Articles sélectionnés pour le thème : assurance en cas d'accident
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Tempête, fortune de mer, accident, attentat, émeute, mouvement populaire, acte de terrorisme, sabotage concerné ou non.
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Suite à un vol vol ou à une tentative de vol avec effraction du bateau, des installations fixes, des moteurs amovibles, des accessoires et équipements amovibles.
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Avantages
Le Crédit Mutuel est à la fois banque et mutuelle. Peu importe votre situation, le Crédit Mutuel dispose d'une formule adaptée à vos besoins. 5 niveaux de garanties sont proposés aux adhérents. Ces formules peuvent couvrir la médecine générale, les médicaments, l'hospitalisation, les soins dentaires et optiques, sans oublier les médecines douces.
La mutuelle du Crédit...
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Assurance transport de personnes à titre onéreux ...
Assurance transport de personnes à titre onéreux
Assurance transport de personnes à titre onéreux : Assurance VTC
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Notre cabinet de courtage en assurance est spécialisé dans les assurances transport de personnes à titres onéreux des chauffeurs VTC, nous vous conseillons lors de la souscription de votre contrat assurance auto VTC et...
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Assurance maladie, protection sociale, retraite ...
Protection sociale
Depuis le 1er janvier 2010, la couverture sociale est obligatoire en Allemagne.
Si vous résidez en Allemagne de façon permanente, vous pouvez obtenir votre protection sociale de différentes manières :
en faisant une demande de couverture sociale auprès de la Caisse des Français de l'étranger ;
en vous affiliant auprès d'une caisse locale de votre choix ;
en...
Date: 2019-02-16 03:00:39
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MOTO – Assurance Responsabilité Civile Circuit – Mon ...
Nous contacter
MOTO - Assurance Responsabilité Civile Circuit
L'assurance des véhicules terrestres à moteur étant obligatoire, chaque moto doit être garantie par une assurance Responsabilité Civile circulation, y compris sur circuit. Il appartient à chaque pilote de vérifier auprès de l'assurance de son véhicule si elle couvre les dommages causés aux tiers résultant de la pratique...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / contrat assurance responsabilite / responsabilite assurance
Accident avion - la sécurité des compagnies aériennes ...
Un Airbus A310 s'abîme en mer au large des Comores
Un Airbus A310 de la compagnie yéménite Yemenia Airways s'est abîmé en mer cette nuit au large des Comores. Il transportait 142 passagers et 11 membres d'équipage. 61 Français étaient à bord, ils avaient embarqué à Paris et Marseille.
L'avion, qui assurait la liaison entre Sanaa, capitale du Yémen et Moroni, capitale de l'archipel des...
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
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Paie Alsace Moselle : maintien de salaire - Rue de la Paye
En Alsace-Moselle le salaire est maintenu lorsque le salarié est empêché de travailler :
Pour cause personnelle indépendante de sa volonté (décès ou maladie d'un proche par exemple)
Par suite d'un accident dont il n'est pas fautif (il faut comprendre accident au sens large : événement fortuit et malheureux)
Le maintien de salaire par l'employeur est obligatoire à compter du 1er jour...
Site :
https://www.gestionnaire-paie.com
Thèmes liés : droit a l'assurance maladie ouvert / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / exemple de contrat d assurance / cours d'assurance maladie
ASSURANCES ETUDIANTS - flsh-agadir.ac.ma
les accidents des Etudiants à l'intérieur des Etablissements.
les accidents des Etudiants lors du trajet entre le domicile, les Etablissements et/ou les lieux des stages au Maroc.
les accidents des Etudiants lors des activités sportives culturelles et para-universitaires, organisées par les Etablissements.
les accidents des Etudiants lors des Stages au Maroc et à l'Etranger avec convention de stage.
l'assistance en cas de malaise et/ ou d'évanouissement à l'intérieur...
Site :
http://www.flsh-agadir.ac.ma
Thèmes liés : assurance etudiant ets / assurance etudiant mae / assurance voyage visa etudiant / produit assurance etudiant / assurance en cas d'accident
NoFault / Assurance automobile du Québec /Quebec ...
