Articles sélectionnés pour le thème : caisse d assurance maladie
→ 445 articles
Voir également 206 Vidéos pour ce thème
Maladie professionnelle : indemnités journalières pendant ...
Partager
Si vous êtes salarié en arrêt de travail pour cause de maladie liée à votre travail, vous avez droit à des indemnités journalières (IJ) versées par votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). Si votre maladie est reconnue d'origine professionnelle, le montant de l'indemnisation et les conditions de versement diffèrent de celles prévues pour un arrêt maladie. Vous pouvez...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse d'assurance maladie professionnelle / caisse primaire d'assurance maladie / caisse d'assurance maladie 93 / caisse d assurance maladie
20 minutes - Soins dentaires et caisse publique, c'est ...
Une info à nous transmettre? Une histoire à nous raconter? Ecrivez-nous à web@20minutes.ch
Votations à Genève
10 février 2019 12:13; Act: 10.02.2019 20:39 Print
Soins dentaires et caisse publique, c'est «non»
Le canton de Genève approuve à plus de 55% le texte qui interdit aux fonctionnaires et aux élus des signes d'appartenance religieuse, selon des premiers chiffres provisoires.
on...
Site :
https://www.20min.ch
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie 95 / caisse nationale d assurance maladie / caisse d assurance maladie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / droit a l'assurance maladie ouvert
Assurance santé travailleur frontalier suisse - Alptis
Exemples de remboursements
Soignez-vous où vous voulez ! La complémentaire santé frontaliers Alptis prend en charge le remboursement des soins de santé effectués en Suisse ou en France.
Complémentaire santé personnalisée : avec 5 niveaux de garantie au choix, composez vous-même l'assurance santé qui correspond à vos besoins et ceux de...
Site :
https://www.alptis.org
Thèmes liés : assurance sante suisse frontalier / l'assurance complementaire sante en france / assurance complementaire sante france / assurance sante suisse lamal / assurance sante la suisse
CPAM à Rosny-sous-Bois 93110 - Caisse Primaire d'Assurance ...
Rosny-sous-Bois se situe dans le département Seine-saint-denis 93.
Région du seine-saint-denis
Rosny-sous-Bois est situé dans la région Île-de-france.
Coordonnées GPS CPAM Bondy 93140
La CPAM a pour latitude 48.9022866 et longitude 2.4834333.
Quels sont les horaires d'ouverture de la...
Site :
https://demarchesadministratives.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d'assurance maladie / caisse d'assurance maladie 93 / caisse d assurance maladie / caisse assurance maladie
Les charges sociales patronales sur les salaires ...
Les charges sociales concernant leurs salariés
Les charges sociales patronales sur les salaires
Les charges sociales patronales sont dues sur les salaires versés par les entreprises, qu'elles soit industrielles, artisanales, agricoles ou libérales. Ces charges servent à couvrir les prestations sociales des salariés du professionnel. Elles concernent la maladie, les accidents du travail, la...
Site :
lesclesdelabanque.com
Naissance – Paris.fr
En application de la loi du 4 mars 2002, votre enfant ou vous-même avez un nom composé de deux parties séparées par un double tiret (- -).
Depuis la circulaire du ministère de la justice du 25 octobre 2011 en vigueur à compter du 15 novembre 2011, vous avez la possibilité de demander la suppression du double tiret pour le remplacer par un espace entre les deux parties de votre nom ou de...
Site :
https://www.paris.fr
économiste - metiers-quebec.org
Selon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Avec un baccalauréat :
Puisque peu de répondants(es) obtiennent un emploi avec ce seul diplôme, aucune donnée salariale ne sera indiquée.
Avec une maîtrise ou un doctorat :
Dans le secteur privé :
- 22,04 $/heure (35 hres/sem) en tant que conseiller(ère) pédagogique en...
Date: 2018-11-18 21:26:18
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Mutuelle Pour Chien Macif – BOTRRR
Quelle est la meilleure mutuelle pour chien mutuelle pour chien macif ?
