Articles sélectionnés pour le thème : assurance d'accident
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Glossaire - Co-operators
Épargne-retraite collective
data count <= 1
A
Achat périodique
Méthode d'achat d'actions consistant à investir régulièrement un montant fixe sans égard au cours de l'action. Un plus grand nombre d'actions est acheté lorsque le cours est faible, et vice versa.
Acquisition des droits
Processus par lequel un employé obtient l'entière propriété des cotisations de l'employeur dans un...
Site :
https://www.cooperators.ca
Assurance annulation avec carte Gold MasterCard | Voyage Forum
Assurance annulation avec carte Gold MasterCard
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Bonjour
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Voila !! je vais vous expliquer mon problème
Je devais partir en Thaïlande avec ma nièce et 15 jours avant le départ celle-ci...
Site :
https://voyageforum.com
Lexique - Groupe Audiens
Action Logement (ex 1 % logement)
Appellation désignant la participation des employeurs à l'effort de construction en faveur des salariés. Le 1% logement est obligatoire depuis 1953 pour les entreprises qui emploient 20 salariés et plus.
Astria prend en charge pour le compte d'Audiens, la collecte de la participation auprès des entreprises des secteurs protégés par Audiens, la...
Site :
audiens.org
Maison de retraite : quelle assurance choisir pour vous ...
> Maison de retraite : quelle assurance choisir pour vous couvrir ?
Maison de retraite : quelle assurance choisir pour vous couvrir ?
publié le: 22-01-2019 Assurance
(Mis à jour le: 22 janvier 2019)
Maison de retraite : quelle assurance choisir pour vous couvrir ?
4.8 (95%) 4 votes
Ce n'est jamais facile d'aller en maison de retraite, outre la déchirure des séparations, il y a tous...
Site :
http://parlons-assurance-mutuelle.fr
Épargne et Prévoyance - Assurances LALUX - Mon Assurance ...
Solde Restant Dû - Assurance hypothécaire
La protection optimale de votre logement
L'assurance hypothécaire, aussi connue sous le générique « Assurance Solde Restant Dû » ou « Assurance Décès à Capital Décroissant » est une forme d'assurance risque dont le but principal consiste à couvrir en cas de décès une dette hypothécaire.
La construction ou l'acquisition d'une maison ou...
Site :
https://www.lalux.lu
Assistance voyage – Belfius assistance - Belfius
sur votre 1re prime annuelle
si vous souscrivez en ligne
Vous pouvez compter sur nous
Un problème avec votre vélo, un accident ou un vol de vélo?
Un problème avec votre vélo? Un accident? Un vol? Impossible de poursuivre votre route? Faites simplement appel à Belfius Assistance. Nous vous aidons dans toute l'Europe!
En voyage ensemble ou séparément? Vous êtes toujours assurés!
Où que...
Date: 2019-02-16 04:44:53
Site :
https://www.belfius.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance en cas d'incendie / contrat d assurance accident / contrat d'assurance conditions generales
Devis Finaxy Moto
- réilisation compagnie à échéance principale *
Oui
Non
Questions supplémentaires :
- Pouvez-vous justifier de 12 mois d'assurance moto de plus de 400 CC dans les 24 derniers mois ? *
Oui
Non
- Pouvez vous justifier de 12 mois d'assurance moto ou d'un CRM supérieur à 0,85 en auto ? *
Oui
Non
- Pouvez vous justifier de 24 mois d'assurance moto supérieure à 400 CC dans les 36 derniers mois...
Site :
https://www.finaxy-moto.com
Thèmes liés : devis d'assurance moto / devis d assurance moto / assurance auto en cas d accident / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
Comparateur assurance auto - Devis assurance voiture
Simulation assurance auto
Le droit de dédit en immobilier
Autrefois appelé droit de dédit, le droit de dédit est accordé pour toute vente immobilière. Aucun détail n'est pris en compte comme la surface, le prix ou le lieu du logement. La loi intervient directement dans tous les contrats immobiliers et peut être secondée d'une entente contractuelle sur le délai.
Le droit de dédit était...
