Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance garantie
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Vos droits à l'assurance maladie - Site institutionnel
Vos droits à l'assurance maladie
Nous assurons les risques maladie, maternité, invalidité, vieillesse et décès. Nous gérons également les risques accidents du travail et maladies professionnelles pour le compte de la SNCF.
Vous êtes un agent en activité
La prévoyance
Dès votre admission au cadre permanent, vous êtes obligatoirement affilié au régime spécial de Sécurité...
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https://www.cprpsncf.fr
Credit auto pas cher au meilleur taux et simulation pret ...
Souscrire un crédit auto vous engage il doit être remboursé, alors vérifiez votre capacité d'emprunt avant de vous engager.
Comparez pour souscrire un prêt auto moins cher.
Que vous achetiez un véhicule auprès d'un concessionnaire ou que vous vous adressiez à un particulier, le meilleur conseil à vous donner pour le financement est d'utiliser les comparatifs en ligne afin de distinguer...
Site :
http://www.moncreditmoinscher.com
Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
Informations générales
désignation du terrain et mention du titre de propriété ;
indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;
justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;
référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.
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https://www.economie.gouv.fr
Assurance construction: dommages-ouvrage et RC décennale
Notre dossier complet sur l'assurance construction : Qui doit s'assurer en assurance dommage ouvrage ou en RC décennale ? Comment recevoir un devis dommage ouvrage en moins de 48 heures ? Comment obtenir une attestation dommages ouvrage rapidement ? Nos spécialistes vous répondent...
1- Le contrat dommages ouvrage
Pour qui ?
La loi du 4 janvier 1978, dite loi Spinetta, a instauré des...
Site :
http://www.netassurances.com
Assurance decennale - Forum photovoltaïque
Message par loictoth » 19 sept. 2009 11:15
Citation:Est-ce que tous les installateurs ont besoin de cet avenant ou les assurances electricite et couverture suffisent?
Oui, il faut savoir que la plupart des assureurs RC Decennal excluent de leur garantie toutes les activites relatives a des techniques non courantes. De plus en la matiere seules sont couvertes les activites expressement...
Site :
https://forum-photovoltaique.fr
Thèmes liés : exemple de contrat d assurance / contrat d assurance garantie / effet relatif contrat d'assurance / assurance decennale pas cher / assurance decennale photovoltaique
Assurance au tiers - Qu'est ce que l'assurance auto au ...
(Votre post sera visible sous le commentaire)
Par misims49 (Date : 2017-12-13 17:02:57)
Je souhaitais avoir des renseignements pour être bien sûr que mon assurance a raison.
en effet suite à une tempête de lundi 6 décembre, une énorme et brusque rafale a projeté mon véhicule sur un poteau.
l'assurance estime que c'est une non maîtrise du véhicule et que étant au tiers (marqué nulle...
Site :
http://www.fiches-auto.fr
Assurance crédit maison: Décès invalidité, chômage - Prêt ...
Assurance crédit maison: Décès invalidité, chômage
Assurance décès invalidité
Tous les banquiers proposent leur propre assurance dans leur offre de prêt. Rien ne vous oblige à contracter cette assurance. Comparez les tarifs avec les companies d'assurances, souvent moins chères (de -20% à -40% si vous avez moins de 40 ans).
Lisez et comparez bien les clauses de limitation de garantie :...
Site :
http://www.ideesmaison.com
Vol et voyage : faut-il prendre une assurance annulation
assurance annulation. De toutes façons c'est toujours quand on en a besoin qu'il y a une clause qui nous couvre pas! lol
Christine sur 12 novembre 2012 à 09:20
Oui, mieux vaut ne pas avoir à tester !
Jean-Marc sur 13 novembre 2012 à 17:31
Christine, il existe aussi un site http://www.transindemnite.com qui peut t'indemniser lors d'annulation de vol, le connais tu ?
excellente soirée...
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http://escapade-tunisie.com
Thèmes liés : annulation d une assurance / assurance annulation voyage / assurance annulation air france / compagnie d assurance voyage / comparateur de prix d'assurance voyage
Assurance-vie : les premiers taux de rendement pour 2007 ...
