Articles sélectionnés pour le thème : expert en contrat d'assurance
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La responsabilité civile du chef d'entreprise à la loupe
La responsabilité civile du chef d'entreprise à la loupe
Publié par FANNY PERRIN D'ARLOZ le
1 déc. 2011
Accueil Actualités
Dirigeant de droit, vous devez répondre de vos actes et de leurs conséquences dans la gestion de votre entreprise, au risque d'engager votre responsabilité civile. Y compris à la suite du redressement ou de la liquidation judiciaire de votre société. Un principe...
Site :
https://www.chefdentreprise.com
Télé-Québec : Légitime dépense
Assurance maladie pour animal de compagnie
Émission du 30 novembre 2009
Journaliste(s) à la recherche : Nathalie Lemieux
Êtes-vous prêt à défrayer 1 500$ pour que votre chien à la patte cassée passe sous le bistouri? À chaque année, des milliers d'animaux sont euthanasiés par manque de ressources financières de leur propriétaire. Flairant la bonne affaire, certains assureurs offrent...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Assurance au tiers - Qu'est ce que l'assurance auto au ...
(Votre post sera visible sous le commentaire)
Par misims49 (Date : 2017-12-13 17:02:57)
Je souhaitais avoir des renseignements pour être bien sûr que mon assurance a raison.
en effet suite à une tempête de lundi 6 décembre, une énorme et brusque rafale a projeté mon véhicule sur un poteau.
l'assurance estime que c'est une non maîtrise du véhicule et que étant au tiers (marqué nulle...
Site :
http://www.fiches-auto.fr
Filiales du Groupe - Attijariwafa bank -Accueil-
Accueil / NOUS CONNAITRE / Filiales du Groupe
Text1
Groupe intégré, Attijariwafa bank a développé une offre para bancaire complète via ses filiales spécialisées qui occupent des positions de premier plan dans leurs métiers et constituent un relais de croissance significatif dans le développement du groupe.
Au Maroc
Wafa Assurance
Wafa Assurance a pour vocation première de...
Travaux : quelles sont les assurances obligatoires ...
Quelles sont les assurances obligatoires du Maître d'ouvrage ?
Toutes ces personnes (à l'exception de l'État et de ses Etablissements publics, des collectivités territoriales et des entreprises exerçant une activité qualifiée "grand risque") sont tenues de souscrire, avant le début de leurs travaux, une assurance dite "dommages-ouvrage ". Cette assurance garantit, en dehors de toute...
Site :
https://www.travaux.com
Dommage Ouvrage, qu'est ce ? Combien ça coute ? pourquoi ...
Article 1792-1 de la loi Spinetta »
Est réputé constructeur de l'ouvrage :
Tout architecte, entrepreneur, technicien ou autre personne liée au maître de l'ouvrage par un contrat de louage d'ouvrage.
Toute personne qui, bien qu'agissant en qualité de mandataire du propriétaire de l'ouvrage, accomplit une mission assimilable à celle d'un locateur d'ouvrage.
Article 1710 du code civil Le...
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La tranquillité d'esprit
Des domaines de garantie étendus : l'assurance d'être pris en charge en cas de...
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Peut-on être Auto Entrepreneur et salarié
. Démarche et assistance
1. Cumul d'une activité salariée et d'une auto-entreprise
Un salarié peut très facilement cumuler une activité d'auto-entrepreneur. Il n'est techniquement pas tenu de demander l'autorisation à son employeur pour opter pour le statut auto-entrepreneur mais nous conseillons à tous les futurs créateurs ou repreneurs d'entreprise de se montrer honnête vis à vis de...
Fiches - Securex
80 EUR à 800 EUR
Niveau 2
soit une amende pénale de 400 EUR à 4.000 EUR
soit une amende administrative de 200 EUR à 2.000 EUR
Niveau 3
soit une amende pénale de 800 EUR à 8.000 EUR
soit une amende administrative de 400 EUR à 4.000 EUR
Niveau 4
soit un emprisonnement de 6 mois à 3 ans
et/ou une amende pénale de 4.800 EUR à 48.000 EUR
soit une amende administrative de 2.400 EUR à ...
Site :
http://www.securex.eu
Assurance Scooter 50cc et Moto pas cher - Carte verte en ligne
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Assurance habitation — Wikipédia
En cas de sinistre, l'assuré a deux jours en cas de vol et cinq jours en cas d'accident pour déclarer le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
La déclaration de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable de dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert...
