Comparatif assurance auto : comparez 14 compagnies ...

Votre courtier n'est pas en mesure d'effectuer un comparatif en assurance auto de toutes les compagnies en Belgique, en effet, sur les 14 compagnies qui se trouvent ci-dessous, seules trois d'entre elles collaborent exclusivement avec les coutiers. Vous manquerez les 11 autres qui assurent pourtant des millions...

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Site : https://www.mon-assurance-auto.be

Assurance habitation appartement - locataire

vos droits et protection

Ce produit confort habitation/formule e@sycosy pour les appartements est une assurance qui rassemble les garanties incendie et autres dégâts à l'habitation (bâtiment et contenu), la responsabilité civile immeubles et la première assistance. Les garanties vol, responsabilité civile vie privée (assistance vélo comprise), protection juridique et assistance sont...

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Site : axa.be

Thèmes liés : compagnie d assurance belge / contrat d'assurance habitation axa / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation

Comparatif Assurance Hospitalisation : Trouvez facilement ...

4 Acceptation du dossier

Avant tout chose, il est important de comparer et de bien se renseigner sur l'ensemble des assurances hospitalisation qui existent sur le marché belge. Prenez le temps d'analyser les pour et les contres de chaque compagnie d'assurance. A savoir, Partena, Allianz, Argenta, Dkv, et bien d'autres. Notre conseil pour cette étape est de comparer les garanties de chacune et...

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Site : https://comparateur-assurance-hospitalisation.be

Thèmes liés : compagnie d'assurance generale sur la vie / compagnie d assurance belge / compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / compagnie generale d'assurance

Comparateur Assurance Scooter | Devis gratuit en ligne ...

30/01/2019

AssuranceScooterSimulationDevis

Vous ne trouvez pas l'assurance scooter qui vous convient ? Vous cherchez une assurance scooter pas chère, mais avec toutes les protections ?

Grâce à Seraphin, vous trouvrerez tous les meilleurs devis d'assurance scooter. Grâce à notre système automatisé, pour une moto de 125cc ou plus, vous pouvez obtenir une comparaison d'assurance scooter en...

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Site : https://seraphin.be

Assurance auto jeune conducteur en Belgique - Assurance Km

*prix à titre indicatif. (erreur possible, vérifier lors d'une simulation en ligne).

Si nous deviens choisir une assurance auto jeune conducteur ?

Donc, nous remarquons que les trois principaux sont Corona direct , Touring Assurances et les Ap assurances .  La plus avantageuse est la formule proposé par les Ap assurances.  Il s'agit d'une formule très apprécier auprès des jeunes...

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Site : https://assurance-km.be

Résiliation de votre contrat d'assurance auto : comment ...

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Vous envisagez peut-être de changer de contrat d'assurance auto car vous êtes mécontent des services proposés par votre assureur. Ou parce que vous estimez payer une prime trop élevée. Mais pouvez-vous arrêter votre contrat à tout moment ? Votre décision impliquera-t-elle des frais ? KillMyBill vous explique tout !

Le changement peut faire peur mais il se révèle souvent...

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Site : https://www.killmybill.be

Assurance maladie — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Jusqu'au XVIIIe  siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ) et la charité. Au XIXe  siècle , la Révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer,...

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Date: 2019-02-08 22:01:41
Site : https://fr.wikipedia.org

Assurance maladie — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Jusqu'au XVIIIe  siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ) et la charité. Au XIXe  siècle , la Révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer,...

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Date: 2019-02-08 22:01:41
Site : https://fr.wikipedia.org

Souscrire une assurance hospitalisation DKV en ligne ...

10 raisons de souscrire une assurance hospitalisation chez DKV.

Pourquoi choisir l'Assurance Hospitalisation DKV?

Près d'un Belge sur six est hospitalisé chaque année. Il est normal et légitime que nous voulions bénéficier de protection optimal en termes de soins de santé et de remboursement en cas de soucis. DKV Belgium S.A. met à votre disposition toute une gamme de formules...

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Site : https://comparateur-assurance-hospitalisation.be

Assurance de groupe pour salariés - RGF

Savez-vous que pour autant que votre contrat d'assurance de groupe soit moderne et techniquement conçu pour cela, il peut aussi être un véhicule financier avantageux pour bénéficier d'avantages immédiats dans le cadre immobilier.

