Articles sélectionnés pour le thème : souscription contrat d'assurance en ligne
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AVI International spécialiste de l'assurance voyage et de l'assistance rapatriement.
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TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées - Prélèvement sur les sommes versées par les organismes d'assurance en vertu de contrats d'assurances en cas de décès de l'assuré
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En application de l' article 990 I du code général des impôts (CGI) , lorsqu'elles n'entrent pas dans le champ d'application de l' article 757 B du CGI , les sommes, rentes ou valeurs quelconques dues directement ou...
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Date: 2019-02-16 00:48:49
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Code des assurances - Ftusa - La Fédération Tunisienne ...
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
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Bien choisir votre assurance santé frontalier suisse
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Date: 2019-02-16 00:55:45
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Quelle est la durée de couverture en assurance ?
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Billet non remboursable*, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans): a) sans siège : réduction...
Date: 2019-02-14 17:45:24
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mutuelle chien: comparatif en ligne | 50 formules comparées
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Comment résilier une mutuelle ? – La Poste particuliers
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Comment résilier une mutuelle santé ?
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Calculer la mensualité d'un crédit et faire un crédit
Plusieurs personnes ont recours au prêt immobilier pour réaliser des projets ou pour supporter des dépenses journalières. Les banques ou les organismes emprunteurs proposent des crédits (crédit à la consommation ou crédit immobilier) avec diverses conditionnalités qui sont complexes, mais qui sont quand même accessibles...
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Assurance vie parnasse maif - Boursedescredits
Comment choisir entre les offres d'assurance-vie Nouveau Cap et Responsable et Solidaire de Parnasse MAIF ?
La société d'assurance Parnasse Maif est une filiale du groupe MAIF. Elle est spécialisée dans l' assurance-vie . Elle gère quelque 400.000 adhérents qui représentent un actif d'un peu moins de 8 milliards d'euros et 600 millions d'euros d'encaissements. La société a été créée...
APIVIA Mutuelle Santé : quels sont ses remboursements et ...
La mutuelle APIVIA est le résultat de la fusion entre deux compagnies d'assurances : SMAM et SMIP.
Ses tarifs commencent à partir de 25,30 EUR avec des remboursements qui peuvent atteindre les 300% pour les consultations, 350% pour les actes chirurgicaux et 450 EUR pour les frais d'optique.
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Moto Assurance, L'assureur des motards
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Notre cabinet présent à Paris et Bordeaux, a mis en place des partenariats avec les principales compagnies d'assurance, AXA, ALLIANZ, AIG...afin de bâtir des contrats d'assurance spécialement étudiés, et vous offrir les garanties dont vous avez besoin au meilleur prix.
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Souscrire en ligne - Cocoon
Le paiement se fait uniquement par prélèvement bancaire (SEPA)
Merci de compléter les renseignements ci-dessous pour finaliser votre souscription
Titulaire du compte :
BIC :
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Par mesure de sécurité un code d'authentification doit vous être envoyé par SMS. Merci de nous indiquer votre numéro de portable :
Pour valider votre contrat en ligne, nous vous remercions de bien vouloir lire...
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Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance / gestion contrat d'assurance / gestion contrat d assurance / contrat d assurance sante / date de fin de contrat d'assurance
Assurance Etudiant Internationale | Assurance PVT | Globe ...
Comment faire une demande remboursement ?
Par courrier en adressant à :
ACS Assistance Etudiants - Service Médical
A l'attention du Médecin-conseil
153, rue de l'Université
75007 Paris - France
Les demandes inférieures à 300 EUR peuvent être envoyées par email à l'attention de notre Médecin-conseil à : servicemedical@acs-ami.com
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Thèmes liés : contrat d assurance garantie / contrat d assurance responsabilite civile / souscription contrat d'assurance en ligne / contrat d'assurance transport / contrat d assurance transport
Fiches - Securex
80 EUR à 800 EUR
Niveau 2
soit une amende pénale de 400 EUR à 4.000 EUR
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Niveau 4
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et/ou une amende pénale de 4.800 EUR à 48.000 EUR
soit une amende administrative de 2.400 EUR à ...
Site :
http://www.securex.eu
Assurance habitation — Wikipédia
En cas de sinistre, l'assuré a deux jours en cas de vol et cinq jours en cas d'accident pour déclarer le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
La déclaration de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable de dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert...
