Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance garantie
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Formation de Courtier Gratuite ORIAS - Comment devenir ...
Nous vous donnons accès à tous types de contrats (épargne, assurance vie, défiscalisation, assurances, prévoyances, mutuelles..). Vous pourrez ainsi bénéficier de l'appui des plus grandes compagnies d'assurances ou bancaires. Vous pouvez répondre à toutes les problématiques rencontrées.
Comment le réseau est il rémunéré ?
Le réseau perçoit en moyenne 5% de commission sur les...
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Thèmes liés : contrat assurance vie epargne / contrat type assurance vie / formation du contrat d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / comment devenir courtier d'assurance
Assurance dommage ouvrage pour la construction d'une ...
> Contrats > Assurance > dommage ouvrage
EN BREF
Souscrire une assurance dommage ouvrage est obligatoire sauf pour la construction de maison par un particulier.
Dans le cadre d'un contrat de construction (CCMI constructeur), il est obligatoire de souscrire une assurance dommage ouvrage.
Dans le cadre d'un contrat d'architecte + r??alisation par entreprises s??par??es, il est possible de ne pas...
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AMV Mon Compte - Accès Service Client et Espace Client sur ...
AMV Espace Client
AMV est l'abréviation de l'Assurance Moto Verte est un assureur qui propose différents contrats d'assurances de moto et véhicules 2 roues. Elle commercialise également d'autres solutions dans plusieurs domaines notamment: Auto, Camping car, voiture de collection, scooter, quad, 4*4, etc.
Chaque assuré pourra accéder à son compte client pour régler les cotisations,...
Site :
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Assurance vie Cachemire 2 - succession - contrat assurance ...
Une grande liberté de gestion
3 modes de gestion(1) au choix, à combiner selon vos projets et votre sensibilité au risque.
Les 3 modes de gestion peuvent coexister, au sein d'un même contrat, et vous pouvez à tout moment changer de mode de gestion(1) en conservant votre antériorité fiscale :
« Gestion Horizon » : permet de bénéficier d'une solution clé en main pour préparer...
Date: 2019-02-15 22:15:46
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Thèmes liés : mandat de gestion d un contrat d'assurance vie / frais de gestion contrat d'assurance vie / gestion des contrats d'assurance vie / mode de gestion contrat assurance vie / frais de gestion contrat d'assurance
Indemnisation suite prejudice ht ou ttc / Reglement des ...
4243 message(s) , Inscription le 23/04/2011
Bonjour
La loi ne s'étend pas sur les modalités de règlement de l'indemnité. Elle se contente de préciser que le règlement doit avoir lieu dans le délai convenu, sans le fixer. Cette indication oblige cependant les assureurs à en prévoir expressément un.
Si la réparation des dommages est effectuée par une entreprise assujettie à la TVA,...
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Crédit Agricole du Nord Est - Simulateur Prêt à Consommer Auto
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Assurance vie entière - Direct Prevoyance, l'assurance des ...
Pourquoi choisir entre une épargne et un capital décès à fonds perdus?
Direct Prévoyance vous propose une assurance vie entière.
Les atouts de l'assurance vie entière
Un capital décès sans limite de temps:
- vous restez assuré toute votre vie, quel que soit votre état de santé,
- le versement du capital est garanti quel que soit l'âge auquel survient le décès.
S'agissant des...
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Devis - professionnels | service-public.fr
Avant l'achat d'un produit ou d'une prestation de service, le consommateur doit être informé de ses caractéristiques essentielles, du prix, de la date ou du délai de livraison du produit ou d'exécution du service. Ces informations pré-contractuelles sont souvent intégrées dans un devis. Sa délivrance est obligatoire dans certains cas.
Tout replier
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Obligation
Avant l'achat...
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Thèmes liés : devis gratuit d assurance / demande devis assurance professionnelle / devis assurance professionnelle / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance
assurance plaisance tous types de bateaux -assurance ...
Les Ouest Assurances :
Assurance sur-mesure :
L'assurance de votre bateau devient obligatoire dans la plupart des ports de plaisance en France ou à l'étranger, notamment à cause des dommages corporels ou matériels que vous pourriez causer aux autres. Dès lors, il est important d'avoir au moins la garantie minimum communément appelée « responsabilité civile ». Ouest Assurances...
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Thèmes liés : assurance bateau de plaisance en ligne / assurance bateau plaisance / garantie compagnie d assurance / assurance bateau obligatoire ou pas / assurance bateau obligatoire
Assurance habitation pas cher: devis gratuit et ...
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Comment vous faire trouver et payer votre assurance habitation pas cher ? C'est l'objectif d' assurance-habitation-moins-chere.com. Pour souscrire à une assurance habitation moins cher, suivez nos conseils, utilisez nos outils, faites des simulations ou des devis, ou enfin comparez les offres des assureurs grâce au comparateur.