En effet, la loi belge autorise l'utilisation de votre contrat d'assurance de groupe comme moyen de financement de vos investissements immobiliers privés, actuels ou futurs (construction, achat, travaux,...

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Site : https://www.rgf.be

Thèmes liés : contrat groupe d'assurance / contrat d assurance de groupe / l'assurance d'un pret immobilier / contrat d assurance credit / assurance d un credit immobilier

Assurance Auto | Prix et Simulation en Ligne en 1 minute ...

Laura Moeslein

Juriste en Assurances

Mon rôle est de vous défendre en cas de sinistre. L'équipe sinistre de Seraphin est à votre écoute et est votre meilleur représentant. Notre but est de vous permettre d'obtenir une juste rétribution en cas de problème. Grâce à la digitalisation de notre processus sinistre, vous pouvez facilement faire une déclaration et suivre l'évolution de votre...

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Site : https://seraphin.be

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Par François Collon [Hirsch & Vanhaelst]

Lundi 14.01.13

La loi-programme du 27 décembre 2012 insère un nouvel alinéa dans l'article 307, § 1er du Code des impôts sur les revenus (ci-après « CIR 92 ») qui prévoit que :

« La déclaration annuelle à l'impôt des personnes physiques doit comporter les mentions de l'existence de contrats d'assurance-vie individuelle conclus par le...

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Site : http://www.droitbelge.be

Assurance Moto | Prix et Simulation En Ligne en 1 Minute ...

Quelles sont les prochaines étapes et quand pourrai-je avoir ma carte verte ?

Si votre moto est neuve :

Vous nous communiquez une copie de votre demande d'immatriculation complétée et signée, de votre permis de conduire et de votre carte d'identité.

Nous faisons alors la demande d'immatriculation pour vous et créons votre contrat d'assurance auprès de la compagnie.

Vous recevez ensuite...

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Site : https://seraphin.be

Actel Assurance Auto | Seraphin.be | Devis gratuit en ligne

24/01/2019

AutoAssuranceActel

Vous voulez en savoir plus sur l'assurance auto Actel ? Grâce à Seraphin, le premier courtier en ligne , vous pouvez faire toutes les démarches depuis chez vous en peu de temps.

Pour plus de sûreté, vous pouvez aussi comparer l'offre Actel assurance auto avec celle des autres assureurs auto . C'est gratuit et prend moins d'une minute.

Votre Simulation Assurance...

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Site : https://seraphin.be

Axa — Wikipédia

Les débuts d'AXA : l'Ancienne Mutuelle de Rouen[ modifier | modifier le code ]

L'Ancienne Mutuelle de Rouen était une petite société d'assurance française, créée en 1817, issue de la Compagnie mutuelle contre l'incendie (départements Seine-inférieure et Eure), dont la fonction principale était de couvrir les risques agricoles en Normandie . C'est sur cette mutuelle que va se...

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Date: 2019-02-14 02:39:30
Site : https://fr.wikipedia.org

Assurance voiture Belgique au meilleur prix sur Assistance ...

Assurance voiture en Belgique : soyez assurer au meilleur prix dès aujourd'hui

Home Assurance voiture en Belgique : soyez assurer au meilleur prix dès aujourd'hui

Assurance voiture Belgique :

Comparez les prix de plusieurs assurances voiture belge en ligne

Une Assurance voiture Belgique : économisez jusqu'à 300EUR/an

Aujourd'hui, il n'est pas toujours simple de trouver la meilleure assurance...

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Site : https://assistance-assurance.be

Formalités lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion

Formalités lors d'un achat/vente d'une occasion

Il y a plusieurs formalités à accomplir lors de l'achat d'une voiture d'occasion en Belgique.

N'oubliez pas non plus: si vous achetez une voiture ou une camionnette, le vendeur est légalement obligé de vous remettre un Car-Pass . Peu importe qu'il s'agisse d'un particulier ou d'un professionnel.

Le Car-Pass indique le kilométrage à...