Date: 2019-02-13 14:36:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d'assurance habitation en ligne / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Charges à déduire de la déclaration de revenus ...
Outre les pensions alimentaires, de nombreuses charges sont déductibles de la déclaration de revenus .
Voici toutes les charges déductibles de la déclaration d' impôt sur les revenu:
Pour être déductibles du revenu global, ces charges doivent cumuler les quatre conditions suivantes :
- être expressément prévues par la loi, l'énumération légale étant limitative ;
- n'avoir pas déjà...
Site :
http://www.impots-economie.com
Assurance voiture sans permis | maXance
sans permis
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Date: 2019-02-08 15:27:41
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Conditions Générales de Ventes | Parc Astérix
ARTICLE 1.DISPOSITIONS LIMINAIRES
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent dans leur intégralité à compter du 1er novembre 2018, à l'ensemble des activités et prestations organisées au sein du Parc Astérix (ci-après les « Prestations ») et vendues aux clients individuels (ci-après le(s) Clients) par GREVIN ET COMPAGNIE (ci-après le...
Date: 2019-02-16 02:16:50
Site :
https://www.parcasterix.fr
Comment résilier une assurance accidents de la vie AXA
Les dates et motifs acceptés pour la résiliation d'un assurance accidents de la vie AXA sont contenus dans les conditions générales de vente :
> A l'échéance annuelle du contrat accidents de la vie, en adressant à AXA une lettre recommandée au moins deux mois avant cette date. Sachez qu'AXA doit vous envoyer un avis d'échéance tous les ans. Il indique quel sera le montant de la prime...
Les principaux tarifs bancaires | Site officiel d'information
×
Abonnement à des services de banque à distance (Internet)
Somme forfaitaire perçue par l'établissement exprimée sous forme mensuelle ou annuelle pour permettre l'utilisation de services en ligne fournis parl'établissement teneur de compte. Dans ce site, elle est exprimée de façon annuelle.
×
Abonnement à un produit offrant des alertes sur la situation du compte par SMS
Somme...
Site :
https://www.tarifs-bancaires.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite / contrat d assurance retraite / contrat d assurance credit / agence general d'assurance / souscription contrat d'assurance en ligne
Assurer mon bateau pas cher | bateau assurance ...
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Bienvenue sur assuremonbateaupascher.com
Assuremonbateaupascher.com n'est plus en mesure de proposer la souscription de nouveaux contrats ou le renouvellement des garanties à échéance.
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Vous souhaitez obtenir un devis pour une mutuelle santé, il vous suffit de remplir notre formulaire dédié « devis mutuelle santé » . Dans ce formulaire nous vous demandons :
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* Exemples de prix de l'assurance incendie locataire calculés le vendredi 15 février 2019 à 14:59 sous réserve d'erreurs pour un appartement situé au 2ème étage d'un immeuble contigu à d'autres immeubles à 1020 Bruxelles, composé de 4 chambres et dont le loyer est de 950 EUR + 150 EUR de charges d'une superficie de 100 m2. La valeur...
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Dommage Ouvrage, qu'est ce ? Combien ça coute ? pourquoi ...
Article 1792-1 de la loi Spinetta »
Est réputé constructeur de l'ouvrage :
Tout architecte, entrepreneur, technicien ou autre personne liée au maître de l'ouvrage par un contrat de louage d'ouvrage.
Toute personne qui, bien qu'agissant en qualité de mandataire du propriétaire de l'ouvrage, accomplit une mission assimilable à celle d'un locateur d'ouvrage.
Article 1710 du code civil Le...
Loi de finances pour 2018, n° 2017-1837 du 30 décembre ...
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LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive (UE) 2016/2258 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui...
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Livret épargne : VITAPULSE 2, le retour, un taux boosté à 2% jusqu'au 30 avril 2018
7 février 2018
Le compte sur livret de la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes sort un peu de sa...
Mutuelle senior : Comparateur de mutuelle santé
Seule une telle assurance complémentaire sera apte à leur fournir une couverture sociale adéquate. Ainsi, pour tirer profit des aides financières, il est préférable de choisir une mutuelle juste avant la retraite.
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Améliorer le mauvais crédit | Moins qu'un prêt sur salaire ...
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Nous savons que les petits caractères peuvent être compliqués à lire, mais nous estimons qu'il est important que vous ayez tous les détails!
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