Articles sélectionnés pour le thème : police d'assurance incendie
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Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016
Et les gagnants 2016 sont...
Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes...
Site :
http://www.decavi.be
Comparateur assurance auto - Devis assurance voiture
Simulation assurance auto
Le droit de dédit en immobilier
Autrefois appelé droit de dédit, le droit de dédit est accordé pour toute vente immobilière. Aucun détail n'est pris en compte comme la surface, le prix ou le lieu du logement. La loi intervient directement dans tous les contrats immobiliers et peut être secondée d'une entente contractuelle sur le délai.
Le droit de dédit était...
Site :
https://www.simulationassuranceauto.org
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-01-15T11:06:10.000+01:00
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition
1
La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.
I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Quelles assurances pour la construction d'une maison ...
?réactioncommentaire
DR
Vous faites construire une maison neuve " Vérifiez que toutes les assurances ont bien été souscrites : celles de l'entrepreneur, de l'architecte, mais aussi...
L'assurance de l'entrepreneur
La réglementation impose à l'entrepreneur de souscrire une assurance le couvrant pour ses responsabilités au titre de la garantie décennale (art. L241-1 du code des assurances)....
Site :
http://www.cotemaison.fr
Burton - Courtier en assurances, Liège - findglocal.com
Assistance
Vous partez au ski ? N'oubliez pas de souscrire votre assistance !
Via notre bureau au 04 221 61 61 , ou via notre site web et notre partenaire Europ Assistance !
burtonassur.be Vous souhaitez être protégé lors de vos déplacements à l'étranger ?
Les fêtes approchent à grands pas ! Toute l'équipe vous souhaite de joyeuses fêtes de fin d'année !
Merci Saint-Nicolas pour votre...
Date: 2019-01-12 20:58:42
Site :
http://www.findglocal.com
assurance perte d’exploitation - Ferry Gabriel Expert
Retour accueil
Cette garantie a pour objet de rendre l'entreprise assurée solvable à l'égard de ses fournisseurs, de son personnel, de son réseau commercial, de ses actionnaires, de l'�?tat et des Banquiers.
Quel que soit la qualité du contrat, qu'elle que soit la célérité des régleurs de sinistre, il s'écoule toujours du temps entre le jour du sinistre et le jour du paiement de...
Date: 2006-02-07 16:16:27
Site :
http://www.expert-assurances.com
Assurance pour 50cc - Hexa Moto
Bonjour,
Je pense que vu toute les offres du marché il faut que tu compare chaque contrat d'assurance.
J'ai eu le même cas que toi il y a quelque mois de çà.
Fait attention car parfois quand une offre est vraiment moins cher qu'une autre elle propose moins de prestations.
Le prix bas sont souvent synonyme de mauvaise qualité, c'est pour cela que je te conseil d'utiliser un comparateur d'assurance: http://www.assuranceresilier.com/ pour faire ton choix pour ton assurance.
mai...
Site :
https://forum.hexa-moto.com
Thèmes liés : comparateur d assurance / trouver une assurance jeune conducteur / devis d'assurance moto / devis d assurance moto / exemple de contrat d assurance
ACHAT VENTE DE VEHICULE D'OCCASION - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L' Arrêté du 19 novembre 2018 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express.
LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT...
Date: 2019-02-12 18:59:03
Site :
http://www.fbls.net
Law Document French View | Ontario.ca
Personnes réputées être des travailleurs
12.2 (1) Les personnes suivantes sont réputées être des travailleurs auxquels s'applique le régime d'assurance :
1. Les exploitants indépendants qui exercent des activités dans la construction.
2. Les propriétaires uniques qui exercent des activités dans la construction.
3. Sauf disposition contraire des règlements, les associés d'une...
Site :
https://www.ontario.ca
Thèmes liés : demande de prestations d assurance emploi / regime d'assurance emploi canada / regime d'assurance emploi / regime d assurance emploi / service d'assurance emploi
L'assurance dommages-ouvrage : quand faut il la souscrire
L'assurance dommages-ouvrage : quand faut-il la souscrire ?
