Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance garantie
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Assurance dommages ouvrage pas cher - bioam.fr
Home Assurance dommages ouvrage pas cher
Assurance dommages ouvrage pas cher
L'assurance dommages-ouvrage permet d'obtenir une garantie des remboursements ou de la réalisation des éventuelles réparations des vices importants qui pourront intervenir durant les 10 ans après un acte de construction ou de rénovation d'une maison. Cette mesure vise la réparation à temps des travaux sans...
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https://www.bioam.fr
Assurance vie credit agricole taux 2018 - Assurance vie ...
Assurance vie credit agricole taux 2018
Comparez gratuitement les différentes offres d'assurance vie du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
Nous avons rappelé pour mémoire les taux 2018, 2018 et 2018.
net Palmarès assurance-vie 2018 des fonds euros Ce tableau sera complété à mesure de la publication des rendements 2018.
MON OBJECTIF : INVESTIR DANS L'IMMOBILIER A un...
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http://www.assurance-vie-2016.fr
Qu'est-ce qu'un dommage accidentel et non-accidentel ...
Qu'est-ce qu'un dommage accidentel ? La définition de dommage non-accidentel ? Quel est le prix moyen des formes d'assurances les plus répandues ? Des exemples ?
Un dommage accidentel est une garantie contractuelle d'un assureur permettant de protéger financièrement le véhicule ou autres objets de l'assuré souscripteur en cas de survenance des risques suivants :
Les dommages subis...
Date: 2019-02-15 10:28:22
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https://www.rachatducredit.com
La responsabilité civile chef d’entreprise – M. ASSURANCES
La responsabilité civile chef d'entreprise
L'assurance Responsabilité Civile Chef d'Entreprise est l'un des produits d'assurance qui couvre l'assuré.
Dernière mise à jour Juin 27, 2018
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Utilisé contre les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés aux tiers du fait de l'exercice de votre activité professionnelle, la responsabilité civile chef d'entreprise...
Site :
https://m-assurances.info
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / contrat assurance responsabilite civile
Le Bureau National des Résiliés à votre service
Le Bureau National des Résiliés, c'est...
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Dernières actualités
Dernières actualités
L'assureur auto peut-il résilier un contrat après un sinistre causé par un conducteur occasionnel ?
Lorsqu'un conducteur occasionnel prend le volant de votre voiture, c'est vous qui en...
Site :
http://www.bnrassurances.fr
Assurance Chef d'Entreprise | APRIL - Pro
Assurance Chef d'Entreprise
Assurance Chef d'Entreprise
Vous êtes chef d'entreprise et vous avez besoin de contrats d'assurance pour protéger votre santé, votre famille, votre patrimoine et votre entreprise ?
Découvrez la gamme Assurance Chef d'Entreprise d'APRIL pour protéger vos proches et votre activité :
Santé TNS, une complémentaire santé qui prend en charge les soins les plus coûteux, conçue...
Date: 2019-02-16 00:58:55
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https://pro.april.fr
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance deces dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise
Faut-il souscrire une assurance scolaire - latribune.fr
| 797 mots
Copyright Reuters (Crédits : (c) Copyright Thomson Reuters 2011. Check for restrictions at: http://about.reuters.com/fulllegal.asp)
A la rentrée, écoles et assureurs incitent à la souscription d'assurance scolaire. Pourtant, elle est facultative. Et de nombreux contrats d'assurance habitation l'intègrent sans surcoût.
Dès les premiers jours de classe, les enfants ne...
Date: 2012-08-20 09:35:35
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Assurance Habitation : Comparateur et Devis - LeLynx.fr
Faire de nouveaux devis
L'assurance habitation est-elle obligatoire ?
Etudiant , actif, retraité... ce n'est pas votre profil, mais la nature de votre logement qui définit l'obligation d'assurance. La souscription à un contrat multirisque habitation est ainsi obligatoire pour les locataires d'un logement meublé ou non-meublé, tandis que les propriétaires ont le choix de souscrire ou non ce...
Date: 2019-02-15 09:30:46
Site :
https://www.lelynx.fr
Assurance garantie décennale - Wunnen Luxembourg
Assurez-vous qu'il est assuré
Assurance garantie décennale
Lorsqu'on entreprend une nouvelle construction ou une rénovation importante, il est vital de choisir des partenaires de confiance, qui ont le savoir-faire, l'expérience et la fiabilité. Cependant, par les temps qui courent, aucune entreprise ou corps de métier n'est à l'abri des aléas économiques, et, par conséquent, il convient...
Site :
http://www.wunnen-mag.lu
Assurance avec capital garanti | Différence assurance vie ...
Différence assurance vie et décès - Capital garanti
Assurer, c'est garantir par un contrat contre un risque (par exemple un décès).
Le risque est encouru ("porté") par l'assuré (la "tête") et s'il se réalise, une garantie est versée au(x) bénéficiaire(s).
La garantie se matérialise généralement par une somme d'argent (un capital) et est versée par un assureur (le "promettant").
Le...