Sainte-Adèle, le 14 janvier 2004
Voici notre mémoire pour la consultation particulière et audition publique sur le
[Projet de loi no 35] "Loi modifiant la Loi sur la justice administrative et d'autres dispositions législatives" et il est déposé à à la première session de la trente-septième législature de l'Assemblé Nationale . Cliquez ici pour...
Date: 2006-08-31 09:34:11
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http://home.ca.inter.net
Trouver la meilleure assurance automobile au Québec ...
Assurance de responsabilité civile obligatoire (Chapitre A)
Collision (Chapitre B2)
Protection pour accident sans collision ni versement (ex. feu, vol, vandalisme)
(Chapitre B3)
Garanties optionnelles et programmes spéciaux
F.P.Q. 5 : Assurance de remplacement
F.A.Q.20a : Extension de la garantie - Privation de jouissance disponible
F.A.Q.43A et F.A.Q.43D : Indemnisation sans dépréciation...
Site :
https://lussierdaleparizeau.ca
Thèmes liés : courtier d'assurance automobile quebec / courtier d'assurance automobile / courtier d assurance automobile / assurance automobile quebec obligatoire / courtier d'assurance auto et habitation
GVB – Assurance travaux de construction
L'assurance travaux de construction protège en cas de transformation et de rénovation
Assurez-vous contre les conséquences d'accidents ou de dégâts matériels sur votre construction.
Rénover ou transformer est un projet passionnant,...
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https://www.gvb.ch
Thèmes liés : assurance travaux construction maison / assurance travaux de construction / assurance d une maison en construction / assurance maison construction / assurance de construction
Maif : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix et Avis - Le ...
Assurance auto Maif :
Réponse de François du 24 septembre 2018
La Maif, grosse daube. N'existe que pour faire du fric. Aussi voire plus cher que chez certaines assurances concurrentes et pas direct assurance.
Ne s'interesse aucunement à ses clients, nul, à fuir .....
Réponse de aksil du 25 octobre 2016
J'ai été assuré à la MAIF juste pour ne pas payer la prime jeune conducteur (seul...
Date: 2019-02-16 01:31:44
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https://le-jeune-conducteur.com
Qu'est-ce que la garantie accidents de la vie ? | service ...
La garantie accidents de la vie couvre les dommages corporels liés :
aux accidents domestiques (brûlure, chute, bricolage, jardinage, intoxication...),
aux accidents survenus dans le cadre de loisirs (sport, voyage...),
aux catastrophes naturelles (tempête, avalanche, tremblement de terre...) ou technologiques (effondrement d'un magasin, par exemple),
aux accidents médicaux,
aux agressions...
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https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance accident laa suisse / assurance accident laa / prise d'effet du contrat d'assurance / contrat d assurance accident / la loi sur l'assurance accident
Credit renouvelable, votre credit revolving | Empruntis
Lettres types Questions fréquentes Lexique du crédit conso
Quelle différence entre le prêt personnel et le crédit renouvelable ?
Ok, pas besoin de justifier l'utilisation du crédit renouvelable, mais dans ce cas, quelle est la différence avec le prêt personnel ? Car lui non plus n'exige pas de justification auprès de la banque.
En réalité, ces 2 financements ne fonctionnent pas...
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https://www.empruntis.com
Floracing - Louveigné pneus : Préparation et maintenance ...
Les statistiques de l'hiver en Belgique sont parlantes :
L'hiver 2011 - 2012 était l'hiver le plus froid du millénaire.
Le 3 février 2012 : plus de 1211 km de bouchons, un record absolu (source : 7sur7.be )
Au cours des mois d'hiver de l'année passée, le VAB Assistance Dépannage a noté une hausse de 25% du nombre d'interventions suite à un accident
Les hivers 2010-2011 et 2011-2012...
