Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance responsabilite civile
→ 581 articles
Voir également 24 Vidéos pour ce thème
Assurance Moto | Prix et Simulation En Ligne en 1 Minute ...
Quelles sont les prochaines étapes et quand pourrai-je avoir ma carte verte ?
Si votre moto est neuve :
Vous nous communiquez une copie de votre demande d'immatriculation complétée et signée, de votre permis de conduire et de votre carte d'identité.
Nous faisons alors la demande d'immatriculation pour vous et créons votre contrat d'assurance auprès de la compagnie.
Vous recevez ensuite...
Site :
https://seraphin.be
Assurance auto-moto Bourges, Saint ... - allianz-thuau.fr
Un numéro de téléphone valide est obligatoire
E-mail *
Une adresse e-mail valide est obligatoire
En soumettant ce formulaire, j'accepte que les informations saisies soient exploitées dans le cadre strict de ma demande. *
Case à cocher obligatoire
* Ces champs sont obligatoires
ALLIANZ ASSURANCES - THUAU CEDRIC s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à...
Site :
https://www.allianz-thuau.fr
Assurance Constructeur Maisons Individuelles (PACK CMI)
Assurance Constructeur Maisons Individuelles (PACK CMI)
Assurance Constructeur Maisons Individuelles (PACK CMI)
Assurance obligatoire
Ce contrat combine une garantie décennale et DO, une garantie de livraison à prix et délais convenus et une garantie de bon fonctionnement et remboursement d'acompte.
La garantie décennale
Pendant une durée de 10 ans à partir de la réception de la...
Site :
https://decennale-rcpro.fr
Assurance professionnels de santé - matmut.fr
Matmut Caducée 1 solution d'assurance avec 2 formules complémentaires pour :
assurer votre responsabilité civile médicale,
garantir votre cabinet médical, y compris si vous y exercez à plusieurs.
Pour une protection globale de votre activité, la souscription des deux formules est recommandée.
Un contrat adapté à de nombreuses professions médicales et paramédicales : infirmière...
Site :
matmut.fr
BORDEAUX COURTAGE ASSURANCES : expert en assurance à Bordeaux
BORDEAUX COURTAGE ASSURANCES.
Nos conseillers experts vous accueillent et vous proposent un contrat d'assurance à BORDEAUX qui répond à vos besoins.
Votre courtier vous propose les meilleures garanties en matière d'assurances Auto, assurances Moto, Professionnel, Santé, Animaux et Loyers impayés.
BORDEAUX COURTAGE ASSURANCES propose une offre dédiée à chaque profil.
Pourquoi faire appel...
Site :
https://reseau.sollyazar.com
assurance plaisance tous types de bateaux -assurance ...
Les Ouest Assurances :
Assurance sur-mesure :
L'assurance de votre bateau devient obligatoire dans la plupart des ports de plaisance en France ou à l'étranger, notamment à cause des dommages corporels ou matériels que vous pourriez causer aux autres. Dès lors, il est important d'avoir au moins la garantie minimum communément appelée « responsabilité civile ». Ouest Assurances...
Site :
https://www.ouest-assurances-plaisance.fr
Thèmes liés : assurance bateau de plaisance en ligne / assurance bateau plaisance / garantie compagnie d assurance / assurance bateau obligatoire ou pas / assurance bateau obligatoire
La lettre type pour résilier une assurance habitation en ...
Objet : demande de résiliation d'assurance habitation n° [Votre référence]
***Dans le cas d'une résiliation à la date d'échéance***
Madame, Monsieur,
J'ai souscrit chez vous en date du ../../.. le contrat d'assurance habitation n° [votre référence]. Conformément aux dispositions légales de l'art. L113-12 du Code des Assurances, je souhaite mettre un terme à cet assurance à la date...
Site :
http://assurances-habitation.org
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / resiliation contrat d'assurance professionnelle / lettre resiliation contrat assurance habitation
Assurance automobile en France — Wikipédia
. Ceci facilite le contrôle du respect de l'obligation d'assurance et rend plus efficaces les sanctions.
Le
25 juin 1990
, la loi impose que la garantie incendie des contrats d'assurance automobile couvre aussi les dommages causés par les tempêtes, ouragans ou cyclones [26] .
