Articles sélectionnés pour le thème : assurance d'accident
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L'assurance dédiée aux Agents Publics - matmut.fr
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Comment résilier votre assurance garantie accidents de la vie
Résilier avant l'échéance
Droit de renonciation
Si vous avez souscrit votre assurance gav suite à un démarchage à domicile ou sur votre lieu de travail, ou à distance par internet, courrier et téléphone, vous disposez de 14 jours calendaires suite à la signature du contrat pour le résilier en exerçant votre droit de rétractation, conformément à l' article 112-9 du Code des...
Site :
https://www.resilier.fr
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 324 questions.
Travail pendant les repos en 5x8
Question postée par domi030 le 31/01/2019 - Catégorie : Droit du travail
Bonjour, je travaille dans le nucléaire (metallurgie)en horaire posté 5x8 (2 mat,2a-m,2nuits 4repos) mon employeur me fais revenir tres souvent pendant mes repos faire un poste supplementaire.ne devrais je pas benificier d'un repos...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Assurance habitation — Wikipédia
En cas de sinistre, l'assuré a deux jours en cas de vol et cinq jours en cas d'accident pour déclarer le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
La déclaration de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable de dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert...
Date: 2019-02-13 14:36:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d'assurance habitation en ligne / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
CCT pour les métiers techniques de la métallurgie du ...
Champ d'application du point de vue territorial
Le présent arrêté s'applique à tout le territoire du canton de Genève
Article 2
Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise
S'applique à tous les employeurs, toutes les entreprises, aux secteurs et parties d'entreprises qui exécutent à titre principal ou accessoire des travaux (construction, pose, installation, réparation,...
Site :
http://www.service-cct.ch
Assurance santé GAT | Assurance santé individuelle Tunisie
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Le contrat d'assurance Groupe Maladie de GAT ASSURANCES permet à vos salariés ainsi qu'aux membres de leurs familles, de bénéficier d'une couverture la mieux adaptée à leurs besoins en matière de frais de santé.
Cette formule peut également faire objet, selon votre choix, d'un complément au régime de base de l'assurance maladie « la CNAM » ce qui vous permettrait dès lors...
Site :
http://www.gat.com.tn
Assurance auto jeune conducteur, contrat ... - GMF.fr
Jeune conducteur, comment choisir votre contrat d'assurance auto
Jeune conducteur, comment choisir votre contrat d'assurance auto
Le 10/10/2017
Le permis est enfin en poche... Vous cherchez des conseils pour assurer votre véhicule sans vous ruiner ? Quel casse-tête... mais voici quelques astuces pour payer moins cher son assurance !
ASSURANCE AUTO JEUNE CONDUCTEUR - ANTICIPER PEUT S'AVÉRER...
Site :
https://www.gmf.fr
Assurance Santé pour Étudiants et Stagiaires Étrangers en ...
Souscrire l'assurance ABC pour étudiants étrangers en France
Qui peut souscrire ?
Les étudiants étrangers âgés de moins de 40 ans, ainsi que les conjoints et enfants de nos adhérents.
Le contrat peut être souscrit par l'assuré ou par un tiers, il peut être renouvelé tant que vous avez le statut d'étudiant.
Plus d'informations
L'assurance peut être souscrite soit avant le départ,...
Site :
https://www.acs-ami.com
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Quel montant emprunter à credit et à quel taux ?
Pour le prêt personnel, le montant minimal disponible est de 2 500 euros. Si certains organismes peuvent fournir jusqu'à 100 000 euros, d'autres limitent les montants empruntés à 75 000 euros, raison pour laquelle il est utile de comparer les offres de prêt personnel. Il en va de même pour le TAEG, ou taux annuel effectif global, qui...
Site :
http://solucredit.be
L’assurance prévoyance : une protection en cas de coup dur ...
Accident, maladie, invalidité... S'il vous arrive quelque chose, vos proches seront-ils à l'abri du besoin ? L'assurance prévoyance vous permet de toucher un capital ou une rente en cas de coup dur.
Qu'est-ce qu'une assurance prévoyance ?
Une assurance prévoyance, c'est un contrat d'assurance qui vous permet de faire face aux conséquences financières d'un événement grave : maladie,...
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https://www.axa.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance collective / contrat d assurance maladie / capital assurance vie en cas de deces / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
Suspensions du contrat de travail - maladie et accidents ...