Date: 2013-03-22 10:40:11
Site :
http://www.floracing.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / comparateur d'assurance accident de la vie / assurance d'accident / assurance d accident
Droit notarial de la vente immobilière - Cours de droit
COURS DE DROIT NOTARIAL : LA VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER
L'acquisition et la cession d'un bien immobilier passent par un formalisme rigoureux. Cela est dû au souci de protection des parties au contrat de vente immobilière, notamment l'acheteur. Le consentement des deux parties contractantes doit ainsi être éclairé, libre et univoque.
Le formalisme de la cession immobilière assure avant...
Rente AT-MP (Accident de Travail)-(Maladie Professionnelle ...
Rente AT-MP (Accident de Travail)-(Maladie Professionnelle)2018
Suite à un AT (Accident de Travail) ou une Maladie Professionnelle (MP), la victime :
A des séquelles
Des douleurs
Une diminution durable de ces capacités mentales et/ou physiques
Les organismes d 'Assurance Maladie: CPAM (Caisse Primaire d'Assurance Maladie), MSA (Mutuelle Sociale Agricole), etc.., déterminent un taux...
Site :
http://info-handicap.com
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / taux d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse d'assurance maladie professionnelle / caisse d'assurance maladie 94
Si tu es demandeur d’emploi, tu as accès à l ... - AFE
Personnes éligibles à l'exonération Accre
Les demandeurs d'emploi indemnisés ou susceptibles de l'être.
Les demandeurs d'emploi non indemnisés, ayant été inscrits 6 mois au cours des 18 derniers mois au Pôle emploi.
Les bénéficiaires de l'allocation temporaire d'attente (ATA), allocation supprimée à compter du 1er septembre 2017
Les bénéficiaires de l'allocation de solidarité...
Site :
https://www.afecreation.fr
Prévifrance Mutuelle : Complémentaire santé ⋅ Prévoyance
Mentions légales
Avec la Mutuelle Prévifrance , vous avez la garantie d'avoir une mutuelle santé qui vous correspond. Depuis 75 ans, nous proposons une large gamme d'assurance santé : mutuelle entreprise , mutuelle labellisée , mutuelle TNS , mutuelle des pompiers , mutuelle particuliers . Et en cas d'arrêt de travail, nous sommes aussi à vos côtés pour assurer votre maintien de salaire...
Site :
https://www.previfrance.fr
Accueil service public : Remboursement des frais de ...
L'Assurance maladie peut prendre en charge vos frais de transport, sous certaines conditions, en cas de déplacement pour recevoir des soins, faire pratiquer des examens médicaux ou répondre à une convocation pour un contrôle réglementaire.
Les personnes suivantes peuvent bénéficier de la prise en charge des frais de transport :
vous et vos ayants droit,
un éventuel accompagnateur lorsque...
Date: 2019-02-16 03:06:32
Site :
http://www.betschdorf.com
Thèmes liés : prise en charge transport assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / remboursement frais de transport assurance maladie / frais de transport assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie
Assurance Etudiant Internationale | Assurance PVT | Globe ...
Comment faire une demande remboursement ?
Par courrier en adressant à :
ACS Assistance Etudiants - Service Médical
A l'attention du Médecin-conseil
153, rue de l'Université
75007 Paris - France
Les demandes inférieures à 300 EUR peuvent être envoyées par email à l'attention de notre Médecin-conseil à : servicemedical@acs-ami.com
Chaque demande doit être constituée :
du formulaire...
Site :
https://www.assistance-etudiants.com
Thèmes liés : contrat d assurance garantie / contrat d assurance responsabilite civile / souscription contrat d'assurance en ligne / contrat d'assurance transport / contrat d assurance transport
L'auto-construction - Garantie-decennale.com
Garantie-decennale.com > Guide pratique > L'auto-construction
Auto-construction et garantie décennale
En France, vous avez parfaitement le droit de construire vous-même votre maison, mais qui aura la responsabilité en cas de sinistre de nature décennale ?