Site :
https://www.simulationassuranceauto.org
Assurance Auto | Crédit Mutuel
Personnalisez votre protection sur la route, maîtrisez votre budget
Avec ses 4 formules, ses nombreuses options et ses prestations d'assistance, ce contrat vous protège, vous et votre voiture, en cas de panne et d'accident.
Véhicule de remplacement en cas de panne et d'accident
Prise en charge des dommages corporels du conducteur
Prime aux comportements verts et vertueux
Tous vos...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Voiture pour jeune conducteur 2019 et bonne assurance auto ...
Citer
» 13 Février 2019, 07:02
Voiture familiale jeune permis: mon fils a bénéficié de l'apprentissage anticipé de la conduite j'ai commencé la première année à le signaler comme conducteur occasionnel de la voiture familiale et puis je l'ai déclaré comme conducteur principal. Mon assureur qui a tous nos contrats d'assurance n'a pas appliqué la surprime qui est prévue pour les...
Comparatif assurance voyage et Guide pour bien choisir son ...
1 - Faut-il prendre une assurance voyage ?
Il s'agit de LA grande question que l'on se pose tous. Est-ce qu'une assurance voyage ne serait pas superflue ? Est-ce qu'on ne pourrait pas s'en passer ?
Pour faire très court : si vous partez en voyage en dehors de l'Union européenne, il est fortement recommandé de prendre une assurance voyage.
Je vous explique pourquoi dans les lignes...
Site :
http://traverserlafrontiere.com
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Création
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
modifier
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'État qui a comme mandats d'immatriculer les véhicules et les conducteurs dans la province et d'assurer pour dommages corporels tous les...
Date: 2019-02-08 21:55:39
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Assurance deces : comparez les meilleures garanties avec ...
> Devis assurance deces par assurprox.com, comparateur en assurance deces
Assurance décès : comparez les meilleures garanties
Distinguons en préambule l'assurance obsèques de l'assurance décès. La première a pour seule finalité le financement des funérailles. Le capital garanti est versé au bénéficiaire, qui peut être un proche ou un opérateur de pompes funèbres, pour payer les...
Site :
https://www.assurprox.com
Comment choisir une bonne assurance prêt immobilier ...
Comment choisir une bonne assurance prêt immobilier ?
Plan de l'article
Magnolia : comparateur d'assurance prêt immobilier
Vous avez un projet immobilier ? Vous cherchez à assurer votre emprunt immobilier pour vous protéger des aléas de la vie ? Une assurance prêt immobilier est le meilleur moyen ! Vous trouverez toutes les informations utiles sur l'assurance prêt immobilier, aussi...
Date: 2019-02-13 02:21:30
Site :
https://www.monconseillerimmo.com
AIR COURTAGE ASSURANCES
Si vous êtes un club ou une structure commerciale affilié FFPLUM souhaitant souscrire la "Responsabilité Civile Aéronef" merci de compléter ce formulaire de souscription. A retourner par courrier à la FFPLUM.
RESPONSABILITE CIVILE UTILISATEUR
La Garantie "Responsabilité Civile UTILISATEUR" est une assurance attachée à la tête du pilote.
Elle permet de garantir les dommages que vous...
Site :
http://www.air-assurances.com
Construire ou rénover en Suisse : Assurances ...
Je vais construire ma maison. Quelles assurances dois-je contracter ? Trois assurances sont indispensables :
1) L'assurance de construction. Cette assurance, également appelée assurance du gros oeuvre, couvre tous les dommages résultants d'incendies et d'événements naturels (foudre, chute d'aéronefs, tempêtes, inondations, etc.), ainsi que la détérioration d'objets fixés à...
Site :
https://www.billiga.ch
FAQ - Assurance Carte La Banque Postale
- par télécopie : +33 (0)1 41 85 81 34
Pour les autres cartes avec l'Option Crédit, vous pouvez déclarer un sinistre :
- par courrier, à l'adresse suivante :
CWI - Prolongation Garantie Constructeur LBP
CS 20530
13593 Aix en Provence cedex 3
(1) Coût de connexion selon le fournisseur d'accès
Quelle est la durée de couverture en assurance ?
Quelle est la durée de couverture en assurance...
