Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance pour entreprise
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Assurance micro-entreprise : tarif et devis en ligne ...
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En fonction de votre type d'activité, vous aurez ou non à souscrire une assurance responsabilité civile auto-entrepreneur. Même si cette assurance n'est pas toujours obligatoire, il est vivement recommandé d'en souscrire une, car les auto-entrepreneurs sont exposés à de nombreux risques. Or, le prix d'une assurance micro-entrepreneur va...
Site :
https://www.assurance-microentrepreneur.com
Assurance santé collective - assurance-et-mutuelle.com
Vous êtes ici > Accueil > Assurances de l'Entreprise > Assurance santé collective
Qui souscrit une assurance santé collective ?
Ce sont les employeurs qui souscrivent une assurance santé collective au profit de leurs salariés.
Pourquoi souscrire une assurance santé collective ?
Tout d'abord elle permet aux salariés de bénéficier d'une couverture sociale complémentaire santé à un...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Prix assurance entreprise transport Vénissieux - Assurance ...
La couverture Santé est une problématique importante pour vos salariés. Désirant accéder à des soins qualitatifs et recherchant une couverture leur correspondant -pour eux mêmes...
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Vous êtes une entreprise du bâtiment à Lyon ou dans l'ouest lyonnais et vous souhaitez savoir quel type d'assurance est obligatoire pour votre activité. Vous souhaitez souscrire un contrat d'assurance qui corresponde...
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La prévoyance pour les salariés des entreprises de l'ouest lyonnais peut, dans certains cas, être obligatoire.Si les accords collectifs le prévoit ou s'il y a...
Site :
http://www.assurancebeguinot.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / contrat d'assurance collective obligatoire / produits d'assurance entreprise
L'Agefi Actifs | Assurance vie, les taux de revalorisation ...
Assurance vie, les taux de revalorisation post mortem précisés
31/08/2015
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Un décret détaille notamment l'encadrement des frais applicables aux comptes bancaires en déshérence et aux contrats d'assurance-vie non réclamés ainsi que les taux de revalorisation post mortem de ces contrats d'assurance vie.
Le Code des assurances était silencieux sur la revalorisation des encours...
Site :
agefiactifs.com
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / transfert contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie
Assurance Vie Banque Populaire 2018 - informations : Je ...
Assurance Vie Banque Populaire 2018
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Souple, rentable et peu taxée, l'assurance vie n'est pas populaire pour rien. Au delà d'une apparente simplicité, bien des contrats sont...
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Assurance Assistance Maitrise d'Ouvrage - CM-Assurance ...
Avez vous été mis en cause au titre des garanties similaires à cette proposition ?
Motif de résiliation
Définition de l'assistance maitrise d'ouvrage
Si l'intitulé de l'activité peut paraitre clair, il faut faire attention à ses nuances : L'assistant à maitrise d'ouvrage n'est pas un maitre d'ouvrage délégué et ne doit pas signer en lieu et place de son client.
De plus, il n'est pas...
Assurance entreprise du bâtiment : La multirisque des ...
Assurance restaurants et débits de boissons
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Allianz Actif Pro : un nouveau contrat d'assurance pour les petites entreprises
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Assurance auto étudiant : comment souscrire au meilleur ...
Assurance Auto
Assurance auto étudiant : comment souscrire au meilleur coût ?
Découvrez les facteurs qui conditionnent les tarifs de l'assurance auto étudiant pour souscrire une couverture au meilleur prix.
Morgane De Abrantes
Des astuces pour trouver la meilleure assurance auto étudiant
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Être mobile a un coût. Financer son permis de conduire, lorsque l'on est étudiant, est une...
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ASPBTP : Mutuelle santé complémentaire de groupe et d ...
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Santéclair et la lutte contre la fraude
Santéclair existe depuis 2003 et effectue des contrôles dans son réseau régulièrement, mais depuis la mise en place du service TP+ (marque de tiers payant hors réseau), de nouveaux contrôles [...]
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Le baromètre des utilisateurs des réseaux Santéclair
Santéclair nous communique tous les trimestres le taux de recommandation de...
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Assurance dommage ouvrage pour la construction d'une ...