Obligation du travailleur en cas de maladie ou d'accident
Responsabilité
L'exécution du contrat de travail est suspendue pendant les périodes d'incapacité de travail qui résultent d'une maladie ou d'un accident.
Vis-à-vis de son employeur, un travailleur en incapacité de travail a les obligations d'information suivantes :
il doit avertir immédiatement son employeur de son incapacité...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : assurance d'accident de travail / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / cours d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Bulletin officiel n° 44 du 27 novembre 2003 - M.J.E.N.R.
MENE0302367C
Encart
CONVENTION TYPE CONCERNANT LES PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL À L'ÉTRANGER DES ÉLÈVES EN FORMATION PROFESSIONNELLE DE NIVEAUX V ET IV
C. n° 2003-203 du 17-11-2003
NOR : MENE0302367C
RLR : 523-3a
MEN- DESCO A7
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux déléguées et délégués académiques aux enseignements...
Date: 2016-06-21 14:53:54
Site :
http://www.education.gouv.fr
Mutuelle frontaliers Suisse : Votre courtier en assurance ...
Bien choisir votre assurance santé frontalier suisse
La Suisse n'en finit pas d'attirer les salariés français ! Ils sont plus de 170 000 Français à traverser la frontière pour aller travailler chez nos voisins helvètes. Le niveau élevé des salaires - l'un des plus enviables au monde -, les opportunités d'emploi et la proximité géographique et culturelle font du territoire...
Cotisations d’assurance maladie et CSG 2018 : impact sur ...
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Cotisation d'assurance maladie et CSG 2018 : changements pour les périodes courant à compter du 1er janvier 2018
La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 a supprimé le taux de cotisation salariale de l'assurance maladie de 0,75 %.
Attention
Pour l'Alsace Moselle, la cotisation salariale maladie spécifique est maintenue au taux de 1,50 %.
Mais suite à la...
Faut-il une assurance pour partir en Chine ? | Voyage Chine
Commentaire : 0
Vous êtes en plein dans l'organisation de votre voyage en Chine et se pose enfin la question de l'assurance. Faut-il souscrire à une assurance voyage pour un séjour en Chine ?
Si l'assurance voyage n'est pas obligatoire, une assurance rapatriement vous sera tout de même demandée pour votre visa chinois . Néanmoins, investir dans une assurance voyage avant de partir en Chine...
Site :
http://www.voyage-chine.com
Assurance auto obligatoire ou "au tiers" | service-public.fr
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : compagnies d'assurance vehicule / garantie compagnie d assurance / devis assurance responsabilite civile / assurance auto obligatoire / tarif assurance responsabilite civile
Assurance chat, mutuelle pour chat : SantéVet - santevet.com
Accidents, intoxications, saignements, chutes... si vous n'arrivez pas à joindre votre vétérinaire, nous sommes là !
En cas d'urgence, SantéVet met à votre disposition un NOUVEAU SERVICE d'assistance téléphonique accessible 24h/24, 7j/7.
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Protégez votre chat avec SantéVet comme vous protégez chacun des membres de votre famille ! L'assurance santé chat de SantéVet...
Site :
https://www.santevet.com
Thèmes liés : assurance sante chat tarif / assurance sante chat / contrat d assurance sante / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie
Les 10 meilleures Assurances de Voyage | Autour des Mondes
Ne pas confondre Assurance et Assistance
L'assurance vous permet d'être indemnisé pour des dommages que vous avez pu subir lors de votre voyage,
L'assistance vous permet d'avoir une aide immédiate en cas de problème sur place.
Dans les faits, ces 2 produits sont souvent confondus ou mixés, l'important est donc de savoir si vous bénéficiez de l'ensemble des prestations, à savoir:
-...
Site :
http://www.aroundtheworlds.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d assurance voyage / carte d assurance maladie / assurance accident d'avion
Statut Détaillé - PH Temps Partiel - APPA
L'avancement d'échelon est prononcé par le directeur général du Centre national de gestion.
Article R6152-219
Modifié par Décret n°2017-326 du 14 mars 2017 - art. 8
Les praticiens régis par la présente section bénéficient, lorsqu'ils ont accompli cinq ans de services effectifs dans le cadre de l'engagement de servir prévu à l'article R. 6152-204 d'un avancement accéléré d'une...
