Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance garantie
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Crédit Agricole Nord De France - Cartes bancaires ...
Contre la perte de vos papiers, de vos clés, ou le vol de votre sac à main... certaines cartes bancaires proposent des extensions de garantie.
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La plupart des établissements bancaires proposent de souscrire une assurance contre les risques de perte et de vol de vos moyens de paiement. Mais certains d'entre eux vont plus loin en proposant des contrats plus complets, en sus...
Site :
https://www.ca-norddefrance.fr
Thèmes liés : assurance carte bancaire credit agricole visa / assurance carte bancaire credit agricole mastercard / assurance carte bancaire credit agricole vol / assurance carte bancaire credit agricole / date d'effet du contrat d'assurance
Assurance moto - RUN Assurance
Bénéficiez de 25 % de réduction sur le tarif d'assurance de votre deuxième deux-roues.
FAQ - Vous avez des question ?
Réponse
Comment obtenir un devis ?
Réponse : Il vous suffit de cliquer sur « devis en ligne» pour connaître le tarif de votre cotisation d'assurance moto, scooter ou quad.
Vous recevez immédiatement votre tarif par e-mail avec la référence du devis.
Vous avez également la possibilité de souscrire directement en ligne, vos garanties débutant après votre règlement par carte bancaire.
Réponse
Mon véhicule est absent de la liste, je ne peux pas obtenir de devis
Réponse : Si le...
Site :
https://www.runassurance.com
Thèmes liés : devis d'assurance moto / devis d assurance moto / tarifs d'assurance auto / tarif d assurance auto / bonus assurance auto et moto
Chômage complet - emploi.belgique.be
Exclusion et sanctions.
La réglementation en matière de chômage a pour but d'accorder aux chômeurs qui, pour une cause indépendante de leur volonté, ne peuvent être intégrés dans un nouvel emploi, des allocations de chômage en remplacement de leur rémunération perdue.
Champ d'application
La réglementation en matière de chômage n'a pas de champ d'application propre. La qualité...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Chômage : Hausse des taux suite à l'entrée en vigueur de ...
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La convention d'assurance chômage du 14 avril 2017 entre en application le 1er octobre 2017. La contribution exceptionnelle temporaire de 0,05%, à la charge de l'employeur entre en vigueur à cette date. Certaines majorations de taux sur les CDD disparaissent, ainsi que l'exonération pour l'embauche définitive d'un jeune.
Une circulaire de l'Unédic fait le point et précise les...
Site :
https://www.ldsconseil.fr
moto verte assurance devis - kenny-festival.fr
assurance devis - Notre collaboration est assuré.
bonjour j ai essayé keybosst pour mon site de courtier je suis énormément satisfait du résultat j ai put bénéficié d un mois gratuit et me suis retrouvé en première position sur première page de google je recommande à tout le monde de l essayer merci pour votre professionnalisme LB INVEST SUD.
Comparatif assurances motos...
Site :
http://kenny-festival.fr
Articles:Droit de la construction:Les conditions de ...
Les conditions de contrat FIDIC « Design, Build & Operate Form » du Livre Or
de Rechtsanwalt Dr. Götz-Sebastian Hök
La Fédération Internationale des Ingénieurs-Conseils (FIDIC) est connue et reconnue pour ses modèles de contrats de construction équilibrés et utilisables partout dans le monde. Depuis environ 50 ans, la FIDIC s'affaire à concevoir et publier des modèles de contrats de...
Site :
http://dr-hoek.de
Comparateur d'assurances voyages - international-sante.com
Le comparateur d'assurance voyage affiche dans un même tableau synthétique les principales garanties offertes, les prix et les conditions, vous pouvez ensuite recevoir la documentation complète et être renseigné par un expert indépendant.
Pour partir tranquille ne vous contentez pas des assurances de base :
Des assurances sont souvent incluses dans les cartes bleues ou vendues en même temps que le voyage, elles ont souvent des plafonds de garanties limitées et surtout des conditions très strictes de prise en...