> Contrats > Assurance > dommage ouvrage
EN BREF
Souscrire une assurance dommage ouvrage est obligatoire sauf pour la construction de maison par un particulier.
Dans le cadre d'un contrat de construction (CCMI constructeur), il est obligatoire de souscrire une assurance dommage ouvrage.
Dans le cadre d'un contrat d'architecte + r??alisation par entreprises s??par??es, il est possible de ne pas...
Site :
plans-maisons.com
Crédit Agricole Centre France - Protection juridique ...
Travail, voisinage, consommation... Une assurance qui vous aide à mieux protéger vos droits au quotidien.
Faites respecter vos droits !
Un problème de voisinage, une erreur médicale, un achat sur internet qui n'est jamais arrivé, un litige avec votre employeur... L'assurance Protection Juridique vous aide à faire respecter vos droits au quotidien dans votre vie privée.
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Nouvelle convention d’assurance chômage - Urssaf.fr
Nouvelle convention d'assurance chômage
01/10/2018
La nouvelle convention relative à l'assurance chômage apporte des modifications aux contributions patronales d'assurance chômage à compter du 1er octobre 2017.
Le texte prévoit notamment :
La mise en place d'une contribution exceptionnelle temporaire
Cette contribution dont le taux est fixé à 0,05 % est due :
par tous les...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : cotisation patronale d'assurance chomage / le regime d'assurance chomage / suppression cotisation d'assurance chomage / cotisation salariale d'assurance chomage / cotisation d'assurance chomage
Assurance multirisque habitation Assur'Toit - Caisse d'Epargne
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* Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux Conditions Générales et Conditions Particulières
(1) Remboursement en valeur à neuf des appareils multimédia de moins de 3 ans en cas de vol (dans toutes les formules).
(2) Tarif en vigueur au 01/01/2017 (Exception faite de la première mensualité qui intègre les taxes éventuelles). Pour un contrat Assur' Toit Version...
Protection juridique - Crédit Agricole Provence Côte d'Azur
Travail, voisinage, consommation... Une assurance qui vous aide à mieux protéger vos droits au quotidien.
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Protection juridique Pleins Droits - Crédit agricole ...
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Site :
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Assurance Décennale, Assurance Responsabilité Civile ...
- Les Économistes de la Construction
- Les personnes qui vendent après achèvement un ouvrage qu'elles ont construit ou fait construire
- Les promoteurs
- Les constructeurs de maisons individuelles
- Les contrôleurs techniques
- Les fabricants ou importateurs d'EPERS
L'objet du contrat de garantie décennale
Le contrat d'assurance Responsabilité Civile Décennale a pour objet de couvrir la...
Devis assurance décennale pour entreprise du batiment
Il vous rappellera qu'il est très important de faire mention de votre assurance décennale dans vos devis et factures d'entreprise et d'artisan, et de souscrire cette assurance avant l'ouverture du chantier et le début des travaux, sinon elle ne sera pas valable. Vous aurez à présenter une attestation de votre assurance avant de commencer les travaux.
En cas de non-respect de l'obligation de la garantie décennale,...
Site :
assurance-btp.net
Assurance collective obligatoire : les meilleurs contrats ...
Actualités
Assurance collective obligatoire : dénichez le meilleur contrat
L'assurance collective obligatoire souscrite par l'employeur prend en charge les dépenses de santé non remboursées par la Sécurité Sociale. Autrefois facultative, l'assurance collective sera dès le 1er janvier 2016 obligatoire dans toutes les entreprises du secteur privé en France. En effte, suite à l'entrée en...
Assurance décennale - CM-BTP - cm-assurance-decennale.fr
Avez-vous été mis en cause dans le cadre de sinistres ?
Qui doit souscrire une garantie décennale ?
Les entreprises intervenant dans la construction ou la rénovation d'immeubles ou de maisons (gros oeuvre, charpente, plomberie,ravalement, carrelage, etc) sont obligées de souscrire une assurance décennale.
L'assurance responsabilité civile décennale concerne toutes les sociétés et tous...