Site :
http://www.appa-asso.org
Assurance Complémentaire Santé - Crédit Agricole
Assurance Complémentaire Santé
Une offre complémentaire santé adaptée à vos besoins et à votre budget
La complémentaire Santé complète les remboursements des frais de santé pris en charge par votre Régime Obligatoire. Avec l'assurance Santé du Crédit Agricole, bénéficiez des couvertures adaptées à vos besoins, et d'avantages spécifiques.
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Date: 2019-02-16 00:46:28
Site :
https://www.credit-agricole.fr
GAN : Assurance de crédit immobillier (formule confort et ...
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GAN, assureur de crédit immobilier
Le Groupe des Assurances Nationales (GAN) naquit il y a cinquante ans tout juste, il est issue de la fusion du groupe le Soleil et l'Aigle avec la Nationale.
Le Gan est présent dans tout les domaines de l'assurance (habitation, véhicule, santé, assurance vie etc...). Mais aussi assurance emprunteur, (ou assurance de prêt immobilier, c'est la même...
Le contrat de construction - Nos garanties - Maisons d'en ...
Maisons d'en France a mis en place des garanties exceptionnelles qui vous permettent de faire construire votre maison en toute confiance.
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Des documents uniques pour y voir clair
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Assurance chien, mutuelle pour chien : SantéVet
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Thèmes liés : assurance sante chien tarif / assurance sante chien prix / chien assurance sante / contrat d assurance sante / prise d'effet du contrat d'assurance
Franchise - fr.comparis.ch
Franchise
Share
L'assuré participe aux frais médicaux (médecin, hôpital, médicaments) . Cette participation aux frais se compose de la franchise et d'une quote-part supplémentaire de 10 %.
La composition de la participation aux faits est définie dans la loi sur l'assurance maladie (art. 64, LAMal). La franchise s'entend par année civile, dès lors que l'assuré a bénéficié de...
Site :
https://fr.comparis.ch
Thèmes liés : assurance accident non professionnelle / franchise assurance maladie / assurance accident laa / comparateur d'assurance accident de la vie / la loi sur l'assurance accident
Auto : Bien s'assurer pour la conduite accompagnée
Les pouvoirs publics encouragent le dispositif de la conduite accompagnée. Mais qu'en est-il en matière d'assurance ? Voici ce que change la conduite accompagnée pour l'accompagnateur et pour le jeune conducteur.
Deux dispositifs sous un même nom
L'appellation « conduite accompagnée » recouvre depuis 2010 deux dispositifs:
- l'apprentissage anticipé de la conduite, possible dès 16 ans....
Site :
http://www.lefigaro.fr
Thèmes liés : tarif d'assurance auto jeune conducteur / assurance malus jeune conducteur / compagnie d'assurance auto / compagnie d assurance auto / assurance accident laa
modèle de lettre gratuite - Modèle lettre type - lettre ...
Modèle de lettre : Attestation Télécharger
Modèle de lettre : à un ami Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de presence à la formation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...
Date: 2018-01-02 13:03:28
Site :
http://www.modeleslettresgratuites.com
Qu'est-ce que l'assurance du cheval sport et de loisir ?
L'assurance mortalité est la garantie qui vous assure le remboursement de la valeur de votre cheval suite à un décès accidentel ou des suites d'une maladie. Elle concerne les chevaux âgés de 1 mois à 20 ans inclus. Les chevaux ayant 16 ans lors de la souscription bénéficient de la garantie Vétéran ou seul le décès suite à accident sera garanti (âge maximum à la souscription 29...
Site :
https://www.cavalassur.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / prise en charge transport assurance maladie / assurance suite a un accident / remboursement frais de transport assurance maladie
Simulation d'assurance auto - Allianz Verzekeringen ...
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Thèmes liés : capital assurance vie en cas de deces / l'avance sur un contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie gmf / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / assurance en cas d'accident
Caisse assurance maladie et la maladie professionnelle ...
Dans les 48 heures, les volets 1 et 2 du certificat médical doivent être envoyés aux services du contrôle médical de votre caisse d'assurance maladie.
Le volet numéro 3 doit être adressé à votre employeur ou à Pôle Emploi selon votre situation.
Pourquoi souscrire une assurance pour risque professionnel ?
De nombreux emplois font courir le risque de maladie professionnelle de type TMS...
Site :
https://www.jurifiable.com
Assurance multirisque - Forum de voyage sur Discussion ...
5 juil. 2013 à 08:45
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Bonjour Aurore,
Impossible de répondre spécifiquement puisque le cas de chacun est unique, dépendant des conditions particulières de chaque police d'assurance. Quelques notions générales donc...