Site :
https://www.labanquepostale-assurancescartes.fr
Droit de la protection sociale - Cours de droit
Le régime social des indépendant a été crée par une ordonnance sociale du 8 décembre 2005. Le RSI gère l'assurance maladie de tous les indépendants et les retraites des artisans et des commerçants. En revanche, il ne gère pas les retraites de professions libérales
Ce régime des professions libérale reste en marge, si les professions libérale pour la maladie maternité reste...
Inscription sécurité sociale | SMEREP
En tant qu'ETUDIANT, vous devez OBLIGATOIREMENT - sauf cas particuliers - vous inscrire à la Sécurité sociale étudiante. Cette inscription s'effectue uniquement auprès de votre établissement d'Enseignement supérieur, en cochant le Centre 617 - SMEREP sur votre dossier d'inscription.
Inscription renouvelable tous les ans
Vous devrez renouveler ce choix de Sécurité sociale étudiante à...
Site :
https://smerep.fr
Assurances construction: couverture globale - AXA
Garantie de construction
Assurances construction
Quand vous faites construire, l'achèvement des travaux ne signifie pas que vous n'avez plus besoin d'une couverture d'assurance complète. Grâce à l'assurance garantie de construction, vous assurez votre droit à l'élimination des défauts de construction par toutes les entreprises qui ont participé aux travaux. Vous pourrez ainsi profiter...
Site :
https://www.axa.ch
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile generale / axa assurance travaux de construction / assurance travaux construction maison / responsabilite civile assurance
Intempéries et catastrophe naturelle - Assurance et ...
Déclaration de sinistre
C'est la première démarche à réaliser dans les 5 jours ouvrés après avoir eu connaissance du sinistre. Il faut adresser un courrier à votre assureur ou se déplacer dans une de ses agences. Il s'agit, en priorité, de l'informer du sinistre dont vous êtes victime avec les références de votre contrat d'assurance.
Adressez votre déclaration de sinistre même...
Site :
https://www.quechoisir.org
Auto-entrepreneur et assurances obligatoires ...
Auto-entrepreneur et assurances obligatoires ?
Le fait d'être auto-entrepreneur n'oblige pas à lui seul la souscription d'une assurance particulière.
En fonction de l'activité choisie, il pourra être obligatoire de par la loi de souscrire une RC professionnelle : par exemple pour les diagnostiqueurs immobiliers ou les artisans du bâtiment soumis à des obligations d'assurance...
Site :
http://responsabilitecivileprofessionnelle.com
Etre arbitre en Hainaut - FootHainaut.be
Chapitre 5. Demandes de congé.
A. Principe
Les demandes de congé doivent être introduites minimum 25 jours avant la date.
B. Introduction
1. Les demandes de congés doivent AVANT TOUT ENCODAGE être communiquées au désignateur compétent. Ensuite seulement, elles pourront être introduites par l'arbitre, via son "E-KICKOFF", minimum 25 jours avant la date.
2. En cas de...
Site :
http://www.foothainaut.be
Comment fonctionne la franchise en assurance
74 RÉACTIONS
Bernard ROCHEFORT 01/08/2013 à 19:59
Bonsoir. Que veut dire "Franchise = 2 fois l'indice" , Et comment se fait la conversion en Euros si l'indice est 90310? Merci.
Assurland.com 05/08/2013 - 16:56
Bonjour,
En fait, comme la signale la formule "Franchise = 2 fois l'indice", cela correspond bien ç deux fois la valeur indiquée, soit 2 x 90310.
Bonne journée.
ROCHEFORT 12/08/2013 à...
