Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance d habitation
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Téléphone AMV : Contact Service Client
Le service client AMV
Vous n'êtes pas encore assuré chez AMV et vous souhaiteriez obtenir le tarif d'assurance pour une ou plusieurs voitures de collection, pour votre 4×4 ou pour votre camping-car ou connaître les avantages AMV. Vous souhaitez vous assurer et recevoir un devis. Vous souhaitez savoir si vous êtes assuré après avoir effectué une demande en ligne et reçu un numéro...
Site :
http://www.service-client.fr
Produit : l'assurance auto de la Maif décryptée
Franchises, plafond, garanties... : que vaut l'assurance auto VAM de la Maif ?
La Maif diffuse son contrat VAM (Véhicule à moteur) via ses agences et à distance. Cette offre se décline en quatre formules, allant du « tiers » simple à la formule « tous risque » étendue.
L'assuré choisit le montant de sa franchise en cas de dommages, de vol et d'incendie (généralement de 260 euros ou...
Site :
https://news-assurances.com
Thèmes liés : franchise assurance auto maif / contrat assurance auto maif / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / contrat d'assurance habitation maif
Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
Informations générales
désignation du terrain et mention du titre de propriété ;
indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;
justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;
référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.
désignation du...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Copropriété et syndic d'immeubles - immorp.com
Chaussée d'Helmet à Schaerbeek
Avenue Huart Hamoir à Schaerbeek
Boulevard Lambermont à Schaerbeek
Résidence du Parc à Jette
Des questions ? Notre forum vous est ouvert !
LES CHARGES DE LA COPROPRIETE
Tout immeuble mis sous le régime de la copropriété forcée implique qu'il existe des charges communes à répartir entre les copropriétaires.
Dans les copropriétés, les...
Date: 2019-01-23 18:12:14
Site :
http://www.immorp.com
N° 67 - 31.12.99 - Rémunération d’un dirigeant d’entreprise
N° 67 - 31.12.99 - Rémunération d'un dirigeant d'entreprise
Edition n° 67 du 31 décembre 1999
Rémunération d'un dirigeant d'entreprise : comment calculer et comptabiliser ?
Auteur:
Georges HONORE
Membre du Conseil National
Le droit comptable ne définit pas la rémunération du dirigeant d'entreprise. Il y a donc lieu de se référer aux dispositions fiscales, c.à.d. à l'art. 32 du CIR...
Site :
http://www.ipcf.be
Véhicule volé et garantie vol : démarches et indemnisation
Montant de l'indemnisation et procédure en cas de désaccord
Peu de conducteurs sont préparés à la perspective douloureuse de voir leur véhicule se volatiliser du jour au lendemain, et se retrouvent bien démunis lorsque leur moyen de transport quotidien manque à l'appel. Et pourtant ! Avec plus de 200 000 véhicules volés chaque année en France, le phénomène est loin d'être marginal...
Site :
https://www.jechange.fr
Espace sociétaire GMF – www.gmf.fr - compte-assurance.fr
La GMF est le principal assureur des agents du service public en France. Elle offre à sa clientèle plusieurs produits : assurance auto, assurance juridique, assurance vie, protection juridique, etc. Tous ses services sont accessibles en ligne sur son site internet www.gmf.fr.
De plus, chaque client dispose sur ce site d'un espace personnel qui lui permet de gérer en ligne ses contrats...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : protection juridique assurance habitation gmf / protection juridique assurance auto / contrat d assurance vie gmf / contrat d'assurance auto en ligne / contrat d'assurance habitation gmf
Assurance habitation - AGPM
Les Plus du contrat habitation
Assistance 24h/24, 7j/7, même pour la perte de vos clés ou une canalisation bouchée, etc...
Pas de franchise en l'absence de sinistre depuis 5 ans.
Couverture des appareils nomades : PC portable, smartphone, console de...
Site :
agpm.fr
Thèmes liés : contrat assurance habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance garantie
Bail commercial - Modèle, Exemple type - legalife.fr
Le bail commercial est régi par le Code de commerce, notamment les articles L 145-1 et suivants .
