Articles sélectionnés pour le thème : assurance dommage construction obligatoire
→ 208 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre? 4 critères ...
Laisser un commentaire ou poser une question
#40 - DOMLAP - 23 Août 2018
Maître d'oeuvre n'est pas un métier c'est une fonction. Cette fonction peut être exercée par n'importe qui, votre cousine, quelqu'un qui écrit maître d'oeuvre que sa carte de visite, un bureau d'études ou un architecte. On compare souvent architecte et maître d'oeuvre en considérant qu'un maître d'oeuvre aurait de...
Site :
https://conseils-thermiques.org
Les pièges à éviter pour la construction d’une maison ...
Veuillez laisser ce champ vide :
Messages
Publié par Gaby, le 9 novembre 2015
Oui je confirme lisez toutes les clauses des contrats avec le constructeur de maison !!!!!
Publié par Max, le 13 novembre 2015
En cours de réflexion pour construire une maison, article intéressant
Publié par Grég, le 23 novembre 2015
Donnez des astuces aussi concernant les mauvais constructeurs !!!! On voit...
Date: 2019-02-16 00:40:50
Site :
http://budget-maison.com
Thèmes liés : assurance habitation d'une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / garantie decennale constructeur de maisons individuelles
Droit de l’urbanisme et de l’immobilier | Lex Machine
La nullité du Contrat de Construction de Maison individuelle n'entraîne pas de facto la sanction restitutio in intregrum, c'est-à-dire la remise en l'état des lieux tels qu'ils existaient préalablement à la conclusion du contrat (Cass, civ. 3e, 22 novembre 2018, [...]
Village de la Justice (immobilier)15 février 2019
Le contentieux de l'urbanisme (permis de construire et déclaration...
Site :
https://lexmachine.fr
Modele : contrat de travaux de bâtiment - Documents.fr
CONTRAT DE TRAVAUX DE BATIMENT
(construction d'un ouvrage industriel)
Le présent contrat de travaux de bâtiment est conclu entre
La société [NOM DE LA SOCIETE]
d'une part, ci-après dénommée "Le Maître de l'ouvrage",
et
La société [NOM DE LA SOCIETE]
d'autre part, ci-après dénommée "L'Entrepreneur".
Lesquels confirment l'exactitude des indications les concernant telles qu'elles...
Site :
http://www.documents.fr
Assurance Habitation : Comparateur et Devis Gratuit
La garantie des meilleurs prix avec le plus large panel du marché
0
Un service 100% gratuit et sans engagement
Protection de vos données et de votre vie privée
Assurland.com, comparateur d'assurance habitation en ligne
Pour choisir une bonne assurance multirisque habitation (MRH) adaptée à vos besoins ainsi qu'à votre profil, Assurland.com compare pour vous différents devis d'assurance...
Site :
https://www.assurland.com
Comparateur en ligne d'assurances ... - assurance habitation
95,12 EUR/an
11,19 EUR/an
** Pour notre exemple: ce tarif est uniquement valable si vous souscrivez votre contrat d'assurance habitation locataire en agence. En tant que locataire d'une maison, il est conseillé de souscrire la garantie "Risque locatif" & la garantie "Contenu". Vous pouvez déjà vous assurer à partir de 15,89 EUR/mois.
Ces exemples de prix sont calculés selon le tarif en...
Le contrat d'assurance Multirisques Habitation en 10 ...
Le contrat d'assurance Multirisques Habitation en 10 questions
Fiche pratique J 317
Date de publication : 15/06/2018 - Assurance
4
Un dégât des eaux, un incendie, un cambriolage, une inondation : tous ces sinistres ont en commun un contrat d'assurance qui les couvre tous, le contrat multirisques habitation (MRH).
A travers cette fiche pratique, l'INC répond à 10 questions pour vous...
Date: 2019-02-16 04:31:52
Site :
https://www.inc-conso.fr
BIC S.A - Business Insurance and Reinsurance Company
IARD Incendie Accidents Risques Divers
IARD
L'ASSURANCE AUTOMOBILE
Par ce contrat, nous garantissons la Responsabilité Civile Obligatoire qui permet de compenser financièrement les dommages matériels et corporels subis par les tiers lorsque votre Responsabilité est engagée. Par ailleurs, nous pouvons aussi défendre nos Clients devant les tribunaux à la suite d'un Accident susceptible de...
Date: 2018-12-18 09:02:34
Site :
http://www.bic.bi