Articles sélectionnés pour le thème : agence general d'assurance
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Devis Assurance auto Maif : Tarif, Avis - 11-euros.com
Assurance auto pas chère à partir de 11EUR / mois
Assurance auto Maif
Présentation de l'assurance auto Maif
La Maif est née en 1934 et se nommée auparavant Maaif soit la Mutuelle Assurance Automobile des Instituteurs de France. Elle perdra un A au fil des années et fera évoluer ses offres et ses clients. La Maif reste souvent associée aux fonctionnaires de l'éducation nationale. Pourtant...
Date: 2019-02-16 02:12:10
Site :
http://11-euros.com
Mondo Voyages
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CANADA MAGNIFICO
8 nuits à partir de*: 1050 CHF
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Livraison spéciale au Costa Rica. Offre spéciale pour une sortie de groupe à partir de Genève. Minimum 25 et maximum 36 passagers
10 nuits à partir de*: 1250 CHF
ARGENTINE CLASSIC
Tour classique à l'Argentine dans le groupe départ de Genève. Prix de groupe basé epsecial avec un minimum...
Site :
http://www.mondovoyages.ch
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-01-15T11:06:10.000+01:00
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition
1
La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.
I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment faire pour percevoir le capital d'une assurance vie
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Au décès du titulaire d'un contrat d'assurance vie, ce contrat prend fin. Le capital garanti en cas de décès doit alors être versé à la personne ou aux personnes désignées dans la "clause bénéficiaire" du contrat. Mais il appartient aux bénéficiaires de demander ce versement, dont l'assureur n'a...
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
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LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2018-1257 du 27 décembre 2018...
LA FISCALITE DES REVENUS D’IMMEUBLES EN ... - Fontaneau
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LA FISCALITE DES REVENUS D'IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN FRANCE
Article publié dans la Revue « Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires » N° 141 (Année 2005)
Quoique très proches l'une de l'autre, la Belgique et la France connaissent des fiscalité différentes.
Compte tenu...
Site :
http://www.fontaneau.com
TVA - Droits à déduction - Principes généraux - Opérations ...
TVA - Droits à déduction - Principes généraux - Opérations ouvrant droit à déduction
I. Définition
1
Les opérations qui permettent de déduire la taxe afférente aux biens et services nécessaires à leur réalisation, s'entendent des livraisons de biens ou des prestations de services effectuées à titre onéreux par un assujetti.
Constituent, au premier chef, des opérations ouvrant...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Statut Détaillé - PH Temps Partiel - APPA
L'avancement d'échelon est prononcé par le directeur général du Centre national de gestion.
Article R6152-219
Modifié par Décret n°2017-326 du 14 mars 2017 - art. 8
Les praticiens régis par la présente section bénéficient, lorsqu'ils ont accompli cinq ans de services effectifs dans le cadre de l'engagement de servir prévu à l'article R. 6152-204 d'un avancement accéléré d'une...
Site :
http://www.appa-asso.org
La Garantie Décennale : pour quels types de travaux
Garantie décennale : pour quels travaux ?
Garantie décennale : pour quels travaux ?
Les travaux concernés par la garantie décennale sont ceux qui doivent être entrepris suite à des dommages de nature à rendre le bâtiment impropre à l'utilisation ou en mettre en cause sa solidité. Ces travaux sont donc d'une certaine ampleur et sont suffisamment graves pour nécessiter d'être pris en...
Filia MAIF CREDIT Auto Moto PRÊT Voiture Camping cars ...
Banque
Obtenir un financement n'est pas une mince affaire. Pour cela, l'équipe Crédit Social vous accompagne dans la recherche d'un prêt dans les meilleures conditions. Des outils de simulation de crédit mais aussi l'assurance-crédit pour ne pas prendre le moindre risque. Un remboursement de vos mensualités en toute sérénité.
Filia MAIF CREDIT Auto Moto PRÊT Voiture Camping cars...
Site :
credit-social.com
Garantie incapacité de travail/invalidité de travail ...