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Site : http://www.carguide.be

Thèmes liés : compagnie d'assurance voiture belgique / demande de devis d'assurance voiture / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / devis gratuit d'assurance voiture

Devis & souscription incendie habitation - Ethias Assurance

Le devis et la souscription en ligne sont possibles à ces conditions :

- Il ne peut y avoir ni activité commerciale ni profession libérale dans l'habitation.

- L' habitation unifamiliale ne comporte ni ascenseur ni plus de 15 pièces. 

- L'habitation ne comporte pas de piscine intérieure.

- L'habitation ne comporte pas d'annexe d'une superficie de plus de 50 m² ou avec étage.

- Les murs...

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Date: 2019-02-15 14:26:47
Site : https://www.ethias.be

Devis & souscription assurance locataire | Ethias

Le devis et la souscription en ligne sont possibles à ces conditions :

- Il ne peut y avoir ni activité commerciale ni profession libérale dans l'habitation.

- L' habitation unifamiliale ne comporte ni ascenseur ni plus de 15 pièces. 

- L'habitation ne comporte pas de piscine intérieure.

- L'habitation ne comporte pas d'annexe d'une superficie de plus de 50 m² ou avec étage.

- Les murs...

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Date: 2019-02-15 13:52:26
Site : https://www.ethias.be

Conditions assurance annulation | TUI

La souscription du contrat d'assurance annulation doit avoir lieu au moment de la réservation de votre voyage.

1. Objectif de l'assurance

Les assurances annulation PLATINUM et ALL RISK visent à indemniser l'assuré pour les conséquences préjudiciables bien définies de l'annulation d'un voyage ou d'une location d'hébergement de vacances, réservé(e) par le biais d'un contrat de voyage, en...

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Site : https://www.tui.be

Mutuelle Pour Chien Macif – BOTRRR

Quelle est la meilleure mutuelle pour chien mutuelle pour chien macif ?

Quelle est la meilleure mutuelle pour chien mutuelle pour chien macif ?

Fonction de votre situation personnelle et professionnelle et tient compte de votre contrat car vous pouvez avoir accès gratuitement et sans avoir de compte à tous ces formulaires.

Est un comparateur gratuit en ligne ainsi que la chirurgie réfractive...

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Site : https://www.botrrr.com

Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi

TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017

Et les gagnants 2017 sont...

Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.

Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...

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Site : http://www.decavi.be

assurance habitation pour maisons et appartements - axa.be

Vos droits et protections

Infoline à votre service 24/7

Vous voulez savoir ce que vous devez faire après un accident ? Vous avez besoin des coordonnées d'un plombier disponible 24 heures sur 24 ? Ou vous êtes à la recherche d'informations utiles pour la vie de tous les jours (médecins de garde...) ? Appelez l'Infoline d'AXA.

accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7

Première...

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Site : axa.be

Assurance auto pas cher en ligne : Trouvez la meilleure ...

Pourquoi payer trop cher?

Un bon nombre de belges paient leurs assurances auto beaucoup trop cher sans même sans rendre compte.

Pourquoi? car par habitude chaque année on règle la prime d'assurance.

Alors qu'aujourd'hui, les compagnies d'assurances se batte au quotidien pour proposer des offres de primes et des assurances auto pas cher.

Bien souvent, un simple devis vous permet de voir en quelques...

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Site : https://comparateur-pret-auto.be

Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016 | Decavi

TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016

Et les gagnants 2016 sont...

Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.

Les différentes...

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Site : http://www.decavi.be

Assurance complémentaire maladie | Assurances.be

L'assurance maladie complémentaire n'est pas obligatoire. Il s'agit d'une assurance qui vient s'ajouter à l'assurance maladie obligatoire, pour laquelle vous et votre famille vous êtes affiliés à une mutuelle de votre choix. Comme mentionné précédemment, l'assurance maladie obligatoire n'intervient que partiellement, voire pas du tout dans les frais de soins de santé. L'assurance maladie...

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Site : https://www.assurances.be

Thèmes liés : assurance complementaire maladie obligatoire / assurance complementaire maladie / assurance maladie medecin de famille / mutuelle sante assurance maladie / assurance maladie sante

Enfin une nouvelle façon d'emprunter - 100% en ligne ...

La plateforme mozzeno est développée par mozzeno services SA .

