Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance garantie
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Location longue durée voiture - devis LLD et LOA gratuits ...
// Le guide de la location longue durée
Déjà très prisée par les entreprises, la Location Longue Durée ou LLD intéresse de plus en plus les particuliers. Encore récente, cette forme de financement automobile permet contre un loyer comprenant l'entretien et l'assurance de profiter d'une voiture neuve et de la changer régulièrement. Plus restrictif qu'un simple crédit auto,...
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Adhésion mutuelle - Conditions générales - Cotisation ...
Titre I : Conditions d'adhésion
Pour adhérer à la mutuelle, vous devez:
Être assujetti à un régime de sécurité sociale français.
Avoir moins de 80 ans révolu au jour de votre adhésion.
Ne pas être pris en charge à 100% par la sécurité sociale dans le cadre, notamment d'une affection de longue durée ALD ou d'une affection hors liste ou d'une...
Date: 2018-09-07 10:47:14
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Assurance prévoyance AXA AGIPI- incapacité / invalidité ...
Assurance Prévoyance AXA AGIPI
Incapacité (Arrêt de travail, maladie, accident, hospitalisation) / Indemnités jounalières (ij)
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Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre? 4 critères ...
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#40 - DOMLAP - 23 Août 2018
Maître d'oeuvre n'est pas un métier c'est une fonction. Cette fonction peut être exercée par n'importe qui, votre cousine, quelqu'un qui écrit maître d'oeuvre que sa carte de visite, un bureau d'études ou un architecte. On compare souvent architecte et maître d'oeuvre en considérant qu'un maître d'oeuvre aurait de...
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Forum camping-car par marque :: assurance camping car
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Posté le: Mer 3 Fév - 14:19 (2016) Sujet du message: assurance camping car
Bonjour Momo
Voici le détail des risques assurés dans mon contrat CC / Filia Maif
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Détails de vos risques assurés et de leurs cotisations annuelles en...
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Mon avis sur PREFON Retraite: combien ça rapporte ...
Commentaires
1. pujol jean-philippe - 4 décembre 2014
J'ai malheureusement cotisé à prefon. Arrivé à 68 ans, malgré appels et lettres recommandées, impossible de toucher quoi que ce soit. Des versements à perte. Ils ne savent me contacter que pour me demander de racheter des trimestres.
Organisme à fuir le plus vite possible !
2. Benjamin CLAVEL - 4 décembre 2014
Quelle raison...
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Représentation graphique du flux de documents entre les fournisseurs de prestations et les assureurs sociaux fédéraux
Information à l'attention des patients : documents types
Des documents types téléchargeables vous permettront d'informer vos patients sur le changement de tarif et de leur faciliter la tâche en matière de correspondance avec leur assurance complémentaire. Vous...
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Tirer le meilleur parti des avantages fiscaux de l'assurance-vie
En cas de rachat après la huitième année, les intérêts ne sont pas imposés5 dans la limite d'un abattement annuel...
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Credit renouvelable, votre credit revolving | Empruntis
Lettres types Questions fréquentes Lexique du crédit conso
Quelle différence entre le prêt personnel et le crédit renouvelable ?
Ok, pas besoin de justifier l'utilisation du crédit renouvelable, mais dans ce cas, quelle est la différence avec le prêt personnel ? Car lui non plus n'exige pas de justification auprès de la banque.
En réalité, ces 2 financements ne fonctionnent pas...
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Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société JESTIMO et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou « l'Agence...
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Assurance garantie d’ouvrage – Swiss Group & Partners Sarl
LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU MAÎTRE DE L'OUVRAGE (RCMO)
Quelle responsabilité encourez-vous dans le cadre de votre construction ?
AVEZ-VOUS IMAGINÉ CE QUI SE PASSERAIT SI UN ACCIDENT SURVENAIT DURANT LA CONSTRUCTION DE VOTRE FUTURE DEMEURE ?
La loi instaure à l'égard du maître de l'ouvrage une responsabilité en cas de dommage
Les dispositions légales suivantes sont essentielles pour le...
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Assurance Hospitalisation AG Care - AG Insurance
Une couverture étendue, avant, pendant et après une hospitalisation et en cas de maladie grave.
Que couvre cette assurance ?
