Articles sélectionnés pour le thème : assurance etablissement scolaire
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Assurer son établissement scolaire - Fides Assurances
Accueil / Écoles
Découvrez pourquoi FIDES ASSURANCES est le meilleur partenaire pour assurer votre établissement scolaire ?
Depuis plus de 40 ans, nous collaborons avec les meilleures compagnies d'assurances, pour élaborer et proposer les meilleures assurances aux établissements scolaires de l'enseignement catholique.
Notre mission : Réduire vos risques et assurer la pérennité de vos...
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Thèmes liés : assurance etablissement scolaire / garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d'assurance / compagnie d assurance
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>Soutien Scolaire
Le portail du soutien scolaire. Le site du soutien scolaire. L'annuaire du soutien scolaire. La reference du soutien scolaire. Le
>Testé Pour Vous |assurances scolaire
Bien choisir son assurance scolaire Fiscalité Derniers conseils Grandes valeurs Petites valeurs Tableau synthétique Portefeuille Frais de courtage
>Assurance scolaire, avez vous...
Date: 2006-11-03 00:20:34
Site :
digilander.libero.it
Assurance scolaire et extra scolaire - GMF
Assurance scolaire et extra scolaire
Assurance scolaire et extra scolaire
Le 15/02/2018
Votre enfant a repris le chemin de l'école et va bientôt recommencer ses activités de loisirs.... Faites le point sur vos contrats d'assurances et vérifiez que votre enfant est bien couvert. GMF vous explique tout sur l'assurance scolaire et extra-scolaire !
A quoi sert L'assurance scolaire ET...
Site :
https://www.gmf.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire et famille / contrat d'assurance habitation gmf / assurance scolaire
L’assurance scolaire - Apel
L'assurance scolaire
L'assurance scolaire
L'assurance scolaire est-elle obligatoire ? A quoi sert-elle ? En partenariat avec la Mutuelle Saint Christophe , voici les réponses aux questions que vous vous posez le plus fréquemment au sujet des assurances scolaires.
L'assurance scolaire est-elle obligatoire ?
L'assurance est nécessaire pour toutes les activités extrascolaires et périscolaires....
Site :
https://www.apel.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire et famille / assurance scolaire / assurance accident obligatoire laa
Quelles démarches pour résilier une assurance scolaire MAE
Contrat Assurance Publié le 10/06/2017
L'assurance scolaire MAE est celle la plus souvent choisie par les parents d'enfants allant à l'école. Même si elle est devenue quasi indispensable car demandée par la plupart des établissements scolaires, cette assurance n'a en réalité rien d'obligatoire. Il est vous est donc parfaitement possible de la résilier. Cependant, une résiliation...
Site :
https://www.je-resilie.fr
Assurance scolaire : obligations et garanties
Attestation d'assurance scolaire
Définition
L'assurance scolaire de base vise à garantir les dommages que pourrait causer un enfant à autrui (un autre enfant par exemple) et/ou les dommages qu'il pourrait lui même subir dans le cadre de ses activités scolaires.
Garanties
On distingue plusieurs types de contrats d'assurance scolaire :
l'assurance scolaire couvrant les accidents corporels ou...
Date: 2019-02-15 10:31:14
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Assurance scolaire : comparateur assurances pas chères ...
Toute l'année, même en vacances scolaires
Remboursement des dommages subis au causés par l'enfant
De la maternelle jusqu'à la terminale
Protégez vos enfants en permanence, toute l'année
L'assurance scolaire, qu'est-ce que c'est ?
L' assurance scolaire prend en charge la protection de vos enfants dans le cadre de leurs activités scolaires et extra-scolaires. Adressée à tous les...
Faut-il souscrire une assurance scolaire - latribune.fr
| 797 mots
Copyright Reuters (Crédits : (c) Copyright Thomson Reuters 2011. Check for restrictions at: http://about.reuters.com/fulllegal.asp)
A la rentrée, écoles et assureurs incitent à la souscription d'assurance scolaire. Pourtant, elle est facultative. Et de nombreux contrats d'assurance habitation l'intègrent sans surcoût.
