Accident vélo contre voiture, comment faire ? - Vélo route ...

 

Accident vélo contre voiture, comment faire ?

Par Guillaume ROBERT le mardi 19 février 2013 06:42 - Divers - Cet article a été lu 7156 fois. Commentaires : 0 .

constat

Comment réagir lorsqu'on est victime d'un accident avec une voiture alors que l'on circule à vélo ? En voilà une bonne question !

Je vais tenter de vous apporter quelques réponses qui, je l'espère, je vous...

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Date: 2019-02-16 02:19:54
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L'expertise médicale et l'évaluation des préjudices ...

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Sécurité routière: baisse du taux d’alcool au volant mais ...

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Le Road Traffic (Amendment) Bill sera présenté en première lecture ce mardi 10 juillet. Ce projet de loi, qui vise à instaurer des changements stricts en ce qui...

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Et pour anticiper et répondre à leurs besoins, nous conjuguons innovation et prévention dans toutes nos solutions.

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Date: 2019-01-28 08:07:06
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Responsable d'un accident avec ma voiture de fonction [Résolu]

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« La responsabilité pécuniaire d'un salarié à l'égard de son employeur ne peut résulter que de sa faute lourde », tel est le rappel effectué par la Cour de cassation dans un arrêt du 6 mai 2009 pour débouter un employeur qui avait retenu 750EUR sur le solde de tout compte d'un salarié. Ce principe s'appuie sur l'article L1331-2 du code du travail selon lequel « les amendes...

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Date: 2019-02-15 11:00:26
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Assurance habitation en ligne - La Banque Postale

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Date: 2019-02-15 22:56:53
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Generali - Komparassurance

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2) Formule TIERS ÉTENDUE : éléments de la formule tiers ainsi qu'une garantie en cas...

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Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance auto contrat 2 ans / l'avance sur un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto

Remboursement des frais de maladie - Caisse cantonale ...

Les frais de maladie de la famille peuvent être remboursés pour autant qu'ils soient dûment établis et non pris en charge par une autre assurance (assurance-maladie ou accidents, responsabilité civile ou invalidité, etc.).

Sous certaines conditions, les frais de maladie peuvent être remboursés aux personnes qui n'ont pas droit aux PC Familles annuelles parce que leurs revenus sont...

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MMA (assurance) — Wikipédia

7 500 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents) ;

1 500 agents généraux ( 3e  réseau d'agents généraux en biens et responsabilités) ;

1 864 points de vente ;

3,3 millions de sociétaires ;

7,5 millions de contrat ;

marge de solvabilité : 312,1 % ;

55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le...

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Date: 2019-02-08 21:57:55
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Pacte civil de solidarité — Wikipédia

Ces Pacs demeurent soumis, quant aux biens , aux graves inconvénients de la rédaction initialement défectueuse de la loi du

15 novembre 1999

[100] .

Chaque partenaire conserve la propriété exclusive :

des biens qu'il possédait avant la signature du Pacs, à charge pour lui d'en prouver la date d'acquisition,

et des biens qu'il reçoit par succession ou donation.

Les biens acquis pendant la...

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Date: 2019-02-08 22:04:47
Site : https://fr.wikipedia.org

Assurance perte de gain maladie (LCA) - assurance-neuchatel.ch

Assurance perte de gain maladie (LCA)

Dans la cas où un de vos employés serait incapable de travailler pendant une longue période à cause d'une maladie ou d'un accident, vous seriez tenu tenu de lui verser son salaire, mais pas à 100% et seulement pour une période limitée. Selon le Code des Obligations (art. 324a), la période durant laquelle l'employeur doit payer le salaire en cas de maladie ou de troubles de la santé survenant à la suite de la grossesse dépend de la durée...

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Site : https://assurance-neuchatel.ch

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Qu'est-ce que le bonus et le malus ? Définition et exemples

Accueil » Nos conseils en assurance » Bonus et malus : les règles d'usage

Bonus et malus : les règles d'usage

Pour bien choisir son assureur, il est important de bien connaître tous les points qui vont influencer le prix de votre contrat. Le bonus et le malus sont incontournables, en voici la définition.

Définition

Le bonus / malus est un système de réduction / majoration applicable à...