Date: 2019-02-13 14:36:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d'assurance habitation en ligne / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Formation Gratuite de Courtier en Assurance et Conseiller ...
Menu
Formation Gratuite de Courtier
Comment devenir courtier en assurance. Grâce à notre programme de formation vous pourrez vous former à distance au métier de courtier en assurance. Vous pourrez également vous former en présentiel. Cette formation est accessible aux débutants avec ou sans diplôme. Cette formation ne vous est pas facturée.
Développement d'activité
Comment devenir...
Site :
https://conseil-france-finance.com
Thèmes liés : formation courtier d'assurance en ligne / formation des courtiers d'assurance / formation courtier d assurance / comment devenir courtier d'assurance / remuneration des courtiers d'assurances en france
Se faire indemniser par son assurance après un accident ...
L'indemnisation des dommages corporels
Le constat amiable
Lors d'un accident de la route, si les dégâts ne sont que matériels, vous devez remplir un constat amiable . Ce document juridique permet d'établir les circonstances de l'accident et de déterminer les responsabilités de chacun.
Dans le cas où, malheureusement, il y a des personnes blessées, vous devez appeler les forces de l'ordre....
Date: 2019-02-16 01:08:20
Site :
https://www.april.fr
RCP Responsabilité civile professionnelle infirmière ...
Des erreurs médicales de plus en plus médiatisées, des soignants mieux sensibilisés à leurs responsabilités : en France, le nombre d'assurances souscrites pour les infirmières salariées ne cesse de croître.
Se tromper dans un dosage, suivre une prescription erronée, confondre un patient avec un autre, ne pas répondre à une sonnette, intervertir des seringues ou des...
Site :
http://www.actusoins.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle infirmiere liberale / assurance responsabilite civile professionnelle medicale / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale
Credit Mutuel : Avis de l’assurance auto pas cher - Mon ...
LES AVIS :
Avis par Guillaume le 8 février
Je ne connaissais pas le crédit mutuel avant, c'est un collègue qui me l'a recommandé après qu'il ait insisté à mes maintes mésaventures avec les différentes agences d'assurance qui m'ont bien pigeonné. Je suis tranquille depuis que je suis chez crédit mutuel, qui a su se montrer à la hauteur de mes attentes. Je recommande !
Avis par Sally...
Site :
https://mon-auto-assure.com
Thèmes liés : assurance auto credit mutuel avis / compagnie d'assurance auto pas cher / contrat assurance auto credit mutuel / assurance auto credit mutuel devis / contrat assurance sante credit mutuel
Crédit Agricole Finistère - Assurance deux roues - Tous ...
Préparez votre rendez-vous
marché particuliers
L'assurance Deux-roues prévoit les garanties essentielles dès la formule de base et différents niveaux de protection en option.
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour plus de couverture et plus de confort : de l'Initiale à l'Intégrale !
Faites le plein de...
Site :
https://www.ca-finistere.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance garantie / societe d'assurance credit / societe d assurance credit / contrat d'assurance pour entreprise
Praxis Avocats : Droit des affaires, conseil et ...
Praxis conseille un cabinet d'expertise comptable faisant l'objet d'un contentieux fiscal au sujet de la contestation d'une importante provision pour dépréciation du fonds. La saisine de la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires permet un abandon total des demandes de l'administration fiscale.
Appel d'offre contesté
Praxis conseille une société...
Site :
http://www.praxis-avocats.com
Thèmes liés : calculer l'assurance d'un pret immobilier / l'assurance d'un pret immobilier / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / fin d'un contrat d'assurance vie
Quand est mise en jeu la garantie décennale ...
Quand est mise en jeu la garantie décennale ?
Les constructeurs d'ouvrages permanents ayant une certaine importance (gros oeuvre, charpentes, escaliers, canalisations, plafonds...) ont l'obligation légale de contracter une assurance décennale.
En application de l'article 1792 du code civil, relèvent de la garantie décennale les dommages qui, même s'ils résultent d'un vice du sol :
-...
Site :
https://www.assoedc.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / dommage ouvrage ou garantie decennale / assurance garantie decennale / garantie decennale code civil / contrat d assurance garantie
Détective — Wikipédia
La profession est, de par le monde, admise, ignorée, tolérée ou interdite suivant la législation du pays considéré, ainsi que son aptitude à respecter les Droits de la Défense, les libertés individuelles et la liberté du commerce et de l'industrie .