Quelle est la meilleure mutuelle pour chien mutuelle pour chien macif ?
Fonction de votre situation personnelle et professionnelle et tient compte de votre contrat car vous pouvez avoir accès gratuitement et sans avoir de compte à tous ces formulaires.
Est un comparateur gratuit en ligne ainsi que la chirurgie réfractive...
Site :
https://www.botrrr.com
Lex4You - securex.eu
Revenus limités? Possibilité d'obtenir une réduction ou une exonération de cotisations
Quoi?
Un(e) indépendant(e) à titre principal peut, dans certaines conditions et en fonction de la modicité de ses revenus professionnels liés à cette activité, demander à être assimilé(e) à une personne exerçant son activité à titre complémentaire. La personne souhaitant bénéficier de cette...
Date: 2019-02-16 04:41:57
Site :
http://www.securex.eu
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie professionnelle / caisse d assurance maladie / assurance soin sante / demande de droit a l'assurance maladie / assurance maladie professionnel de sante
Bienvenue sur CAAMI | CAAMI
Lire plus
Pourquoi choisir la CAAMI
La Caisse auxiliaire d'assurance maladie-invalidité vous offre tous les avantages de l'assurance obligatoire soins de...
Date: 2019-02-16 01:33:34
Site :
https://www.caami-hziv.fgov.be
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / mutuelle sante assurance maladie / complementaire sante mutuelle ou assurance / caisse assurance maladie / assurance complementaire maladie obligatoire
Famille et assurance-maladie : économies de primes ...
Famille et assurance-maladie: les rabais pour enfants
Appliquez une ou plusieurs astuces présentées ci-dessous afin d'économiser plusieurs milliers de francs pour votre famille.
10. Economies...
Site :
https://www.bonus.ch
Thèmes liés : assurance maladie rabais famille / assurance maladie famille / caisse d assurance maladie / caisse assurance maladie / assurance maladie france
Maladie de longue durée — Wikipédia
Fonctionnement du dispositif[ modifier | modifier le code ]
La réforme de 2004 a profondément modifié la gestion des ALD : place du médecin traitant, responsabilisation du patient face à sa maladie et sa prise en charge. La loi du 13 août 2004 a dégagé trois grands axes en termes d'amélioration du dispositif des ALD.
Triple mission de la Haute Autorité de santé (HAS)[ modifier |...
Date: 2019-02-11 16:35:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Visa Premier Annulation De Voyage – Big City Voyages
Carte visa assurance annulation voyage
De votre carte visa premier vous permet de bénéficier de services d'assistance et d'assurance en france et à priori c'est ok pour un voyage de moins de 6 mois mais en même.
La carte visa premier de la carte visa ou mastercard vous ne serez remboursé qu'entre et 10EUR avec votre carte visa premier en cas de vol de votre carte bancaire. Carte visa premier...
Site :
https://big-city.org
Lexique
Nous écrire
Le secteur de la santé et de la protection sociale utilise certains termes techniques dont la compréhension n'est pas toujours évidente. Petit panorama alphabétique d'explication de ce "jargon"
- A -
Accès direct (médecin en accès direct)
Terme associé au parcours de soins coordonnés. Un professionnel de santé est en accès direct quand il n'est pas nécessaire de passer...
Site :
https://www.mutualia.fr
Fonds d’action | L'Assurance Maladie
Ce fonds de lutte contre le tabac est créé au sein de la Caisse nationale de l'Assurance Maladie (Cnam) depuis le 1er janvier 2017 ( décret n° 2016-1671 du 5 décembre 2016, article 1 modifié par l'article 15 du décret n° 2018-174 du 9 mars 2018 ).
Son conseil de gestion est présidé par le directeur général de la Cnam et composé de représentants des caisses d'assurance maladie, des...
Date: 2019-02-16 02:55:23
Site :
https://assurance-maladie.ameli.fr
Thèmes liés : fonds d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse regional d'assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / financement de l assurance maladie
Droit de la protection sociale - Cours de droit
Le régime social des indépendant a été crée par une ordonnance sociale du 8 décembre 2005. Le RSI gère l'assurance maladie de tous les indépendants et les retraites des artisans et des commerçants. En revanche, il ne gère pas les retraites de professions libérales
Ce régime des professions libérale reste en marge, si les professions libérale pour la maladie maternité reste...