Date: 2019-02-16 01:23:15
Site :
https://www.assurland.com
Sorties et voyages scolaires au ... - education.gouv.fr
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Modalités d'organisation
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie- directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement des établissements publics locaux d'enseignement et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le frontalier en Suisse - Urssaf.fr
Actualité
Créez votre espace en ligne sur urssaf.fr
Pour bénéficier de l'ensemble des services en ligne mis à votre disposition : déclaration de revenus, paiement, gestion de vos moyens de paiement, attestation de paiement, consultation et historique de votre compte, échanger avec votre centre national des travailleurs frontaliers en Suisse (CNTFS).... créez dès aujourd'hui votre espace...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / attestation droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse d'assurance maladie professionnelle
Le frontalier en Suisse - Urssaf.fr
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Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / attestation droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse d'assurance maladie professionnelle
Votre régime d assurance collective. Contrat n o - PDF
il y a 3 ans
Total affichages :
Transcription
1 Votre régime d assurance collective LE PERSONNEL SYNDIQUÉ DU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC RATTACHÉ AUX GROUPES SUIVANTS DE LA FONCTION PUBLIQUE : S.F.P.Q., S.P.E.Q., S.P.M.G.Q., A.P.C.D.G.Q., F.C.C.R.Q., S.A.P.S.C.Q., A.P.G.C.G.Q., S.C.S.G.Q et S.A.C.F.Q. Contrat n o
2 Votre régime d'assurance collective LE PERSONNEL SYNDIQUÉ DU GOUVERNEMENT DU...
Site :
docplayer.fr
Assurance Hospitalisation : Trouvez votre assurance au ...
Choisir une assurance hospitalisation?
En Belgique, la loi vous oblige à vous affilier. Vous et l'ensemble des membres de votre famille, à une mutuelle que vous pouvez choisir pour l'assurance-maladie. Mais cette assurance ne couvre malheureusement pas tout les frais médicaux que vous pourriez rencontré.
Une consultation à l'hôpital où chez un spécialiste ne sont remboursés qu'à 75...
Demander votre devis assurance moto - Assurance moto moins ...
Demander votre devis assurance moto
Devis assurance moto
Devis assurance moto. Après avoir acheté une moto, il est nécessaire de l'assurer auprès d'une compagnie de confiance.
" data-medium-file="https://i2.wp.com/assurance-pas-chere.fr/wp-content/uploads/2016/09/Devis-assurance-moto-3.jpg?fit=188%2C141&ssl=1"...
Le groupe - MACSF
LIBEA
Libéa est une Société Anonyme créée en 2009 pour répondre aux besoins des enfants de sociétaires, aux « hors-statuts » et aux professions libérales autres que les professionnels de santé (avocats, notaires, architectes, experts comptables, géomètres, ...). Elle propose des produits d'assurance IARD, d'assurance de personnes, de financement, ainsi qu'une gamme élargie de...
Site :
https://www.macsf.fr
soumission assurance auto - Comparateur d'assurances ...
Les particularités du contrat d'assurance auto?
Au Québec, cette protection couvre la responsabilité civile obligatoire de l'assurer.
Les différences d'une police à une autre dépendent du type de protection choisie.
Elle peut couvrir tous les risques ou des risques spécifiés dans le contrat.
Celui-ci peut contenir (ou pas) des protections supplémentaires. C'est là où se joue la...
Site :
https://www.soumissionassurance.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance auto quebec / comparateur d assurance auto / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / assurance auto en cas d accident
Garantie incapacité de travail/invalidité de travail ...
Les garanties incapacité de travail et invalidité désignent des prestations financières destinées à compenser partiellement la perte de salaire due à l'arrêt du travail en cas d'incapacité ou d'invalidité de travail. Elles sont versées par l' assurance maladie de la Sécurité Sociale française. Elles peuvent être éventuellement complétées par des prestations versées par les...
Date: 2019-02-08 22:03:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
En cas d’accident de la route - SAAQ
Guide Demande d'indemnités pour frais occasionnés par l'accident (PDF, 187 ko)
Autres moyens d'obtenir le formulaire de demande d'indemnité :
Vous pouvez demander à la personne qui fera l'ouverture de votre dossier de vous envoyer le formulaire par la poste.
Vous pouvez vous rendre dans un de nos points de service pour vous procurer le formulaire.
Vous avez un délai maximal de 3 ans à...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : demande de prestation d'assurance emploi quebec / demande de prestations d assurance emploi / faire une demande d assurance emploi / remplir demande d'assurance emploi / demande d'assurance emploi mon dossier
Quand peut-on changer et résilier son assurance auto ...
Vous êtes ici : Accueil » changer » quand resilier assurance auto
Quand peut-on résilier son assurance auto?
Lorsque vous signez un contrat d'assurance auto, vous êtes lié par périodes d'1 an. Vous voulez "divorcer"? Il faut vous y prendre au moins 3 mois avant la date anniversaire du contrat, sous peine de rester "marié" une année ...
