Articles sélectionnés pour le thème : risque et assurance des entreprise
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Assurance dommage ouvrage | Camif Habitat
Assurance dommage ouvrage : le tour de la question
L'assurance dommages-ouvrage est obligatoire pour les maîtres d'ouvrage, autrement dit les propriétaires. Le saviez-vous ?
Depuis la loi Spinetta de 1978, l'assurance dommages-ouvrage est obligatoire pour les maîtres d'ouvrage, autrement dit les propriétaires, qui font réaliser des travaux lourds de rénovation chez eux. Or, bien souvent,...
Site :
http://www.camif-habitat.fr
Courtiers d'assurances à Marche, Liège, et Seraing
7 conseils pour bien vous assurer
Vous ne souscrivez pas tous les jours un produit d'assurance. C'est la raison pour laquelle vous pouvez compter sur nos conseils avisés et sur des solutions adaptées à vos besoins et à votre cycle de vie. Grâce à notre indépendance, nous pouvons vous conseiller sans avoir à utiliser des arguments en provenance de l'une ou l'autre compagnie...
Site :
https://www.groupe-bastin.be
Assurance décès et garantie des ... - credit-agricole.fr
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Accueil Tout un mag pour vous HomePage Particulier Assurance décès et garantie des accidents de la vie : faut-il choisir ?
Assurance décès et garantie des accidents de la vie : faut-il choisir ?
En pensant à ce que la vie réserve comme bonnes et mauvaises surprises, mieux vaut anticiper un minimum les coups durs. Pour ne rien laisser...
Date: 2019-02-16 00:59:36
Site :
https://www.credit-agricole.fr
SSMC - Que paie l'assurance maladie? - Chapitre 5
http://www.bag.admin.ch/themen/krankenversicherung/00263/00264/04185/index.html?lang=fr
Déterminer l'adéquation des prestations
L'adéquation d'une prestation s'évalue toujours en fonction de la situation clinique donnée. Dans tous les cas, il conviendra de porter une attention particulière au cumul inutile d'examens en tout genre, surtout lorsque ceux-ci n'apportent pas d'information...
Site :
http://www.medecins-conseils.ch
Assurance construction : l'assurance décennale, mode d ...
Assurance construction : l'assurance décennale, mode d'emploi
Assurance construction : l'assurance décennale, mode d'emploi
10/11/2015
Le guide "Assurance décennale : mode d'emploi, guide à usage des constructeurs européens" est destiné à vous aider à préparer votre entretien, en vue de souscrire un contrat d'assurance de responsabilité décennale pour couvrir votre activité lors de...
Site :
ffa-assurance.fr
Garantie decennale entreprise générale - La solution
Chiffre d'affaire :
Votre decennale entreprise générale à mini prix
En 1978, le législateur a considéré qu'il fallait fortement renforcer les garanties de solidité dans la durée des immeubles et maisons construites par les corps de métiers du bâtiment, ainsi que pour ceux qui les conçoivent, les architectes.
C'est pourquoi a été instituée l'obligation de souscription pour ceux-ci...
Site :
http://www.garantiedecennale.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance entreprise generale du batiment / compagnie generale d'assurance / compagnie generale d assurance / assurance chef d'entreprise
Assurance des Véhicules Professionnels - covassur.com
Pour quels véhicules ? Pour tout VL de 1ère catégorie : auto (même haut de gamme), camionnette, fourgon, etc. Usage : [...]
En savoir plus
Pour quels véhicules ? Pour tout camion destiné au transport public de marchandises TPM, ou pour usage propre compte [...]
En savoir plus
Pour quels véhicules ? Covassur, courtier spécialiste du véhicule professionnel, vous propose sa solution d'assuranc [...]
En savoir plus
Pour quels risques ? Pour un chauffeur de taxi, qu'il soit propriétaire ou non de sa licence et de son véhicule, son...
Site :
http://www.covassur.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / devis assurance vehicule professionnel / assurance vehicule professionnelle / assurance risque d entreprise / contrat assurance vehicule
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Assurance habitation ...
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Assurance entreprise : conseil et accompagnement ...
Contact
Vous aider à entreprendre
Parce que vos obligations contractuelles, écrites ou implicites, déterminent l'étendue de vos responsabilités et de vos couvertures d'assurance, notre expertise en risques d'entreprises inclut également des conseils juridiques.
Nous vous accompagnons pour :
la rédaction des clauses d'assurances, responsabilité et recours dans le cadre de la signature de baux immobiliers, de conventions de...