En 2018, les fichiers d'assurances privées et de plaques d'immatriculation vont être croisés pour permettre aux...
Date: 2019-02-08 22:04:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quelle assurance habitation souscrire en copropriété ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Quelle assurance habitation souscrire en copropriété ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.
Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance collective de dommages / contrat d assurance d habitation / contrat assurance responsabilite civile
Assurances Jean Baptiste Barthélemy - Barthélemy Assurances
Collaboratrice
Vos questions, nos réponses.
Bonjour, mon fils part en colonie de vacances à l'étranger, est-ce que je suis bien assuré ?
Dans votre contrat d'assurance habitation, vous avez une assurance Responsabilité civile qui couvre tous les membres de la famille lorsqu'ils causent des dommages à d'autres quelques soient le pays. Donc pas de soucis. Cette assurance vous sert également...
Site :
http://www.barthelemy-assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d'assurance pour entreprise / assurance chef d'entreprise
assurance moto verte > moto verte assurance > devis ...
Comment résilier votre assurance auto.
Accès direct aux modèles de lettre de résiliation: AG2R La Mondiale Allianz AGF Allsecur Amaguiz AMV Assurance APRIL Assurances Assor ASSU 2000 Assur People AVIVA Covéa Risks Direct Assurance Euro-Assurance Eurofil Fortuneo Symphonis Gan Generali GMF Groupama Identicar L'Equité' La Banque Postale La Médicale MAAF MACIF MACSF MAIF Matmut MMA Mutuelle...
Site :
http://kenny-festival.fr
Carte d'agent immobilier - professionnels | service-public.fr
Pour ouvrir une agence immobilière et réaliser des transactions en tant qu'intermédiaire, il est obligatoire de détenir une carte professionnelle d'agent immobilier. Le numéro et le lieu de délivrance de la carte doivent figurer sur tous les documents professionnels, contrats et correspondances. La carte est délivrée par la chambre de commerce et d'industrie (CCI) territoriale.
Tout...
Assurance scolaire et extra scolaire - GMF
Assurance scolaire et extra scolaire
Assurance scolaire et extra scolaire
Le 15/02/2018
Votre enfant a repris le chemin de l'école et va bientôt recommencer ses activités de loisirs.... Faites le point sur vos contrats d'assurances et vérifiez que votre enfant est bien couvert. GMF vous explique tout sur l'assurance scolaire et extra-scolaire !
A quoi sert L'assurance scolaire ET...
Site :
https://www.gmf.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire et famille / contrat d'assurance habitation gmf / assurance scolaire
La franchise en assurance auto : comment ça marche
JeChange - Le 16 mars 2015 à 15h34
Bonjour,
Merci pour ces compléments de réponse.
En l'espèce, votre responsabilité civile vie privée n'est pas susceptible d'intervenir, ce sinistre étant assimilable à un propre dommage. Votre contrat d'assurance auto tous risques, en vertu de la garantie dommages, pourrait intervenir et prendre en charge les frais engendrés par ce sinistre,...
Site :
https://www.jechange.fr
Caution Loyer - COMPARATEUR
Comparer ici les primes
Garantie de loyer sans dépôt bancaire - comment ca marche?
Les formules de garantie de loyer destinées à faciliter les démarches des locataires d'appartements ou de maisons se sont développées en Suisse comme une véritable alternative au compte bancaire bloqué et connaissent maintenant une demande croissante. En effet, une caution de loyer présente de nombreux...
Site :
https://www.cautionloyersuisse.ch
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
En vigueur : 01-01-2005>
En vigueur : 01-01-2005>
En l'absence d'assurance, ils couvrent eux-mêmes conformément à la présente loi la responsabilité civile à laquelle le véhicule automoteur peut donner lieu, les exclusions et limitations prévues aux articles 3 et 4 étant applicables si le Roi n'en dispose autrement.
Lorsqu'ils ne sont pas obligés de réparer le dommage, en raison...
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile ("IRSA" ou "IDA"), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention (6...
Date: 2019-02-16 02:52:47
Site :
https://www.inc-conso.fr
Comparer les tarifs d’assurance automobile au Québec ...