Assurance-vie : les premiers taux de rendement pour 2007 . Source Les Echos
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07-01-2008
La GMF, la MACSF et la Matmut viennent de livrer leurs taux de rendement pour 2007.
Du côté de l'assurance-vie sur Internet, retrouvez les performances des produits d'Altaprofits, de Boursorama, d'ING Direct, de LinXea,...
Date: 2019-02-16 01:22:05
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Définition de l'OPCI : Une alternative à la SCPI
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21/08/14
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100% sur 8 votes
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L'Organisme de Placement Collectif en Immobilier (OPCI) est un produit d'investissement immobilier similaire à la SCPI de rendement qui est composé à 60% minimum d'actifs immobiliers.
L'OPCI se différencie de la SCPI...
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Contrat de Vente de Voiture - Modèle, Exemple type - PDF
Questions fréquentes
Pourquoi choisir ce modèle de contrat de vente de voiture ?
Vous envisagez d'acheter ou de vendre une voiture ? Bien que cela ne soit pas obligatoire, il est recommandé de signer un contrat de vente adéquat. Grace à nos modèles personnalisés, rédigez facilement et rapidement votre contrat !
A propos de ce contrat de vente de voiture
L'achat d'une voiture est un...
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Assurance Quad : devis gratuit et rapide en ligne - Quattro
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Besoin d'assurer votre quad simplement et rapidement ? Faites confiance au spécialiste de l'assurance loisirs. Quattro assurances propose une assurance quad pas chère, qui s'adapte à votre quad ou buggy. Assurer un quad ou un buggy ne nécessite pas les mêmes garanties qu'une assurance auto , une assurance moto ou une assurance voiture de collection par exemple. Quattro Assurances propose des formules modulables adaptées à l'utilisation de votre quad ou ssv. Obtenez en ligne votre simulation d'assurance quad ; vous pouvez y souscrire 24h/24 et rouler assuré en quelques minutes. Et si...
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RCP Responsabilité civile professionnelle infirmière ...
Des erreurs médicales de plus en plus médiatisées, des soignants mieux sensibilisés à leurs responsabilités : en France, le nombre d'assurances souscrites pour les infirmières salariées ne cesse de croître.
Se tromper dans un dosage, suivre une prescription erronée, confondre un patient avec un autre, ne pas répondre à une sonnette, intervertir des seringues ou des...
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Comment résilier une assurance accidents de la vie AXA
Les dates et motifs acceptés pour la résiliation d'un assurance accidents de la vie AXA sont contenus dans les conditions générales de vente :
> A l'échéance annuelle du contrat accidents de la vie, en adressant à AXA une lettre recommandée au moins deux mois avant cette date. Sachez qu'AXA doit vous envoyer un avis d'échéance tous les ans. Il indique quel sera le montant de la prime...
Assurance des fonctionnaires territoriaux - SMACL Assurances
- document d'information sur le produit d'assurance
Détail de l'assurance des fonctionnaires territoriaux
Avec l'évolution de la législation et de la jurisprudence, l'exigence professionnelle vis-à-vis des fonctionnaires territoriaux est de plus en plus pointue. De ce fait et dans le cadre de vos fonctions, votre responsabilité personnelle peut être recherchée devant les tribunaux, sans que votre bonne foi ou votre intégrité soit mise en cause.
Le contrat Sécurité fonctionnaires territoriaux répond précisément...
Date: 2019-02-16 02:16:58
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Thèmes liés : contrat d assurance garantie / contrat d assurance / devis d'assurance / devis d assurance
Décennale et dommage-ouvrage - Droit Sur Terrain
La dommage ouvrage ne couvre pas
Le non achèvement des travaux dans les délais prévus, couvert par d'autres garanties,
Les sinistres survenus durant la période des travaux qui relèvent de l'assurance professionnelle du constructeur comme un incendie.
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Souscripteur, assuré et bénéficiaire de contrat / Droit ...