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Assurance annulation | Assurances.be

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L'assurance annulation est, avec l'assurance assistance voyage, la plus connue du grand public. Mais que couvre-t-elle et pourquoi en souscrire une ?

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Qu'est-ce qu'une assurance annulation ?

A la base, l'assurance annulation vous offre une protection financière contre les événements...

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Infor.Maternité

Le contrat de travail individuel et la CCT

Fin du droit à l'allocation de maternité et reprise du travail

"Avant mon accouchement, je travaillais comme secrétaire à 80%, et en plus, j'étais employée dans un home 10 heures par mois, pour lesquelles j'étais rétribuée à l'heure. C'est seulement mon salaire de secrétaire qui a été pris en considération par la caisse de compensation...

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Assurance santé animale : 10 ans… 10 bonnes raisons de ...

Assurance animale : 10 ans, 10 raisons de choisir SantéVet

Article publié le : 15/11/2018

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En 2013, SantéVet fête ses dix ans d'existence. Une décennie entièrement consacrée à l'assurance santé animale et qui lui permet d'être non seulement le spécialiste, mais aussi le leader des mutuelles pour animaux en France.

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Travailleur indépendant — Wikipédia

Domaine[ modifier | modifier le code ]

Ce type de travailleur est très présent dans les économies de marché (agriculture, commerce, artisanat , professions libérales ,  etc. ) où il apporte souvent une voie de promotion sociale .

Les domaines parmi lesquels les travailleurs indépendants sont courants sont l' informatique , la communication, le marketing, le graphisme, l' infographie , le...

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Date: 2019-02-09 19:58:44
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : caisse d'assurance maladie professionnelle / retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie / assurance d'accident de travail / contrat d assurance maladie

Seuls trois vaccins sont obligatoires en France. L ...

Seuls trois vaccins sont obligatoires en France. L'imposition de tout autre vaccin est illégale

Publié par wikistrike.com sur 29 Juin 2013, 09:57am

Seuls trois...

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Thèmes liés : compagnie d'assurance maladie suisse / compagnie d'assurances nationale suisse / liste compagnie d assurance auto / compagnie d'assurance generale sur la vie / compagnie d'assurance vie

Fiche de paie : comprendre son bulletin de salaire

Devant une fiche de paie, difficile d'empêcher l'oeil de chercher instinctivement le fameux « net à payer » inscrit en gras, tout en bas... Mais une fois ce réflexe passé, il est intéressant de connaître les autres informations qui figurent sur le document. Voire de les vérifier !

Une fiche de paie contient d'abord une série d'informations sur l'entreprise, son organisme de collecte,...

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Site : http://www.maremuneration.fr

Thèmes liés : cotisation de l'employeur assurance emploi / cotisation patronale d'assurance chomage / cotisations d'assurance emploi / cotisations d assurance emploi / cotisation d'assurance chomage

Assurance santé expatrié au Canada - international-sante.com

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Assurance santé expatrié au Canada

Le système de santé pour les expats

La Sécurité Sociale au Canada

Les assurances expatriés au Canada

Le système de santé canadien

Introduction

Le Canada a toujours été une destination idéale pour une expatriation, temporaire ou permanente. La facilité de l'immigration attire...

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Une protection juridique parmi les plus complètes qui couvre 15 domaines de droit (1)

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Consommation

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Date: 2019-02-15 22:18:36
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Rouler sans contrôle technique : Quels sont les risques ...

Contrôle technique périmé, oublie de la date d'échéance.... On estime qu'un véhicule sur 5 roule avec un défaut de contrôle technique, ce qui n'est pas sans conséquence : amende, invalidité de l'assurance en cas d'accident...

Autocontrol Dekra Perpignan vous explique les risques de rouler sans contrôle technique.

Un contrôle technique à jour est obligatoire. Il doit être réalisé...

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Assurance responsabilité civile professionnelle ...

Assurance responsabilité civile professionnelle

Qui peut souscrire à l'assurance responsabilité civile professionnelle

L'objectif premier de l'assurance responsabilité civile professionnelle étant l'indemnisation des dommages consécutifs à l'exécution du contrat de soins, seuls les professionnels de santé sont concernés par ce contrat.