Nouvelle-Écosse -- 957 $ par année
Québec -- 590 $ par année
En comparant régulièrement les tarifs, il est toujours possible de payer son assurance auto moins cher. Il est recommander de magasiner les assurances au moins une fois par année avant de renouveler, mais il est également avantageux de les comparer si l'on se marie, divorce, déménage, achète une nouvelle voiture, ajoute un...
Site :
https://www.kanetix.ca
Droit Maritime - Droit de la mer - Cours de droit
Section II : La solidarité économique
Lorsqu'une expédition a subi un dommage, le règlement de ces difficultés n'est pas soumis aux mêmes règles qu'à terre. L'idée de faute ou de causalité n'ont pas le même rôle en droit maritime. Pourquoi : le fait de subir des difficultés en mer peut conduire à des réactions particulières : on peut sacrifier volontairement une partie de la...
RC Assurances
de la RC et des assurances
Responsabilité civile
Le droit de la responsabilité civile comprend l'ensemble des règles qui permettent à une personne de faire réparer par une tierce personne le préjudice subi.
En savoir plus
Assurance sociales
Les assurances sociales représentent la protection offerte par l'Etat à tout ou partie des personnes résidant sur son territoire contre certains risques de...
Site :
http://rcassurances.ch
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / contrat assurance responsabilite
Quelles assurances pour les artisans du bâtiment
Quelles assurances pour les artisans du bâtiment ? C'est la question que nous entendons souvent dans notre métier. Notre activité nous amène à côtoyer quotidiennement des artisans du bâtiment et permet de nous informer de leurs problématiques. Une des problématiques récurrentes concerne les assurances obligatoires et les réglementations en vigueur dans ce domaine.
Chez...
Site :
http://www.labonnebrique.fr
Assurance habitation pas chère - Assurance Martinique
Assurance habitation pas chère
Assurance habitation pas chère
Trouver la meilleur assurance habitation pas chère avec Assurance Martinique c'est simple rapide et en quelques clics.
Assurance habitation pas chère
Une assurance habitation pas chère pour protégez vos biens et votre famille.
L'assurance habitation permet de protéger votre logement en cas de sinistre, où que vous viviez et...
Site :
https://assurance-martinique.fr
Thèmes liés : assurance habitation pas cher / comparateur assurance maison pas cher / assurance maison pas chere / meilleure assurance habitation / assurance pas cher
SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES - III/VII
Cette clause était opposable à la victime : Cass. Civ. I, 3 Mars 1981, 79-15297 RGAT 1981, p.541
2 - Inopposabilité à la victime
Par deux arrêts des 22 et 23 Janvier 1985, la Cour de Cassation a décidé que la clause par laquelle la garantie n'était acquise que si la réclamation est présentée avant la résiliation de la police devait être analysée comme une clause de "déchéance", et...
Date: 2017-12-14 16:41:58
Site :
http://www.jurilis.fr
Thèmes liés : prise d'effet du contrat d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance garantie / effets de la resiliation du contrat d'assurance / les effets de la nullite du contrat d'assurance
Assurance temporaire pour moto et side-car par l'amicale
Obligation d'assurance - Attention aux pièges
Selon l'article L211-1 et suivant du Code des Assurances, tout véhicule terrestre à moteur doit être assuré qu'il soit dans la circulation ou immobilisé dans un garage. En effet, même un véhicule à l'arrêt peut provoquer des dommages, comme un incendie.
A plus forte raison, pour un déplacement, même ponctuel et de courte durée, une...
Site :
https://amicale-sidecariste.fr
Assurance maison en construction : le fonctionnement
Vous êtes ici : Les-masure.fr » Assurance habitation : garanties et contrat » Le guide de l'assurance habitation » Assurer une maison en construction
Assurer une maison en construction
Après avoir pris la décision de faire construire une future résidence, il est important de prendre connaissance des risques subsistant. Dans un premier temps, avant de commencer les travaux, le futur...
Site :
https://www.les-masure.fr
Assurance habitation d'une location meublée - Les-masure.fr
Vous êtes ici : Les-masure.fr » Assurance habitation : garanties et contrat » Le guide de l'assurance habitation » Assurance habitation d'une location meublée
Assurance habitation d'une location meublée
Au même titre que pour les logements de fonction et les locations saisonnières , les locations meublées ne sont pas régies par l'obligation légale d'une souscription d'un contrat...
