assurance dommage ouvrage : pour quels travaux ?
L'assurance dommage ouvrage est une institution légale, qui est obligatoire pour tous les gros travaux du bâtiment, notamment en cas de construction ou de rénovations importantes. Seuls les travaux de simple entretien d'un ouvrage en sont dispensés.
Le maitre d'ouvrage qui agit en tant que professionnel se retrouve donc...
Rachat de credit - Regroupement de crédits | Empruntis
Inscrivez-vous à notre newsletter !
Nos partenaires bancaires
Le rachat de crédit consiste à regrouper en un seul prêt à taux réduit toutes vos mensualités de crédit immobilier et/ou consommation (prêt immobilier, prêt personnel, crédit auto, crédit renouvelable, dettes fiscales...). L'opération est effectuée par un établissement spécialisé qui solde tous vos prêts actuels...
Site :
https://www.empruntis.com
SEGAP, assurance, RC Professionnelle, garantie financiere ...
Attention, depuis le 1er Juillet 2015, plusieurs changements impactent le métier d'Agent Immobilier et d'Administrateur de biens :
RC Professionnelle devient obligatoire pour les Agents Commerciaux
L'ajout de la catégorie Syndic et de minimum de garantie pour chaque catégorie change également le processus de renouvellement et de souscription
La délivrance des cartes professionnelles incombe désormais aux CCI
En...
Site :
http://www.segap.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance d un bien immobilier / carte professionnelle courtier d'assurances / carte professionnelle d'assurance / compagnie d assurance professionnelle
Assurance dommage ouvrage particulier prix en ligne
Assurance décennale auto entrepreneur
Le dommage ouvrage est une assurance obligatoire pour tout promoteur immobilier, tout propriétaire individuel ou tout maître d'ouvrage qui a l'intention de construire un logement. Il doit obligatoirement trouver cette assurance avant même de commencer les travaux.
Cette réglementation est régit par l'article L.242-1 du code des assurances. Avec dommage...
Site :
https://www.lassurancedommage.eu
Assurance emprunteur : Les assurances incapacité (IPT ...
Ces garanties sont dîtes « facultatives » mais sont souvent indispensables pour l'achat d'une résidence principale.
Elles couvrent les risques de pertes de revenus consécutives à un accident ou à une maladie.
IPT (Invalidité Permanente Totale)
Cette garantie joue lorsque l'assuré, du fait d'un accident ou d'une maladie et après stabilisation de son état, est reconnu inapte à tout...
Site :
http://www.assurances-emprunteurs.com
Peut-On Vendre Une Maison Sans Garantie Décennale ? - Le ...
Est-il possible de de vendre ou revendre une maison sans garantie décennale?
Vous avez hérité d'une maison qui n'a pas de garantie décennale. Est-il possible de vendre votre maison sans cette garantie?
Qu'est ce que le vendeur doit savoir avant de vendre une maison sans la garantie décennale?
Ce que le vendeur doit savoir :
Le jour ou vous déciderez de vendre votre bien, vous devrez vous rendre chez le notaire afin qu'il valide que la maison ne possède pas d'assurance dommage ouvrage.
Qu'est ce que l'acheteur doit...
Site :
leblogdecennale.fr
Thèmes liés : vendre sa maison sans garantie decennale / achat maison sans garantie decennale / vente maison sans garantie decennale / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / l'assurance d'un pret immobilier
La Capitale (entreprise) — Wikipédia
En 1954, La Commission des liqueurs du Québec devient la toute première entreprise titulaire d'un contrat d' assurance collective avec La Capitale.
En 1976 est formée la première filiale de La Mutuelle des employés civils : La Capitale assurances générales. Cela signifie également que l'organisation n'offrait plus des produits d'assurances uniquement aux employés de l'État, mais à...
Date: 2019-02-08 22:13:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance Credit Maison
Assurance credit maison
Prendre une assurance pour un crédit immobilier
C'est le rêve de tout un chacun d'avoir, un jour, son propre logement, qu'il s'agisse de la résidence principale ou secondaire. En général, pour faire que ce rêve devienne réalité, il faut emprunter de l'argent, car les biens immobiliers font partie des plus chers sur le marché. Avant de souscrire un crédit immobilier, il s'agit de prendre connaissance des différentes formules existantes. Il existe plusieurs critères pour parvenir à la décision optimale : le niveau, la constance et la pérennité des apports personnels, le comportement financier, le taux et la durée du...
Site :
http://assurance-credit-maison.com
Assurance vie : les pratiques d'Axa dénoncées par l’UFC ...
- mardi 2 décembre 2014 16:20
SEO & traffic strategist : Camille Radicchi
Partagez
Frais précomptés, basculement vers des contrats multisupports sans avertir l'épargnant des risques encourus... L'UFC-Que Choisir dénonce dans son mensuel de décembre les pratiques commerciales en matière d'assurance vie de la compagnie d'assurance Axa. L'assureur dément en bloc.