6453 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Pour le terme bénéficiaire en assurance vie ou assurances de personnes, je suis entièrement d'accord
Les conditions générales des contrats: exemple en responsabilité civile chef de famille il est précisé: personnes bénéficiant de la garantie.
En assurance automobile votre fils bénéfcie de l'assurance-défense recours en général...
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Qu'est-ce qu'une affection de longue durée ? A qui dois-je m'adresser pour en faire la demande ?
L'Affection de Longue Durée est un dispositif de prise en charge des patients concernés par des pathologies chroniques ou sévères.
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Assurance Tunisie : assurance vie, assurance auto ...
MARÉ, La qualité à votre service !
MARÉ, la Méditerranéenne d'Assurances et de Réassurance, est leader en courtage sur le marché tunisien.
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Depuis sa création, MARÉ n'a cessé de s'adapter à la demande du marché et son évolution.
C'est ainsi qu'elle s'est affirmée aussi bien, dans le risque des entreprises,...
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Obligation de l'assurance responsabilité civile - Les ...
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Obligations de la Responsabilité civile
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Axre Insurance - Agent souscripteur en assurance construction
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AXRE Insurance
15 ans d'expertise sur les risques en construction
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Burton - Courtier en assurances, Liège - findglocal.com
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Vous partez au ski ? N'oubliez pas de souscrire votre assistance !
Via notre bureau au 04 221 61 61 , ou via notre site web et notre partenaire Europ Assistance !
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Les fêtes approchent à grands pas ! Toute l'équipe vous souhaite de joyeuses fêtes de fin d'année !
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Date: 2019-01-12 20:58:42
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http://www.findglocal.com
Couverture santé - LES OLIVIERS DE MOGADOR
Bien-vieillir au Maroc avec une bonne couverture santé
De nos jours, être senior rime généralement avec bonne forme et envie de profiter de cette nouvelle liberté qu'offre la retraite. Si vous lisez cet article, vous êtes sûrement attiré par le Maroc comme destination de choix où vous passerez votre retraite. En tant que futur ou nouveau résident au Maroc, ne négligez pas votre...
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Qui doit souscrire une assurance dommage ouvrage
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Tout maître d'ouvrage doit être garanti
Imposée par la loi de 1978 dite loi Spinetta, l'assurance dommage ouvrage s'impose à toute personne qui fait réaliser une construction afin d'assurer son...
Mutuelle étudiant étranger en France et sécurité sociale ...
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Mutuelle étudiant étranger en France et sécurité sociale - Tout savoir !
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Comment utiliser son attestation-chèque ACS ?
Si l'ACS est accordée, votre caisse d'assurance maladie vous adresse :
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Assurance logement étudiant - Tarifs et Garanties ...
Condition d'assurance, année universitaire 2018 / 2019, valable de la date de souscription, jusqu'au 31/08/2019.
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Bonjour,
Je vais essayer d'être claire . Ma mère a travaillé avec mon pére sans être déclarée pendant 10ans . Elle était vendeuse et a signé pour l'achat du commerce ce qui prouve qu'ils étaient 2 mais n'étaient pas déclaré salariée et pour le coup la retraite ne lui compte pas ses dix ans .
Apparemment on entends qu'une réforme existe pour...
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Bail commercial : Modèles d'actes de bail et de résiliation
PLAN DE CE BLOG revu en partie le 26 novembre 2007
1. Préalables:
- 2007: Etat des lieux obligatoire
- Clauses urbanistiques propres à chaque région
- Accès à des modèles en néerlandais
- L'art.1418 du Code Civil
- Arrêt de la Cour de Cassation du 4 octobre 1999 : ne PAS insérer une simple référence au texte légal mais bien le CONTENU du texte LEGAL
- Un site internet sur les Baux...
Date: 2018-05-29 08:01:05
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immobiliere-pujol.fr - Le site de l'agence immobilière Pujol
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Pour voir les liens et les documents officiels à télécharger rendez vous https://www.immobiliere-pujol.fr/accueil/mentions-legales-immobiliere-pujol/ 1. PRESENTATION DE LA SOCIETE Raison sociale : S.A.R.L IMMOBILIERE PUJOL Adresse du siège social : 7 Rue du docteur Fiolle, 13006 Marseille Capital : 37 000 Euros Siren : 056...