Assurance-accidents selon la LAA – Zurich Suisse
Back to Work
En détail
L'assurance accidents de Zurich couvre intégralement les frais médicaux et les frais de réinsertion. Elle offre des indemnités journalières et une rente d'invalidité en cas d'incapacité de travail ainsi qu'une rente de survivants en cas de décès. Ces prestations s'appliquent pour les accidents professionnels et non professionnels ainsi que pour les maladies...
Site :
https://www.zurich.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / zurich assurance accident laa / assurance accident laa suisse / assurance accident complementaire laa
Minute-Auto.fr : Comparez 12 assurances auto
le 22 septembreà 16:19
Par Dany
Comparateur efficace pour ma twingo de 2015, j'étais assurée au tiers avec bris de glace pour 36 euros par mois, le comparateur vient de me trouver une offre à 21 euros par mois. J'ai un peu de malus mais comme beaucoup.
le 17 septembreà 07:57
Par Ben
Je penses qu'à notre époque le comparateur d'assurance auto est la chose la plus sure pour trouver moins...
Date: 2019-02-16 03:26:04
Site :
http://minute-auto.fr
Gosselin Courtiers d'assurances - Une expertise pour tous ...
En assurance automobile, un courtier peut faire toute la différence!
Par exemple, suite à un accident automobile, lors de votre réclamation, votre courtier d'assurance vous guidera et sera présent pour répondre à toutes vos inquiétudes. Son rôle est de vous conseiller et de vous accompagner tout au long de ce...
Site :
http://www.gosselinassurances.ca
Thèmes liés : courtier d'assurance automobile / courtier d assurance automobile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / courtier d assurance voiture
La Protection Juridique Auto - Assurance en Belgique
L'assurance protection juridique auto n'est pas obligatoire mais souvent conseillé en complément de la RC Auto (responsabilité civile auto) .
Le rôle de la Protection Juridique
La protection juridique est une convention réglée par le Code des assurances, qu'une personne physique ou morale conclut avec une compagnie d'assurance par laquelle celle-ci s'engage à prendre en charge les frais...
Site :
https://www.assurance.be
JURILIS - Jean-François CARLOT : DROIT DES ASSURANCES ...
Conformément à l'article 1353 al.2 du Code Civil , c'est à l'assureur qui se prétend libéré d'une partie de son obligation de garantie de rapporter la preuve de la faute de l'assuré.
Renonciation implicite :
S'il connaissait l'existence d'un cas de déchéance, l'assureur peut également être présumé avoir renoncé à invoquer la sanction, à défaut de réserves à l'occasion de...
Date: 2018-03-20 09:11:42
Site :
http://jurilis.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance garantie / assurance d'accident de travail
Assurance Auto | CIC
Trouvez l'assurance dont vous avez besoin
Assurance Auto
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En résumé
Avec ses 4 formules, ses nombreuses options et ses prestations d'assistance, ce contrat vous protège, vous et votre voiture, en cas de panne et d'accident.
Véhicule de remplacement en cas de panne et d'accident
Prise en charge des dommages corporels du conducteur
Tous vos services...
Site :
https://www.cic.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / contrat d assurance vehicule / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance en cas d'incendie
Sécurité sociale en France — Wikipédia
Napoléon III a souhaité instaurer, dans les années 1850 , une mutualité impériale , sous le contrôle de l'administration [3] .
À partir du Moyen Âge , certaines corporations organisent une assistance, limitée, entre les professionnels qui y adhèrent. L'abolition des corporations par le décret d'Allarde , en 1791 , met fin à ce premier dispositif d'entraide, professionnel et privé. Il...
Date: 2019-02-08 21:54:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance scolaire : comparateur assurances pas chères ...
Toute l'année, même en vacances scolaires
Remboursement des dommages subis au causés par l'enfant
De la maternelle jusqu'à la terminale
Protégez vos enfants en permanence, toute l'année
L'assurance scolaire, qu'est-ce que c'est ?