Posté le 19 décembre 2014
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Mis à jour le 05/06/2018
Une assurance dommages-ouvrage obligatoire pour le maître d'ouvrage
L'assurance dommages-ouvrage est rendue obligatoire par la loi du 4 janvier 1978 , tant pour les dommages subis par l'ouvrage que pour la responsabilité des constructeurs de bâtiment.
L'entreprise...
Site :
https://www.agence-etoile.fr
Séisme de 1906 à San Francisco — Wikipédia
Séisme de 1906 à San Francisco
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Séisme de 1906 à San Francisco
Carte de l'intensité extrapolée [1] .
Date
18 avril 1906
. Il a été estimé à une magnitude d'environ 7 [3] , et son épicentre se situait à 12,1 km à l'ouest de San Francisco sur le système de faille se trouvant au large des côtes [4] . Le séisme principal eut lieu à 5...
Date: 2019-02-08 21:57:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : police d'assurance incendie / plan d'assurance incendie / cours d'assurance incendie / assurance d'incendie / assurance d incendie
Assurances immeuble : FAQ - assurance-copropriete.fr
- la responsabilité civile du fait de l'immeuble,
- les recours,
- les bris de glace.
Il faut répertorier ce qui est exclu, au chapitre des exclusions de garantie ; si vous jugez que pour votre copropriété les cas énoncés par ces dernières constituent des risques importants, voyez si l'intercalaire que l'on pourra vous proposer garantit ces exclusions.
Le plafond de garantie est limité à...
Site :
http://www.assurance-copropriete.fr
Pas d'assurance dommages ouvrage, le notaire responsable ...
Cette décision juge que la responsabilité du notaire n'est pas engagée car les parties avaient été parfaitement informées de l'absence de souscription de cette assurance dommages ouvrage et de ses conséquences.
"Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 11 septembre 2014), qu'à l'occasion de la construction d'un immeuble par la SCI L'Arbalette & cie (la SCI), constituée entre MM....
Date: 2019-02-16 00:36:53
Site :
http://www.bdidu.fr
Code des assurances - Ftusa - La Fédération Tunisienne ...
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
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CEC Finance est un courtier en crédits et en assurances à Mons expert dans le prêt hypothécaire . Une entreprise familiale implantée depuis plus de 20 ans !
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les accompagner dans les...
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Date: 2019-02-02 12:44:48
Site :
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Assurance jeunes conducteurs - Assurance en Belgique
Assurance jeune conducteur Comparatif des contrats Promotion
Assurance jeunes conducteurs
Un jeune conducteur est considéré comme un assuré à risque. En effet, les jeunes conducteurs ont un risque d'accident presque deux à trois fois plus élevé que la moyenne générale des conducteurs. Par conséquent, ces jeunes conducteurs se voient généralement proposer des primes fort élevées !...
Site :
https://www.assurance.be
Etre arbitre en Hainaut - FootHainaut.be
Chapitre 5. Demandes de congé.
A. Principe
Les demandes de congé doivent être introduites minimum 25 jours avant la date.
B. Introduction
1. Les demandes de congés doivent AVANT TOUT ENCODAGE être communiquées au désignateur compétent. Ensuite seulement, elles pourront être introduites par l'arbitre, via son "E-KICKOFF", minimum 25 jours avant la date.
2. En cas de...
Site :
http://www.foothainaut.be
Assurance décennale - MAAF
Assurance décennale
ASSURANCE DÉCENNALE
Les professionnels du bâtiment sont obligés de souscrire une garantie responsabilité civile décennale. Découvrez les obligations et le contenu de cette garantie obligatoire.
Qu'est-ce que la responsabilité civile décennale ?
Pourquoi une assurance décennale ?
Le régime de l'assurance construction est régi par la loi Spinetta. Cette loi a...
Site :
https://www.maaf.fr
En quoi consiste l'assurance automobile au tiers
62 RÉACTIONS
STIEVENARD 05/01/2013 à 09:48
Est-il possible de s'assurer tout risque pour la valeur réelle du véhicule, CaD pratiquer de la même façon que l'assurance IARD?