Ainsi, quel que soit leur statut (étudiant ou...

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Assurance responsabilité civile professionnelle - Rc pro ...

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La Banque Postale : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix ...

j'ai fait la conduite accompagné et j'ai jamais eu d'accident

Réponse de Lucie du 1er septembre 2016

Les contrats sont clairs à la banque postale

Réponse de Céline du 12 août 2016

Super désagréable la meuf au téléphone quand on demande des infos

Réponse de Léo du 13 juin 2016

3800 euros d'assurance auto au tiers annuelle à la banque postale

Réponse de Max du 7 avril 2016

Les...

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Date: 2019-02-16 01:08:45
Site : https://le-jeune-conducteur.com

Assurance scolaire, écoles privées | Verspieren

Verspieren est le premier courtier en assurances à capital familial du marché français et propose depuis plus de 135 ans des prestations de courtage, de conseil en gestion...

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Auto-Entrepreneur embaucher un salarié

. Embaucher un stagiaire quand on est Auto-Entrepreneur

1. Recruter du personnel au sein d'une auto-entreprise

L'embauche d'un salarié pour un auto-entrepreneur est possible en théorie. En pratique, elle se révèle complexe et onéreuse. Si le projet professionnel mis en place nécessite l'embauche de personnel, il est vivement conseillé de se tourner vers d'autres formes juridiques...

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Site : https://www.auto-entrepreneur.fr

GMF : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix et Avis - Le ...

Assurance auto GMF :

Réponse de Samia du 11 janvier 2016

Nulle, personne ne nous écoute !

Réponse de Ambre du 27 novembre 2015

Les franchises les moins chères sont à la GMF, alors perso je préfère payer un peu plus cher mon assurance auto et quand j'ai un blem au moins je douille pas trop

Réponse de Lucile du 23 novembre 2015

Jeune conductrice et cliente GMF pour l'appart alors ok c'est...

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Date: 2019-02-16 01:11:26
Site : https://le-jeune-conducteur.com

Mission générale | L'Assurance Maladie

Face aux mutations profondes de la société (vieillissement, maladies chroniques...) et du monde du travail, l'Assurance Maladie agit au quotidien pour continuer à protéger chaque assuré. Un rôle moteur, au coeur du système de santé, en synergie avec tous les acteurs.

Bloc(s) de contenus: 

Face aux enjeux...

Si le système de santé français est reconnu comme l'un des plus performants et...

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Date: 2019-02-16 03:02:25
Site : https://assurance-maladie.ameli.fr

Thèmes liés : regime general de l'assurance maladie / financement de l assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maladie professionnel de sante

Qu'est-ce que le régime général - alptis.org

Qu'est-ce que le régime général ?

Le régime général est l'un des trois grands régimes qui composent l'Assurance Maladie.

Organisé en différentes branches (maladie, accidents du travail-maladies professionnelles,...

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Site : https://www.alptis.org

Thèmes liés : regime general de l'assurance maladie / regime general d'assurance maladie / assurance maladie retraite regime general / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / retraite caisse primaire d'assurance maladie

TARMED :: CTM

TARMED

TARMED

Le TARMED est une structure tarifaire nationale pour les prestations médicales qui s'applique exclusivement aux prestations ambulatoires fournies dans les cabinets médicaux, les cliniques et les hôpitaux.

 

L'indemnisation se fonde sur les conventions tarifaires entre la CTM et la FMH ou entre la CTM et H+.

Application

Structure tarifaire TARMED du 1.8.2018 (H...

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Site : https://www.mtk-ctm.ch

Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / assurance accident laa suisse / droit a l'assurance maladie ont pris fin / droit a l'assurance maladie ouvert / droit a l'assurance maladie

Assurance Chien & Mutuelle Chien - Prix Assurance Chien

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Assurance auto Belgique | Ethias

Les assurances auto Mini Omnium et Mini Omnium Plus, ne couvrent pas :

o Le vol commis avec une clé perdue ou laissée dans ou sur le véhicule ;

o Le vol commis par la famille ou le personnel ;

o Les actes de vandalisme ;

o Les seuls dommages aux pneus dans le cadre des garanties « Force de la nature » et « Heurts d'animaux ».