Site :
https://www.international-sante.com
Thèmes liés : comparateur de prix d'assurance voyage / comparateur d'assurance de voyage / comparateur d assurance de voyage / comparateur assurance voyage internationale / comparateur assurance voyage pas cher
Prêt moto / scooter avec Cetelem, simulation de crédit ...
Daté(s) et signé(s).
Justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de votre carte nationale d'identité (recto verso) et celle de votre co-titulaire OU les quatre premières pages du passeport.
Mandat(s) de prélèvement
Complétés et signés par le titulaire du compte.
Deux derniers bulletins de salaire
Et ceux de votre conjoint (s'il y a lieu). Si vous n'êtes pas salarié, vous...
Site :
https://www.cetelem.fr
Thèmes liés : contrat d assurance credit / simulation d'assurance moto / simulation d assurance moto / contrat d assurance vehicule / credit d assurance
Apple GiveBack
Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
Site :
https://fr-applegiveback.brightstar.com
Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes ...
Présentation
Titre
Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation
Référence
Droit de la responsabilité, droit des assurances
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
La loi no85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation...
Date: 2019-02-08 22:00:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance Bateau Obligatoire ou Non ? Frcourtage, courtier ...
Assurer son bateau n'est pas obligatoire mais pour recevoir une indemnisation en cas de collision avec un autre voilier ou bateau à moteur, vous devez avoir souscrit une assurance de bateau adaptée à l'usage que vous en avez.
Le montant de l'assurance de bateau varie en fonction de :
La valeur du bateau à assurer
la valeur des équipements à bord
la valeur de la coque
la valeur du moteur
la valeur des équipements et objets personnels
le pays...
Site :
http://www.assurer-bateau.fr
Thèmes liés : assurance bateau obligatoire ou pas / assurance bateau moteur obligatoire / assurance bateau obligatoire / assurance bateau moteur / bateau assurance
L'assurance maladie privée - jurisquare.be
Auteurs: J-C. André-dumont
Editeur: Anthemis
L'assurance maladie, longtemps délaissée par le législateur, a été l'objet ces dernières années de plusieurs lois complexes et disparates venues compléter la loi du 25 juin 1992. Dans cet ouvrage, l'auteur, livre, outre un guide complet de la matière, de nombreuses réponses aux questions posées par
l'articulation des différentes législations existantes.
Grâce à son expérience de praticien, il offre une approche pratique des différents produits d'assurance maladie, dans le détail de leurs garanties et de leur régime juridique....
Site :
https://www.jurisquare.be
Thèmes liés : contrat d assurance maladie / assurance privee maladie / assurance maladie sante / fin de contrat assurance maladie / formation assurance maladie
Détective — Wikipédia
La profession est, de par le monde, admise, ignorée, tolérée ou interdite suivant la législation du pays considéré, ainsi que son aptitude à respecter les Droits de la Défense, les libertés individuelles et la liberté du commerce et de l'industrie .
Dans les dictatures, la profession y est soit interdite, soit assimilée à une police auxiliaire.
Elle est strictement règlementée dans...
Date: 2019-02-08 21:56:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Visa Russie Visite Privée - Commande en ligne
Nos réponses à vos questions
Sur les visas :
Qu'est ce qu'un visa ? Comment l'obtenir ?
Un visa est un permis d'entrer et de séjourner dans un pays étranger pour une durée donnée. Les visas (vignette ou tampon apposé sur le passeport) sont délivrés pour les résidants Français essentiellement par les ambassades étrangères situées à Paris.
Vous n'êtes pas obligé de vous déplacer...
Site :
https://www.rapidevisa.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / condition generale assurance axa / conditions generales contrat assurance
Statut Détaillé - PH Temps Partiel - APPA
L'avancement d'échelon est prononcé par le directeur général du Centre national de gestion.