Le bail commercial est un contrat passé entre le bailleur, qui est généralement le propriétaire du bien, et le preneur, c'est-à-dire le locataire du local, ainsi affecté à un usage commercial ou artisanal. Bailleur comme locataire peuvent ici être soit des personnes physiques...
Site :
https://www.legalife.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / fin de contrat d'assurance habitation / contrat d assurance d habitation
Aménagement maison | Camif Habitat
Visite conseils gratuite J'en profite >
Les occasions d'aménager ou de réaménager votre intérieur sont multiples : changement de destination d'une pièce, modification de surface, cloisonnement, décloisonnement, création d'ouverture, rénovation... Quelques règles et principes d' aménagement sont à connaitre pour ne pas passer à côté de l'essentiel.
Aménagement de maison : ce que dit...
Site :
http://www.camif-habitat.fr
Thèmes liés : assurance habitation d'une maison en construction / assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison / maison de l assurance / assurance travaux construction maison
Barème des droits de succession et de mutation.
Impôts > Succession et Donation > Barème des droits de succession et de mutation
Barème des droits de succession et de mutation
Droits de mutation pour les couples
Pour les couples mariés au pacsés, les droits de succession lors d'un décès sont supprimés depuis le 22 août 2007 (mesure du paquet fiscal).
Par contre, en cas de donation, ils devront s'acquitter de droit de mutation,...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Dubois Leulier, le premier spécialiste en assurance motorhome
La responsabilité civile
(légalement obligatoire)
L'assurance garantit à chaque personne assurée qui cause un dommage à un tiers, lors de l'utilisation du véhicule désigné au contrat, d'indemniser le préjudice que cette dernière a subi. Cette garantie comprend une assistance aux véhicules gratuite (pour autant que leur M.M.A. ne dépasse pas 3,5 T).
Cette garantie intervient pour la défense pénale de l'assuré, son recours civil ainsi qu'en cas d'insolvabilité d'un tiers responsable. Diverses solutions...
Site :
http://www.dubois-leulier.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance multirisque habitation+responsabilite civile / assurance accident obligatoire laa / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Garanties en France — Wikipédia
La garantie biennale de bon fonctionnement ;
La garantie décennale ;
La garantie isolation phonique.
À ces garanties s'ajoute l'assurance dommage-ouvrage qui permet au maître de l'ouvrage d'être indemnisé sans devoir attendre le jugement d'un tribunal.
La garantie contre les vices apparents à l'encontre du vendeur[ modifier | modifier le code ]
L'article L. 261-5 du code de la...
Date: 2019-02-08 22:01:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance habitation d'une maison en construction / garantie decennale constructeur de maisons individuelles / assurance construction maison individuelle
Cabinet d'Avocats ALI NEYA
L'avocat de tous les combats
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Chroniques
LA CREATION D'ENTREPRISE AU BURKINA
Cet article présentera les différents aspects liés à l'aide à apporter au créateur d'entreprise au Burkina Faso conformément au droit OHADA (Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique) dont il fait partie.Cette aide peut être la clef de solutionnement de...
Date: 2019-02-16 04:59:26
Site :
http://www.cabinetneya.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance de protection sociale / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / assurance groupe dirigeant d'entreprise / societe d'assurance credit
Votre assurance incendie couvrira-t-elle un feu de cheminée
Est-ce que mon assurance incendie couvre un feu de cheminée ?
Publié le
Cela devrait être une bonne habitude et pourtant, certains oublient encore de faire ramoner leur cheminée tous les ans. Mais que se passera-t-il si un feu de cheminée endommage un jour votre habitation ? Votre assurance incendie interviendra-t-elle dans ce cas ?
Voici trois raisons pour lesquelles il est recommandé de faire ramoner votre cheminée chaque année :
Pour votre propre sécurité. Une cheminée propre vous protégera, vous et votre famille, des conséquences d'un feu de cheminée ou d'une possible intoxication au CO ;
Pour l'environnement ;
Pour votre...
Site :
https://blog.allianz.be
Thèmes liés : assurance en cas d'incendie / attestation d'assurance incendie / contrat d'assurance incendie / assurance d'incendie / assurance d incendie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Sous-section 2. - (Etudes, apprentissage, formation et vacances jeunes et seniors)
2007-01-24/32, art. 1, 160; En vigueur : 01-01-2007>
Art. 35 .