Site :
https://www.les-masure.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / compagnie d'assurance habitation / annulation d'une assurance habitation
Responsabilité et assurance décennale - groupe-sma.fr
Responsabilité et assurance obligatoire
La responsabilité, un principe séculaire
Les constructeurs ont toujours été considérés comme responsables de leurs ouvrages. Le premier texte à en faire état est le Code d'Hammourabi, dès 2100 avant Jésus-Christ : il prévoyait la mort de l'architecte en cas d'effondrement. Plus clément, le droit romain inaugura l'idée d'une obligation à...
Site :
http://www.groupe-sma.fr
Matmut — Wikipédia
1,507 Mrd EUR de fonds propres
Répartition des 6 600 000 contrats d'assurance et épargne dans la structure du portefeuille :
Assurance auto avec 2 474 060 contrats
Assurance habitation avec 2191297 contrats
Assurance accidents corporels avec 1129970 contrats
Multirisques professionnelles avec 148434 contrats
Assurance vie épargne et prévoyance avec 119552 contrats
Complémentaire santé...
Date: 2019-02-08 21:58:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Accident du travail - Définition - Dictionnaire juridique
Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles
ACCIDENT DU TRAVAIL DEFINITION
Définition de Accident du travail
en partenariat avec
Baumann Avocats Droit informatique
L'accident du travail est un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié d'une entreprise qui lui cause un dommage corporel. Sous réserve que soient établies ou...
Assurance transport de personnes à titre onéreux ...
Assurance transport de personnes à titre onéreux
Assurance transport de personnes à titre onéreux : Assurance VTC
Assurance transport de personnes à titre onéreux
Notre cabinet de courtage en assurance est spécialisé dans les assurances transport de personnes à titres onéreux des chauffeurs VTC, nous vous conseillons lors de la souscription de votre contrat assurance auto VTC et...
Site :
https://www.assurances-dn.fr
Thèmes liés : assurance auto professionnelle transport de personnes / assurance transport de personne / contrat d'assurance transport / contrat d assurance transport / contrat assurance transport
Assurances immeuble : FAQ - assurance-copropriete.fr
- la responsabilité civile du fait de l'immeuble,
- les recours,
- les bris de glace.
Il faut répertorier ce qui est exclu, au chapitre des exclusions de garantie ; si vous jugez que pour votre copropriété les cas énoncés par ces dernières constituent des risques importants, voyez si l'intercalaire que l'on pourra vous proposer garantit ces exclusions.
Le plafond de garantie est limité à...
Site :
http://www.assurance-copropriete.fr
Assurance dommages-ouvrage - Capital.fr
10/01/2019 à 11h44
Assurance dommages-ouvrage
L'assurance dommages-ouvrage permet de préfinancer la réparation des dommages relevant de la garantie décennale des constructeurs, sans attendre qu'intervienne une décision de justice. Toute personne qui fait réaliser des travaux de construction doit souscrire une assurance construction dommages-ouvrage auprès de la compagnie d'assurance de...
Site :
capital.fr
devis gratuit en ligne > devis > assurance devis gratuit
Assurance auto GMF: devis gratuit en ligne.
Assurance Auto Moto. Assurance 2 roues. Assurance véhicule de fonction ou de service. Faire un devis auto. Habitation Assurance Prêt immobilier. Assurance Habitation étudiants. Assurance Habitation jeunes militaires. Assurance Prêt immobilier. Assurance Prêt immobilier Prêtiléa. Faire un devis. Devis assurance Habitation.
Devis Assurance Auto:...
Site :
http://www.devis-travaux-gratuits-en-ligne.com
Assurance habitation : ce qu’il faut savoir sur l ...
Tweeter sur twitter
Bon nombre d' EIC et d'expatriés louent un logement au Canada et se posent la question de l'assurance habitation. Souscrire ? Ne pas souscrire ?
Je vous propose aujourd'hui l'essentiel de ce qu'il faut connaître sur le sujet pour vous aider à prendre votre décision.
L'assurance logement au Canada
Contrairement à la France, l'assurance habitation n'est pas obligatoire...
Décennale Auto Entrepreneur - La garantie responsabilité ...