Assurland.com 07/01/2013 - 17:51
Bonjour,
ce n'est pas l'assurance qui va vous permettre de garantir un remplacement pour la valeur réelle du véhicule, mais certains constructeurs et concessionnaires proposent via leur...
Date: 2019-02-16 02:27:44
Site :
https://www.assurland.com
COUP – eScooters à partager - joincoup.com
Conditions générales de location (Paris)
o
ARTICLE 1. PARTIES
Les présentes Conditions Générales de Location sont applicables entre COUP France, SAS de droit français au capital social de 1.725.000 euros, immatriculée au R.C.S. de Bobigny sous le n° 830 071 494, dont le siège social se situe au 52 rue Bichat, 75010 Paris, France, téléphone : +33 9 73 72 93 72, email :...
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https://joincoup.com
Assurance habitation la moins chère en ligne - Devis ...
J'accepte les CGU et de recevoir les devis des assureurs.
J'accepte de recevoir par voie electronique les offres personnalisées.
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, je dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données exerçable à contact@speedtarif.fr
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Nos Partenaires
Assurance habitation la moins chère en ligne - Devis assurance...
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https://www.speedtarif.fr
Thèmes liés : devis d'assurance habitation en ligne / devis assurance habitation en ligne gratuit / assurance habitation pas cher / devis assurance habitation en ligne / assurance habitation en ligne
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Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance en cas d'incendie / contrat d assurance garantie
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au :
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2018-07-27 14:31:35
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Un problème avec votre vélo, un accident ou un vol de vélo?
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Où que...
Date: 2019-02-16 04:44:53
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance en cas d'incendie / contrat d assurance accident / contrat d'assurance conditions generales
Bail commercial : Modèles d'actes de bail et de résiliation
PLAN DE CE BLOG revu en partie le 26 novembre 2007
1. Préalables:
- 2007: Etat des lieux obligatoire
- Clauses urbanistiques propres à chaque région
- Accès à des modèles en néerlandais
- L'art.1418 du Code Civil
- Arrêt de la Cour de Cassation du 4 octobre 1999 : ne PAS insérer une simple référence au texte légal mais bien le CONTENU du texte LEGAL
- Un site internet sur les Baux...
Date: 2018-05-29 08:01:05
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Assurance habitation : comparez nos tarifs en ligne - Groupama
Veuillez saisir un code postal valide.
Nos formules d'assurance habitation en détail
Formule Essentiel : pour une protection indispensable de votre logement
EN INCLUSION
Responsabilité civile vie privée pour vous et votre famille : pour couvrir les dommages que vous-même ou votre famille pouvez causer aux autres ;
Responsabilité civile immeuble : pour vous couvrir contre les...
Site :
https://www.groupama.fr
La Police administrative - Cours de droit
Introduction : La distinction Police Administrative Générale / Spéciale
-- Intérêt distinction : n'obéit pas au même régime juridique.
-- Comment distinguer ?
Critère territorial ne fonctionne pas
Critère organique ne fonctionne pas non plus (une autorité peut être tantôt responsable de Police Administrative spéciale ou Police Administrative générale)
Il faut en revenir...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : police d'assurance incendie / declaration d'assurance accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / regime general de l'assurance maladie
Timassur - Courtier en Assurances, Liège
Nos meilleurs voeux pour 2018
Fin de la période de régularisation des cyclomoteurs et quadricycles légers usagés | SPF Mobilité
Message important de la DIV !
mobilit.belgium.be Depuis décembre 2015, les cyclomoteurs et quadricycles légers mis en circulation en Belgique doivent être régularisés auprès de la Direction pour l'Immatriculation des Véhicules (DIV) du SPF Mobilité et...
Date: 2018-12-17 12:32:28
Site :
http://www.findglocal.com
Assurance habitation - Assurance incendie - Allianz
Incendie
Qu'est-ce que cela signifie ?
Couverture des dommages provoqués par un incendie, une explosion, une implosion, la suie ou la fumée.
Vous êtes aussi assuré contre les dommages provoqués par la foudre.
La police prévoit une indemnisation pour les frais de sauvetage.
A quoi devez-vous faire attention ?