Demande Assurance Emploi - informations : Je-Cherche.info
L'assurance-emploi offre des prestations régulières aux personnes qui ont perdu leur emploi sans en être responsables (par exemple à la suite d'un manque de travail, parce qu'elles occupaient un travail saisonnier ou en raison d'une mise à pied massive) et qui sont disponibles pour travailler
https://www.canada.ca/fr/services/prestations/ae/assurance-emploi-reguliere.html
3 Activité...
Site :
http://je-cherche.info
Crédit Agricole du Nord Est - Protection juridique Pleins ...
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Site :
https://www.ca-nord-est.fr
Prêt immobilier à taux fixe - Primo - Particuliers ...
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Document à caractère publicitaire et sans valeur contractuelle.
(1) Sous réserve d'acceptation de votre dossier de crédit immobilier portant sur une opération relevant de l'article L. 313-1 du Code de la consommation par votre Caisse d'épargne locale, prêteur. L'emprunteur dispose d'un délai de réflexion de dix jours...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : assurance credit immobilier caisse d'epargne / l'assurance d'un pret immobilier / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance credit / taux d'assurance d'un credit immobilier
Prêt personnel tous projets : simulation crédit - Oney
Et vous connaissez...
L'Assurance Auto
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L'assurance Auto
L'Assurance Habitation
Assurez votre logement et vos biens personnels pour protéger au mieux votre habitation. Pour cela, Oney s'associe à LSA Courtage pour vous...
Site :
https://www.oney.fr
VOTRE DEMANDE D'ASSURANCE PERSONNELLE DE L'ELU - GMF
Tous les champs sont obligatoires
Votre situation
Veuillez indiquer votre ou vos fonctions :
fonction municipale
fonction régionale
fonction au sein d'un établissement(s) Public(s) de Coopération Intercommunale
Pour toutes autres fonctions au sein des Collectivités Territoriales Uniques de Guyane, Martinique ou de Corse, merci de contacter GMF en ligne au 0970 809 809*
*n° non surtaxé, du...
Site :
https://devis-assurance.gmf.fr
Thèmes liés : date d'effet du contrat d'assurance / prise d'effet du contrat d'assurance / date de fin de contrat d'assurance / effet du contrat d'assurance / effets du contrat d assurance
Assurance véhicule utilitaire - Toto-Assur.com
Que l'on soit un particulier ou bien un professionnel, il est important de bien assurer son utilitaire avec une assurance adaptée.
L'assurance utilitaire est une assurance spécialement adaptée aux véhicules utilitaires légers c'est à dire :
les véhicules conçus pour transporter du matériel ou des marchandises dont le poids total en charge (PTAV) ne dépasse pas les 3.5 tonnes. (sinon, il...
Site :
http://www.toto-assur.com
Thèmes liés : tarif assurance vehicule utilitaire / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance garantie
Crédit Agricole Ille-et-Vilaine - Assurance Plaisance ...
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Avec l'assurance plaisance, vous profitez de garanties essentielles dès la formule de base et pouvez choisir des options complémentaires en fonction de vos besoins et de votre budget.
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Assurance RC pro courtiers en assurance - Matrisk Assurance
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Si vous avez d'autres activités secondaires, nous avons les options correspondantes: IOBSP, MIOBSP, CIF, DBF, IMMO, MIAS.
En tant qu'intermédiaire d'assurance et dirigeant d'une entreprise, vous prenez quotidiennement des décisions, répondez à des appels d'offres, concluez des contrats avec des clients.
Quelle que soit votre décision, celle-ci est susceptible d'engager votre...
Site :
https://www.matriskassurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance pour entreprise / carte professionnelle courtier d'assurances / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise
Devis assurance auto - Crédit Mutuel
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Assurer votre véhicule
Pour circuler en France, une assurance de responsabilité civile est obligatoire pour couvrir les victimes d'accident. Nos contrats d'assurance offrent des garanties supplémentaires pour vous et votre véhicule.
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Site :
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Assurance-groupe — Wikipédia
Modalités[ modifier | modifier le code ]
Le contrat d'assurance de groupe est défini par l'article L.141-1 du Code des Assurances [note 1] . Ces garanties sont complémentaires aux prestations servies par la Sécurité Sociale : Frais de santé ou mutuelle, Prévoyance, Retraite.
Le contrat est composé d'un ensemble de prestations communes ou base ou socle du groupe désigné. Il existe deux...