Déjà plus de 109 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
La responsabilité civile décennale auto entrepreneur et micro entrepreneur, l'assurance garantie pour le batiment
Le régime auto entrepreneur et micro entrepreneur facilite la création d'une entreprise, vous pouvez donc vous lancer dans un métier...
Site :
http://www.myae.fr
Assurance Protection Juridique : contrat protection ...
Nous avons enfin créé une assurance qui vous protège votre sac et vous !
AvoCotés est une marque d'ADLP Assurances. Les informations que vous nous communiquez sont traitées par ADLP Assurances, responsable de traitement et titulaire de la marque AvoCotés, principalement aux fins de traitement de votre demande, d'études marketing et statistiques dans le but de vous fournir les offres les...
Site :
https://www.avocotes.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / fin d'un contrat d'assurance / fin de contrat d assurance / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance pour entreprise
FAQ - Assurance Carte La Banque Postale
- par télécopie : +33 (0)1 41 85 81 34
Pour les autres cartes avec l'Option Crédit, vous pouvez déclarer un sinistre :
- par courrier, à l'adresse suivante :
CWI - Prolongation Garantie Constructeur LBP
CS 20530
13593 Aix en Provence cedex 3
(1) Coût de connexion selon le fournisseur d'accès
Quelle est la durée de couverture en assurance ?
Quelle est la durée de couverture en assurance...
Site :
https://www.labanquepostale-assurancescartes.fr
La convention CRAC | Garantie-decennale.com
Garantie-decennale.com > Guide pratique > La convention CRAC expliquée
Qu'est ce que la convention CRAC ?
La gestion des sinistres dans le domaine de la construction évolue, comme en témoigne l'introduction d'une convention appelé CRAC dans le but d'améliorer le fonctionnement du dispositif d'indemnisation.
En quoi consiste la convention CRAC ?
La Convention de Règlement de l'Assurance...
Locataire maison : comparatif des prix en assurance ...
Infos
* Exemples de primes calculées le lundi 4 février 2019 à 06:59 sous réserve d'erreurs pour un locataire d'une maison de 4 façades (villa) située à 1420 Braine-l'Alleud. Notre maison se compose d'office des pièces suivantes : 3 ou 4 chambres, 1 living (salon /salle à manger), 1 cuisine, 1 salle de bain, 1 bureau, 1 cave, 1 emplacement pour...
Assurance auto Fonctionnaire - Minute-Auto.fr
Un fonctionnaire est un conducteur comme les autres. Il se doit donc de souscrire une assurance auto. Pour autant, son statut lui permet d'opter pour des contrats spécifiques en lien avec sa profession. Zoom sur les conditions et les avantages d'une assurance auto pour fonctionnaire.
Des compagnies font de la fonction publique leur activité principale
Les salariés du public représentent une...
Date: 2019-02-16 02:16:56
Site :
http://minute-auto.fr
L’assurance scolaire - Apel
L'assurance scolaire
L'assurance scolaire
L'assurance scolaire est-elle obligatoire ? A quoi sert-elle ? En partenariat avec la Mutuelle Saint Christophe , voici les réponses aux questions que vous vous posez le plus fréquemment au sujet des assurances scolaires.
L'assurance scolaire est-elle obligatoire ?
L'assurance est nécessaire pour toutes les activités extrascolaires et périscolaires....
Site :
https://www.apel.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / assurance etablissement scolaire / assurance scolaire et famille / assurance scolaire / assurance accident obligatoire laa
Assurance scolaire Maternelle, Primaire, Collège, Lycée ...
Avec l'Assurance Scolaire Matmut, votre enfant bénéficie en maternelle, primaire, collège, lycée, d'une couverture étendue s'il cause des dommages accidentels, s'il est physiquement victime d'un accident mais également selon la formule choisie, pour certains dommages matériels à ses biens. Il bénéficie ainsi d'une protection dans l'établissement scolaire comme sur le trajet pour s'y...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / contrat d'assurance habitation en ligne / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile
Devis assurance décennale pour entreprise du batiment
Il vous rappellera qu'il est très important de faire mention de votre assurance décennale dans vos devis et factures d'entreprise et d'artisan, et de souscrire cette assurance avant l'ouverture du chantier et le début des travaux, sinon elle ne sera pas valable. Vous aurez à présenter une attestation de votre assurance avant de commencer les travaux.