Exemple : Le Taux Annuel Effectif Global : 2,49% (taux débiteur annuel nominal fixe : 2,41%) pour un prêt à tempérament rénovation de 18.500,00EUR pour une durée de 48 mois et une classe de risque évaluée A. La mensualité s'élèvera à 405,10EUR pour un montant total à rembourser de 19.444,80EUR. Le taux annuel effectif...

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Site : https://www.mozzeno.com

Thèmes liés : contrat d'assurance collective sur la vie / contrat d assurance credit / contrat d'assurance collective / contrat d assurance collective / taux d assurance pret

Calculer et comparer assurance incendie | Assurances.be

Calculer assurance garantie locative 

Calculer et comparer assurance incendie

Le prix d'une assurance incendie dépend de nombreux facteurs . Afin d'établir une comparaison correcte entre les assureurs incendie actifs sur le marché belge, utilisez gratuitement notre module de comparaison en ligne qui compare uniformément et en toute transparence 60 % des assureurs incendie en...

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Site : https://www.assurances.be

Thèmes liés : assurance en cas d'incendie / assurance d'incendie / assurance d incendie / comparateur d'assurance en ligne gratuit / comparateur d'assurance en ligne

Jeune ? Conseils pour une assurance auto moins chère | Mon ...

Jeune conducteur : s'assurer sans se ruiner ? Nos 6 astuces:

Sois raisonnable, opte pour une occasion avec la RC Auto uniquement

Les compagnies d'assurance ne sont déjà pas chaudes pour assurer les jeunes conducteurs en assurance RC Auto légale...

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Site : https://www.mon-assurance-auto.be

Thèmes liés : assurance auto pas cher jeune conducteur / tarif d'assurance auto jeune conducteur / assurance voiture pas cher jeune conducteur / compagnie d'assurance auto pas cher / compagnie d'assurance auto la moins chere

Assurance Vehicule Utilitaire | Devis & Prix en ligne ...

24/01/2019

AutoAssuranceUtilitaire

Vous avez acheté un véhicule utilitaire et vous voulez l'assurer ? Chez Seraphin, nous calculons votre devis d'assurance véhicule utilitaire en moins d'une minute.

Tant que vous restez dans la catégorie des véhicules utilitaires légers (moins de trois tonnes et demi), vous pouvez compter sur le conseil et l'assistance de Seraphin, le premier courtier...

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Site : https://seraphin.be

Résilier et Comparer les Banques en Ligne et Traditionelle

avec l'aide et les conseils de resiliation.net

Résilier sa banque en ligne ou Banque traditionelle

Banque traditionnelle ou banque en ligne ? Avec la révolution Internet, il est difficile de choisir ! Heureusement, vous n'êtes pas seuls. Nous vous expliquons la différence entre les deux établissements financiers.

Banque traditionnelle ou banque en ligne ? Que choisir ?

Le choix entre la...

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Site : resiliation.net

Fini le contrôle technique sans assurance auto | Mon ...

 

Vous êtes ici : Accueil » news » pas de controle technique sans carte verte

Lutte contre la non-assurance: fini de passer le contrôle technique sans sa carte verte d'assurance RC auto.

le 05/11/2013

Un pas vient d'être franchi, en effet...

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Site : https://www.mon-assurance-auto.be

Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / liste compagnie d assurance auto / compagnie d'assurance auto / compagnie d assurance auto / assurance accident voiture sans controle technique

Assurance groupe en Belgique | Demandez une Offre Gratuite

Obtenez le Meilleur Tarif pour votre Assurance Groupe

Profitez dès maintenant des avantages fiscaux offerts par l'Assurance Groupe

Comment ça marche ?

RGF, courtier indépendant travaillant avec l'ensemble des compagnies d'assurance du marché belge, vous garantit la meilleure offre du marché en fonction de votre situation. 

RGF développe une assurance groupe à votre mesure offrant la...

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Site : http://www.assurancesgroupe.be

Courtiers en assurance à Bruxelles - habitation, auto ...

Trouvez un courtier en assurances à Bruxelles

WILINK - courtier en assurances à Bruxelles

Ce courtier en assurances est à votre service au centre de Bruxelles pour faire bénéficier des meilleures conditions les particuliers et les professionnels.

Formules adaptées pour vos assurances auto, habitation, R.C., ainsi que pour votre épargne-pension.