Les garanties incapacité de travail et invalidité désignent des prestations financières destinées à compenser partiellement la perte de salaire due à l'arrêt du travail en cas d'incapacité ou d'invalidité de travail. Elles sont versées par l' assurance maladie de la Sécurité Sociale française. Elles peuvent être éventuellement complétées par des prestations versées par les...
Date: 2019-02-08 22:03:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance Credit Maison
Assurance credit maison
Prendre une assurance pour un crédit immobilier
C'est le rêve de tout un chacun d'avoir, un jour, son propre logement, qu'il s'agisse de la résidence principale ou secondaire. En général, pour faire que ce rêve devienne réalité, il faut emprunter de l'argent, car les biens immobiliers font partie des plus chers sur le marché. Avant de souscrire un crédit immobilier, il s'agit de prendre connaissance des différentes formules existantes. Il existe plusieurs critères pour parvenir à la décision optimale : le niveau, la constance et la pérennité des apports personnels, le comportement financier, le taux et la durée du...
Site :
http://assurance-credit-maison.com
Groupama — Wikipédia
Histoire ancienne[ modifier | modifier le code ]
L'histoire de Groupama remonte à la fin du XIXe siècle par les agriculteurs qui recherchaient des solutions d'assurance adaptées à leurs besoins bien spécifiques.
Le 22 décembre 1840, la première mutuelle agricole locale « Incendie » est créée par les agriculteurs à Mions dans le Rhône . La loi du 4 juillet 1900 fixe le cadre...
Date: 2019-02-12 15:00:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Espace Client Generali France – www.monespace.generali.fr
Generali France propose à tous des solutions pratiques en matière d'epargne, de gestion de patrimoine, d'assurance vie et complémentaire sante. Il permet à ses clients d'effectuer toutes les opératieons en ligne sur le site www.monespace.generali.fr . Découvrez les procédures d'accès au compt et de récupération d'identifiants en cas de perte.
Accéder à votre compte
Pour accéder à...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : agence general d'assurance / general d assurance / assurance general de france / devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne
Assurance habitation Crédit Agricole : formules et garanties
Vous êtes ici : Les-masure.fr » Assurance habitation : garanties et contrat » Assurance habitation Crédit Agricole
Assurance habitation Crédit Agricole
Présentation du groupe
Le Crédit Agricole est un groupe français de banques coopératives et mutualistes. Entièrement dédié aux acteurs du monde agricole à sa création en 1894, le Crédit Agricole est devenu un groupe bancaire...
Site :
https://www.les-masure.fr
Service-Client : contact numéro de téléphone Aviva
(Note donnée par ServiceClient.fr) (Note de 2.5/5 sur la base de 3 votes)
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évaluez le service client de Aviva
Service client Aviva
Vous souhaitez des informations, demander un devis ou souscrire un contrat Aviva pour votre voiture, votre caravane, votre camping-car. Votre véhicule est assuré chez Aviva et vous voulez souscrire à l'option 0 km en cas de panne. Vous êtes...
Site :
http://www.service-client.fr
ANPE - Offre d'emploi - Recrutement , Offre d'emploi ...
Niveau d'études minimum réquis: Bac + 5 ou plus
Expériences professionnelles demandées: 10 ans ou plus
Date limite de dépôt de dossier: 21-04-2017
Email de réception des candidatures : recrutement@anpetogo.org
Détails de l'offre:
L'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) recrute pour une institution d'assurance maladie aux postes suivants :
A- Un (01) médecin conseil (H/F)
Lieu...
Site :
https://recrutementafriquefrancophone.com
Vol et voyage : faut-il prendre une assurance annulation
assurance annulation. De toutes façons c'est toujours quand on en a besoin qu'il y a une clause qui nous couvre pas! lol
Christine sur 12 novembre 2012 à 09:20
Oui, mieux vaut ne pas avoir à tester !