Article R6152-219
Modifié par Décret n°2017-326 du 14 mars 2017 - art. 8
Les praticiens régis par la présente section bénéficient, lorsqu'ils ont accompli cinq ans de services effectifs dans le cadre de l'engagement de servir prévu à l'article R. 6152-204 d'un avancement accéléré d'une...
Site :
http://www.appa-asso.org
Tous les numéros utiles en cas d'accident - Sinistre Auto ...
Vous disposez de 5 jours ouvrés pour le contacter .
Constituer votre dossier
Faites parvenir rapidement votre déclaration à votre conseiller AXA. Pour traiter votre dossier, il doit également disposer du constat amiable complété et signé par toutes les personnes concernées par le sinistre.
Quelqu'un a été blessé dans l'accident ?
Faites établir un certificat médical par l'hôpital...
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance accident / contrat d'assurance auto axa
Assurance-vie : tous les rendements 2018 des fonds en euros
Assurance-vie : tous les rendements 2018 des fonds en euros
Marie-Christine Sonkin / Chef du service Patrimoine |
Le 08/01 à 11:28, mis à jour le
08/02 à 10:41
Depuis plusieurs années, les rendements de fonds en euros ne cessent de baisser. - Reuters
1 / 1
C'est la MAAF qui ouvre le bal en dévoilant les taux 2018 de ses fonds en euros (à capital garanti). Des rendements stables par rapport...
LOI - WET
Le contrat de travail conclu pour un travail à temps partiel doit être constaté par écrit pour chaque travailleur individuellement, au plus tard au moment ou le travailleur commence l'exécution de son contrat.
Cet écrit doit mentionner le régime de travail à temps partiel et l'horaire convenus.
L'horaire de travail à temps partiel peut être variable. [ 2 Dans ce cas, il est...
La Banque Postale : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix ...
j'ai fait la conduite accompagné et j'ai jamais eu d'accident
Réponse de Lucie du 1er septembre 2016
Les contrats sont clairs à la banque postale
Réponse de Céline du 12 août 2016
Super désagréable la meuf au téléphone quand on demande des infos
Réponse de Léo du 13 juin 2016
3800 euros d'assurance auto au tiers annuelle à la banque postale
Réponse de Max du 7 avril 2016
Les...
Date: 2019-02-16 01:08:45
Site :
https://le-jeune-conducteur.com
Assurance tous risques chantier : Assurer sa maison en ...
4 questions sur la couverture de votre construction pendant les travaux.
Construction d'une maison individuelle, transformation d'un appartement... Les sinistres en cours de chantier sont plus fréquents qu'on ne le pense et peuvent provoquer des dégâts qui risquent de stopper net les travaux. Pour que le chantier de votre maison en construction se poursuive quoi qu'il arrive, il existe une...
Date: 2019-02-16 01:33:17
Site :
http://www.assurances.com
Thèmes liés : assurance chantier construction maison / assurance maitre d ouvrage / assurance risques travaux des entreprises de construction / assurance risque d entreprise / assurance d une maison en construction
Praxis Avocats : Droit des affaires, conseil et ...
Praxis conseille un cabinet d'expertise comptable faisant l'objet d'un contentieux fiscal au sujet de la contestation d'une importante provision pour dépréciation du fonds. La saisine de la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires permet un abandon total des demandes de l'administration fiscale.
Appel d'offre contesté
Praxis conseille une société...
Site :
http://www.praxis-avocats.com
Thèmes liés : calculer l'assurance d'un pret immobilier / l'assurance d'un pret immobilier / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / fin d'un contrat d'assurance vie
Attaquer la banque qui a vous a consenti un prêt ...
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TaxRebate.org.uk Flickr
En 2013, grâce à une jurisprudence très favorable au consommateur, une nouvelle spécialité est apparue sur le marché, celle de la contestation des prêts immobiliers contenant des erreurs formelles. Elle a permis de revoir à la baisse le taux d'intérêt de nombre d'emprunts.
Mais, pour limiter l'explosion du contentieux, les juges ont depuis adopté un point...