La Mutuelle des Retraités Français au Maroc et au Portugal ...
CFE - En savoir plus
Tous les expatriés français peuvent bénéficier de la Caisse des Français à l'Etranger (CFE). Les retraités français ainsi que leurs ayants droits sont couverts par la CFE dans leur pays d'expatriation et par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Tours pour les soins réalisés en France.
Nous nous connectons à la CFE afin qu'elle transmette automatiquement...
Site :
https://capitone.fr
Thèmes liés : retraite caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / assurance sante etranger en france / contrat d assurance sante / assurance maladie retraite a l'etranger
Quel est le rôle de la Cpam en cas d'accident du travail
Il doit ensuite envoyer cette attestation à votre caisse d'Assurance Maladie pour qu'elle puisse calculer le montant des indemnités journalières auxquelles vous avez éventuellement droit durant votre arrêt de travail. L'employeur a aussi la possibilité d'effectuer cette attestation de salaire en ligne.
Indemnisation Cpam suite à un accident du travail
Suite à un accident du travail, les...
Site :
https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : assurance d'accident de travail / caisse d'assurance maladie professionnelle / caisse d assurance maladie paris / caisse d'assurance maladie 95 / caisse d assurance maladie
Lexique - FBF - Fédération Bancaire Française
Plus de 700 termes bancaires et financiers sont expliqués, des plus simples aux plus complexes.
Les définitions proposées sont indicatives, elles ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la FBF.
A
Abandon de créance
L'abandon de créance est la renonciation par un créancier à ses droits sur son débiteur. Cette renonciation peut être totale ou partielle. On parle aussi de...
Date: 2019-02-16 04:38:59
Site :
http://www.fbf.fr
Médecin de famille: comparaison - moneyland.ch
Vous trouverez ici les informations les plus importantes au sujet des modèles du médecin de famille de l'assurance maladie de base.
Le modèle standard et le modèle du médecin de famille sont les modèles d'assurance les plus utilisés en Suisse. Le modèle du médecin de famille est particulièrement apprécié des jeunes adultes entre 19 et 25 ans.
Le médecin de famille joue un rôle...
Site :
https://www.moneyland.ch
Thèmes liés : assurance maladie suisse medecin de famille / assurance maladie medecin de famille / assurance maladie famille suisse / assurance maladie rabais famille / caisse regional d'assurance maladie
Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...
21%
69 lits
Depuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.
Créer un EHPAD
Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...
Site :
http://www.ehpadimmo.com
Questions fréquentes « ANAMEVA
Vous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
Site :
http://www.anameva.com
Pension d'invalidité de la Sécurité sociale | service ...
Accueil particuliers > Social - Santé > Invalidité >Pension d'invalidité de la Sécurité sociale
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Pension d'invalidité de la Sécurité sociale » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement...
Prélèvements sociaux - newsletter Retraités - L'Assurance ...
Prélèvements sociaux - newsletter Retraités - L'Assurance retraite
Partager :
Mon parcours "Moins de 45 ans"
Toggle Dropdown
Mon parcours "45 - 54 ans"
Toggle Dropdown
Mon parcours "55 ans et plus"
Toggle Dropdown
Informations et coordonnées de votre caisse régionale
Les prélèvements sociaux sur la retraite : CSG, CRDS, Casa
A compter de janvier 2018, le montant de votre retraite va...
Site :
https://www.lassuranceretraite.fr
Thèmes liés : assurance maladie retraite a l'etranger / retraite et d assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / retraite cotisation assurance maladie
Remboursement des frais de transports par l'assurance ...
L'Assurance maladie peut prendre en charge vos frais de transport, sous certaines conditions, en cas de déplacement pour recevoir des soins, faire pratiquer des examens médicaux ou répondre à une convocation pour un contrôle réglementaire.