Décidément...
BAIL D'HABITATION - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2019-02-14 09:18:18
Site :
http://www.fbls.net
Azuréa Conseil Courtier en assurances pour le particulier ...
Santé, Prévoyance, Dépendance, Epargne, assurances des bien, Prêt, voyage expatriation
Assurances pour Professionnels
Complémentaire sante collective, Prévoyance collective, La responsabilité civile professionnelle
Bien choisir vos
Contrats d'assurances
Que se soit en matière de santé, de prévoyance, de prêt immobilier, d'habitation, d'activité professionnelle et extra professionnelle, il existe aujourd'hui une multitude d'assurance pour lesquelles vous devez souscrire un contrat et choisir des garanties .
Certaines sont obligatoires,...
Site :
https://azurea-conseil.fr
Les Calculettes Financières - Revue fiduciaire
Le simulateur de rente viag�?re
Le simulateur d'IR
Il permet d'estimer l'imp�?t sur les revenus de l'exercice courant et de l'exercice précédent en intégrant les nouveautés des derni�?res lois de finances. Un calcul sur les exercices fiscaux antérieurs est également possible.
Il calcule de mani�?re globale ou détaillée, selon le choix de l'utilisateur, le revenu net imposable et...
Site :
http://revuefiduciaire.grouperf.com
Thèmes liés : calculer l'assurance d'un pret immobilier / calcul taux d'assurance credit immobilier / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / l'assurance d'un pret immobilier / taux d'assurance pret immobilier
Caractéristiques du bail rural - professionnels | service ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Caractéristiques du bail rural » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.
Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vente d'un bien immobilier assurance habitation / assurance d'un bien immobilier en location / resiliation contrat d'assurance habitation / assurance d un bien immobilier / contrat d assurance d habitation
Garantie décennale Constructeur : Garantie-Decennale.maison
Obtenir mes devis d'assurances décennales Devis immédiats !
La garantie décennale pour constructeur
Pourquoi s'assurer ?
Pour reprendre les termes de la Fédération Française des Sociétés d'Assurance, « tout constructeur d'un ouvrage est responsable de plein droit, envers le propriétaire (dit maître d'ouvrage), des dommages, même résultant d'un vice du sol, qui compromettent la...
Site :
garantie-decennale.maison
FAQ - Foire aux questions | MGEN
Qu'est-ce qu'une affection de longue durée ? A qui dois-je m'adresser pour en faire la demande ?
L'Affection de Longue Durée est un dispositif de prise en charge des patients concernés par des pathologies chroniques ou sévères.
Il existe plusieurs catégories d'Affections de Longue Durée (ALD) pouvant être prises en charge à 100 % par l'Assurance maladie.
Nous vous invitons à vous...
Site :
mgen.fr
Meilleur Placement 2019 - Les meilleurs fonds de placement
Solution 3 : L'Assurance vie multisupport
Elle donne accès, en plus du traditionnel fonds en euros, à une multitude de fonds de placements, appelés unités de compte (fonds investis en actions ou obligations internationnales). Le cadre fiscal reste le même que dans un contrat monosupport. Il est toutefois indispensable de bien choisir ses supports financiers et de les arbitrer quand...
Site :
http://www.lesmeilleursfonds.com
Agence immobilière Toulouse - Achat vente maison et ...
Vendez votre bien au bon prix et dans les meilleurs délais avec Booster immobilier : l'estimation de votre maison ou de votre appartement vous est offerte !
Booster immobilier : Votre agence immobilière à Toulouse
Booster Immobilier vous accompagne dans la vente ou l'achat de votre bien immobilier. C'est grâce à une équipe experte que nous vous accompagnons dans vos projets et mettons notre...
Site :
https://www.booster-immobilier.com
Thèmes liés : assurance d'un appartement mis en location / assurance d'appartement en location / assurance d'un bien immobilier en location / assurance de l immobilier / assurance d'un appartement loue
Garantie décennale en assurance construction | service ...
L'assurance de responsabilité civile décennale également appelée garantie décennale garantit la réparation des dommages qui se produisent après la réception des travaux (fin officielle du chantier), sans attendre une décision de justice.
Tout replier
Tout déplier
Personnes concernées
Tout constructeur (entrepreneur, promoteur immobilier, lotisseur, maître d'oeuvre, architecte,...
Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - tifawt.com
Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Màj le
1 mai 2017
Au Maroc, c'est la loi n° 30-85 promulguée par le dahir n° 1-85-347 du 20 décembre 1985 qui a institué la taxe sur la valeur ajoutée (modifiés et complétés par divers textes législatifs et décrets d'application notamment toutes les lois de finance publiées à ce jour).
Champ d'application de la tva: (articles n° 88 à 94...