Site :
http://sosconso.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : calculer l'assurance d'un pret immobilier / l'assurance d'un pret immobilier / taux d'interet immobilier avec assurance / contrat d assurance garantie / exemple de contrat d assurance
Construction — Wikipédia
Réglementation[ modifier | modifier le code ]
Dans tous les pays , les chantiers de construction ou réhabilitation sont soumis à une réglementation croissante (garantie - par exemple, décennale en France -, règles et normes de construction, protection des travailleurs et du public, etc. ). Le mode de passation des marchés publics est notamment encadré, pour permettre une concurrence...
Date: 2019-02-11 10:57:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Simulez votre prêt personnel au meilleur taux - Solucredit.be
Quel montant emprunter à credit et à quel taux ?
Pour le prêt personnel, le montant minimal disponible est de 2 500 euros. Si certains organismes peuvent fournir jusqu'à 100 000 euros, d'autres limitent les montants empruntés à 75 000 euros, raison pour laquelle il est utile de comparer les offres de prêt personnel. Il en va de même pour le TAEG, ou taux annuel effectif global, qui...
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http://solucredit.be
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Bienvenue sur assuremonbateaupascher.com
Assuremonbateaupascher.com n'est plus en mesure de proposer la souscription de nouveaux contrats ou le renouvellement des garanties à échéance.
Nous vous recommandons de vous connecter sur le site Assurback.com, en...
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http://www.assuremonbateaupascher.com
Epargne et handicap : les solutions pour protéger votre ...
Epargne et handicap : solutions pour protéger votre enfant
Conseil
le 10/10/2017 5 minutes de lecture
Epargne et handicap : les meilleures solutions pour protéger votre enfant
Si vous avez un enfant en situation de handicap, vous vous êtes sûrement déjà demandé : Comment le protéger si vous veniez à disparaître ? Comment l'aider à entrevoir l'avenir sereinement ? A côté de...
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie epargne handicap / contrat assurance vie epargne handicap / assurance vie epargne handicap et aah / assurance vie epargne handicap / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede
Demande de devis assurance vie - LALUX Assurances
Vos besoins
Quel est votre projet voire pour quelle raison êtes-vous intéressé par une assurance vie? *
Protéger vos proches en cas de décès et/ou constituer une épargne en cas de vie après le terme du contrat (+ gains d'impôts)
Constituer une épargne afin de vous garantir un complément de revenu après votre vie active (+ gains d'impôts)
Constituer une épargne pour vos (petits-) enfants afin de préparer leur avenir (+ gains d'impôts)
Constituer une épargne avec un capital garanti à chaque échéance tout en optimisant le rendement (lalux-Safe Invest)
Pour quelle durée...
Site :
https://www.lalux.lu
Thèmes liés : rendement contrat d'assurance vie / capital assurance vie en cas de deces / contrat d assurance vie / contrat assurance vie epargne / pret sur contrat assurance vie
Assurance Scooter 50cc et Moto pas cher - Carte verte en ligne
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Votre Scooter 50 cc 125 ou Moto de toutes cylindrées
Consultez nos conditions d'adhésion, pour souscrire à une assurance. Après l'obtention de votre tarif en ligne, vous réglez les 2 premiers mois de cotisations, sans frais de dossier et imprimez vous-même votre carte verte, valable 1 mois, ainsi que votre...
Mutuelle CEGEMA Vitaneor : vue de son tarif et tableau de ...
La gamme Vitaneor de CEGEMA Mutuelle permet de choisir entre 7 formules dédiées aux seniors. Son tableau de garanties inclut des taux de remboursements compris entre 100 et 200 % pour les hospitalisations, les constatations et autres frais médicaux courants.
De plus, CEGEMA propose son offre Vitaneor à partir d'un tarif de 21,80 EUR/mois pour un senior de 55 ans installé à Paris.
L'offre...