Tout replier
Les personnes suivantes peuvent bénéficier de la prise en charge des frais de transport :
vous et vos
ayants droit
,
un éventuel...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : prise en charge transport assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / remboursement frais de transport assurance maladie / frais de transport assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie
Rôle du médecin-conseil « ANAMEVA
Relations avec les sociétés d'assurances de recours et de protection juridique
Compétence et indépendance
La loi et les missions d'expertise prévoient que la victime a le droit de se faire assister par le médecin de son choix. Différents médecins peuvent intervenir à ce titre :
le médecin traitant : certes, c'est celui qui connaît le mieux la victime, son patient, qu'il a pu suivre...
Site :
http://www.anameva.com
ACHAT VENTE DE VEHICULE D'OCCASION - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L' Arrêté du 19 novembre 2018 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express.
LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT...
Date: 2019-02-12 18:59:03
Site :
http://www.fbls.net
Archives des Contact assurances et mutuelles - Contact ...
Contact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Date: 2019-02-16 00:43:43
Site :
http://www.contact-telephone.com
Demande unique de retraite de base personnelle - Régimes ...
Demande unique de retraite de base personnelle - Régimes général (salariés et travailleurs indépendants), agricole (MSA), des cultes (Cavimac)
Cerfa n° 10916*10 - Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Autre numéro : S 5135i
Ce formulaire vous permet de demander votre retraite de base auprès d'un seul organisme pour l'ensemble des activités que vous avez pu exercer en tant que :
salarié ou agent contractuel de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : regime social agent general d'assurance / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / caisse nationale d assurance maladie / assurance maladie retraite regime general
Sorties et voyages scolaires au ... - education.gouv.fr
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Modalités d'organisation
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie- directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement des établissements publics locaux d'enseignement et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Glossaire - Co-operators
Épargne-retraite collective
data count <= 1
A
Achat périodique
Méthode d'achat d'actions consistant à investir régulièrement un montant fixe sans égard au cours de l'action. Un plus grand nombre d'actions est acheté lorsque le cours est faible, et vice versa.
Acquisition des droits
Processus par lequel un employé obtient l'entière propriété des cotisations de l'employeur dans un...
Site :
https://www.cooperators.ca
Médecine générale — Wikipédia
Accès aux soins, continuité et permanence des soins[ modifier | modifier le code ]
Les professionnels, les établissements et réseaux de santé, les organismes d'assurance maladie ou tous autres organismes participant à la prévention et aux soins, et les autorités sanitaires contribuent, avec les usagers, à développer la prévention, garantir l'égal accès de chaque personne aux soins...
Date: 2019-02-08 21:54:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
MODÈLE GRATUIT DE DÉCLARATION AU TASS - fbls.net
EN CAS D'OPPOSITION A CONTRAINTE
CONTRAINTE SIGNIFIÉE PAR HUISSIER
OPPOSITION DANS LES 15 JOURS AU
TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE
COUR DE CASSATION
LA SAISINE OBLIGATOIRE DE LA COMMISSION DES RECOURS AMIABLES N'INTERROMPT...
Date: 2018-10-31 18:51:50
Site :
http://www.fbls.net
Contacter CRAMIF Paris : Adresse, Téléphone, Horaires...
Transports et voyage
Contact Cram Ile de France
La CRAMIF est l' Assurance Maladie de tous les départements d'Île-de-France. Elle s'occupe surtout de certains cas particuliers tels que les pensions dû à une invalidité, les allocations versées aux personnes malades à cause de l'amiante, les appareillages, les conseils aux handicapés, la prévention des risques professionnels ou encore des...
Date: 2019-02-16 02:13:51
Site :
http://www.contact-telephone.com
Thèmes liés : caisse regional d'assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / caisse d assurance maladie paris / centre d'assurance maladie paris 19 / caisse d'assurance maladie professionnelle
Travailleur indépendant — Wikipédia
Domaine[ modifier | modifier le code ]
Ce type de travailleur est très présent dans les économies de marché (agriculture, commerce, artisanat , professions libérales , etc. ) où il apporte souvent une voie de promotion sociale .