En vigueur : 01-07-2006> Est admis au bénéfice des allocations de transition pendant la durée de l'obligation scolaire à temps partiel, le jeune qui est mis en chômage temporaire au sens de l'article 27, 2°.
Art. 36 .§ 1er. [ 10...
S'expatrier : Mode d'emploi pour ne plus payer d'impôt en ...
Dans la catégorie : Impôt / Impôt sur le revenu / ISF (Impôt de Solidarité Fortune / Non résidents -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 17 juillet 2018
S'il existe un sujet à la mode dans le monde de la gestion de patrimoine (et surtout chez les clients des gestionnaires de patrimoine) c'est bien la question de l'expatriation : Comment ne plus payer ses impôts en France ? Comment devenir...
Site :
leblogpatrimoine.com
Thèmes liés : assurance vie mode d emploi / contrat d assurance non vie / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / contrat d'assurance vie definition
Crédit immobilier, prêt immobilier - Boursedescredits
Crédit immobilier
Prêt immobilier
Un prêt immobilier se matérialise par ailleurs par une offre de prêt, accordée par une banque de dépôts ou une banque spécialisée en crédit immobilier. C'est l'aboutissement de votre projet immobilier.
Le crédit immobilier permet l'acquisition d'un bien immobilier (appartement, maison), l'achat d'un terrain en vue de la construction d'une résidence...
Service client Banque Accord : Téléphone, Adresse, Auchan
Service client Banque Accord : Téléphone, Adresse, Auchan
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Date: 2019-02-16 03:55:53
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Prendre sa Retraite au Portugal : Démarches à effectuer
Prendre sa retraite au Portugal présente de multiples avantages mais ne s'improvise pas. Il y a de nombreuses démarches à effectuer pour être en règle avec l'administration et pour vous éviter bien des tracas dans la vie de tous les jours.
Les informations sur les formalités mentionnées ci-dessous sont indicatives. La réglementation étant susceptible d'évoluer à tout moment, nous vous...
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http://www.retraitesansfrontieres.fr
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / l'assurance complementaire sante en france / l'assurance d'un pret immobilier / compagnie d'assurance france
Cabinet JBU Assurances : assurance tutelle, personnes sous ...
Qui sommes-nous ?
JBU Recrute ! N'hésitez pas à nous faire parvenir votre candidature.
Assureurs depuis 1934, spécialistes des contrats pour Le Monde de la Tutelle pour les personnes sous protection, sous curatelle, sauvegarde de justice... JBU Assurances & Courtage dispose d'un service dédié aux personnes vulnérables proposant des solutions d'assurances pour les Majeurs protégés...
Site :
http://www.assurancesjbu.com
Thèmes liés : le courtage d'assurance en france / assurance de personne / expertise contrat d'assurance / expertise de contrat d assurance / expert en contrat d'assurance
Réponses à vos questions sur les mesures d accompagnement ...
Réponses à vos questions sur les mesures d accompagnement des salariés devant faire face à une procédure de licenciement
Par CFDT AEV le jeudi, juin 10 2010, 14:54 - PSE - Lien permanent
Voici de nombreuses questions qui nous ont été posées et qui ont été posées à la Direction : Voici les réponses à ce jour :
1.
Si un collaborateur 'accepte une mutation sur Paris, est ce...
Date: 2019-02-04 16:57:14
Site :
http://www.cfdtaev.com
Archionline interview and plans - Sweet Home 3D Blog
Even if Sweet Home 3D was designed as an interior design application, more and more people use it to draw their house. We wanted to know more about building obligations and interviewed the French startup Archionline that seeks to grant wider access to houses designed by architects. They kindly answered to our questions and shared 12 nice plans drawn by architects with Sweet Home 3D users.
Sweet...
Site :
http://www.sweethome3d.com
Thèmes liés : assurance habitation d'une maison en construction / assurance d une maison en construction / garantie decennale constructeur de maisons individuelles / l'assurance obligatoire belgique / assurance garantie decennale