Site :
https://www.lesmutuellespascheres.com
Thèmes liés : assurance mutuelle sante tarif / mutuelle assurance sante senior / devis d'assurance en ligne gratuit / contrat d assurance sante / assurance mutuelle sante devis
Assurance maladie aux Etats-Unis : comment éviter les ...
Outre-Atlantique, une assurance maladie aux Etats-Unis fonctionne comme une couverture classique. Concrètement, il s'agit de couvrir les frais liés à la santé de l'adhérent. Plusieurs organismes proposent des couvertures. C'est le cas d'agences comme Smeno, Chapka Assurance ou encore April International. Il est essentiel de comparer leurs offres afin d'optimiser au mieux son budget. La souscription à l'un de ces programmes varie entre 450 et 550 euros. Le coût diffère en fonction de la durée du contrat et des options choisies par l'étudiant (lire plus bas). Il faut savoir que l'adhésion à une assurance à...
Site :
https://www.visa-j1.fr
Thèmes liés : comparateur assurance voyage etats unis / annulation d assurance maladie / carte d assurance maladie / contrat d assurance maladie / comparateur d'assurance de voyage
Assurance vie - assurance vie en ligne HSBC - comparer ...
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**Seuls les frais de communication et d'abonnement chez votre opérateur sont à votre charge.
(1) La fiscalité dite « Vie Génération » ne concerne que les capitaux décès soumis à l'article 990 I du Code général des impôts. Fiscalité applicable au 01/01/2018 aux résidents fiscaux français, sous...
Site :
hsbc.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / comparateur d'assurance vie en ligne / comparateur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fiscalite
CMU : couverture maladie universelle
Le numéro de Références CMU du mois de juillet est en ligne
Au sommaire de ce numéro : la présentation d'une étude du CREDOC sur les raisons du non-recours à l'ACS, les dernières dispositions réglementaires et le bilan 2016 de la CMU-C et de l'ACS.
Pour accéder au numéro, cliquez ici
Date de parution : 13-07-2017
Appel à projet de recherche : analyse de l'évolution de la...
Site :
cmu.fr
Suspensions du contrat de travail - maladie et accidents ...
Obligation du travailleur en cas de maladie ou d'accident
Responsabilité
L'exécution du contrat de travail est suspendue pendant les périodes d'incapacité de travail qui résultent d'une maladie ou d'un accident.
Vis-à-vis de son employeur, un travailleur en incapacité de travail a les obligations d'information suivantes :
il doit avertir immédiatement son employeur de son incapacité...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : assurance d'accident de travail / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / cours d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Assurance Décès MACIF - my-prevoyance.fr
Garantie Décès
La Garantie Décès de la Macif vous protège en cas d'arrêt de travail, d'invalidité ou de décès et vous permet de faire face aux répercussions...
Site :
https://www.my-prevoyance.fr
Thèmes liés : assurance deces macif / assurance en cas de deces / contrat d assurance garantie / contrat assurance garantie / assurance d'accident de travail
Assurance santé travailleur frontalier suisse - Alptis
Exemples de remboursements
Soignez-vous où vous voulez ! La complémentaire santé frontaliers Alptis prend en charge le remboursement des soins de santé effectués en Suisse ou en France.
Complémentaire santé personnalisée : avec 5 niveaux de garantie au choix, composez vous-même l'assurance santé qui correspond à vos besoins et ceux de...
Site :
https://www.alptis.org
Thèmes liés : assurance sante suisse frontalier / l'assurance complementaire sante en france / assurance complementaire sante france / assurance sante suisse lamal / assurance sante la suisse
Conseil en Investissements et gestion de patrimoine.
Qui sommes-nous?
Conseil en Investissements, Gestion de Patrimoine et Protection Sociale
Assurance & Patrimoine est un cabinet indépendant de conseil en gestion de patrimoine et de protection sociale. Notre vocation est de privilégier notre rôle de conseil et d'accompagner nos clients dans leurs projets afin de renforcer votre patrimoine en tenant compte de...