Les domaines parmi lesquels les travailleurs indépendants sont courants sont l' informatique , la communication, le marketing, le graphisme, l' infographie , le...
Date: 2019-02-09 19:58:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie professionnelle / retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie / assurance d'accident de travail / contrat d assurance maladie
ameli.fr - Circulaires
Les circulaires sont des textes d'application de la Caisse nationale de l'Assurance Maladie, précisant l'interprétation de certaines dispositions réglementaires et donnant des instructions aux services pour l'application des lois et des décrets.
Elles...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse assurance maladie / partenaire assurance maladie / assurance maladie et loi
Mutuelle et Assurance : Votre Section MGEN de Paris | MGEN
Fontenay-en-Parisis (95) - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Adresse postale du contrôle médical du centre ministériel 506-75
Service Médical de Paris - SLM 506
17 à 19 avenue de Flandre
75170 Paris Cedex 19
(réception des assurés que sur convocation médicale).
Le Chirurgien dentiste Conseil du centre 506 a la même adresse.
Actus locales
Réseau PAS
Les...
Site :
mgen.fr
Thèmes liés : centre d'assurance maladie paris 19 / centre d'assurance maladie de paris / centre d assurance maladie de paris / caisse d assurance maladie paris / caisse primaire d'assurance maladie
Assurance Complémentaire Santé - Crédit Agricole
Assurance Complémentaire Santé
Une offre complémentaire santé adaptée à vos besoins et à votre budget
La complémentaire Santé complète les remboursements des frais de santé pris en charge par votre Régime Obligatoire. Avec l'assurance Santé du Crédit Agricole, bénéficiez des couvertures adaptées à vos besoins, et d'avantages spécifiques.
Vous êtes assuré immédiatement dès...
Date: 2019-02-16 00:46:28
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Caisse primaire d'assurance maladie adresse paris articles ...
06-07-2018 | Vie
A propos de journal-des-assurances.fr
Journal des assurances a été créé pour informer les internautes sur les évolutions du marché du l'assurance en France. Etre informé vous permettra de mieux vous couvrir contre les éventualités du quotidien. Chaque...
Site :
http://journal-des-assurances.fr
Thèmes liés : retraite caisse primaire d'assurance maladie / caisse d assurance maladie paris / caisse primaire d'assurance maladie / caisse assurance maladie paris adresse / caisse d assurance maladie
Caisse primaire d'assurance maladie paris 12 daumesnil ...
06-07-2018 | Vie
A propos de journal-des-assurances.fr
Journal des assurances a été créé pour informer les internautes sur les évolutions du marché du l'assurance en France. Etre informé vous permettra de mieux vous couvrir contre les éventualités du quotidien. Chaque...
Site :
http://journal-des-assurances.fr
Thèmes liés : retraite caisse primaire d'assurance maladie / caisse d assurance maladie paris / caisse primaire d'assurance maladie / caisse d assurance maladie / assurance maladie paris 12
Caisse Primaire Assurance Maladie recrutement - Février ...
Mentions légales et conditions générales d'utilisation - Cookies - © 2019 Jobijoba - Tous Droits Réservés
Les informations recueillies dans ce formulaire font l'objet d'un traitement informatique destiné à Jobijoba SA. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6...
Site :
https://www.jobijoba.com
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie / recrutement caisse assurance maladie / caisse d assurance maladie / offre d emploi dans l assurance / caisse assurance maladie
Remplir le formulaire remboursement frais de transports ...
Voir le profil
Bonjour Chibolou,
Je vous conseille de contacter votre caisse primaire d'assurance maladie pour vérifier si, dans votre...
Site :
https://forum-assures.ameli.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie / caisse d assurance maladie / remboursement frais de transport assurance maladie / adresse caisse assurance maladie / caisse assurance maladie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE I. - Généralités.