Jean-Marc sur 13 novembre 2012 à 17:31
Christine, il existe aussi un site http://www.transindemnite.com qui peut t'indemniser lors d'annulation de vol, le connais tu ?
excellente soirée...
Site :
http://escapade-tunisie.com
Thèmes liés : annulation d une assurance / assurance annulation voyage / assurance annulation air france / compagnie d assurance voyage / comparateur de prix d'assurance voyage
comparateur assurance moto 125
comparateur assurance moto - Assurance moto moins cher.
Comparateur assurance automobile et scooter apres résiliation pour impayé de cotisation d'assurances' Assurance automobile pour conducteur ayant du malus Assurance automobile après suspension de permis pour perte de point ou condamnation pour alcool ou stupéfiant Assurance habitation après avoir été résilié pour non paiement par son...
Le groupe SFS ne peut plus tenir le rôle d'agence d ...
Pour rappel, SFS intervient sous le modèle de la libre prestation de service (LPS). Ce dispositif permet à un assureur agréé dans un pays de l'espace économique européen d'offrir ses services dans un autre Etat - un peu comme dans le cas du travail détaché . Ce mode d'assurance a le vent en poupe. "Certaines sociétés en...
Site :
https://www.batiactu.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / contrat groupe d'assurance / contrat d assurance de groupe / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance
Carte gold mastercard - Débit différé - Crédit Agricole
Découvrez la garantie des cartes Gold Mastercard & Visa Premier qui protège vos achats... et tentez de remporter l'un des nombreux cadeaux mis en jeu !
JOUEZ MAINTENANT
À votre main
Modulation temporaire de vos plafonds(1)
Une augmentation temporaire du plafond de la carte est possible en prévision de certaines dépenses (voyages, achats pendant les fêtes, etc...). Cette augmentation se...
Date: 2019-02-16 01:53:23
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : assurance carte bancaire credit agricole visa / assurance carte bancaire credit agricole vol / assurance carte bancaire credit agricole mastercard / assurance carte bancaire credit agricole / assurance compte bancaire credit agricole
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Comprendre un contrat prévoyance obsèques - Comment ...
Comprendre un contrat prévoyance obsèques
Comprendre un contrat prévoyance obsèques
Savoir décrypter un contrat pour le personnaliser au plus près de vos volontés.
Un contrat obsèques sert à anticiper les difficultés liées à ses obsèques en prévoyant des solutions adaptées.
Comment décharger ses proches de la charge financière ?
Comment éviter à ses proches de prendre des...
Site :
https://www.roc-eclerc-prevoyance.com
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / contrat type d assurance / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Cpam 13 Adresse - Paris: Caisse d'all... - Services Publics
Paris
Capitale européenne du luxe, de la mode et haut lieu de la gastronomie française, Paris est située sur la Seine au coeur du bassin parisien. La ville de lumière compte 2 244 000 habitants en 2010, elle est l'une des villes les plus touristiques du monde.
Que voir, que faire à Paris ?
Paris compte plus de 2000 monuments historiques à voir absolument dont les plus connus sont la...
Date: 2019-02-16 02:48:16
Site :
https://www.services-publics.info
Titrisation — Wikipédia
Présentation détaillée[ modifier | modifier le code ]
La titrisation peut s'appliquer à des portefeuilles de créances ou de biens immobiliers, comme à tout actif distribuant des paiements à venir, qu'il s'agisse ou non de créances. Dans sa forme la plus courante, elle consiste, pour une société détentrice d'actifs peu liquides, à vendre ceux-ci à une entité intermédiaire créée...
Date: 2019-02-08 21:54:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / calculer l'assurance d'un pret immobilier / l'assurance d'un pret immobilier / calcul taux d'assurance credit immobilier / assurance risque d entreprise
10 QUESTIONS SUR le régime social des indépendants ...
10 QUESTIONS SUR le régime social des indépendants
par Nathalie Levray
La protection sociale des dirigeants d'entreprise artisanale, commerciale ou industrielle dépend d'un interlocuteur unique. Le RSI gère aussi l'assurance maladie et maternité des professionnels libéraux.