Date: 2019-02-15 18:33:58
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Assurance habitation - Crédit Agricole Provence Côte d'Azur
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Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
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Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Assurance ...
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Notre cabinet de courtage en assurance à Paris est un cabinet à taille humaine qui vous garantira à la fois l'écoute et la proximité grâce à une équipe dynamique et professionnelle, mais aussi un résultat fiable grâce à son expérience et ses liens privilégiés tissés depuis de nombreuses années avec les acteurs...
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Différences entre contrats individuels et collectifs ...
Dans le cadre du contrat d'assurance , le droit reconnait de type de contrat. Les contrats individuels et les contrats collectifs. Il est facile de séparer ces deux contrats dans deux catégories différentes puisque dans le cas du contrat individuel il y a deux signataires : l'assureur et l'assuré. Certes ce contrat peut couvrir d'autres personnes qui eux ne sont pas signataires mais au final...
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Crédit Agricole Anjou Maine - Assurance habitation - Tous ...
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Assurance décennale peinture obligatoire - CM-BTP
- isolation acoustique et thermique par l'intérieur et l'extérieur.
Ne sont pas compris les travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité
A noter que l'activité de peinture est bien différente de l' activité de ravalement . Si certains peintres ne souscrivent pas de décennale, elle n'en demeure pas moins obligatoire et sera très souvent sollicitée par le maitre d'ouvrage.
Votre...
Coface - assurance-credit-entreprise.fr
Les produits d'assurance crédit COFACE
Coface propose 3 produits d'assurance-crédit adaptés à la taille et à la structure de chaque entreprise.
COFACE EASYLINER
C'est une offre destiné aux TPE pour protéger les entreprises contre les risques et les conséquences des factures impayées en France et à l'étranger. L'offre COFACE Easyliner propose plusieurs services :
o Prévention : obtenez...
Site :
assurance-credit-entreprise.fr
Thèmes liés : societe francaise d'assurance credit / societe d'assurance credit / societe d assurance credit / contrat d assurance credit / credit d assurance
Credit Mutuel Résiliation Assurances auto, santé, compte ...
Annuaires
Résilier assurances Crédit Mutuel
Si le Crédit Mutuel n'est pas la plus vieille banque française, elle reste néanmoins la deuxième banque de détail en terme de clients et de chiffre d'affaires. Bien qu'elle se constitue d'une très grande quantité d'entreprises mutualistes, les services à la clientèle notamment pour les assurances sont centralisées.
L'assurance automobile du...
Date: 2019-02-15 22:08:16
Site :
http://quelle-demarche.com
Eléments essentiels du contrat d’assurance
Eléments essentiels du contrat d'assurance
Pour bien connaître la législation qui encadre la mise en forme, les éléments essentiels et l'existence du contrat d'assurance...
Article L.112-1 du Code des Assurances : contracter une assurance.
« L'assurance peut être contractée en vertu d'un mandat général ou spécial ou même sans mandat, pour le compte d'une personne déterminée. Dans...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Héritiers : l'importance de vous renseigner sur l ...
L'AGIRA spécialiste de la recherche des contrats d'assurance-vie
L' assurance vie est le premier placement des ménages. Le but est de garantir le versement d'une somme d'argent lorsque survient un événement lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Elle est en principe hors succession, sauf en cas de primes manifestement exagérées. L'assurance vie n'est pas toujours souscrite au...
Décennale Archives - CM-Assurance-Decennale : Assurance ...
Recherche assurance décennale : Le guide.
La recherche d'une assurance décennale est une étape indispensable lors de la création de votre entreprise ou dans le cadre d'un changement d'assurance que ce soit pour l'ajout d'une nouvelle activité ou encore la recherche d'un tarif plus performant. Votre responsabilité en tant que constructeur pouvant être engagé et l'assurance étant rendue...
Assurance professionnelles : sont-elles obligatoires
L' assurance Responsabilité Civile Professionnelle est obligatoire de par la loi pour les professions réglementées :
Professionnels de la santé (médecins, dentistes, ostéopathes, infirmières, sages-femmes...), notamment en raison du fort risque de faute professionnelle.
Professionnels du droit (avocats, notaires, huissiers de justice...). Ces professions sont dans l'obligation des...
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https://entreprise.mma.fr