Assurez votre bâtiment et votre mobilier pour le bon montant. Prenez des mesures...
Site :
https://www.allianz.be
Thèmes liés : devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / devis d'assurance / devis d assurance / police d'assurance incendie
Assurantis : constat amiable après accident circulation
En cas d'accident de circulation, vous devez remplir un ou plusieurs constats amiables. Voici nos conseils et le mode d'emploi.
Que faire en cas d'accident ?
- Hélas, l'accident est arrivé. Il est inutile de paniquer ni de s'énerver, cela ne changera rien à la situation. Restez calme et courtois.
- Avant de sortir de votre véhicule, actionnez...
Date: 2007-08-26 23:00:00
Site :
http://www.assurantis.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / changement d'assurance apres un accident / declaration d'assurance accident / assurance d'accident
2 mois gratuits d’assurance auto | Les AP Assurances
Voiture de remplacement partout en Belgique
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Remorquage gratuit de votre voiture (jusqu'à votre garage)
Expertise dans les 48h
Ouf, une vraie personne !
En devenant client aux AP, vous êtes assuré de pouvoir compter sur de vrais experts en chair et en os, et pas sur des robots ou des...
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Assurance Maritime et Transports | Sicar Assurance
L'offre Assurance Maritime et Transports
Bénéficier de spécialistes en assurance maritime facultés, corps de navire et responsabilité civile.
Associés avec les plus gros courtiers maritimes européens, SICAR ASSURANCE offre des solutions d'assurance qui tiennent compte des fluctuations incessantes de ce marché.
Nos partenaires offrent des solutions flexibles et adaptées aux besoins des...
Site :
https://www.sicar-assurance.com
Thèmes liés : contrat d'assurance transport maritime / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile
Generali : assurance habitation en Belgique | Comparatif ...
news generali promo 20 pour locataires
Action spéciale pour les locataires d'appartement: -20% sur l'assurance Habitation
Souscrivez un nouveau contrat Generali Habitation Premium entre le 1er février et le 31 juillet 2019 inclus et bénéficiez de 20% de réduction sur le prix de votre assurance et ce pour toute la durée de votre contrat. Cette réduction, accordée tant sur la partie...
Site :
https://www.comparatif-assurance-habitation.be
Thèmes liés : assurance en cas d'incendie / assurance habitation appartement locataire / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / comparateur assurance habitation locataire
Axa : prix assurance incendie locataire d'un appartement ...
Les dégradations immobilières suite à des actes de vol, vandalisme et malveillance
L'action de l'électricité
L'électrocution et l'asphyxie d'animaux domestiques
La mérule
Les dégâts causés par l'eau
Les dégâts causés par le mazout
Le bris et la fêlure de vitrages
Les catastrophes naturelles
La tempête, la grêle, la pression de la neige ou de la glace
L'attentat et le conflit du...
Site :
https://www.comparatif-assurance-habitation.be
Thèmes liés : devis d'assurance habitation axa / contrat d'assurance habitation axa / devis d'assurance axa / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'accident
Assurance habitation | Belgium.be
L'assurance habitation (incendie - risques simples) offre une couverture contre les dommages subis par votre habitation et le mobilier qu'elle contient. De nombreuses circonstances peuvent occasionner des dégâts à votre habitation: un incendie, des dégâts des eaux, une tempête, des catastrophes naturelles, ... De plus, certains événements peuvent générer d'autres problèmes pour lesquels vous pouvez être déclaré...
Date: 2019-02-16 01:12:39
Site :
https://www.belgium.be
Thèmes liés : probleme assurance habitation / assurance habitation / assurance en cas d'incendie / police d'assurance incendie
Law Document French View | Ontario.ca
Exigences relatives aux groupes autorisés de regroupement familial
iNTERPRéTATION et champ d'APPLICATION de la loi
Définitions
1. (1) Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement.
«capacité autorisée» Nombre maximal d'enfants, y compris le nombre d'enfants de chaque catégorie d'âge, qui sont autorisés à bénéficier de services de garde dans le centre de garde à...
Site :
https://www.ontario.ca