Tel : 02 / 210 59 50

Visitez leur site pour...

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Site : https://www.bruxelles-services.be

La P-Vélo - Roulez couvert - Assurance Belgique Aedes ...

* Pour les engins de déplacement, couverture en Omnium uniquement

** Par vélo électrique, on entend:

Le Vélo électrique dont la puissance est <= à 250 w et la vitesse <= 25 km/h

Le Cycle motorisé dont la puissance est <= 1000 w et la vitesse <= 25 km/h

Le Speed Pedelec dont la puissance est <= 4000 w et la vitesse <= 45 km/h

Pour quelles garanties ?

Pas de franchise pour les vélos...

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Site : https://www.aedessa.be

Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / meilleur contrat d assurance vie

Etre arbitre en Hainaut - FootHainaut.be

Chapitre 5. Demandes de congé.

 A. Principe

Les demandes de congé doivent être introduites minimum 25 jours avant la date.

B. Introduction

1.      Les demandes de congés doivent AVANT TOUT ENCODAGE être communiquées au désignateur compétent. Ensuite seulement, elles pourront être introduites par l'arbitre, via son "E-KICKOFF", minimum 25 jours avant la date.

2.     En cas de...

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Site : http://www.foothainaut.be

Amazon Be Belgique - Comparer les prix, livraison, payment ...

Cet outil recherche les prix de 

Un exemple

Vous cherchez un pommeau de douche, le Hansgrohe Raindance S150 . Tapez « le Hansgrohe Raindance S150 » dans le champ de recherche: les prix apparaissent dans les différentes boutiques Amazon:

Hansgrohe Croma 100 comparaison de prix

Le prix en France (Import Allemagne!) est 12 EUR moins cher qu'en Allemagne!

Attention: pour un autre pommeau de...

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Site : http://fr.bstore.be

Thèmes liés : compagnie d'assurance voiture belgique / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance belge

Détective — Wikipédia

La profession est, de par le monde, admise, ignorée, tolérée ou interdite suivant la législation du pays considéré, ainsi que son aptitude à respecter les Droits de la Défense, les libertés individuelles et la liberté du commerce et de l'industrie .

Dans les dictatures, la profession y est soit interdite, soit assimilée à une police auxiliaire.

Elle est strictement règlementée dans...

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Date: 2019-02-08 21:56:37
Site : https://fr.wikipedia.org

UCM - Rapport annuel 2017

J'ai besoin de l'avis d'un expert qui m'aidera à construire mon projet.

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Ma décision est prise : je choisis d'être mon propre patron. Demain, je serai indépendant.

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D'indépendant, je passe à employeur et m'entoure des collaborateurs indispensables.

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Date: 2018-06-28 09:30:29
Site : http://www.rapportannuelucm.be

ASSURANCE AUTO PAS CHERE - assurances-autos.be

Corona Direct

Vous pouvez compléter un devis gratuit en ligne.

Avec l'Assurance au Kilomètre de Corona Direct vous ne payez uniquement que pour les kilomètres réellement parcourus. A conseiller si vous faites moins de 25.000 Km/an.

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Site : http://assurances-autos.be

Assurance simulation et comparateur Belge

Comparateur en assurance et simulations

Assurance moins chère en Belgique et simulation assurance en ligne

Les offres inondent le web et il n'est pas toujours évident de faire le bon choix. Comparez et trouver une assurance sûr et la moins chère n'est pas toujours facile en Belgique. Grâce à notre site et ses simulateurs d'assurance, nous regroupons les compagnies...

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Site : http://www.assurancesimulation.be

assurance en ligne belgique - Assurance auto en ligne avec ...

assurance en ligne belgique

1.

Domain: assurance-animaux.be

Link: http://www.assurance-animaux.be/

Description: Comparateur belge pour assurances pour animaux de compagnies, obtenez des devis gratuit en ligne avec assurance-animaux.be.

2.

Domain: fortuneo.fr

Link: https://www.fortuneo.fr/

Description: Découvrez la banque en ligne Fortuneo : carte bancaire, compte courant, bourse en ligne (PEA, PEA - PME, Compte-titres), assurance vie, livrets d'épargne.

3.