Si vous occupez la construction
Dans le cas où vous vivez dans la maison que vous avez construit de vos mains et qu'un sinistre se...
Site :
https://www.garantie-decennale.com
Thèmes liés : garantie decennale construction maison / garantie decennale construction / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / vendre sa maison sans garantie decennale / assurance dommage ouvrage construction maison
Retraite en France — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et...
Date: 2019-02-09 12:59:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
FINAREF : Contact, Adresse, Téléphone et Mail
Immobilier
susana 20 mai 2017 at 10 h 52 min
Bonjour , j ai besoin d une attestation d un pret que j ai fait chez finaref il y a maintenant quelques années ou puis je le demander?ou dois je faire intervenir mon avocat qui se charge de mon affaire...?
Conseiller 28 mai 2017 at 7 h 07 min
Ce site est indépendant ders sociétés de crédit. Mais sachez que Finaref a été rachetée par Sofinco,...
Site :
mon-credit.org
Thèmes liés : faire une demande d assurance emploi / demande de prestation d'assurance emploi par telephone / demande d'assurance emploi par telephone / resilier un contrat d'assurance en ligne / assurance perte d'emploi credit consommation
Service public.fr : Prestation de Compensation du Handicap ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Prestation de compensation du handicap (PCH) » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.
Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : demande de prestation d'assurance chomage maladie / caisse d'assurance maladie professionnelle / demande de droit a l'assurance maladie / formulaire demande d'allocation d'assurance chomage / regime d'assurance maladie chomage
Rôle du médecin du travail | Easy Assurance
Rôle du médecin du travail
En tant que rôle essentiellement préventif, le médecin du travail évalue les risques encourus par un employé de l'entreprise qui l'emploie. Ne délivrant aucun médicament, il n'a pas les mêmes prérogatives qu'un médecin.
Chaque employé est confronté à plusieurs reprises, conformément à la loi, au médecin du travail. En particulier lors du premier examen...
Site :
https://easy-assurance.com
Thèmes liés : assurance professionnelle medecin du travail / assurance d'accident de travail / assurance professionnelle medecin generaliste / assurance professionnelle medecin / assurance chef d'entreprise
Classification des contrats | Le monde politique
Mise à jour : décembre 2016
Classification des contrats
Contrats synallagmatiques et unilatéraux
Les contrats synallagmatiques :
Il s'agit de contrats qui reposent sur la réciprocité des engagement des parties (art. 1102 C. civ.). Ces contrats sont bilatéraux : ils créent des obligations interdépendantes, chacun s'obligeant à quelque chose envers l'autre partie. C'est le cas de nombreux...
Site :
http://www.lemondepolitique.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / forme du contrat d'assurance / exemple de contrat d assurance
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Simplifier l'assurance
Nous nous engageons depuis plus de 30 ans à vous offrir nos meilleurs produits, services et conseils dans l'industrie de l'assurance de dommages. Nous connaissons parfaitement les produits disponibles sur le marché et utilisons des termes simples et clairs pour vous les présenter. Et nous sommes toujours à l'affût de nouvelles façons de vous faire...
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Le « nouveau » libéralisme - La Vie des idées
nouveau
» libéralisme et sa nouvelle éthique démocratique et égalitaire s'exprime dans le magazine The New Republic, avec son fondateur Herbert Croly (1869-1930), Walter Lippmann (1889-1974), son publiciste le plus célèbre, ainsi que le philosophe John Dewey (1859-1952) qui, tous, puisent leur inspiration dans la philosophie de William James (1842-1910). Notons que l'un de ses grands...
Date: 2019-02-16 04:44:35
Site :
http://laviedesidees.fr
Thèmes liés : assurance d'accident de travail / societe d assurance chomage / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
Assurance vélo rc pj accident omnium Aedes pour VTT, vélo ...
Ce qu'il faut retenir.
Acceptation
Nous acceptons en omnium les vélos et les engins de déplacement de maximum 3 ans à dater de la première facture d'achat. Nous acceptons également les vélos et les engins de déplacement d'occasion acquis auprès d'un vendeur professionnel agréé. Dans ce cas, la valeur assurée correspond à 85 % du montant de la facture. De manière générale, la valeur assurée maximum est de 10.000 EUR.