Site :
http://www.assurance-et-patrimoine.com
Thèmes liés : contrat d assurance garantie / meilleur contrat d assurance vie / gestion des contrats d'assurance vie / contrat d assurance vie / meilleurs contrat assurance vie
ITN, éditeur de progiciel d’assurance, branche Software de ...
ITN éditeur de la branche Software du groupe Gfi Informatique édite des progiciels de gestion d'assurance Vie et non-Vie destinés à l'ensemble des acteurs du marché : Compagnies d'assurance et de bancassurance, mutuelles, Institutions de Prévoyance, grossistes et courtiers.
IARD
Domaine d'expertise historique d'ITN couvrant tous les risques de particuliers de d'entreprises, pour les porteurs de risques, les délégataires et les distributeurs.
Santé
Intègre la...
Site :
https://www.itn.fr
Thèmes liés : gestion des contrats d'assurance vie / contrat d assurance non vie / compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / courtier d assurance vie
Assurance auto - véhicule, automobile, voiture | L'Unique ...
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Site :
https://www.lunique.qc.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance garantie / courtier d'assurance auto
Cabinet de courtage en assurance santé 5 Assur
Nos partenaires
Alptis
Le Groupe Alptis des associations Alptis est une entreprise fondée en 1976 et commercialisant des contrats d'assurances. Elle compte plus de 353 000 personnes couvertes.
SMAM
SMAM est un groupe indépendant fondé en 1834. SMAM Mutuelle, est l'une des plus anciennes mutuelles santé françaises. Elle est membre de la Mutualité Française. Elle compte plus de 260 000...
Site :
http://www.5assur.com
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Auto ...
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Auto-entrepreneurs et Micro-entrepreneurs
Un tarif à partir de
9,99EUR TTC par mois
Détails de l'offre
Responsabilité Civile Professionnelle Auto-Entrepreneur Pour les auto-entrepreneurs, sans limite d'activité
Vous êtes exercez une activité commerciale, artisanale ou libérale ? Spécialisée dans l'achat/revente de matériel ou de...
Date: 2019-02-16 02:09:37
Site :
https://pro.april.fr
Simulateur d’emprunt bancaire : définition, sites, calculs
christopher
Simulateur d'emprunt bancaire : définition, sites, calculs
Vous avez suffisamment réfléchi sur le projet que vous souhaitez financer. Vous voulez donc contracter un crédit auprès d'une banque. Avant cela, il faut connaître un bon nombre de paramètres. Ceux-ci vous permettront de bénéficier des meilleures modalités pour le financement pour votre projet. Il vous faut pour...
Site :
http://immo-investissements.com
Assurance moto - RUN Assurance
Cliquez ici pour en savoir plus
Un antivol CLASSE SRA sinon rien.
Pour que vous puissiez bénéficier de la garantie vol, vous devez impérativement vous équiper d'un dispositif antivol CLASSE SRA. En fonction de votre véhicule, 5 combinaisons de moyens de protection pourront être exigées :
- Un antivol mécanique CLASSE SRA*
- Un antivol mécanique CLASSE SRA* + gravage
- Un antivol...
Site :
https://www.runassurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance garantie / contrat d assurance vehicule / contrat groupe d'assurance / contrat d assurance de groupe / devis d'assurance moto
Adresse, Téléphone, email et Horaires des Agences de Mutuelle
Devis / Simulation
Localisation et coordonnées des mutuelles
Vous retrouverez, sur cette page, tout ce qui concerne la localisation et la mise en contact avec les agences d'assurance santé et de mutuelle en France et dans les DOM-TOM. Nous nous efforçons de construire une base de donnée utile et qualitatif avec les adresses, les numéros de téléphone, adresses E-mail, agences et horaires de...
Site :
ta-mutuelle.org
Comprendre l'assurance constructeur non réalisateur
Comprendre l'assurance constructeur non réalisateur
Qui est considéré comme constructeur non réalisateur ?