Dans les dictatures, la profession y est soit interdite, soit assimilée à une police auxiliaire.
Elle est strictement règlementée dans...
Date: 2019-02-08 21:56:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'assurance Emprunteur de la MACIF : Les avis et Conseils
Si vous contractez un prêt immobilier auprès d'une banque, le conseiller exigera immanquablement que vous souscriviez également une assurance emprunteur, il faut savoir que légalement rien n'oblige une personne à souscrire ce type d'assurance. Mais dans la pratique, si vous refusez d'assurer votre crédit immobilier, la banque ne vous accordera pas le prêt.
Est-on obligé de souscrire...
Site :
avis-credits.com
Assurance auto tous risques - devis assurance en ligne ...
Les + de la formule Tous Risques (1)(2)
Vous bénéficiez de l'assistance 0 km sans frais supplémentaires.
En cas de destruction totale de votre véhicule, vous êtes remboursé à sa valeur d'achat durant sa première année de mise en circulation.
Votre véhicule est endommagé et vous n'avez pu identifier le responsable ? Nous prenons en charge vos réparations.
En cas de vandalisme, les...
Date: 2019-02-15 22:07:51
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d assurance garantie
Pacifica & Crédit Agricole : Avis de l’assurance auto pas ...
LES AVIS :
Avis par Paco le 9 février
jamais je n'ai été aussi satisfait d'un service autant que j'ai étais satisfait par celui de l'assurance auto pacifica-credit-agricole , une compagnie qui contrairement à tant d'autre a su être à la hauteur de mes espérances et faire de moi un client fidèle en raison de la qualité des services offerts et de l'accueil chaleureux réservé aux...
Site :
https://mon-auto-assure.com
Assurance Auto | Crédit Mutuel
Personnalisez votre protection sur la route, maîtrisez votre budget
Avec ses 4 formules, ses nombreuses options et ses prestations d'assistance, ce contrat vous protège, vous et votre voiture, en cas de panne et d'accident.
Véhicule de remplacement en cas de panne et d'accident
Prise en charge des dommages corporels du conducteur
Prime aux comportements verts et vertueux
Tous vos...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Lettre de déclaration de sinistre à l'assurance habitation ...
Lettre de déclaration de sinistre à l'assurance habitation
Quand utiliser cette lettre de déclaration de dommages ?
Le logement que vous occupez et pour lequel vous avez souscrit une assurance habitation a subi un sinistre assuré, fortuit, ou dû à votre faute involontaire (sauf exclusion de votre police d'assurance). Vous souhaitez vous rapprocher de votre compagnie d'assurance pour...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / compagnie generale d'assurance / compagnie generale d assurance
Maif : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix et Avis - Le ...
Assurance auto Maif :
Réponse de François du 24 septembre 2018
La Maif, grosse daube. N'existe que pour faire du fric. Aussi voire plus cher que chez certaines assurances concurrentes et pas direct assurance.
Ne s'interesse aucunement à ses clients, nul, à fuir .....
Réponse de aksil du 25 octobre 2016
J'ai été assuré à la MAIF juste pour ne pas payer la prime jeune conducteur (seul...
Date: 2019-02-16 01:31:44
Site :
https://le-jeune-conducteur.com
Résiliation d'un contrat d'Assurances de Copropriété / Litiges
12304 message(s) , Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,
C'est au syndic de copropriété de résilier le contrat pour en souscrire un autre auprès d'un autre assureur. Pour ce faire, il doit respecter les délais de préavis ET avoir l'accord de l'Assemblée Gébérale des Copropriétaires.
Publicité , Proposé par le site www.information-juridique.com
Service de consultation...
Site :
https://www.experatoo.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance loi chatel / contrat d'assurance auto resiliation / resiliation contrat d'assurance professionnelle / resilier un contrat d'assurance en ligne / resiliation contrat d'assurance
Dossier spécial pour régler un sinistre dans le cadre de l ...
3. Un incendie ou une explosion ?
Suite à un tel sinistre, vous avez cinq jours pour prévenir votre assurance. Un courrier recommandé avec accusé de réception est, comme toujours, la manière la plus efficace. Faites figurer dans votre courrier votre numéro de contrat, la date et la cause du sinistre (si vous les connaissez) et une description des dégâts.
Préparer son dossier pour...