Souscrire à une assurance habitation pas cher
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Souscripteur, assuré et bénéficiaire de contrat / Droit ...
6453 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Pour le terme bénéficiaire en assurance vie ou assurances de personnes, je suis entièrement d'accord
Les conditions générales des contrats: exemple en responsabilité civile chef de famille il est précisé: personnes bénéficiant de la garantie.
En assurance automobile votre fils bénéfcie de l'assurance-défense recours en général...
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Perte d'emploi : comment faire face aux crédits ...
» Perte d'emploi : comment faire face aux crédits ?
Perte d'emploi : comment faire face aux crédits ?
Le 29/01/2009 à 0h00
Un prêt pour l'achat d'un logement est un investissement important qu'il faut rembourser sur une période parfois très longue. En cas de licenciement, les assureurs proposent l'adhésion à une assurance "perte d'emploi". Quelle est son utilité et ses limites ?
L'achat...
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Nouvelle obligation de la Loi ALUR
Selon l'article 9-1 de la Loi du 10 juillet 1965 crée par la Loi...
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Generali - Komparassurance
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L'assurance Habitation de Generali garantie sur la base de la valeur à neuf de l'ensemble de vos biens mobiliers, uniquement ceux acquis depuis moins de 2 ans.
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1) Formule TIERS : recommandé pour les véhicules anciens ou à faible valeur. Une garantie indispensable pour vous couvrir en cas de responsabilité civile automobile, défense pénale et recours suite à un accident).
2) Formule TIERS ÉTENDUE : éléments de la formule tiers ainsi qu'une garantie en cas...
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Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance auto contrat 2 ans / l'avance sur un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Dégât des eaux, qui paye : locataire ou propriétaire ...
En effet, un locataire, dont la loi prévoit l' obligation de souscrire une assurance habitation garantissant les risques locatifs , est considéré comme responsable d'un dégât des eaux si ce dernier concerne des éléments faisant partie des réparations locatives à sa charge. Tous ces éléments sont listés dans l' annexe du décret n°87-712 de la loi du 23 décembre 1986 . Ainsi, pour ne...
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https://www.les-masure.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d'assurance habitation / liste des compagnie d assurance / compagnie d'assurance france / compagnie d'assurance
L'assurance emprunteur : une couverture optimale dans le ...
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L'assurance emprunteur : une couverture optimale dans le cadre d'un prêt immobilier !
L'acquisition de sa résidence principale est souvent la première étape pour se constituer un patrimoine, et devenir propriétaire passe souvent par un prêt immobilier. Vous vous engagez alors à le rembourser pendant de longues années et plusieurs événements peuvent se produire pendant...
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Assurance habitation : assurer son logement - Direct Assurance
Notre assurance habitation prend également en charge les frais de recherche de fuite, et en cas de gel, les dommages matériels subis par les canalisations, appareils à effet d'eau et installations de chauffage central, à l'intérieur de votre maison ou de votre appartement.
Evénements climatiques
Vos dommages sont indemnisés suite à un événement climatique : grêle, tempête, poids de...
Renonciation à recours et assurance | L'Auxiliaire
Renonciation à recours et assurance
Renonciation à recours et assurance
Propriétaire ou locataire, la signature de votre bail commercial revêt une portée déterminante assimilée communément à ce qu'il est convenu d'appeler « la loi des parties ». Cet acte va être générateur de droits et d'obligations pour chacun des signataires sur une période parfois très longue.
En matière de...
Site :
auxiliaire.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance garantie / fin de contrat d'assurance habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Devis Assurance auto Matmut : Tarif, Avis - 11-euros.com
Présentation de l'assurance auto Matmut
La Matmut signifie : Mutuelle d'assurance des travailleurs mutualistes ; ses origines remontent aux années 1960.
La Matmut elle assure reste un slogan bien ancré dans les esprits. Cette compagnie d'assurance s'efforce de pérenniser ses valeurs mutualistes : Proximité, informations transparence... elle offre à tous la possibilité de faire des...
Date: 2019-02-16 03:52:24
Site :
http://11-euros.com
Assurance de prêt immobilier obligatoire | SCI
Lorsque vous empruntez pour un crédit immobilier, la banque demande une couverture des risques encourus, c'est ce qu'on appelle l' assurance de prêt immobilier . Il faut savoir que l'assurance d'un prêt immobilier n'est pas obligatoire mais l'organisme préteur oblige généralement d'avoir une assurance Décès-Invalidité sans quoi elle refusera de vous prêter de l'argent.
Si vous disposer...
Assurance prêt étudiant Desjardins - Trudel Johnston ...