Site :
https://www.tifawt.com
Impôts, taxes et frais sur achat et vente d’un garage ou ...
Pour simuler la rentabilité d'un investissement dans un parking ou un garage, il est nécessaire de connaître les frais liés à l'achat et les impôts et taxes qui grèvent le résultat de l'opération.
Que vous soyez propriétaire occupant ou propriétaire bailleur, lisez notre dossier fiscal avant d'investir dans une place de stationnement.
Ce que vous devez payer à l'achat
Les frais...
Site :
http://www.creditas.fr
Dégât des eaux, qui paye : locataire ou propriétaire ...
En effet, un locataire, dont la loi prévoit l' obligation de souscrire une assurance habitation garantissant les risques locatifs , est considéré comme responsable d'un dégât des eaux si ce dernier concerne des éléments faisant partie des réparations locatives à sa charge. Tous ces éléments sont listés dans l' annexe du décret n°87-712 de la loi du 23 décembre 1986 . Ainsi, pour ne...
Site :
https://www.les-masure.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d'assurance habitation / liste des compagnie d assurance / compagnie d'assurance france / compagnie d'assurance
Assurance vie crédit immobilier., forum Portugal
Pêra-56 :
Bonjour,
Faisant également un prêt pour une acquisition en Algarve, mais sans être en arrivé, pour l'heure, au questionnaire santé. Je souhaiterai vous interroger - sortant un peu du cadre de vos interrogations, m'en excusant par avance - si vous avez pu obtenir un prêt à taux fixe auprès du CA ou si comme dans beaucoup d'établissements il vous est proposé à...
Site :
https://www.expat.com
Thèmes liés : assurance vie credit immobilier / assurance vie sur pret immobilier / taux d'assurance pret immobilier / pret immobilier taux d assurance / forum assurance credit immobilier
Simulation credit immobilier Macif.Devis credit immobilier ...
Simulation credit immobilier Macif.Devis credit immobilier Macif.
Obtenez un devis credit immo Macif gratuit sur ce site suite a votre simulation credit immobilier macif si vous désirez obtenir un pret au meilleur taux. Si vous voulez achetez un bien immobilier, faire une demande de credit immo Macif en ligne, c est certainement le plus rapide moyen pour obtenir une reponse et pour obtenir un...
Site :
http://www.simulation-credit-devis.com
Crédit rapide en ligne : Demande facile sur uncreditrapide.fr
Demandez votre crédit rapidement en ligne
Demandez votre crédit rapidement en ligne
La crise économique ne cesse de rabaisser le pouvoir d'achat des particuliers. Pour réaliser des projets, ces derniers devront économiser durant plusieurs années.
Pour y remédier, un système de crédit a été instauré afin de réaliser les projets de construction, de réparation ou autres projets des...
Site :
https://www.uncreditrapide.fr
Intermédiaire en opérations de banque et en services de ...
Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
Un intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement (IOBSP, souvent abrégé en IOB) est un professionnel bancaire qui met en rapport deux parties intéressées à la conclusion d'une opération de banque . En France ,...
Date: 2019-02-08 22:09:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
-->Prêt immobilier fonctionnaire : Quelles sont vos ...
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Calicaro, le 12/11/18 à 17h47
Bonjour,
Je suis en train de faire racheter mon crédit immobilier par une autre banque que ma banque actuelle et la nouvelle conseillère m'a proposé une assurance ITT avec franchise 180 jours au lieu de 90. Je suis enseignante titulaire non...
Site :
http://www.cyberpret.com
Assurance dommages ouvrage — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais...
Date: 2019-02-08 21:58:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance dommages ouvrage — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais...
Date: 2019-02-15 18:35:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance dommages ouvrage — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais...
Date: 2019-02-15 18:35:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Assurance dommage ouvrage particulier maison informations 2019
Quand doit-on régler la prime d'assurance dommage ouvrage ?
Prime à versement unique
Contrairement aux autres assurances habitation qui se règlent d'année en année par tacite reconduction, la prime dommages-ouvrage est une cotisation unique.
Effectivement, celle-ci se règle en une seule fois lors de la souscription (en principe avant le début des travaux).
De prime abord, le prix de cette...
Site :
https://eve-assurances.fr
Meilleure Assurance-vie 2019 : Palmarès des meilleurs ...
Accéder à la rubrique complète
Meilleure Assurance-vie 2019 : Palmarès des meilleurs Fonds en euros
SOMMAIRE
Les meilleurs fonds en euros 2019 à la loupe
En novembre 2018, l'assurance-vie comptait plus de 1704 milliards d'euros d'encours. Sur les 11 premiers mois de l'année, la collecte en assurance-vie a atteint 23,1 milliards d'euros, et 2,7 milliards d'euros en novembre 2018, le...
Site :
https://www.monfinancier.com