Formule unique* en valeur conventionnelle en cas de perte totale ou vol complet
100 % de la valeur facture
TVAC
du 1er au 18e mois
À partir du 19e mois, dégressivité de 1% par mois
Pour...
Date: 2019-02-12 13:18:48
Site :
http://www.pvelo.be
Thèmes liés : meilleur contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / compagnie d'assurance generale sur la vie / compagnie d'assurance vie / contrat d assurance vie
Véhicule — Wikipédia
(janvier 2019)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
Les transports motorisés par des moteurs thermique utilisant des carburants fossiles , sont à l'origine d'émissions polluantes (directes et indirectes) dommageables pour l' environnement . Tous les véhicules...
Date: 2019-02-08 21:53:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance accident laa / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
Indemnisation SAAQ - Société de l'assurance automobile du ...
BF Indemnisation vous offre une panoplie de services en matière de gestion des dossiers reliés à la Société de l'assurance automobile du Québec (ci-après nommée « SAAQ »). Selon vos besoins et la complexité de votre dossier, nous pouvons entièrement gérer celui-ci ou vous conseiller dans sa gestion. Nous pouvons procéder aux réclamations nécessaires et à la contestation des...
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Accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP ...
Maladies professionnelles
Comment déclarer une maladie professionnelle ?
En pratique pour le travailleur
C'est au travailleur ou à ses ayants droits d'effectuer les démarches de déclaration auprès de la CPAM dans un délai de 15 jours après la cessation du travail ou la constatation de la maladie.
Le formulaire de déclaration de maladie professionnelle doit être accompagné d'un...
Date: 2019-02-16 01:53:24
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http://www.inrs.fr
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie professionnelle / caisse regional d'assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie
Ticket modérateur, forfait et franchises (Sécurité ...
L'assurance maladie (sécurité sociale) ne rembourse pas complètement les frais médicaux. Une partie des dépenses reste à votre charge : ticket modérateur, forfait de 24 EUR, participation forfaitaire de 1 EUR, franchises médicales.
Tout replier
Prestations concernées
Le ticket modérateur s'applique à toutes les prestations prises en charge par l'assurance maladie.
Il représente la...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : prise en charge transport assurance maladie / cours sur l assurance maladie / assurance maladie securite sociale / remboursement frais de transport assurance maladie / contrat d assurance sante
Assurances des IDE libéraux | IDEL pratique
2) Les assurances indispensables de l'IDEL:
Le régime complémentaire de santé de l'IDEL (ou la mutuelle) pour pallier aux remboursements de plus en plus régressifs de la Sécurité Sociale; ce type de contrat est à prendre impérativement dans le cadre de la Loi Madelin. (voir notre article sur les avantages fiscaux pour l'IDEL des assurances en loi Madelin ).
La retraite complémentaire peut aussi entrer dans le cadre de la Loi Madelin, mais est-elle suffisante à elle seule pour pallier aux carences du régime...
Site :
https://www.remplacement-ide-liberal.fr
Thèmes liés : assurance accident complementaire laa / la loi sur l'assurance accident / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / assurance complementaire sante retraite
Lettre de convocation du salarié à l'entretien ...
Modèle de lettre
Lettre de convocation du salarié à l'entretien préalable - Rupture conventionnelle du contrat de travail
Quand utiliser cette lettre de convocation a l'entretien préalable à la rupture conventionnelle du contrat de travail ?
La procédure de rupture conventionnelle du contrat de travail débute par la convocation du salarié à un entretien préalable. Vous êtes employeur...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : lettre de rupture de contrat d assurance / rupture contrat d'assurance / rupture contrat d assurance / droit assurance chomage rupture conventionnelle / formulaire demande d'allocation d'assurance chomage
Assurance dommage aux biens des entreprises | Escap Assurances
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