Nos actions collectives en cours
Hamel c. Fédération des caisses Desjardins du Québec et Desjardins Sécurité Financière, compagnie d'assurance-vie
Assurance prêt étudiant Desjardins
Ce recours collectif vise à dédommager les clients de Desjardins qui ont payé des primes d'assurance sur leur prêt étudiant dans le cadre du programme de prêts et bourses du gouvernement du Québec et à...
Date: 2019-02-16 01:51:34
Site :
http://tjl.quebec
Thèmes liés : assurance pret etudiant / fin d'un contrat d'assurance vie / lettre fin de contrat d'assurance / contrat d'assurance collective sur la vie / fin d'un contrat d'assurance
Gan Santé - Gan.fr
-5% sur la cotisation de chaque assuré, dès le 2ème assuré au contrat.
Pour vos enfants
-20% pour le 2ème enfant(2), gratuité à partir du 3ème enfant(2).
Le conseil de votre Agent
Vous êtes salarié et bénéficiez de la complémentaire santé obligatoire de votre entreprise, mais celle-ci ne répond peut-être pas à vos...
Site :
https://www.gan.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat assurance sante responsable / contrat assurance sante / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance pour entreprise
Assurance scolaire — Wikipédia
Cette assurance ne couvre donc pas les accidents et autres dommages (vols, ...) dont seraient victimes les enfants dans les circonstances telles où aucune faute ne peut être imputable à l'établissement scolaire ou à son personnel.
Activités obligatoires[ modifier | modifier le code ]
Une activité obligatoire est une activité gratuite définie à l'intérieur du programme scolaire , et se...
Date: 2019-02-08 21:54:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Loi Retraite Madelin : Avantages et inconvénients du ...
Contrat retraite Madelin
L'objectif d'un contrat de retraite Madelin, est de pouvoir se constituer une retraite complémentaire qui sera restituée sous forme de rente en parallèle des retraites obligatoires, tout en bénéficiant d'une déduction fiscale des primes versées, c.-à-d. que l'effort d'épargne sera financé en partie par une économie d'impôt.
Il existe trois types de contrat...
Site :
https://www.loimadelin.com
Comparateur Assurance Voyage Internationale - big-city.org
Une assurance voyage pour bénéficier de soins médicaux tout au long de l'année une assurance voyage pour les 4 principales garanties les courtiers en assurance voyage avant de partir en. De votre assurance voyage n'est pas proposée par l' agence de voyage en dehors de votre pays de résidence et dans le monde si vous. Votre assurance voyage prenne en compte les situations d'évacuation...
Site :
https://big-city.org
PEP assurance vie - conseil-patrimonial.com
Maintien des avantages fiscaux du PEP : ancienneté du contrat, garantie sur le capital en cas de vie et en cas de décès, exonération d'impôt et possibilité de sortie en rente défiscalisée.
Cadre fiscal de l'assurance vie : alors que le PEP classique est soumis dans son intégralité aux droits de succession, le PEP assurance vie bénéficie d'une exonération des droits de succession...
Date: 2019-02-16 02:16:47
Site :
http://www.conseil-patrimonial.com
Retraite Madelin - Comparez 2193 contrats d'Assurance vie
Contrats Retraite Madelin
Principes
La loi du 11 février 1994, dite « loi Madelin » a pour objectif de permettre aux Travailleurs Non Salariés Non Agricoles (TNSNA) de bénéficier de compléments de pensions de retraite et de compléments de garanties de prévoyance personnelle constitués par des cotisations déductibles du bénéfice imposable.
L'intérêt fiscal de la Loi Madelin est...
Site :
http://www.cofloma.fr
Décennale et dommage-ouvrage - Droit Sur Terrain
La dommage ouvrage ne couvre pas
Le non achèvement des travaux dans les délais prévus, couvert par d'autres garanties,
Les sinistres survenus durant la période des travaux qui relèvent de l'assurance professionnelle du constructeur comme un incendie.
L'assurance dommage ouvrage et la garantie...
Site :
https://droitsurterrain.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / acheter maison sans assurance dommage ouvrage / assurance decennale et dommage ouvrage / dommage ouvrage ou garantie decennale / vente maison sans assurance dommage ouvrage
Construction : assurances pour des travaux et du gros œuvre
Construction
Votre assurance dommages ouvrage pour votre projet de construction
Assurances Pro gère pour vous vos dossiers d'assurance dommages ouvrage de construction, nous étudions les meilleures offres du marché pour tous vos besoins. L'assurance dommages-ouvrage construction garantit le remboursement et la réparation de sinistres importants pouvant intervenir dans les dix ans après la...
Site :
https://www.assurancespro.fr
Crédit à la consommation : assurance de l'emprunteur ...
Questionnaire médical
Règle générale
L'assureur vous demande de compléter un questionnaire médical pour les contrats couvrant le risque santé. Ce questionnaire doit être rempli en toute bonne foi.
Toute omission ou fausse déclaration peut avoir pour conséquence la déchéance de garanties, voire la nullité du contrat en cas de mauvaise foi.