Article 1 .La présente loi coordonnée institue un régime d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités; elle l'organise en deux secteurs distincts relatifs, l'un aux prestations de santé, l'autre aux indemnités d'incapacité de travail [ 1 ...] 1 et à l'assurance maternité. [ 2 Elle institue également un régime d'indemnisation des accidents...
www.mgen.fr
Fontenay-en-Parisis (95) - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Adresse postale du contrôle médical du centre ministériel 506-75
Service Médical de Paris - SLM 506
17 à 19 avenue de Flandre
75170 Paris Cedex 19
(réception des assurés que sur convocation médicale).
Le Chirurgien dentiste Conseil du centre 506 a la même adresse.
Actus locales
Réseau PAS
Les...
Site :
mgen.fr
Thèmes liés : centre d'assurance maladie paris 19 / centre d'assurance maladie de paris / centre d assurance maladie de paris / caisse primaire d'assurance maladie / caisse d assurance maladie paris
Accident du travail - Définition - Dictionnaire juridique
Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles
ACCIDENT DU TRAVAIL DEFINITION
Définition de Accident du travail
en partenariat avec
Baumann Avocats Droit informatique
L'accident du travail est un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié d'une entreprise qui lui cause un dommage corporel. Sous réserve que soient établies ou...
PROCEDURE DEVANT LE TASS - fbls.net
EN CAS D'OPPOSITION A CONTRAINTE
CONTRAINTE SIGNIFIÉE PAR HUISSIER
OPPOSITION DANS LES 15 JOURS AU
TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE
COUR DE CASSATION
LA SAISINE OBLIGATOIRE DE LA COMMISSION DES RECOURS AMIABLES N'INTERROMPT...
Date: 2018-07-27 14:31:36
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / cours d'assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / caisse regional d'assurance maladie / caisse regional d assurance maladie
Caisse primaire d'assurance maladie de paris 13 les ...
06-07-2018 | Vie
A propos de journal-des-assurances.fr
Journal des assurances a été créé pour informer les internautes sur les évolutions du marché du l'assurance en France. Etre informé vous permettra de mieux vous couvrir contre les éventualités du quotidien. Chaque...
Site :
http://journal-des-assurances.fr
Thèmes liés : retraite caisse primaire d'assurance maladie / caisse d assurance maladie paris / caisse primaire d'assurance maladie / caisse assurance maladie paris 13 / caisse d assurance maladie
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées - Prélèvement sur ...
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées - Prélèvement sur les sommes versées par les organismes d'assurance en vertu de contrats d'assurances en cas de décès de l'assuré
1
En application de l' article 990 I du code général des impôts (CGI) , lorsqu'elles n'entrent pas dans le champ d'application de l' article 757 B du CGI , les sommes, rentes ou valeurs quelconques dues directement ou...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
LAA (loi fédérale sur l'assurance accidents)
LAA (loi fédérale sur l'assurance accidents)
Share
La loi fédérale sur l'assurance accidents (LAA) s'applique aux assurances accident des sociétés de droit privée et à la SUVA .
Les primes pour les accidents du travail et les maladies professionnelles doivent être prises en charge par l'employeur. Les primes pour les accidents survenus en dehors du cadre professionnel doivent en principe être à la charge des employés. En fait, l'employeur paye le montant total des primes et déduit la part de l'employé de son salaire.
L'assurance LAA couvre aussi les coûts des soins ainsi que les accidents professionnels ou non ; c'est à dire les accidents...
Site :
https://fr.comparis.ch
Thèmes liés : la loi sur l'assurance accident / assurance accident laa / la loi assurance accidents / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
Exercice en libéral | Conseil Départemental de l’Ordre des ...
PRESENTATION SUR LE FONCTIONNEMENT DES IDEL
Suite aux nombreuses interrogations de patients et d'autres IDE, il est bon de rappeler quelques règles régissant l'activité libérale des IDE.
En effet, les IDEL peuvent exercer leur activité professionnelle sous 2 formes :
- 1) Soit hors Convention et dans ce cas précis, l'IDEL prend à sa charge l'intégralité des cotisations sociales pour...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...