Site :
http://www.assurances.info
Thèmes liés : assurance en cas d'incendie / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / contrat d'assurance incendie / assurance d'incendie
La Banque Postale : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix ...
j'ai fait la conduite accompagné et j'ai jamais eu d'accident
Réponse de Lucie du 1er septembre 2016
Les contrats sont clairs à la banque postale
Réponse de Céline du 12 août 2016
Super désagréable la meuf au téléphone quand on demande des infos
Réponse de Léo du 13 juin 2016
3800 euros d'assurance auto au tiers annuelle à la banque postale
Réponse de Max du 7 avril 2016
Les...
Date: 2019-02-16 01:08:45
Site :
https://le-jeune-conducteur.com
Combien coûte une assurance dommages-ouvrage ? | Dossier ...
Les assurances dommages-ouvrage mettent à l'abri des malfaçons dues aux entreprises du bâtiment. Elles sont recommandées à tous ceux qui se lancent dans des travaux touchant au gros oeuvre.
L'assurance dommages ouvrage DO dans le jargon du métier - a pour fonction de suppléer les failles de la "garantie décennale". Celle-ci impose pendant dix ans aux responsables de vos travaux...
Statut Détaillé - PH Temps Partiel - APPA
L'avancement d'échelon est prononcé par le directeur général du Centre national de gestion.
Article R6152-219
Modifié par Décret n°2017-326 du 14 mars 2017 - art. 8
Les praticiens régis par la présente section bénéficient, lorsqu'ils ont accompli cinq ans de services effectifs dans le cadre de l'engagement de servir prévu à l'article R. 6152-204 d'un avancement accéléré d'une...
Site :
http://www.appa-asso.org
Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - tifawt.com
Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Màj le
1 mai 2017
Au Maroc, c'est la loi n° 30-85 promulguée par le dahir n° 1-85-347 du 20 décembre 1985 qui a institué la taxe sur la valeur ajoutée (modifiés et complétés par divers textes législatifs et décrets d'application notamment toutes les lois de finance publiées à ce jour).
Champ d'application de la tva: (articles n° 88 à 94...
Site :
https://www.tifawt.com
Garantie décennale Particulier : Garantie-Decennale.maison
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La garantie décennale pour particulier
Pourquoi s'assurer ?
La garantie décennale est aussi appelée assurance responsabilité professionnelle. On pourrait donc croire qu'elle ne s'applique que pour les professionnels du secteur mais les particuliers sont également concernés. En effet, si une personne confie des travaux à un...
Site :
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www.matmut.fr Mon compte - Accès à l'espace Client ...
Votre prénom :
Le formulaire ci-dessus vous permet de publier un message qui sera visible par l'ensemble des visiteurs du site mon-compte.org. Merci de ne pas mentionner d'informations personnelles, ce service ne vous permet pas de contacter directement une entreprise ou une personne en particulier.
31 Commentaires
2 juin 2016 à 12 h 13 min
Bonjour , je n' arrive pas à entrer dans mon...
Site :
mon-compte.org
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31 Commentaires
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Emploi Banque Assurance Rennes (35), Travail, Recrutement ...
Administrateur systeme et reseaux H/F
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Spring s'appuie sur un reseau de plus de 35 bureaux et 220 consultants specialises issus de 11 domaines d'expertise, regroupes en 3 poles : Pole Support Banque & Assurance, Juridique, Finance & Comptabilite, Ressources Humaines, Assistanat Pole Business Commercial & Marketing, Distribution & Commerce Pole Technique Intérim Informatique...
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Stage préparation rallye raid féminin Maroc
Programme stage 2018/2019
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4 jours complets de stage de pilotage et de formation à la navigation (différentes possibilités de véhicules sur place en boite auto ou manuelle) durée totale 6 jours.
A l'issue de la formation une attestation de stage vous sera délivrée pour votre dossier d'inscription aux rallye raids.
Jour...
Site :
http://www.3214x4.com
Loi de finances pour 2018, n° 2017-1837 du 30 décembre ...
Vous êtes dans : Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive (UE) 2016/2258 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui...
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En résumé
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Véhicule de remplacement en cas de panne et d'accident
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Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / contrat d assurance vehicule / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance en cas d'incendie
Comparateur Contrat de Capitalisation - Finansemble.fr
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Le contrat de capitalisation est un produit proche de l'assurance vie qui permet de diversifier ses placements tout en bénéficiant d'une fiscalité avantageuse.
Comme...
Site :
http://www.finansemble.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / meilleur contrat assurance vie fonds euros / contrat de capitalisation assurance vie / comparateur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
De l'utilité de la dommage ouvrage et de la décennale | Le ...