Cartes de crédit: Certaines offrent une couverture. Mais la plupart exigent que le payement ait été fait avec la dite carte. Donc si vous achetez un voyage intégralement avec une de vos cartes, et que celle-ci inclus une assurance voyage couvrant l'ensemble de vos besoins, ca ira. Pour ma part cependant, je préfère avoir une assurance séparée (annuelle dans mon cas...
Site :
https://www.tripadvisor.fr
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / compagnie d'assurance maladie suisse / compagnie generale d'assurance / compagnie generale d assurance / carte d assurance maladie
Assurance au kilomètre : comment çà marche?
Assurance au kilomètre : comment çà marche?
Une Assurance au kilomètre en Belgique : économisez jusqu'à 300EUR/an
Aujourd'hui, il n'est pas toujours simple de trouver la meilleure assurance voiture, au meilleur prix. Toutes les assurances RC auto ont des prix différents et proposent des options différentes. Il n'est pas facile de s'y retrouver. 2 mois gratuits, jusqu'à 50% moins...
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https://assurance-km.be
Impôts, taxes et frais sur achat et vente d’un garage ou ...
Pour simuler la rentabilité d'un investissement dans un parking ou un garage, il est nécessaire de connaître les frais liés à l'achat et les impôts et taxes qui grèvent le résultat de l'opération.
Que vous soyez propriétaire occupant ou propriétaire bailleur, lisez notre dossier fiscal avant d'investir dans une place de stationnement.
Ce que vous devez payer à l'achat
Les frais...
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http://www.creditas.fr
Comparatif prix et tarifs en assurance Omnium auto | Mon ...
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*Nos exemples se basent sur une conductrice de 50 ans, employée, au bonus-malus 0 qui roule en nouvelle Volkswagen Golf 5D/P Diesel BMT Trendline 1.6 CR TDI 85 KW d'une valeur de 20.165EUR (HTVA) qui réside à 1490 Court-Saint-Etienne en Brabant Wallon qui effectue entre 20.000 et 25.000 km par an.
Simulation réalisée en date du 12.02.2019
Bref...
Le point sur la fiscalité de l'assurance vie
Lorsque vous effectuez un retrait (ou rachat) sur votre contrat d'assurance vie, seule la part d'intérêts comprise dans la somme retirée est éventuellement imposable (voir: Calculez rapidement votre impôt à payer en 2017 ). Celle qui correspond au capital initialement investi ne l'est pas. Cette fiscalité recèle toutefois des subtilités et des surprises qu'il vaut mieux connaître, pour...
Jeune ? Conseils pour une assurance auto moins chère | Mon ...
Jeune conducteur : s'assurer sans se ruiner ? Nos 6 astuces:
Sois raisonnable, opte pour une occasion avec la RC Auto uniquement
Les compagnies d'assurance ne sont déjà pas chaudes pour assurer les jeunes conducteurs en assurance RC Auto légale...
Site :
https://www.mon-assurance-auto.be
Thèmes liés : assurance auto pas cher jeune conducteur / tarif d'assurance auto jeune conducteur / assurance voiture pas cher jeune conducteur / compagnie d'assurance auto pas cher / compagnie d'assurance auto la moins chere
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Site :
http://www.mondovoyages.ch
Assurance bris de glace, attention surfacturation CARGLASS
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Posté le 06/05/2010 à 11:38:55
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Salut à tous,
Je suis un vieux et gros rouleur et fait changer un certain nombre de fois des parabrises, la plupart du temps chez CARGLASS.
Tout c'est toujours bien passé mais cette fois, mon assurance s'est ému du montant inconsidéré de la facture et mon dossier est passé dans...
Acheter une voiture au Canada - Toutes les étapes
Yukon : Yukon Government
Vous achetez chez un concessionnaire ! Il vous donnera les papiers nécessaires (voir ci-dessus) et vous devrez vous présenter au bureau de service avec, en plus de votre permis de conduire (bien sûr indispensable).
Vous achetez à un particulier ! Vous devrez vous rendre au bureau tous les deux pour attester la vente et présenter une preuve d'identité, de...
mutuelle-sante.net - Mutuelle de santé
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Pourquoi et comment utiliser notre comparateur mutuelle ?