1.Qu'est-ce que le Régime social des indépendants ?
Le Régime social des indépendants (RSI) est ...
Site :
http://www.gazette-sante-social.fr
Faut-il une assurance pour partir en Chine ? | Voyage Chine
Commentaire : 0
Vous êtes en plein dans l'organisation de votre voyage en Chine et se pose enfin la question de l'assurance. Faut-il souscrire à une assurance voyage pour un séjour en Chine ?
Si l'assurance voyage n'est pas obligatoire, une assurance rapatriement vous sera tout de même demandée pour votre visa chinois . Néanmoins, investir dans une assurance voyage avant de partir en Chine...
Site :
http://www.voyage-chine.com
AXA Assurances Algérie - AXA Assurances Algérie
Mot du CEO
Chers clients, Chers internautes,
Bienvenue sur le site axa.dz, un site conçu pour faciliter votre navigation et vous permettre de découvrir l'ensemble des produits et services commercialisés par AXA.
Nous avons réfléchi et conçu notre gamme de produits pour vous accompagner dans les différents projets de votre vie.
Nous pouvons vous aider à protéger ce qui vous est essentiel,...
Site :
https://www.axa.dz
Thèmes liés : axa assurance vie / compagnie d'assurance generale sur la vie / compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / societe de groupe d'assurance
Adresse Cpam 93 - Paris: Caisse prima... - Services Publics
Paris
Capitale européenne du luxe, de la mode et haut lieu de la gastronomie française, Paris est située sur la Seine au coeur du bassin parisien. La ville de lumière compte 2 244 000 habitants en 2010, elle est l'une des villes les plus touristiques du monde.
Que voir, que faire à Paris ?
Paris compte plus de 2000 monuments historiques à voir absolument dont les plus connus sont la...
Date: 2019-02-16 02:45:57
Site :
https://www.services-publics.info
Renseignements concernant l’exemption ... - canada.ca
Dans les paragraphes qui suivent, aux fins de l'exemption fiscale selon l'article 87 de la Loi sur les Indiens, l'Agence du revenu du Canada (ARC) emploie le terme « Indien » parce qu'il est défini dans la Loi sur les Indiens.
Comme Indien, vous êtes assujettis aux mêmes règles que les autres résidents canadiens en ce qui concerne l'impôt et les taxes, sauf si votre revenu est admissible...
Site :
https://www.canada.ca
Devis Mutuelle Maaf – BOTRRR
Maaf assistance sont disponibles maaf et la mma se voient rassemblées par covéa une société de groupe d'assurances et rejointes par la.
Soudaines et imprévues l'hospitalisation doit durer au moins 3 jours et l'immobilisation à domicile en cas d'hospitalisation après 2 ou 4 années civiles de fidélité sur un contrat maaf santé.
Module hospitalisation selon les garanties souscrites vous...
Site :
https://www.botrrr.com
CEPRIMA, courtier en prêt immobilier
Mentions légales
Chaque agence est juridiquement et financièrement indépendante.
Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d'un particulier avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent.
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
www.credit-ceprima.com
Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel de la COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRET IMMOBILIER ET D'ASSURANCE...
Site :
http://www.credit-ceprima.com
Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...
21%
69 lits
Depuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.
Créer un EHPAD
Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...
Site :
http://www.ehpadimmo.com
AG Insurance : la compagnie d'assurances | Mon-assurance ...
Ce que mon-assurance-auto.be en dit:
La garantie OmniNature vous couvre contre les catastrophes naturelles. Des grelons susceptibles d'abîmer votre carrosserie, une inondation suite à de fortes pluies... A souscrire en plus de votre RC obligatoire, si vous le...
Annulation et remboursement d'un billet d'avion, de train ...
Le remboursement des titres de transport
et des billets de spectacle.
Avant d'acheter un billet ou une prestation de voyage renseignez-vous sur les possibilités d'annulation offertes en cas d'empêchement de dernière minute.