Une personne qui ne construit pas directement un ouvrage, mais intervient dans sa commercialisation, ou fait réaliser des travaux de construction pour le compte d'autrui, est un Constructeur non réalisateur.
Quels sont ses obligations ?
Lorsqu'il vend après son achèvement un ouvrage...
Prêt immobilier - Commission des clauses abusives
La Commission des clauses abusives,
Vu les dispositions du Code de la Consommation et notamment les articles L. 132-1 à L. 132-5 et L. 312-1 à L. 313-16 ;
Vu les dispositions du Nouveau Code de procédure civile et notamment les articles 42 et suivants ;
Entendu les représentants des établissements bancaires et organisation professionnelle concernés ;
Considérant que les contrats proposés...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / l'assurance d'un pret immobilier / taux d'assurance pret immobilier / pret immobilier taux d assurance / taux d'interet immobilier avec assurance
Modèles de lettre gratuits - modele-lettre-type.com
Paris, le Samedi 16 Février
Madame, Monsieur,
Par la présente, je vous informe que j'ai procédé à la vente de mon véhicule immatriculé (numero d'immatriculation à préciser) en date du (date à préciser) assuré auprès de votre compagnie sous les...
Site :
http://www.modele-lettre-type.com
Thèmes liés : compagnies d'assurance vehicule / garantie compagnie d assurance / compagnie d'assurance / compagnie d assurance a paris / compagnie d assurance
MACSF
Pour la cuisson : cuisinières, tables de cuisson, four, micro-ondes et hottes aspirantes.
Pour l'image et le son : TV, téléviseur combiné, rétroprojecteur, magnétoscope, DVD, home cinéma et Hi-fi.
Pour le froid et le lavage : réfrigérateur, congélateur, cave à vins, lave-linge, sèche-linge et lave-vaisselle.
Appareils achetés neufs, de moins de 5 ans au jour du sinistre.
Fermer
Biens garantis : les ordinateurs portables, les tablettes numériques, les appareils de poches hors téléphones, les appareils photos, camescopes, vidéo projecteur, lecteur dvd. Valeur d'achat supérieure à 100EUR
Evènements...
Site :
https://www.espacemembre.macsf.fr
Thèmes liés : attestation droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat d assurance garantie / rupture contrat d'assurance
Guide réparation de piscine ou spa – Pour le Québec
Quoi faire lorsque ma piscine semble brisée?
1 - Appeler votre assurance
Si vous constatez que votre piscine a perdu son eau, que la toile est brisée ou que l'état général ne semble pas conforme, il est impératif de contacter votre assureur puisque la majorité des piscines sont couvertes par les contrats d'assurance habitation.
2 - Trouver un entrepreneur spécialisé pour obtenir une...
Site :
http://www.brisdepiscine.ca
Thèmes liés : contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / compagnie d'assurance habitation / contrat d assurance garantie / contrat d assurance
Charges de copropriété : l’assurance des parties communes ...
Qui doit souscrire le contrat d'assurance pour la copropriété ?
C'est le syndic qui souscrit le contrat. Toutefois, il le fait avec l'accord des propriétaires. Pour cela, il leur présente plusieurs devis en Assemblée Générale et celui qui remporte le plus de votes est choisi.
Si les copropriétaires ne sont pas satisfaits de l'assureur actuel (trop cher, indemnisation insuffisante,...
Site :
http://www.assurance-habitation-moins-chere.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / exemple de contrat d assurance / changement contrat assurance copropriete / contrat d assurance / contrat d assurance garantie
Macif Espace client - Mon espace client Macif Assurance
Le contenu de votre message :
Votre prénom :
Chaque message est soumis à une équipe de modération. Les cases ci-dessus vous permettent d'ajouter un message sur le site espace-client.net, ce n'est pas un formulaire de contact pour joindre une société ou une personne. Votre message sera visible de tous, les messages comportant des données personnelles (autre qu'un prénom) ne seront pas...
Site :
espace-client.net