Pour ce qui est du domaine d'intervention de la dommage ouvrage , cela concerne uniquement les dommages matériels .Sont compris dans les dommages matériel , les travaux de démolition , le déblaiement , dépose et démontage , vice de sol .Elle couvre même les ouvrages existants touchés par un sinistre dans le cas d'une réhabilitation , d'une rénovation ou d'une extension .(voir ordonnance...
Site :
http://www.leplancherpoutrelleshourdispourlesnuls ...
Assurance protection juridique Generali
Le contrat de PROTECTION JURIDIQUE VIE PRIVEE de Generali, vous permet de disposer d'un accompagnement dans la résolution de vos litiges, du traitement à l'amiable à l'exercice d'un recours devant une juridiction.
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Un accompagnement sur mesure
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Site :
generali.fr
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie succession / contrat d assurance vie et succession
Les métiers et l'emploi dans la banque et l'assurance - Onisep
La banque et l'assurance sont de grands recruteurs. Avec un point commun : l'embauche prioritaire de commerciaux. Satisfaire les clients et faire du chiffre : un défi qui exige tact et technicité. Panorama des métiers du secteur.
Vidéo 1 - Nicolas, agent général d'assurance | Vidéo 2 - Nicolas, analyste en fusion acquisition | Vidéo 3 - Anne-Laure, chargée de clientèle | Vidéo 4 -...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : emploi dans le secteur de l assurance / recherche emploi dans l'assurance / recherche emploi dans l assurance / recherche d'emploi banque assurance / recherche d emploi banque assurance
Credipar : tout savoir sur le crédit Peugeot Citroën
par Capitaine Crédit - 10 novembre 2017 Répondre
Bonjour,
Il est tout à fait possible de résilier une assurance décès d'un crédit personnel. Il vous suffit d'envoyer une lettre de résiliation en courrier recommandé au service client de Crédipar. Néanmoins il faut savoir qu'il y aura sans doute un préavis de deux mois à observer.
Cordialement, l'équipe de Capitaine Crédit.
par Lia -...
Rachat de crédit Axa Banque regroupement prêt ...
31/01/2014
Rachat de crédit Axa Banque
Le meilleur plan pour votre rachat de crédit. Un refinancement au meilleur prix avec nos partenaires financiers. Prenez les devants avant de vous rendre chez votre conseiller bancaire. L'outil de simulation de crédit en ligne vous autorise à découvrir le taux d'intérêt suivant votre projet. Sortez de ce moment difficile et arrêtez les impayés. Le...
Site :
http://www.rachats.biz
Thèmes liés : assurance credit entreprise axa / devis d'assurance axa / contrat d assurance credit / assurance credit banque / credit d assurance
Assurance professionnelle services à la personne | Hiscox
* Tarif indicatif. Offre soumise à conditions
Pourquoi prendre une assurance professionnelle quand on travaille dans les services à la personne ?
Vous êtes assitante maternelle, femme de ménage ou encore concierge ?
Le fait de commettre une simple erreur dans la réalisation de votre prestation peut exposer votre entreprise à des conséquences sévères, tant en terme de réputation qu'au...
Site :
https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance civile professionnelle
Marché : Professionnel | Crédit Mutuel
Une banque qui appartient à ses clients, ça change tout !
Les avantages du compte professionnel
Facilité
Ouvrez ou transférez un compte simplement en prenant rendez-vous
Proximité
Un conseiller professionnel dédié, joignable directement et proche de vous
Utilité
Vos comptes et vos opérations accessibles quand vous le voulez
Expertise
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Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : assurance banque credit mutuel / assurance professionnelle credit mutuel / assurance vie credit mutuel / contrat assurance sante credit mutuel / assurance sante collective credit mutuel
Avis Crédit mutuel : Assurance auto - Minute-Auto.fr
le 30 mars 2018à 19:04
Par serge, note de 1/5
9 mois plus tard suite à un sinistre automobile non responsable ,je ne suis toujours pas indemnisé
et ce n'est pas fini . assuré au crédit mutuel depuis 15 ans environ avec 3 véhicules et un bonus de 50% depuis toujours
Les plus
le 25 mai 2017à 12:42
Par Fabienne , note de 4/5
Je suis assurée depuis plusieurs années et c'est bon pour moi....
Date: 2019-02-16 02:28:14
Site :
http://minute-auto.fr