L'achat d'un forfait vacances, d'un billet d'avion ou encore d'une place de spectacle établit un contrat entre le prestataire et l'acheteur. Les deux parties sont donc...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Quels avantages pour les fonctionnaires ?? - 41 messages
Quels avantages pour les fonctionnaires ??
Bonjour,
nous avons un projet d'emprunter 150 000 EUR sur 25 ans.
Nous avons fait 7 banques et nous cherchons les meilleurs taux.
Mais une question ?
Quels sont les avantages qu'un fonctionnaire peut prétendre ?
Je ne peux avoir le 1 % logement car je travaille dans une assoc de - de 20 salariés mais
ma compagne est fonctionnaire.
Merci de me nous...
Assurance auto au Crédit du Nord : Les formules, avantages ...
MENU
Crédit du Nord : Les offres d'assurance auto
Le Crédit du Nord est une banque faisant partie des trois composantes du réseau de banque de détail du groupe bancaire Société Générale . L'institution est constituée de 9 500 collaborateurs et d'un réseau de 913 agences. Ces derniers sont au service de plusieurs clients, particuliers ou professionnels. Le groupe Crédit du Nord met...
Le devoir de conseil en assurance vie – Le petit juriste
Auparavant, en vertu de l'adage emptor debet esse curiosu[1], il appartenait à chaque contractant de s'informer sur le portée de l'engagement qu'il s'apprêtait à prendre. Toutefois, il est désormais généralement établi que le professionnel est tenu d'informer le profane, et le droit des assurance n'a pas échappé à ce mouvement.
L'essor d'un « droit dur »
C'est à l'ordonnance du 30...
Site :
https://www.lepetitjuriste.fr
2. Le salaire | Au bas de l'échelle
2.5 Les disparités de traitement
Toute personne salariée qui effectue un travail, à la demande ou avec l'accord formel ou tacite de son employeur, a droit à un salaire. Le salaire inclut tous les avantages ayant une valeur pécuniaire (monétaire) et qui découlent du travail de la personne salariée :
la rémunération (à l'heure, hebdomadaire, annuelle, à la pièce) ;
les primes, bonus et...
mutuelle-sante.net - Mutuelle de santé
Des services sur tout le territoire français
Pourquoi et comment utiliser notre comparateur mutuelle ?
Vous souhaitez changer de mutuelle ? Vous cherchez une mutuelle santé adaptée à votre situation et au meilleur prix ? Vous souhaitez comparer plusieurs offres mais vous ne savez pas par où commencer ?
Voici - entre autres - les raisons pour lesquelles vous êtes sur cette page dédiée au...
Site :
http://www.mutuelle-sante.net
Les principaux tarifs bancaires | Site officiel d'information
×
Abonnement à des services de banque à distance (Internet)
Somme forfaitaire perçue par l'établissement exprimée sous forme mensuelle ou annuelle pour permettre l'utilisation de services en ligne fournis parl'établissement teneur de compte. Dans ce site, elle est exprimée de façon annuelle.
×
Abonnement à un produit offrant des alertes sur la situation du compte par SMS
Somme...
Site :
https://www.tarifs-bancaires.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite / contrat d assurance retraite / contrat d assurance credit / agence general d'assurance / souscription contrat d'assurance en ligne
Banque Société Marseillaise de Crédit – www.smc.fr
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Banque Société Marseillaise de Crédit
La banque Société Marseillaise de crédit a été créée en 1865 sous le nom de Société marseillaise de crédit industriel et commercial et de dépôts. Elle est par la suite privatisée en 1998 puis rachetée par le CCF qui devient HSBC France. Ce dernier la cède au Groupe Banque Populaire en 2008.
En 2010, le Crédit du Nord...
