Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance collective la capitale
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La responsabilité civile et pénale de l'association
La responsabilité civile et pénale de l'association
Page actualisée en octobre 2010
En complément, lisez aussi la page :
0. Avant propos
Le bénévolat ne constitue pas une cause d'exonération de responsabilité.
Les associations, comme leurs dirigeants sont responsables tant sur le plan civil que sur le plan pénal.
Pour bien comprendre…
La...
Date: 2019-01-15 16:21:04
Site :
http://www.actes6.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / contrat d assurance responsabilite civile / association d assurance contre les accident / contrat assurance responsabilite civile / contrat d'assurance collective de dommages
Crédit immobilier, prêt immobilier - Boursedescredits
Crédit immobilier
Prêt immobilier
Un prêt immobilier se matérialise par ailleurs par une offre de prêt, accordée par une banque de dépôts ou une banque spécialisée en crédit immobilier. C'est l'aboutissement de votre projet immobilier.
Le crédit immobilier permet l'acquisition d'un bien immobilier (appartement, maison), l'achat d'un terrain en vue de la construction d'une résidence...
Site :
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Micro-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2019-02-10 20:28:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Accueil - Groupe Audiens
06800 Cagnes-sur-Mer
Autorité de contrôle
L'institution de prévoyance et la société de courtage, membres du GROUPE AUDIENS, sont soumises au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel située 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 9.
Préconisations techniques
La consultation du site Audiens est optimisée pour une résolution en 1024 x 768 pixels. Nous vous conseillons de...
Site :
audiens.org
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance de protection sociale / l'assurance complementaire sante en france / meilleur taux d assurance vie / cadre juridique de l'assurance vie / taux d interet assurance vie
Coopérative — Wikipédia
L' Organisation internationale du travail (OIT) recommande depuis 2002 la structuration coopérative du travail [11] .
La recommandation de l'OIT sur la promotion des coopératives a été adoptée le 20 juin 2002 par la Conférence générale et commence par rappeler « le principe inscrit dans la Déclaration de Philadelphie selon lequel « le travail n'est pas une marchandise ». »...
Date: 2019-02-08 21:54:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Statut du conjoint du chef d'entreprise - professionnels ...
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance deces dirigeant d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise
Cours gratuit de droit des affaires - Cours de droit
cours-de-droit@outlook.c om
Liste des cours
INTRODUCTION AU DROIT et MÉTHODOLOGIE droit privé - droit public - Méthodologie commentaire - cas pratique - comment réussir ses études de droit
DROIT PUBLIC Droit public - Institutions publiques
DROIT DES AFFAIRES", "DROIT DES SOCIÉTÉS", ETC... Droit des entreprises - Droit commercial - Droit de la concurrence - Droit...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : nombre d'emploi dans le secteur de l'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance pour entreprise / assurance d'un bien immobilier en location / assurance dirigeant d'entreprise definition
Préparer sa retraite - La Banque Postale ---
Le passage à la retraite peut entraîner une baisse du niveau de vie
mais il existe des solutions pour vous aider à l'anticiper.
PRÉPARER SA RETRAITE
PRÉPARER SA RETRAITE
En France, 3 actifs sur 4 sont inquiets du revenu qu'ils percevront à la retraite et 80% de la population active estime obligatoire la recherche de ressources complémentaires(1).
Acheter sa résidence principale, mettre de...
Date: 2019-02-12 13:40:05
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Thèmes liés : assurance vie plan epargne retraite / rachat d'un contrat d'assurance vie apres 8 ans / assurance vie epargne retraite 2 plus / assurance vie epargne retraite 2 / epargne assurance vie retraite
SPARTACUS
Les gilets jaunes comme produit social d'un réformisme à rebours
1-Introduction
Alors que nous entrons dans l' année 2019, que le mouvement des gilets jaunes est venu occuper pendant plus de deux mois la scène médiatique, que chaque manifestant se transformait en journaliste en temps réel avec son smarphone, doublant ainsi les journalistes et la télé mensonge.
La question du rôle...
Site :
http://spartacus1918.canalblog.com
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / classement des contrats d'assurance vie / classement des contrat d assurance vie / histoire de l'assurance chomage en france / cout de l'assurance chomage en france
Capitalisation — Wikipédia
Retraite par capitalisation [ modifier | modifier le code ]
Dans un système de retraite par capitalisation, l'épargnant achète à l'établissement financier des droits futurs, généralement une part future des bénéfices générés par un placement collectif. Le système de retraite par capitalisation, s'oppose conceptuellement à celui de retraite par répartition .
C'est le système de l' assurance-vie , c'est-à-dire que le « risque » contre lequel on se prémunit est bien le cas où le souscripteur serait en vie à la date de référence (c'est donc bien l'inverse d'une...
Date: 2019-02-15 18:33:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : capital assurance vie en cas de deces / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance retraite collective / contrat d'assurance collective sur la vie / beneficiaire contrat d'assurance vie
Simulation prêt immobilier Banque Populaire
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La Banque populaire est une société française offrant des services et produits bancaires et d'assurances. C'est un...
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