Vous souhaitez changer de mutuelle ? Vous cherchez une mutuelle santé adaptée à votre situation et au meilleur prix ? Vous souhaitez comparer plusieurs offres mais vous ne savez pas par où commencer ?
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http://www.mutuelle-sante.net
Vos droits à l'assurance maladie - Site institutionnel
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Nous assurons les risques maladie, maternité, invalidité, vieillesse et décès. Nous gérons également les risques accidents du travail et maladies professionnelles pour le compte de la SNCF.
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Dès votre admission au cadre permanent, vous êtes obligatoirement affilié au régime spécial de Sécurité...
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https://www.cprpsncf.fr
Comment résilier / changer d’assurance auto
Comment résilier / changer d'assurance auto
Quand pouvez-vous résilier votre contrat auto ?
Vous pouvez résilier dans les 14 jours calendrier (et même 30 chez plusieurs compagnies) après avoir signé le contrat. Vous pouvez aussi résilier 3 mois avant l'échéance de votre contrat (date anniversaire). Pour être sûr, comptez 4 mois. Ce délai est pris en compte à dater du jour de l'envoi...
Site :
http://assurances-autos.be
LES DROITS DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL - safpt.org
DROITS ET OBLIGATIONS DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
LES DROITS :
- La liberté d'opinion et le principe de non-discrimination.
Aucune distinction ne peut être faite à votre encontre en raison de vos opinions politiques, de votre sexe ou de votre appartenance ethnique.
Vous pouvez exercer le droit syndical dans le cadre des lois et règlements.
Vous pouvez adhérer à...
Date: 2007-11-01 11:09:51
Site :
http://www.safpt.org
Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse d'assurance maladie professionnelle
Les formations de perfectionnement
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Les formations de perfectionnement
Principes et coordonnées des différentes formations continues (dites de perfectionnement) à la conduite moto, en France, Belgique et Suisse.
Précision : cet article a été rédigé et publié pour la première fois en 2008. Depuis, j'ai fait de mon mieux pour le maintenir à jour, en fonction des informations que j'ai trouvées ou qui m'ont été...
Site :
moto-securite.fr
Stages de Hockey - Tom Boon Hockey Camps, Belgique
Généralités Tom Boon Hockey (en abrégé TBH) est une ASBL dont l'objet est d'organiser des stages de hockey sur gazon pour les jeunes en Belgique et à l'étranger. TBH mettra à la disposition des participants l'infrastructure, le matériel et l'encadrement de manière à assurer un stage de hockey dans les meilleures conditions de qualité et de sécurité.
Inscriptions Seules les personnes...
Site :
https://www.tomboonhockey.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec alcool / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / annulation d assurance maladie / annulation d'une assurance vie
Délai de carence — Wikipédia
Prestations sociales[ modifier | modifier le code ]
Le délai de carence est la période qui s'écoule entre l'ouverture d'un droit et le versement des prestations correspondantes.
Par exemple pour la sécurité sociale française , en cas de maladie, les indemnités journalières pour un salarié de droit privé ne sont versées qu'à partir du quatrième jour d'arrêt de travail. En France,...
Date: 2019-02-08 22:02:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : attestation droit a l'assurance maladie / ouverture de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat d assurance garantie
Bureau d'assurances, courtier en assurance voiture ...
Notre bureau situé près de Charleroi propose des assurances sur mesure pour répondre au mieux à vos besoins. Proches de vous, nous prenons le temps d'étudier votre situation...
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Vous pouvez compter sur des courtiers en assurance compétents et expérimentés pour vous conseiller efficacement et vous protéger contre les...
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Thèmes liés : courtier d assurance voiture / courtier d assurance vie / courtier d assurance / courtier en assurance voiture / devis d'assurance voiture
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Choix entre différentes formules Omnium et niveaux de franchise.
Payez moins si vous roulez moins grâce à la réduction au kilomètre.
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Site :
https://www.allianz.be
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / devis d'assurance auto gratuit / devis gratuit d'assurance voiture / devis gratuit d assurance voiture / devis d'assurance auto
Assurance inventaire du ménage – Zurich Suisse
Assurance inventaire du ménage
La bonne assurance pour vos biens
Lorsque les jours raccourcissent, vous recevez plus souvent de la visite - même lorsque vous n'êtes pas à votre domicile... Les bijoux et les espèces, les snowboards, les skis et les vins de grands crus sont un butin très apprécié. Si vous êtes victime d'une effraction, l'assurance inventaire du ménage de Zurich couvre les...
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