Site :
https://www.votre-banque.com
Thèmes liés : societe marseillaise de credit assurance vie / societe marseillaise de credit assurance / societe d'assurance credit / societe d assurance credit / devis d'assurance en ligne
anam | L'Agence Nationale de l'Assurance Maladie
Home
L'Agence Nationale de l'Assurance Maladie (ANAM) dément les fausses allégations portant sur l'application de frais de 480 dirhams pour chaque bénéficiaire du Régime d'Assistance Médicale (RAMED) et affirme que la procédure en vigueur n'a fait l'objet d'aucun changement depuis le lancement du régime en 2008.
Un support de presse écrite a publié un article contenant de fausses allégations selon lesquelles les pauvres devraient s'acquitter de frais...
Lire la suite
Participation de l'ANAM aux premières assises nationales sur la...
Site :
http://www.anam.ma
Thèmes liés : regime general de l'assurance maladie / regime general d'assurance maladie / agence general d'assurance / regime assurance maladie / centre assurance maladie
Visa Russie Visite Privée - Commande en ligne
Nos réponses à vos questions
Sur les visas :
Qu'est ce qu'un visa ? Comment l'obtenir ?
Un visa est un permis d'entrer et de séjourner dans un pays étranger pour une durée donnée. Les visas (vignette ou tampon apposé sur le passeport) sont délivrés pour les résidants Français essentiellement par les ambassades étrangères situées à Paris.
Vous n'êtes pas obligé de vous déplacer...
Site :
https://www.rapidevisa.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / condition generale assurance axa / conditions generales contrat assurance
Groupama : Comment résilier votre assurance Auto ? Termes ...
Blog
Résilier votre assurance auto Groupama
La société Groupama permet qu'un contrat d'assurance auto puisse être résilié dans le cadre d'un changement de domicile, de profession ou pour toutes autres raisons admises dans la convention de votre contrat. C'est pourquoi la compagnie d'assurance offre aux assurés la possibilité d'annuler l'abonnement en cours de session ou à la fin de...
Vos droits à l'assurance maladie - Site institutionnel
Vos droits à l'assurance maladie
Nous assurons les risques maladie, maternité, invalidité, vieillesse et décès. Nous gérons également les risques accidents du travail et maladies professionnelles pour le compte de la SNCF.
Vous êtes un agent en activité
La prévoyance
Dès votre admission au cadre permanent, vous êtes obligatoirement affilié au régime spécial de Sécurité...
Site :
https://www.cprpsncf.fr
Emploi finance, banque, assurance : les 23 meilleurs sites
Découvrez les 23 sites que notre équipe éditoriale a sélectionnés.
Notre sélection de 23 sites : CV finance, banque, assurance
Blog sur l'économie en France, les finances personnelles, l'argent et les investissements pour les particuliers, ainsi que l'actualité economique française
Nom officiel : Blog Finance - Site perso. En ligne depuis 9 ans (2009).
Ressources jeune diplômé du site...
Site :
https://www.webrankinfo.net
UCM - Rapport annuel 2017
J'ai besoin de l'avis d'un expert qui m'aidera à construire mon projet.
Lire la suite
Ma décision est prise : je choisis d'être mon propre patron. Demain, je serai indépendant.
Lire la suite
D'indépendant, je passe à employeur et m'entoure des collaborateurs indispensables.
Lire la suite
Lire la...
Date: 2018-06-28 09:30:29
Site :
http://www.rapportannuelucm.be
BAIL D'HABITATION - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2019-02-14 09:18:18
Site :
http://www.fbls.net
ANAQ-SUP | Autorité Nationale d'Assurance Qualité de l ...
Regardez toutes les vidéos
Mot de Bienvenue
L'ANAQ-Sup est une agence autonome mise en place par l'Etat sénégalais. Elle a pour mission, entre autres, d'assurer la qualité de l'enseignement et de la formation dans les institutions d'enseignement supérieur privées et publiques au Sénégal.
Nos compétences sont élargies à toutes les institutions publiques et privées d'enseignement...
Date: 2019-02-15 23:00:23
Site :
http://anaqsup.sn
Thèmes liés : agence general d'assurance / general d assurance