En cas de non-respect de l'obligation de la garantie décennale,...
Site :
assurance-btp.net
Lettre de déclaration de sinistre après chantier pour un ...
L'assurance responsabilité civile de l'entreprise
MOTS CLÉS DE CE DOCUMENT
Modèles de lettres > Assurance > Assurance de l'entreprise > Exemple de lettre type : Lettre de déclaration de sinistre après chantier pour un client dans le cadre de l'assurance responsabilité du constructeur
Modèle de lettre
Lettre de déclaration de sinistre après chantier pour un client dans le cadre de...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : exemple lettre assurance dommage ouvrage / declaration sinistre assurance decennale / dommage ouvrage code assurance / assurance dommage ouvrage constructeur / maison de l assurance
Assurance vie : Comment toucher les capitaux au décès de l ...
Assurance vie Les sorties Bénéficiaire d'une assurance vie : quelles démarches pour récupérer le capital après le décès ?
Assurance-vie : comment toucher le capital après le décès de l'assuré ?
Vous savez ou pensez être bénéficiaire d'un contrat d' assurance vie . Le décès de l'assuré entraîne le dénouement systématique du contrat (comme c'est le cas pour l' assurance décès...
Site :
https://www.cieleden.com
Assistance et assurance annulation Ecoles - fidesassurances.fr
Vous organisez un voyages scolaire pour vos élèves ou une sortie en groupe, en France ou à l'étranger.
Même avec une organisation particulièrement fine et rodée, vous n'êtes pas l'abri d'un désistement de dernière minute ou d'un problème pendant le déroulement du séjour.
Que se passerait-il en cas d'accident grave du groupe ? Comment organiser le rapatriement d'une ou plusieurs...
Assurance professionnelle services à la personne | Hiscox
* Tarif indicatif. Offre soumise à conditions
Pourquoi prendre une assurance professionnelle quand on travaille dans les services à la personne ?
Vous êtes assitante maternelle, femme de ménage ou encore concierge ?
Le fait de commettre une simple erreur dans la réalisation de votre prestation peut exposer votre entreprise à des conséquences sévères, tant en terme de réputation qu'au...
Site :
https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance civile professionnelle
Assurance décennale panneaux photovoltaïques | Garantie ...
Cette assurance, rendue obligatoire par la Loi Spinetta du 4 janvier 1978 pour tous les professionnels du bâtiment, concerne les vices et dommages pouvant affecter la solidité d'un ouvrage et de ses équipements indissociables. Des dommages pouvant affecter l'étanchéité des bâtiments et les rendant impropres à leur utilisation.
Les installateurs de panneaux photovoltaïques
Les...
Devis assurance bateau de plaisance en ligne ...
Un devis en assurance bateau en ligne est un outil gratuit permettant de simuler un contrat d'assurance nautique dans le but de garantir un bateau de plaisance ou un navire de commerce.
Le devis représente un document écrit sur lequel une personne morale ou une personne physique - appelée fournisseur ou prestataire de services - s'engage sur la fourniture d'un bien ou d'un service à un prix donné et à des conditions données, en s'engageant à ne pas en modifier les termes tant que l'acquéreur n'a pas fait un renoncement dans sa décision d'achat.
Plus : Le...
Date: 2019-02-16 01:23:42
Site :
https://www.rachatducredit.com
Thèmes liés : souscription contrat d'assurance en ligne / devis d'assurance en ligne gratuit / contrat d assurance garantie / assurance bateau devis en ligne / contrat d assurance responsabilite civile
GMF Devis Moto, à savoir avant de demander un devis en ligne
GMF Devis Moto, à savoir avant de demander un devis en ligne
Mise à jour le : 29/06/2014
La GMF peut assurer les motards. Son assurance, dénommé Motolis, est un contrat établi sur mesure pour protéger les conducteurs de deux roues. Avant de demander un devis en ligne ou par téléphone, passons en revue cette offre d'assurance.
Quelles sont les garanties de l'assurance moto de la GMF...
Date: 2017-01-14 13:18:49
Site :
http://www.devis-assurance-moto.info