AG Care Hospitalisation vous offre des garanties étendues :
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La banque peut annuler une offre de pret - | Creditas
Il arrive qu'une offre soit éditée sous condition suspensive. Ce cas s'applique par exemple pour respecter les délais imposés par le vendeur dans le compromis de vente alors même qu'un obstacle empêche la banque de valider définitivement la proposition. Ce peut être dû à un retard dans la décision de l'assureur, un contrat CDI dans sa période d'essai ou l'attente de voir se...
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Lettre de rétractation, par l'employeur, de la rupture ...
Lettre de rétractation, par l'employeur, de la rupture conventionnelle du contrat de travail d'un salarié
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Vous avez mis en ouvre une procédure de rupture conventionnelle Du contrat de travail d'un de vos salariés mais vous souhaitez utiliser votre droit de rétractation pour un motif personnel ou une insatisfaction dans le cadre des stipulations...
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TVA - Prestations de services imposables au taux réduit ...
TVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Modalités d'application
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Seuls les travaux facturés directement au client peuvent être soumis au taux réduit de 10 % de la TVA prévu à l' article 279-0 bis du code général des impôts (CGI) ou...
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Pratique : le rattachement d’un enfant mineur sur deux ...
Vous êtes ici : Accueil » À savoir » Pratique : le rattachement d'un enfant mineur sur deux cartes Vitales
Points clés
Le double rattachement des enfants est possible pour les deux parents assurés sociaux qu'ils vivent ensemble ou qu'ils soient séparés/ divorcés.
Je partage...
Publié le 4 mars 2015 dans À savoir et tagué : carte Vitale , rattachement .
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Comment résilier une assurance santé à la GMF
Comment résilier une assurance santé à la GMF ?
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Mis à jour le 22/06/2018
Sommaire
3 - Comment résilier sa Mutuelle santé à la GMF ?
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Prévoyance décès GMF : obtenez un tarif
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Vous souhaitez éviter à vos proches de supporter les frais liés à votre décès (frais d'obsèques, premières factures...).(1)
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Date: 2019-02-08 15:27:41
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Accident ferroviaire — Wikipédia
Article détaillé : Accident de métro du 10 août 1903 à Paris .
Les agents de conduite et autres personnels de bord sont normalement tenus d'assurer une surveillance régulière de leur convoi, obligation généralement complétée par des dispositifs d'alarme, mais l'arrêt en pleine voie d'un train à la suite d'un incendie n'est pas sans danger pour ses passagers, comme l'a montré, en...
Date: 2019-02-12 18:41:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance d'accident de travail / contrat d assurance accident / declaration d'assurance accident
ASSURANCE DÉCENNALE OBLIGATOIRE POUR LES ... - geradin.be
Le titulaire de l'action en responsabilité décennale est le maître d'oeuvre. Comme expliqué dans l'exemple repris ci-dessus, il peut transférer en cas de vente son action potentielle, tandis que, si cette action a déjà été introduite lorsque l'immeuble est vendu, le nouvel acquéreur « récupèrera » le bénéfice de cette action introduite par son prédécesseur.
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Assurance habitation - AGPM
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Pas de franchise en l'absence de sinistre depuis 5 ans.
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Crédit sans justificatif : Pret personnel en ligne pas cher
Prêt personnel en ligne : tout sur le crédit sans justificatif
La crise économique qu'a connue le monde il y a environ huit ans a fait des dégâts considérables dans l'ensemble de notre société. Elle a causé des blessures douloureuses dans la vie financière de tous les pays du monde entier que ce soit pour les grandes entreprises ou pour les simples particuliers.
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Date: 2019-02-16 04:16:49
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Avance sur un contrat d’assurance-vie :… - ANPERE
VOUS AVEZ LE DROIT !
C'est un fait, le droit est omniprésent au quotidien !
Mais pourtant, connaître ses droits et ses obligations implique soit d'avoir de bonnes relations ou alors du temps à perdre en recherches sur internet, sans pour autant être sûr de l'information que l'on trouvera. Et quand il s'agit de défendre ses intérêts, beaucoup renoncent devant la complexité des procédures...
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https://www.anpere.fr
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Démarches -Jeunes diplômés : création d'une aide à la ...
Jeunes diplômés : création d'une aide à la recherche du premier emploi
Publié le 11 août 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Attention :
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
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Les primes versées dans le cadre d'un contrat individuel de pension (ou épargne prévoyance vieillesse , art 11 bis) sont déductibles des revenus en respectant les maximums suivants :
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Date: 2019-02-16 01:47:09
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