Dès les premiers jours de classe, les enfants ne...
Date: 2012-08-20 09:35:35
Site :
https://www.latribune.fr
assurance scolaire | Saint-Christophe ASSURANCES
Une protection fiable pour les communautés éducatives
Le monde de l'éducation évolue : les activités proposées par les établissements scolaires aux élèves sont plus nombreuses, l'environnement juridique devient plus complexe. Vous recherchez une solution d'assurance scolaire qui comprend votre univers professionnel et sait vous garantir face à tous types de risques ? Le contrat...
À quoi sert l'assurance scolaire ? | service-public.fr
Accueil particuliers > Famille > École primaire (maternelle et élémentaire) >À quoi sert l'assurance scolaire ?
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Assurance scolaire 2019 moins cher avis sur mae axa ...
Citer
» 9 Février 2019, 12:23
Comme ma fille porte des lunettes, je pense que je vais souscrire à une assurance extra scolaire en cas de lunettes cassées mais sinon, en maternelle je ne l'aurais pas fait, tant qu'il n'y a pas de sorties extra scolaires, que les dents sont des dents de lait... Rien n'est obligatoire sauf l'assurance responsabilité civile. Quelqu'un connait il le contrat le...
Assurance scolaire — Wikipédia
Cette assurance ne couvre donc pas les accidents et autres dommages (vols, ...) dont seraient victimes les enfants dans les circonstances telles où aucune faute ne peut être imputable à l'établissement scolaire ou à son personnel.
Activités obligatoires[ modifier | modifier le code ]
Une activité obligatoire est une activité gratuite définie à l'intérieur du programme scolaire , et se...
Date: 2019-02-08 21:54:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bulletin officiel n° 44 du 27 novembre 2003 - M.J.E.N.R.
MENE0302367C
Encart
CONVENTION TYPE CONCERNANT LES PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL À L'ÉTRANGER DES ÉLÈVES EN FORMATION PROFESSIONNELLE DE NIVEAUX V ET IV
C. n° 2003-203 du 17-11-2003
NOR : MENE0302367C
RLR : 523-3a
MEN- DESCO A7
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux déléguées et délégués académiques aux enseignements...
Date: 2016-06-21 14:53:54
Site :
http://www.education.gouv.fr
Assurance scolaire Maternelle, Primaire, Collège, Lycée ...
Avec l'Assurance Scolaire Matmut, votre enfant bénéficie en maternelle, primaire, collège, lycée, d'une couverture étendue s'il cause des dommages accidentels, s'il est physiquement victime d'un accident mais également selon la formule choisie, pour certains dommages matériels à ses biens. Il bénéficie ainsi d'une protection dans l'établissement scolaire comme sur le trajet pour s'y...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / contrat d'assurance habitation en ligne / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile
Sorties et voyages scolaires au ... - education.gouv.fr
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Modalités d'organisation
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie- directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement des établissements publics locaux d'enseignement et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Scolarisation en milieu scolaire ordinaire des élèves en ...
Assurer l'accueil de tous les élèves
Dernière mise à jour : 7 février 2018
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 relative aux personnes handicapées a défini le handicap de la façon suivante : "Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : assurance scolaire etablissement prive / emploi dans le secteur de l assurance / assurance etablissement scolaire / commission de l assurance emploi / qui paie l'assurance emploi
Les établissements d'enseignement scolaire privés ...