L' assurance scolaire prend en charge la protection de vos enfants dans le cadre de leurs activités scolaires et extra-scolaires. Adressée à tous les...
www.macif.fr Mutuelle MACIF : mon compte en ligne
Mutuelle MACIF : mon compte en ligne sur www.macif.fr
par Julien o
o 2 Commentaires
La Mutuelle d'Assurance des Commerçants et Industriels de France est une société d'assurance mutuelle qui commercialise des services et produits d'assurance et assistance. Elle possède de nombreuses filiales dont Macif Assistance, Macif-Mutualité, Macifilia, Macif Gestion, Macif Zycie TUW, Mutavie, OFI...
Assurance moto Guadeloupe - Assurance Guadeloupe
Assurance moto Guadeloupe" width="300" height="225" srcset="https://i1.wp.com/assurance-guadeloupe.fr/wp-content/uploads/2015/04/big_mt07.jpg?resize=300%2C225&ssl=1 300w, https://i1.wp.com/assurance-guadeloupe.fr/wp-content/uploads/2015/04/big_mt07.jpg?w=934&ssl=1 934w" sizes="(max-width: 300px) 100vw, 300px" data-recalc-dims="1" />
On rencontre généralement trois types de contrats d'assurance...
Site :
https://assurance-guadeloupe.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d'assurance moto / devis d assurance moto / contrat d assurance garantie / contrat d assurance vehicule
Dépannage d'un serrurier : Comment faire marcher ses ...
Dépannage d'un serrurier : Comment faire marcher ses assurances ?
Vous êtes ici:
Serrurier à Paris > Guides > Dépannage d'un serrurier : Comment faire marcher ses assurances ?
Par malchance ou par accident, vous voici sur le seuil de votre porte, enfermé en dehors de chez vous!
Après de multiples tentatives d'ouverture, vous en êtes désormais persuadé: vous ne viendrez pas seul à bout...
Date: 2019-02-12 11:45:43
Site :
http://www.serrurier-a-paris.info
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation macif / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / prise d'effet du contrat d'assurance / devis d'assurance habitation
Modèles de lettre gratuits - Banque / Assurance ...
Modele de Lettre Type gratuit : Opposition, Cloture de compte, résiliation d'assurance, surendettement, prêt à la consommation.
Des modèles de lettre type pour vous accompagner dans vos démarches auprès de votre banque, de votre assurance ou de votre organisme de crédit.
Accueil > Banque / assurance > Modèles Lettre banque / assurance
Banque /...
Site :
http://www.modele-lettre-type.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / lettre resiliation contrat assurance habitation / resiliation contrat d'assurance / lettre resiliation contrat assurance / contrat d assurance d habitation
MACIF et Liberty Rider : Comment et Pourquoi ? - Blog ...
MACIF et Liberty Rider : Comment et Pourquoi ?
MACIF s'allie à Liberty Rider pour protéger encore plus de deux roues!
Aujourd'hui, nous sommes très fiers de rédiger cet article pour t'annoncer que nous collaborons désormais avec MACIF pour protéger encore plus de conducteurs de deux-roues.
Ce partenariat unique va permettre d'offrir la détection d'accident Liberty Rider à des milliers de...
Site :
https://liberty-rider.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / compagnie d'assurance france / compagnie d assurance en france / compagnie d'assurance
Accident sous l'emprise d'alcool ou de drogue : quels ...
Un conducteur qui a un accident en état d'ivresse ou sous l'emprise de stupéfiants commet une infraction et peut aussi être sanctionné par sa compagnie d'assurance.
Tout replier
Tout déplier
Modification ou résiliation du contrat
Si vous êtes responsable d'un accident et qu'il est constaté que vous étiez en état d'ivresse, votre assureur peut :
majorer votre cotisation dans la limite de :
150 % s'il n'y a pas d'autres infractions sanctionnées,
ou 400 % en cas d'infractions multiples (délit de fuite par exemple)
ou résilier votre contrat ,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec alcool / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d assurance accident / assurance d'accident
Accident du travail - Définition - Dictionnaire juridique
Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles
ACCIDENT DU TRAVAIL DEFINITION
Définition de Accident du travail
en partenariat avec
Baumann Avocats Droit informatique
L'accident du travail est un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié d'une entreprise qui lui cause un dommage corporel. Sous réserve que soient établies ou...