Site :
https://www.verspieren-cotedazur.com
Thèmes liés : assurance risque d entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance dirigeant d'entreprise
Les autres charges externes (comptes 61) - compta-facile.com
Ce poste de charges comprend l'ensemble des dépenses liées à l'entretien et à la réparation des locaux professionnels (compte 6152) mais aussi de tout bien matériel appartenant à l'entreprise (compte 6155). Figurent également dans ce poste les prestations de maintenance informatique (compte 6156).
Remarque : lorsque des dépenses ont pour effet d'augmenter la durée de vie (au-delà de...
La responsabilité civile du chef d'entreprise à la loupe
La responsabilité civile du chef d'entreprise à la loupe
Publié par FANNY PERRIN D'ARLOZ le
1 déc. 2011
Accueil Actualités
Dirigeant de droit, vous devez répondre de vos actes et de leurs conséquences dans la gestion de votre entreprise, au risque d'engager votre responsabilité civile. Y compris à la suite du redressement ou de la liquidation judiciaire de votre société. Un principe...
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https://www.chefdentreprise.com
Le courtier d'assurance - Sa mission
Le courtier d'assurance - Sa mission
LE COURTIER EST LE MANDATAIRE DE L'ASSURÉ ...Et non d'un assureur !
Le courtier d'assurances est un commerçant indépendant qui met en relation son client (l'assuré) et un assureur (la compagnie). Son activité est réglementée principalement par le Livre V du Code des Assurances. A ce titre il est agrée par la Banque de France (autorité de tutelle...
Site :
https://www.mutuellequiremboursebien.fr
Thèmes liés : nombre de courtier d'assurance en france / les courtiers d'assurance en france / courtier d assurance en france / courtier d assurance / courtier d assurance entreprise
Assurance crédit Altassura - assurance credit et recouvrement
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une objectivité garantie par notre indépendance vis à vis des compagnies d' assurance crédit.
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Site :
http://www.e-assurance-credit.com
Thèmes liés : marche de l assurance credit / credit d assurance / financement assurance credit / credit assurance entreprise / tarification assurance credit
Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Assurance ...
marché protection-juridique-pleins-droits
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure...
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Assurance habitation - Crédit Agricole Provence Côte d'Azur
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Crédit Agricole Anjou Maine - Assurance habitation - Tous ...
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Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de...
Site :
https://www.ca-anjou-maine.fr
Assurance habitation - Crédit Agricole Alpes Provence ...
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Assurance habitation - Crédit Agricole Alpes Provence ...
marché plan-du-site
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Assurances de groupe - assurance (auto, moto, santé ...
Pour bien connaître la législation concernant les assurances de groupe...
Article L. 141-1 du Code des Assurances : définition d'un contrat d'assurance de groupe.
« Est un contrat d'assurance de groupe le contrat souscrit par une personne morale ou un chef d'entreprise en vue de l'adhésion d'un ensemble de personnes répondant à des conditions définies au contrat, pour la couverture des...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Crédit Agricole Touraine Poitou - Assurance habitation ...
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
VOTRE DEMANDE D'ASSURANCE PERSONNELLE DE L'ELU - GMF
Tous les champs sont obligatoires
Votre situation
Veuillez indiquer votre ou vos fonctions :
fonction municipale
fonction régionale
fonction au sein d'un établissement(s) Public(s) de Coopération Intercommunale
Pour toutes autres fonctions au sein des Collectivités Territoriales Uniques de Guyane, Martinique ou de Corse, merci de contacter GMF en ligne au 0970 809 809*
*n° non surtaxé, du...
Site :
https://devis-assurance.gmf.fr
Thèmes liés : date d'effet du contrat d'assurance / prise d'effet du contrat d'assurance / date de fin de contrat d'assurance / effet du contrat d'assurance / effets du contrat d assurance
Assurance Protection juridique pour professionnels en Belgique
Naveau Nos services assurances-pour-les-independants-et-pme Protection juridique
Protection juridique
Le Bureau Naveau assure les indépendants et les PME en toutes circonstances. Parmi nos couvertures pour professionnels, découvrez l'assurance Protection juridique pour indépendants ou entreprises en Wallonie et à Bruxelles.
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Assurer la défense en justice de votre...
Site :
https://www.naveau.be
Assurance micro-entreprise : tarif et devis en ligne ...
Téléphone professionnel
Email professionnel
En fonction de votre type d'activité, vous aurez ou non à souscrire une assurance responsabilité civile auto-entrepreneur. Même si cette assurance n'est pas toujours obligatoire, il est vivement recommandé d'en souscrire une, car les auto-entrepreneurs sont exposés à de nombreux risques. Or, le prix d'une assurance micro-entrepreneur va...
Site :
https://www.assurance-microentrepreneur.com
Droit Maritime - Droit de la mer - Cours de droit
Section II : La solidarité économique
Lorsqu'une expédition a subi un dommage, le règlement de ces difficultés n'est pas soumis aux mêmes règles qu'à terre. L'idée de faute ou de causalité n'ont pas le même rôle en droit maritime. Pourquoi : le fait de subir des difficultés en mer peut conduire à des réactions particulières : on peut sacrifier volontairement une partie de la...
Quelles assurances pour couvrir votre chantier de ...
Vous êtes ici : Accueil > Actualité > Quelles assurances pour couvrir votre chantier de construction ou de rénovation ?
Info
Quelles assurances pour couvrir votre chantier de construction ou de rénovation ?
La construction d'un habitat neuf est une belle aventure mais non dénuée de risques, réservant parfois quelques mauvaises surprises. Pour la tranquillité de tous, diverses formules...
Date: 2013-01-11 10:03:04
Site :
http://www.c2c-assurance.fr
Les contrats d'assurance vie en déshérence
07/02/2019 par LC 0 Commentaires
L'assurance-vie
Un contrat d'assurance-vie est un contrat d'assurance dont le risque, objet du contrat, dépend de la durée de la vie humaine. En contrepartie de primes payées par le preneur d'assurance, que celui soit le
souscripteur (contrat individuel) ou l'adhérent (contrat collectif), la compagnie d'assurance ou l'assureur s'engage à verser un capital ou...
Assurance groupe | Empruntis
Accueil > Assurance pret immobilier > Assurance groupe
L'assurance groupe
L'assurance groupe vous est proposée par votre banque au moment de votre recherche de financement immobilier. Si vous souscrivez l' assurance prêt immobilier de votre banque, vous bénéficiez d'un contrat groupe. Il s'agit d'une offre collective conçue par une compagnie d'assurance (parfois une filiale de la banque) et...
Date: 2018-02-11 12:22:29
Site :
http://www.assurance-epargne-credit.com
Crédit Agricole Finistère - Assurance habitation - Tous ...
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site :
https://www.ca-finistere.fr
Assurance dommage ouvrage | Garantie-decennale.com
Les fissures importantes des murs
La mauvaise implantation de l'immeuble sur le terrain
Il faut toutefois noter que l'assurance dommage-ouvrage ne couvre pas les retards d'achèvement des travaux. De même, les sinistres survenant pendant les travaux ne sont pas couverts. Pour couvrir les risques durant le chantier de construction comme les inondations et les incendies, il faut nécessairement...
Euler Hermes Canada | Assurance de crédit
The Point
Aperçus et nouvelles, directement dans votre boîte de réception et droit au but.
Accès direct à des bulletins économiques, des articles, des infographies et des rapports conçus pour faciliter le développement de votre entreprise
EH Corporate Advantage
EH Corporate Advantage est la...
Date: 2019-02-16 00:58:54
Site :
http://www.eulerhermes.ca
Thèmes liés : credit assurance entreprise / credit d assurance / assurance risque d entreprise / credit et assurance / risque et assurance des entreprise
Courtier Assurance Auto - Devis Gratuit 5 min ⇒ LeLynx.fr
Les courtiers en assurance auto, les agents généraux d'assurances mais également les comparateurs d'assurances sont considérés comme des intermédiaires en assurances, bien que chacun possède des caractéristiques qui lui sont propres.
Le rôle du courtier en assurance auto
Parfois appelé courtier détaillant, le courtier en assurances est une personne physique ou morale possédant le...
Date: 2019-02-15 14:14:26
Site :
https://www.lelynx.fr
Offre de formation : les assurances de responsabilité ...
La formation que nous vous proposons introduit une distinction entre les responsabilités et l'assurance de ces mêmes responsabilités. Elle vise à identifier les risques de responsabilité civile des particuliers et des entreprises et à proposer des solutions adaptées à chaque catégorie d'assurés.
Vos besoins
Présenter les différentes responsabilités qui peuvent incomber à une personne.
Définir les conditions requises pour la mise en oeuvre de la responsabilité...
Site :
http://cameroun-assurance.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / formation assurance responsabilite civile / assurance etudiant responsabilite civile
BTS Assurance - Dimension-BTS
BTS Assurance, Banque, Comptabilité, Notariat, Secrétariat
BTS Assurance
Le BTS Assurance a été spécialement conçu pour intégrer les compagnies d'assurance. Les techniciens supérieurs en assurance prospectent et conseillent la clientèle, vendent des contrats d'assurance, étudient les risques, en apprécient le degré de gravité avant de définir les conditions dans lesquelles leur...
Site :
https://www.dimension-bts.com
Forum immobilier : Vente maison sans garantie décennale ...
Vente maison sans garantie décennale
3
09/07/2013 à 15:46 par iprost
Bonjour
Nous avons herité d'une maison que nous souhaitons vendre mais sans garantie décennale, doit on obligatoirement en souscrire avant la vente ?
Est il possible de vendre sans garantie decennale ?
Merci
10/07/2013 à 14:37 par tikko
BONJOUR
une maison est en vente avec une garantie décennale ,en revanche n'a pas...
Site :
https://www.lavieimmo.com
Comment fonctionne la franchise en assurance
74 RÉACTIONS
Bernard ROCHEFORT 01/08/2013 à 19:59
Bonsoir. Que veut dire "Franchise = 2 fois l'indice" , Et comment se fait la conversion en Euros si l'indice est 90310? Merci.
Assurland.com 05/08/2013 - 16:56
Bonjour,
En fait, comme la signale la formule "Franchise = 2 fois l'indice", cela correspond bien ç deux fois la valeur indiquée, soit 2 x 90310.
Bonne journée.
ROCHEFORT 12/08/2013 à...
Date: 2019-02-16 01:23:15
Site :
https://www.assurland.com
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées - Prélèvement sur ...
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées - Prélèvement sur les sommes versées par les organismes d'assurance en vertu de contrats d'assurances en cas de décès de l'assuré
1
En application de l' article 990 I du code général des impôts (CGI) , lorsqu'elles n'entrent pas dans le champ d'application de l' article 757 B du CGI , les sommes, rentes ou valeurs quelconques dues directement ou...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
iCoral Assurance: toutes les types d'assurances,Casablanca ...
05 22 36 54 05
gsm : 06 61 49 17 03
contact@icoral.ma
17, Rue des Mimosas, Beauséjour - BD Ghandi. Casablanca. Maroc
Ouvert tous les jours de 8h30 à 18h30 et samedi de 8h30 à 12h30
iCoral Assurances : Courtier et Assureur conseil
iCoral est un courtier d'assurance et de réassurance agrée pour les produits d'assurance à destination des assurés particuliers, professionnels et entreprises. iCoral Assurance...
Date: 2018-09-20 09:14:34
Site :
http://www.icoral.ma
Qu’est-ce que l’assurance dommages-ouvrage
Noter cet article
Assurance dommages-ouvrage
L'assurance dommages-ouvrage est un terme que l'on entend souvent revenir dans le cadre des travaux et des constructions individuelles des particuliers, mais dont on ne saisit pas toujours le sens ni la pleine portée. Et pourtant, l'assurance dommages ouvrage est essentielle pour couvrir la majorité des chantiers. Dès lors, tout artisan et tout...
Site :
https://www.renovationettravaux.fr
Coface - assurance-credit-entreprise.fr
Les produits d'assurance crédit COFACE
Coface propose 3 produits d'assurance-crédit adaptés à la taille et à la structure de chaque entreprise.
COFACE EASYLINER
C'est une offre destiné aux TPE pour protéger les entreprises contre les risques et les conséquences des factures impayées en France et à l'étranger. L'offre COFACE Easyliner propose plusieurs services :
o Prévention : obtenez...
Site :
assurance-credit-entreprise.fr
Thèmes liés : societe francaise d'assurance credit / societe d'assurance credit / societe d assurance credit / contrat d assurance credit / credit d assurance
Formations confiées à des organismes habilités - Services ...
Formations confiées à des organismes habilités (rubrique sélectionnée)
Formations confiées à des organismes habilités
La démultiplication pour un plus grand nombre de salariés formés
Pour répondre à la demande et face à des besoins accrus en formation dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l'INRS et le réseau de l'Assurance maladie risques professionnels...
Date: 2019-02-16 01:11:00
Site :
http://www.inrs.fr
Thèmes liés : assurance maladie professionnel de sante / assurance maladie professionnelle / formation professionnelle assurance / assurance risque d entreprise / formation assurance maladie
Assurance Professionnelle Enseignants & Ecole privée| AddValue
Assurances Organisme / prof soutien scolaire
Ecoles privées et enseignants : les solutions d'assurances adaptées
De l'école maternelle au lycée, l'établissement d'enseignement privé est responsable de la qualité de l'enseignement qu'il dispense aux élèves, mais aussi de leur sécurité tout au long de leur séjour dans ses locaux. En classe, en récréation, lors des sorties scolaires,...