Les conditions de création d'un établissement d'enseignement privé
L'ouverture est soumise à déclaration préalable au recteur qui la transmet au maire, au procureur de la République et au préfet. Ces 4 autorités disposent chacune d'un délai de 3 mois pour s'opposer à l'ouverture, pour l'un des motifs suivants :
L'ordre public ou la protection de l'enfance et de la jeunesse ;
Les...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : assurance scolaire etablissement prive / les conditions de formation du contrat d'assurance / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Assurance Professionnelle Enseignants & Ecole privée| AddValue
Assurances Organisme / prof soutien scolaire
Ecoles privées et enseignants : les solutions d'assurances adaptées
De l'école maternelle au lycée, l'établissement d'enseignement privé est responsable de la qualité de l'enseignement qu'il dispense aux élèves, mais aussi de leur sécurité tout au long de leur séjour dans ses locaux. En classe, en récréation, lors des sorties scolaires,...
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https://www.addvalue-assurance.fr
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance pour entreprise
Assurances FEC - Conseil en assurance, établissement scolaire
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Assurances FEC - Conseil en assurance, établissement scolaire
Espace particuliers
ASSURANCES F.E.C.
Depuis plus de 50 ans, des centaines d'établissements scolaires, associations et communautés religieuses font confiance à la disponibilité et à la compétence de nos équipes techniques et commerciales.
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Crédit Agricole Brie Picardie - Assurance des Accidents ...
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*Offre valable pour toute souscription intervenant entre le 03 et le 29 septembre 2018 inclus. Offre sous réserve de prolongation.
Chaque année 11 millions de Français sont victimes d'un accident de la vie quotidienne* et les assurances courantes et/ou obligatoires ne couvrent pas ces risques. C'est pourquoi le Crédit Agricole propose le...
Assistance et assurance annulation Ecoles - fidesassurances.fr
Vous organisez un voyages scolaire pour vos élèves ou une sortie en groupe, en France ou à l'étranger.
Même avec une organisation particulièrement fine et rodée, vous n'êtes pas l'abri d'un désistement de dernière minute ou d'un problème pendant le déroulement du séjour.
Que se passerait-il en cas d'accident grave du groupe ? Comment organiser le rapatriement d'une ou plusieurs...
La loi du 11 février 2005 sur les personnes handicapées ...
*
La nouvelle loi sur les droits des personnes handicapées est un texte volumineux, d'une centaine d'articles, signé par vingt-deux ministres et secrétaires d'État. Comme toutes les lois depuis que l'ensemble des textes législatifs français a été codifié, elle prend la forme d'une succession de modifications, ajouts ou suppressions aux codes existants. La codification des lois...
Date: 2018-04-27 18:44:32
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : droit a l'assurance maladie ont pris fin / droit a l'assurance maladie ouvert / commission de l assurance emploi / code general des assurance / demande de droit a l'assurance maladie
Assurances - Fédération des établissements d'enseignement ...
Assurance collective
Le programme d'assurance collective de la FEEP a été conçu de façon à satisfaire les besoins variés et évolutifs des employés d'aujourd'hui. Il se compose de divers régimes collectifs d'assurance et vise à protéger la sécurité financière des employés en cas d'invalidité, de décès et lorsque des frais médicaux (incluant l'assistance médicale à...
Site :
http://www.feep.qc.ca
Décret n° 2005-11 : Les ITEP
Conditions techniques d'organisation et de fonctionnement
des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques
Décret n° 2005-11 du 6 janvier 2005
J.O. n° 6 du 8 janvier 2005 - Page 376 - Texte n° 6
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
NOR: SANA0424186D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, du...
Date: 2018-09-18 14:28:04
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : droit a l'assurance maladie ont pris fin / les conditions de formation du contrat d'assurance / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
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L'assurance responsabilité civile est incontournable : elle vous permet de vous assurer contre les dommages corporels, matériels et même financiers que vous causeriez contre une personne tierce. Souvent considérée comme une "assurance de base, elle est notamment rendue obligatoire par les établissements scolaires. Mais qui vous permet de souscrire une telle assurance ? Quels sont les tarifs...
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utomobiliste, conducteur ou passager d'un véhicule,
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https://studyassur.com
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