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*Nos exemples se basent sur une conductrice de 50 ans, employée, au bonus-malus 0 qui roule en nouvelle Volkswagen Golf 5D/P Diesel BMT Trendline 1.6 CR TDI 85 KW d'une valeur de 20.165EUR (HTVA) qui réside à 1490 Court-Saint-Etienne en Brabant Wallon qui effectue entre 20.000 et 25.000 km par an.
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Assurance voyage - souscription en ligne. Assurance ...
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Avis par Paco le 9 février
jamais je n'ai été aussi satisfait d'un service autant que j'ai étais satisfait par celui de l'assurance auto pacifica-credit-agricole , une compagnie qui contrairement à tant d'autre a su être à la hauteur de mes espérances et faire de moi un client fidèle en raison de la qualité des services offerts et de l'accueil chaleureux réservé aux...
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Comment trouver une assurance auto jeune conducteur moins ...
Le permis obtenu ? Tout ne s'arrête pas là, il va falloir également vous pencher sur la problématique de l'assurance. Laquelle choisir et surtout, où en trouver à un prix raisonnable ? Force est de constater que lorsque l'on est un jeune conducteur, les compagnies auront tendance à gonfler la prime, étant le risque qu'elle prend pour ce jeune et inexpérimenté conducteur. Mais comment...
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soit une amende administrative de 400 EUR à 4.000 EUR
Niveau 4
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Garantie décennale Chaudière : Garantie-Decennale.maison
LES MESSAGES
Message de Mal562 le 21 novembre
Pour ma part, j'avais des doutes sur mon assurance sur ma chaudière, mais après avoir eu multiples problèmes et en les contactant, ils se sont toujours déplacés et m'ont réglé mes problèmes dans les plus brefs délais. Je ne pense pas qu'il existe une meilleure assurance que celle ci .
Message de Cedric le 5 novembre
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garantie-decennale.maison
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Avis Crédit mutuel : Assurance auto - Minute-Auto.fr
le 30 mars 2018à 19:04
Par serge, note de 1/5
9 mois plus tard suite à un sinistre automobile non responsable ,je ne suis toujours pas indemnisé
et ce n'est pas fini . assuré au crédit mutuel depuis 15 ans environ avec 3 véhicules et un bonus de 50% depuis toujours
Les plus
le 25 mai 2017à 12:42
Par Fabienne , note de 4/5
Je suis assurée depuis plusieurs années et c'est bon pour moi....
Date: 2019-02-16 02:28:14
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http://minute-auto.fr
Re: remboursement billet d'avion par carte Visa Premier
par Mr Jean » 23 Mars 2016, 00:42
je vous livre l'article paru ce jour dans ouest-France Nantes et qui concerne mon litige avec CWI-AXA.
j'ai été obligé d'aller en justice (le conciliateur n'a rien obtenu), le premier jugement (au tribunal de proximité) m'a été défavorable, une juge pas du tout à la hauteur de sa mission à mon avis. très déterminé je suis allé en cassation bien que...
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Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance voyage / contrat d assurance garantie / devis d'assurance axa / contrat d assurance voyage
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2 juin 2016 à 12 h 13 min
Bonjour , je n' arrive pas à entrer dans mon...
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mon-compte.org
Retraite (économie) — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Les premiers systèmes de retraite sont connus dès l'Antiquité. En raison de professionnalisation de l'armée pendant la République les vétérans de l'armée romaine en bénéficient [1] . Lors de la République tardive, des terres leur sont octroyées pour installer des colonies sur les nouveaux territoires conquis, ou sur des terres prétendues...
Date: 2019-02-08 21:54:02
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Auto : Bien s'assurer pour la conduite accompagnée
Les pouvoirs publics encouragent le dispositif de la conduite accompagnée. Mais qu'en est-il en matière d'assurance ? Voici ce que change la conduite accompagnée pour l'accompagnateur et pour le jeune conducteur.
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