Domain: wallassurance.be

Link: http://www.wallassurance.be/

Description: Naviguez dans le menu ci-dessus en fonction du produit en assurance qui vous...

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Site : http://ikeyword.net

Nethys

un autre professionnel et/ou prestataire de services/conseiller ;

un secrétariat social, les organismes bancaires, les assureurs/Fonds ;

nos call centers ;

des prestataires de services clients (installateurs, dépanneurs...) ;

des entreprises IT ou des prestataires de services pour des programmes software et le stockage de données électroniques (serveurs, etc.) ;

aux Gestionnaires de...

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Site : http://www.nethys.be

Bail commercial : Modèles d'actes de bail et de résiliation

PLAN DE CE BLOG revu en partie le 26 novembre 2007

1. Préalables:

- 2007: Etat des lieux obligatoire

- Clauses urbanistiques propres à chaque région

- Accès à des modèles en néerlandais

- L'art.1418 du Code Civil

- Arrêt de la Cour de Cassation du 4 octobre 1999 : ne PAS insérer une simple référence au texte légal mais bien le CONTENU du texte LEGAL

- Un site internet sur les Baux...

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Date: 2018-05-29 08:01:05
Site : http://bailcommercial.blogspot.com

Stages de Hockey - Tom Boon Hockey Camps, Belgique

Généralités Tom Boon Hockey (en abrégé TBH) est une ASBL dont l'objet est d'organiser des stages de hockey sur gazon pour les jeunes en Belgique et à l'étranger. TBH mettra à la disposition des participants l'infrastructure, le matériel et l'encadrement de manière à assurer un stage de hockey dans les meilleures conditions de qualité et de sécurité.

Inscriptions Seules les personnes...

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Site : https://www.tomboonhockey.be

Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec alcool / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / annulation d assurance maladie / annulation d'une assurance vie

Ageas — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Fortis naît en 1990 de l'intégration des compagnies d'assurances AMEV ( Pays-Bas ), AG Group ( Belgique ) et la banque VSB ( Pays-Bas ).

Au cours des années 1990 , le groupe fait l'acquisition du bancassureur belge CGER (acronyme de Caisse générale d'épargne et de retraite) entre 1993 (50 %) et 1997 (100 %), du Crédit à l'Industrie en 1995, de...

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Date: 2019-02-08 21:54:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / compagnie d'assurance belgique / compagnie d assurance belgique / compagnie d assurance belge

Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes ...

Présentation

Titre

Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation

Référence

Droit de la responsabilité, droit des assurances

Adoption et entrée en vigueur

Législature

modifier

La loi no85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation...

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Date: 2019-02-08 22:00:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Réglementation détecteur de fumée - loi MORANGE

B.- DES EXPÉRIENCES TRANSPOSABLES EN FRANCE

TRAVAUX DE LA COMMISSION

II.- EXAMEN DES ARTICLES

Article 1 : Modification du chapitre IX du code de la construction et de l'habitation

Article 2 : Obligation pour les occupants d'un logement d'y installer au moins un détecteur avertisseur autonome de fumée

> Article L. 129-8 du code de la construction et de l'habitation : ...

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Site : http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...

Covéa — Wikipédia

Débuts sous forme de société de réassurance mutuelle[ modifier | modifier le code ]

En 1999, à l'initiative de la Mutuelle d'assurance des artisans de France (MAAF) et des Mutuelles du Mans Assurances (MMA) , la société de réassurance mutuelle Covéa est fondée. En 2000, elle rejoint l'alliance européenne EurAPCo . En 2001, elle crée sa première filiale, Covéa Fleet, que suivront...

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Date: 2019-02-12 13:26:50
Site : https://fr.wikipedia.org

SPC Courtier Conseil en assurance-vie Luxembourg - Spécial ...

Courtier Conseil Indépendant en assurance-vie multisupports et fonds dédiés, SPC propose ses services aux résidents et non-résidents en France, Belgique ainsi qu'aux nationaux de ces deux pays expatriés.

Son service de courtage en assurance spécialisé en assurances-vie Luxembourg (multi-supports et fonds dédiés,...) permet au consommateur financier de coupler les avantages d'internet...

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Site : https://conseilassurancevie.eu

Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / courtier d assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie