Articles sélectionnés pour le thème : bureau de l'assurance emploi
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Renseignements concernant l’exemption ... - canada.ca
Dans les paragraphes qui suivent, aux fins de l'exemption fiscale selon l'article 87 de la Loi sur les Indiens, l'Agence du revenu du Canada (ARC) emploie le terme « Indien » parce qu'il est défini dans la Loi sur les Indiens.
Comme Indien, vous êtes assujettis aux mêmes règles que les autres résidents canadiens en ce qui concerne l'impôt et les taxes, sauf si votre revenu est admissible...
Site :
https://www.canada.ca
La Clé de l'emploi
Emploi Ontario vous aidera à obtenir la formation et l'expérience dont vous avez besoin pour atteindre vos buts.
Cet outil de recherche vous informera de la façon dont Emploi Ontario peut vous aider.
Le guichet emplois de Service Canada est un site web à accès centralisé pour l'affichage des offres d'emploi partout au Canada.
Carrières à la fonction publique de l'Ontario.
Carrières à la...
Date: 2019-02-16 03:52:16
Site :
http://www.lacle.ca
Thèmes liés : offre d emploi dans l assurance / offre d'emploi assurance qualite / offre d emploi assurance / offres d emploi assurance qualite / service d'assurance emploi
Code des assurances - Ftusa - La Fédération Tunisienne ...
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Niort — Wikipédia
France Culture sur 96.4 FM.
- Ces 3 stations émettent depuis le site TDF de la Brousse à Maisonnay .
France Bleu Poitou , radio locale publique émettant depuis Poitiers , sur 101.0 FM.
- Ces deux stations émettent depuis le site TDF de l'Usine des Eaux, rue du Vivier à Niort.
Économie[ modifier | modifier le code ]
Longtemps important centre de chamoiserie (en témoigne le nom du club de...
Date: 2019-02-13 10:49:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 324 questions.
Travail pendant les repos en 5x8
Question postée par domi030 le 31/01/2019 - Catégorie : Droit du travail
Bonjour, je travaille dans le nucléaire (metallurgie)en horaire posté 5x8 (2 mat,2a-m,2nuits 4repos) mon employeur me fais revenir tres souvent pendant mes repos faire un poste supplementaire.ne devrais je pas benificier d'un repos...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Fiches - Securex
80 EUR à 800 EUR
Niveau 2
soit une amende pénale de 400 EUR à 4.000 EUR
soit une amende administrative de 200 EUR à 2.000 EUR
Niveau 3
soit une amende pénale de 800 EUR à 8.000 EUR
soit une amende administrative de 400 EUR à 4.000 EUR
Niveau 4
soit un emprisonnement de 6 mois à 3 ans
et/ou une amende pénale de 4.800 EUR à 48.000 EUR
soit une amende administrative de 2.400 EUR à ...
Site :
http://www.securex.eu
Programme Connexion Nouveau-Brunswick Assurance-Emploi (NB-AE)
Contacts
Aperçu
Si vous êtes sans emploi, êtes admissible à des prestations d'assurance-emploi (A.-E.) et prévoyez retourner aux études pour améliorer votre éducation et vos compétences en matière d'employabilité, le programme Connexion NB-AE pourrait alors vous aider. Ce programme offre aux personnes admissibles la possibilité de continuer à recevoir des prestations régulières...
Site :
http://www2.gnb.ca
Thèmes liés : demande de prestations d assurance emploi / prestations d assurance emploi / remplir demande d'assurance emploi / demande d assurance emploi / bureau d assurance emploi
Inscription ou désinscription | RAMQ
Responsabilités des employeurs et des assureurs
Inscription ou désinscription
Vous devez vous inscrire au régime public d'assurance médicaments si vous y êtes admissible . Vous devez vous en désinscrire si vous avez accès à un régime privé. Certaines personnes sont inscrites et désinscrites automatiquement.
Marche à suivre pour s'inscrire ou se désinscrire
Vous pouvez vous inscrire...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime general d'assurance medicaments du quebec / regime general d'assurance medicaments / regime d'assurance emploi du quebec / regime general d assurance / regime d'assurance emploi
Attestation destinée à Pôle emploi | service-public.fr
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Rupture du contrat dans le secteur privé (démission, rupture conventionnelle...) >Attestation destinée à Pôle emploi
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Attestation destinée à Pôle emploi » sera mise à jour...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : nombre d'emploi dans le secteur de l'assurance / qui paie l'assurance emploi / recherche emploi dans l'assurance / recherche emploi dans l assurance / bureau de l'assurance emploi
NoFault / Assurance automobile du Québec /Quebec ...
Sainte-Adèle, le 14 janvier 2004
Voici notre mémoire pour la consultation particulière et audition publique sur le
[Projet de loi no 35] "Loi modifiant la Loi sur la justice administrative et d'autres dispositions législatives" et il est déposé à à la première session de la trente-septième législature de l'Assemblé Nationale . Cliquez ici pour...
Date: 2006-08-31 09:34:11
Site :
http://home.ca.inter.net
Assurance : "constat amiable" et démarches à effectuer en ...
Fédération française de l'assurance (FFA)
Vous pouvez compléter le e-constat sur un ou deux appareils.
Une fois complété, vous devez contrôler les informations. Un récapitulatif vous sera transmis avant que le e-constat ne soit signé et envoyé à l'assurance.
Quand vous êtes d'accord, vous le signez au doigt sur l'écran de votre appareil et ensuite il est envoyé par voie...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / compagnie d assurance francaise / liste des compagnie d assurance / compagnies d'assurance vehicule
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Délégation syndicale - emploi.belgique.be
Protection contre le licenciement
Base juridique
La CCT n°5 du 24 mai 1971 conclue au sein du Conseil National du Travail règle le statut de la délégation syndicale du personnel des entreprises. Cette CCT a été modifiée par la CCT n° 5 bis du 30 juin 1971, par la CCT n° 5 ter du 21 décembre 1978 et par la CCT 5 quater du 5 octobre 2011.
Le statut de la délégation syndicale est...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : nombre d'emploi dans le secteur de l'assurance / offre d emploi dans l assurance / assurance comite d entreprise / cotisation de l'employeur assurance emploi / contrat d'assurance pour entreprise
CPAM Paris adresse unique - Mon Service Public
CPAM Paris adresse unique
La caisse primaire d'assurance maladie CPAM est chargée en France d'assurer à la population une couverture sanitaire efficace et de proximité grâce à l'assurance maladie. A Paris et en Ile de France, il existe plusieurs bureaux de la CPAM . Mais pour faciliter les démarches administratives aux adhérents, depuis un certain moment, ces différents bureaux possèdent...
Site :
mon-service-public.com
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d'assurance maladie / caisse d assurance maladie paris / caisse d'assurance maladie professionnelle / caisse d assurance maladie
Recherche d'une fiche formation - Formation en Alternance ...
La formation de chef d'entreprise
Une formation pour adultes (dès 18 ans) qui ont soif d'indépendance !
C'est la formule idéale si vous souhaitez apprendre un métier pour l'exercer en tant que salarié, devenir indépendant ou créer/reprendre une entreprise. Selon les Centres de formation, les cours sont donnés en horaires décalés (en soirée ou le samedi) ou en journée par des pros en...
Site :
http://www.ifapme.be
Thèmes liés : formation des courtiers d'assurance / formation courtier d assurance / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / courtier d assurance entreprise
Formations à un métier - Réseau IFAPME › Formation en ...
La formation de chef d'entreprise
Une formation pour adultes (dès 18 ans) qui ont soif d'indépendance !
C'est la formule idéale si vous souhaitez apprendre un métier pour l'exercer en tant que salarié, devenir indépendant ou créer/reprendre une entreprise. Selon les Centres de formation, les cours sont donnés en horaires décalés (en soirée ou le samedi) ou en journée par des pros en...
Site :
http://www.ifapme.be
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / formation des courtiers d'assurance / courtier d assurance entreprise / formation courtier d assurance
Contrat de travail en France — Wikipédia
Contrat de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Contrat de travail .
Cet article concernant le droit doit être recyclé
(
novembre 2014
).
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Améliorez-le , discutez des points à améliorer ou précisez les sections à...
Date: 2019-02-08 21:53:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mouvement Action Chômage
Quel est le nombre suffisant d'heures assurables pour être éligible aux prestations?
Il y a 2 groupes de prestataires auxquels sont rattachés un critère d'admissibilité (nombre d'heures) différent : le prestataire ordinaire qui à besoin entre 420 à 700 heures, et le nouvel arrivant qui lui a besoin de 910 heures. Afin de déterminer le nombre d'heures requis pour être éligible aux...
Date: 2012-08-15 03:18:44
Site :
http://maclacstjean.com
Exdeltra Inc - Accueil
Historique
1978 : Marque le début de notre organisme. Suite à différentes études relatives à l'employabilité d'ex-délinquants, Monsieur Philippe Daveluy crée EXDELTRA Inc. (Ex-délinquant au travail) dans le but de leur fournir de l'emploi par le biais de contrats avec des sociétés gouvernementales (ex.: entretien des patinoires, des espaces verts, etc.).
1984 : Exdeltra Inc....
Date: 2019-02-16 04:44:53
Site :
http://www.exdeltra.com
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec - immatriculation / societe de l'assurance automobile du quebec gatineau / societe de l'assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile quebec / bureau de l'assurance emploi gatineau
IS - Champ d'application et territorialité - Détermination ...
IS - Champ d'application et territorialité - Détermination du lieu d'imposition des entreprises dont le siège est situé hors de France
1
Les bénéfices réalisés par une entreprise ayant son siège hors de France sont imposables dans notre pays, notamment lorsqu'ils résultent d'opérations constituant l'exercice habituel en France d'une activité.
10
Cette condition est réputée remplie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Sécurité sociale étudiant à l'étranger - UFE : Union ...
Les conditions de votre protection sociale varient selon votre situation (détaché de votre entreprise, expatrié, fonctionnaire ou non actif) et de la durée de votre séjour.
Dans le cadre d'un court séjour à l'étranger
Deux cas de figures : départ au sein de l'Union Européenne, ou hors Union Européenne.
En UE-EEE :
Si vous partez en Europe pour un court séjour, commandez gratuitement...
Site :
https://www.ufe.org
Le syndic de copropriété, service juridique immobilier
I.- Le syndic de copropriété.
a. Définition et qualité du syndic.
1. Principe de base
Depuis la loi du 30 juin 1994, le législateur a retenu le vocable "syndic".
Cette précision met fin aux différentes interprétations suscitées sur le terme "gérant",
notion estimée trop ambigue compte tenu qu'il pouvait créer une confusion avec la fonction de régisseur.
La loi ne précise aucune...
Site :
http://copropriete-ejuris.be
UCM - Rapport annuel 2017
J'ai besoin de l'avis d'un expert qui m'aidera à construire mon projet.
Lire la suite
Ma décision est prise : je choisis d'être mon propre patron. Demain, je serai indépendant.
Lire la suite
D'indépendant, je passe à employeur et m'entoure des collaborateurs indispensables.
Lire la suite
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Date: 2018-06-28 09:30:29
Site :
http://www.rapportannuelucm.be
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
313w Vente de produits financiers
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le « Chargé de clientèle Banque-Finance-Assurance » informe et conseille des particuliers et des entreprises en matière d'assurance de biens et de personnes (incendie, accidents, retraite, prévoyance, ...). Il procède à la vente de produits et services selon la...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Techniques juridiques | Teccart
1380
LA FORMATION ET SES PARTICULARITÉS
Ce programme vous prépare à devenir technicien en droit ou huissier de justice dans toutes les sphères de l'activité juridique. À la fin de votre formation, vous aurez acquis les connaissances indispensables pour exécuter des tâches spécifiques dans les champs de pratique des principaux intervenants en droit. Vous pourrez travailler...
Site :
http://www.teccart.qc.ca
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec montreal / societe de l'assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile quebec / bureau d assurance emploi / juridique de l assurance
Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia
Taxe sur la valeur ajoutée en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article doit être actualisé
(
décembre 2011
).
Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez-en . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} .
10 avril 1954
. Elle a ensuite...
Date: 2019-02-08 22:02:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
11. Les plaintes à la Commission des normes du travail ...
Vous êtes ici : Accueil » Vos droits au travail » 11. Plaintes à la CNESST (1)
11. Les plaintes à la Commission des normes du travail
Table des matières
11.6 La plainte relative au harcèlement psychologique
Si votre employeur ne respecte pas les normes prévues dans la Loi sur les normes du travail (LNT) ou ses règlements, s'il exerce des représailles contre vous pour un motif interdit...
Site :
http://www.aubasdelechelle.ca
Thèmes liés : offre d emploi dans l assurance / cotisation de l'employeur assurance emploi / assurance emploi d'employeur / demande d'assurance emploi par telephone / faire une demande d assurance emploi
Détective — Wikipédia
La profession est, de par le monde, admise, ignorée, tolérée ou interdite suivant la législation du pays considéré, ainsi que son aptitude à respecter les Droits de la Défense, les libertés individuelles et la liberté du commerce et de l'industrie .
Dans les dictatures, la profession y est soit interdite, soit assimilée à une police auxiliaire.
Elle est strictement règlementée dans...
Date: 2019-02-08 21:56:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Construction — Wikipédia
Réglementation[ modifier | modifier le code ]
Dans tous les pays , les chantiers de construction ou réhabilitation sont soumis à une réglementation croissante (garantie - par exemple, décennale en France -, règles et normes de construction, protection des travailleurs et du public, etc. ). Le mode de passation des marchés publics est notamment encadré, pour permettre une concurrence...
Date: 2019-02-11 10:57:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Code forestier - Code forestier - Codes et Lois
La mise en valeur et la protection des forêts sont reconnues d'intérêt général. La politique forestière prend en compte les fonctions économique, environnementale et sociale des forêts et participe à l'aménagement du territoire, en vue d'un développement durable. Elle a pour objet d'assurer la gestion durable des forêts et de leurs ressources naturelles, de développer la...
Date: 2019-02-15 00:00:00
Site :
http://www.codes-et-lois.fr
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance / gestion contrat d'assurance / gestion contrat d assurance / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance
Xavier Bertrand — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Bertrand .
Xavier Bertrand
(3 ans, 1 mois et 8 jours)
Prédécesseur
(4 ans, 9 mois et 29 jours)
Élection
(5 ans, 3 mois et 10 jours)
Élection
(1 an, 5 mois et 26 jours)
Président
(1 an, 11 mois et 12 jours)
Prédécesseur
(1 an, 7 mois et 28 jours)
Président
(1 an, 9 mois et 24 jours)
Président
(1 an et 2 mois)
Président
(3 ans,...
Date: 2019-02-12 10:33:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : regime general de l'assurance maladie / haut conseil pour l'assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie / regime social agent general d'assurance / comment avoir droit a l'assurance maladie
technicien en bureautique - metiers-quebec.org
Selon les données 2016 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Dans le secteur privé :
- 15,93 $/heure (40 hres/sem) en moyenne dans le secteur privé au sein des PME (en microédition et hypermédia)
- 16,15 $/heure (40 hres/sem) en moyenne en tant que secrétaire juridique au sein des PME (cabinets d'avocats, cabinets de notaires,...
Date: 2018-10-11 22:55:46
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Outplacement - Service public fédéral Emploi, Travail et ...
Entrée en vigueur
Définition
Le Reclassement professionnel est un ensemble de services et de conseils de guidance fournis pour le compte de l'employeur au profit du travailleur en vue de lui permettre de retrouver le plus rapidement possible un nouvel emploi auprès d'un autre employeur ou de développer une activité professionnelle en tant qu'indépendant.
Ces services sont fournis par un...
Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre? 4 critères ...
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#40 - DOMLAP - 23 Août 2018
Maître d'oeuvre n'est pas un métier c'est une fonction. Cette fonction peut être exercée par n'importe qui, votre cousine, quelqu'un qui écrit maître d'oeuvre que sa carte de visite, un bureau d'études ou un architecte. On compare souvent architecte et maître d'oeuvre en considérant qu'un maître d'oeuvre aurait de...
Dépenses et déductions liées à l’emploi - Services Québec ...
Selon les fonctions que vous occupez et vos conditions de travail, il peut arriver que vous deviez assumer diverses dépenses occasionnées par votre emploi. Si les conditions requises sont remplies, vous pouvez demander une déduction pour ces dépenses reliées à l'emploi.
Description Section fermée Description
Certains employés, selon les fonctions qu'ils occupent et leurs conditions de...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : remplir demande d'assurance emploi / les conditions de formation du contrat d'assurance / bureau de l'assurance emploi quebec / bureau d assurance emploi / contrat d assurance vehicule
Demande de certificat et de copie d’acte de décès
Vérification de la validité d'un certificat et d'une copie d'acte en ligne
Quelques mots sur le certificat et la copie d'acte
Le certificat et la copie d'acte sont des documents officiels délivrés par le Directeur de l'état civil relativement aux naissances, mariages, unions civiles et décès inscrits au registre de l'état civil du Québec.
Ces documents sont rédigés selon...
Le Répertoire National des Certifications ...
344 Sécurite des biens et des personnes, police, surveillance
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
L'expert en analyse et gestion du risque d'incendie et d'explosion a pour mission d'identifier les vulnérabilités vis-à-vis du risque d'incendie et d'explosion, de concevoir un plan de traitement, de proposer et mettre en oeuvre un...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : police d'assurance incendie / nombre d'emploi dans le secteur de l'assurance / plan d'assurance incendie / assurance en cas d'incendie / assurance d'incendie
technicien en logistique du transport - Metiers Québec
Selon les données 2016 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Secteur privé :
- 17,42 $/heure (35 hres/sem) en tant que technicien(ne) en gestion de la flotte au sein des grandes entreprises de commerce au détail
- 18,28 $/heure (40 hres/sem) au sein des PME
- 18,35 $/heure (40 hres/sem) en moyenne en tant que technicien(ne) en gestion de...
Date: 2018-10-11 23:11:47
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Thèmes liés : contrat d'assurance transport maritime / societe de l'assurance automobile du quebec montreal / societe d'assurance automobile du quebec montreal / nombre d'emploi dans le secteur de l'assurance / contrat d'assurance transport