Site :
https://www.addvalue-assurance.fr
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance pour entreprise
C’est quoi une Agence Générale, Devenir Agent Général d ...
C'est quoi une Agence Générale, Devenir Agent Général d'Assurances
C'est quoi une Agence générale d'Assurance ?
L'agent général d'assurances est un professionnel indépendant exerçant l'activité d'intermédiaire pour le compte d'une compagnie d'assurance dont il a reçu un mandat.
Il existe plusieurs types d'agents généraux :
o les agents de réseau limités à la distribution des...
Site :
https://www.assurancelafia.com
Thèmes liés : devenir agent general d'assurance / agence general d'assurance / compagnie generale d'assurance / agent general d'assurance / compagnie generale d assurance
L’entreprise individuelle (travailleur autonome) | Éducaloi
L'entreprise individuelle (travailleur autonome)
Catherine Yeulet / iStock / Thinkstock
Lorsqu'une personne seule décide de se lancer en affaires , peu de choix s'offrent à elle quant à la forme juridique d'entreprise qu'elle peut utiliser. En fait, elle a deux choix : l'entreprise individuelle ou la société par actions (compagnie) .
L'entreprise individuelle a l'avantage d'être une forme...
Date: 2019-02-15 06:17:43
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Assurances études, santé étudiante en France et à l'étranger
Assurance santé pour étudier à l'étranger
Assurance santé étudiant étranger en France
Remboursement des frais de santé, rapatriement sanitaire, complémentaire maladie et frais hospitalisation en pays étranger ...La mutuelle santé en France et pour partir étudier à l'étranger
L'assurance santé en France et à l'étranger ...
Date: 2018-06-08 14:51:38
Site :
http://www.etudesenfrance.com
Thèmes liés : assurance sante etudiant etranger en france / assurance maladie pour etudiant etranger en france / l'assurance complementaire sante en france / assurance sante etudiant etranger / assurance etudiant etranger france
SANAD ASSURANCE MAROC - Assurances Au Maroc
SANAD vous indemnise dans le cas d'accidents corporels, dans la limite des capitaux que vous aurez choisi
présentation Sanad
présentation Sanad
La compagnie d'Assurance SANAD, filiale du...
Site :
http://www.sanad.ma
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance risque d entreprise / compagnie generale d'assurance / compagnie generale d assurance
Affiliation au régime d’assurance chômage | Unedic.fr
Affiliation au régime d'assurance chômage
Sommaire
Employeurs et salariés du secteur privé
Le régime d'assurance chômage est un régime obligatoire
Tout employeur du secteur privé situé en France est tenu d'assurer ses salariés contre le risque de privation involontaire d'emploi et donc de s'affilier au régime d'assurance chômage (art. L. 5422-13 du code du travail).
Le régime...
Site :
https://www.unedic.org
Assurance véhicule utilitaire - Toto-Assur.com
Que l'on soit un particulier ou bien un professionnel, il est important de bien assurer son utilitaire avec une assurance adaptée.
L'assurance utilitaire est une assurance spécialement adaptée aux véhicules utilitaires légers c'est à dire :
les véhicules conçus pour transporter du matériel ou des marchandises dont le poids total en charge (PTAV) ne dépasse pas les 3.5 tonnes. (sinon, il...
Site :
http://www.toto-assur.com
Thèmes liés : tarif assurance vehicule utilitaire / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance garantie
Maître d'oeuvre et assurance dommages-ouvrage | Assurance ...
Comparateur d'assurance pour les professionnels du batiment
L'assurance dommages-ouvrage obligatoire pour les maîtres d'ouvrage
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 a été mise en place pour faciliter les démarches en cas de malfaçons dans le secteur du bâtiment. Relative à la responsabilité et à l'assurance dans ce domaine, cette loi impose deux assurances obligatoires aux maîtres d'oeuvre...
Site :
assurance-btp.net
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au :
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2018-07-27 14:31:35
Site :
http://www.fbls.net
Qu'est-ce que l'assurance dommages-ouvrage ? - Maisons d ...
5 DÉCEMBRE 2018
Qu'est-ce que l'assurance dommages-ouvrage ?
Vous avez décidé de vous lancer dans la construction de votre maison ! On vous parle de la fameuse DO ... Mais qu'est-ce que l'assurance dommages-ouvrage ? Qui est concerné par cette assurance et est-elle obligatoire ? Quels sont les risques de l'absence de DO ?
L'assurance dommages-ouvrage est-elle obligatoire ?
Oui,...