L'assurance Mini Omnium Plus ne couvre pas :

o Les frais de...

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Date: 2019-02-15 14:13:32
Site : https://www.ethias.be

Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec alcool / assurance auto en cas d accident / protection juridique assurance auto / assurance protection juridique belgique / assurance auto temporaire belgique

Assurance-maladie obligatoire à la CSS Assurance

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Assurance-maladie oblig.: assurance de base

L'assurance de base est obligatoire pour toutes les personnes résidant en Suisse. Elle couvre les prestations de base légales en cas de maladie, d'accident et de grossesse. Nous vous proposons quatre modèles pour votre couverture-maladie obligatoire.

Nos produits pour vous:  modèle standard ,  modèle du médecin de famille , ...

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Site : https://www.css.ch

Thèmes liés : droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maladie suisse medecin de famille / contrat d assurance maladie / assurance maladie medecin de famille

La garantie dommages et collisions - Choisir.com

C'est pourquoi il est nécessaire d'avoir une garantie « dommage collisions ».

 

La garantie dommage collision, de quoi s'agit-il ?

 

En fait, il s'agit de l'assurance automobile qui prend les dégâts causés à votre véhicule en charge, dans les cas où il y a interaction avec un autre véhicule ou un sujet mobile.

Ainsi, on peut noter que cette garantie ne s'occupe que des cas d'accident bipartites : crash avec une autre voiture, accrochage avec un cycliste, collision avec un animal domestique, etc.

Cependant, il faut savoir que la garantie dommage collision présente...

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Date: 2019-02-16 03:11:48
Site : https://www.choisir.com

Thèmes liés : assurance dommage collision / garantie dommage / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance accident laa

L'épargne Handicap par AFER et AVIVA

Qu'appelle-t-on l' Épargne Handicap ?

 

Bien que sa création remonte désormais à plus de trente ans, le contrat d'épargne handicap reste encore trop méconnu.

Pourtant, ce dispositif, destiné aux personnes handicapées , permet, entre autres, de profiter d'une réduction d'impôt substantielle sur le montant des primes versées .

 

Les contrats dits d "épargne handicap" sont des ...

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Site : https://epargne-handicap.com

Thèmes liés : contrat d'assurance vie epargne handicap / l'avance sur un contrat d'assurance vie / contrat assurance vie epargne handicap / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / avance contrat d'assurance vie

Assurance responsabilité civile professionnelle - MMA

Par vos machines, outillages, objets appartenant à votre entreprise, ou loués par elle-même.

Par vos animaux (domaine agricole par exemple).

 

Lieux

Le préjudice est couvert s'il a lieu au sein de l'entreprise ou à l'extérieur(1) dans le cadre d'une mission ou d'un chantier.

 

Victimes

L'assurance garantit les dommages aux tiers, qu'ils soient liés contractuellement à votre entreprise...

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Site : https://entreprise.mma.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle infirmiere liberale / assurance responsabilite civile professionnelle medicale / prix assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile

Contrat de séjour | Résidence les 3 Chênes | EHPAD à Pacé ...

1. Préambule

1.1. Champ d'action

L'Association Les Chenus, créée le 17 juin 1993, a pour objet de gérer et faire fonctionner tant l'Établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes existant que différentes structures d'accueil et d'aide, avec ou sans hébergement, destinées aux personnes âgées.

L'Association est gestionnaire de la Résidence Les Trois Chênes, propriété...

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Site : http://www.ehpad-les-3-chenes.fr

V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...

Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.

En vertu de ces principes, les deux...

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Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

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31 Commentaires

2 juin 2016 à 12 h 13 min

Bonjour , je n' arrive pas à entrer dans mon...

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Quels sont les formules d’assurance auto Maif

L'assurance auto Maif offre plusieurs formules pour exaucer leurs assurés et coïncident avec les différents types et usages de véhicules.

Assurance auto Maif : Formule Initiale

Cette  formule de la Maif assure la responsabilité civile et le recours. Aussi, elle couvre les événements climatiques et technologiques, l'assistance domestique et touristique, sans oublier les renseignements...

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Date: 2019-02-16 02:02:12
Site : http://www.guideassurances.com

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