L'assureur étudie le questionnaire ainsi...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : credit consommation assurance emprunteur / contrat d assurance garantie / credit consommation assurance / contrat d assurance sante / contrat d'assurance conditions generales
Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
Informations générales
désignation du terrain et mention du titre de propriété ;
indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;
justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;
référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.
désignation du...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Assurances Santé et Rapatriement lors d'un voyage aux USA
Pour un voyage aux USA ou au Canada, il faut porter une attention particulière aux conditions de prise en charge des frais médicaux et d'hospitalisation.
Concernant l'assurance Responsabilité civile de votre CB ou de votre Assurance Voyage, cette garantie ne fonctionnera pas dans le cas où vous causez des blessures à un tiers lors d'un accident de voiture. C'est pour cela qu'il faut toujours...
Site :
https://www.roadtrippin.fr
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / contrat d assurance voyage / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance
Allsecur espace client, Assurance auto en ligne, Devis ...
Assurance Voiture Allsecur espace perso
Assurance Voiture Allsecur espace perso
AllSecur est une assurance d'habitation, santé et automobile à l'instar de l'assurance Seneris . Cette assurance appartient au groupe Allemand Allianz. Créée en 2008 en France, cette assurance tend toujours à offrir à ses clients des services de haute qualité avec des prix concurrentiel. En effet, comme...
Date: 2019-02-15 08:39:10
Site :
https://espaceclient.biz
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Vie privée
Besoin d'assurer votre quad simplement et rapidement ? Faites confiance au spécialiste de l'assurance loisirs. Quattro assurances propose une assurance quad pas chère, qui s'adapte à votre quad ou buggy. Assurer un quad ou un buggy ne nécessite pas les mêmes garanties qu'une assurance auto , une assurance moto ou une assurance voiture de collection par exemple. Quattro Assurances propose des formules modulables adaptées à l'utilisation de votre quad ou ssv. Obtenez en ligne votre simulation d'assurance quad ; vous pouvez y souscrire 24h/24 et rouler assuré en quelques minutes. Et si...
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https://www.assurance-quads.fr
Travail précaire — Wikipédia
Description[ modifier | modifier le code ]
En France, le contrat de travail le plus répandu est le contrat à durée indéterminée ( CDI ) ; le recours aux autres types de contrat doit faire l'objet de justifications expliquant leur nécessité [1] .
À cause de leur faible durée, ces contrats à durée déterminée, comme le contrat à durée déterminée ( CDD ) ou l' intérim , n'offrent...
Date: 2019-02-08 21:56:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Jeunes retraités, vous souhaitez déménager et un prêt est nécessaire pour vous offrir le logement souhaité ? Ou vous aimeriez investir à crédit dans l'immobilier locatif ? Rien d'impossible, même si l'assurance emprunteur pourrait vous compliquer la tâche...
« A 65 ans, le réflexe, c'est de se dire qu'on ne pourra jamais emprunter sur 20...
Site :
https://www.cbanque.com
Assurance Garantie Sociale du Chef et dirigeant d ...
DU CONTRAT
Vous ne pouvez pas bénéficier de la garantie ou vous perdez le droit au versement de l'indemnité journalière, si vous êtes :
titulaire ou susceptible de bénéficier d'une pension d'invalidité de 2e ou 3e catégorie
(assimilable à un taux d'invalidité au moins égal à 66 %) au titre d'un régime obligatoire de base de Sécurité Sociale,
titulaire ou en mesure de...
Site :
assurance-chomage-dirigeant.fr
Thèmes liés : regime d'assurance emploi / regime d assurance emploi / taux d'assurance emploi / taux d assurance emploi / le regime d'assurance chomage
Assurance responsabilité civile du maître d'ouvrage - NB ...
Assurance responsabilité civile du maître d'ouvrage (RCMO)
Qu'est-ce que l'assurance responsabilité civile du maître d'ouvrage ?
L'assurance responsabilité civile du maître d'ouvrage (RCMO) permet de garantir les conséquences pécuniaires d'une mise en cause de la responsabilité civile du maître d'ouvrage.
Qui doit souscrire l'assurance responsabilité civile du maître d'ouvrage...
Site :
https://www.nbconseil-assurance.com
Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle
LeLynx.fr, regard aiguisé sur les meilleurs contrats d ...
LeLynx.fr, regard aiguisé sur les meilleurs contrats d'assurance
Communiqué élaboré par Scribeo -
Le consommateur d'aujourd'hui est d'abord et avant tout un consommateur éclairé. Il lit, il s'informe, il sélectionne avant de choisir un produit ou un service. Dans ce contexte, les sites de comparaisons de prix fleurissent dans tous les domaines : voyages, vols, électroménagers...
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https://partenaires.lepoint.fr
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