Site :
http://www.la-boite-a-finances.com
Assurance voiture - Assurance voiture pas chère Guadeloupe
Assurance voiture
Aujourd'hui, l'utilisation d'un comparateur en ligne est devenue quasiment indispensable pour trouver une assurance voiture.
Tout ce que vous avez à faire, c'est rentrer les informations de votre véhicule, remplir un formulaire sur vos antécédents de conducteur et mentionner les garanties aux quelles vous souhaitez souscrire.
Le comparateur s'occupera pour vous de...
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L'assurance-vie luxembourgeoise est une enveloppe de placement jouissant d'une grande souplesse. Le choix des supports de placement est presque illimité. Le rendement dépend donc de la performance des différents fonds que vous choisissez.
Historique de rendement...
Site :
http://www.assurancevieluxembourg.com
Conclusion d'un contrat d'assurance habitation | service ...
Le contrat d'assurance vous permet d'être indemnisé par votre compagnie d'assurance en cas de sinistre dans votre logement. La souscription d'un contrat d'assurance habitation est obligatoire pour les locataires.
Tout replier
Qui doit prendre une assurance habitation ?
Le locataire doit obligatoirement assurer le logement, au moins avec une garantie minimale .
En revanche, le propriétaire...
Assurance de prêt immobilier obligatoire | SCI
Lorsque vous empruntez pour un crédit immobilier, la banque demande une couverture des risques encourus, c'est ce qu'on appelle l' assurance de prêt immobilier . Il faut savoir que l'assurance d'un prêt immobilier n'est pas obligatoire mais l'organisme préteur oblige généralement d'avoir une assurance Décès-Invalidité sans quoi elle refusera de vous prêter de l'argent.
Si vous disposer...
Comparateur d’assurance de prêt immobilier ...
* Taux fixes hors assurance négociés avec un ou plusieurs partenaires, en fonction de votre profil
Comparateur assurance de prêt immobilier
Ce comparateur d'assurance de prêt immobilier vous aide à bien sélectionner votre assurance emprunteur. Il confronte plus de 20 offres de compagnies d'assurances et vous permet d'obtenir en ligne et gratuitement le meilleur...
Assurance du transport principal - Logistique conseil
B- Les types de polices d'assurances du transport principal
La police d'assurance est un acte remis au souscripteur par la société d'assurances et qui établit les conditions du contrat d'assurance. C'est la preuve matérielle du contrat passé entre l'assureur et l'assuré. La police d'assurance matérialise donc l'accord des deux parties, l'assureur et l'assuré, signataires du...
Site :
http://logistiqueconseil.org
Comment modifier un contrat d’assurance auto ? - LeLynx.fr
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Qu'est-ce qu'un contrat d'assurance auto ?
Un contrat d'assurance auto (également appelé « police d'assurance ») est le document officiel qui matérialise l'accord passé entre le souscripteur et la compagnie d'assurance. Il contient différentes clauses détaillant les conditions générales et les conditions particulières inhérentes à la...
Date: 2019-02-15 14:25:10
Site :
https://www.lelynx.fr
Assurance vie comparatif performance 2018 - Assurance vie ...
Assurance vie comparatif performance 2018
Comparez gratuitement les différentes offres d'assurance vie du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
Une performance certes inférieure de 0,2 point à celle enregistrée en 2018 mais qui, nette de prélèvements sociaux.
AMPLI-GRAIN 9 3,20% APICIL Assurances FRONTIÈRE EFFICIENTE 2,90% APICIL Assurances PERFORMANCE ABSOLUE VIE...
Les assurances scolaires - Ministère de l'Éducation ...
La souscription d'une assurance scolaire pour les activités scolaires et facultatives est un gage de sécurité, pour les élèves et leurs parents.
Que garantit l'assurance scolaire ?
L'assurance scolaire souscrite doit garantir les dommages :
que l'élève pourrait causer à des tiers (garantie de responsabilité civile)
qu'il pourrait subir (garantie individuelle accidents corporels)
Les titulaires d'une police d'assurance multirisques familiale doivent vérifier attentivement la nature des risques couverts par ce contrat....
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : assurance scolaire / contrat d assurance garantie / contrat d assurance accident / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance voyage
Justice : une action de groupe lancée contre Axa et Agipi ...
La CLCV lance une action de groupe contre Axa et Agipi pour une garantie de taux d'intérêt non respectée. L'association et l'assureur ont déjà été condamnés en 2013 pour un cas individuel, mais il s'agit cette fois-ci de demander réparation pour un ensemble d'assurés. Le montant du préjudice pourrait atteindre 500M d'euros.
Il fallait une première et elle est en cours. Après l'échec...
Site :
https://www.newsassurancespro.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / contrat d assurance non vie / rendement contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
comparateur assurance moto : scooter - quad - 50 cc - 125 cc
Panda assurances est le comparateur assurance moto ancienne qui vous offre le meilleur devis d'assurance moto ancienne pas cher qui s'adapte à votre situation, jeune ou senior, obtenez le meilleur comparatif de l'assurance moto pas cher gratuitement.
Assurance moto jeune conducteur
Vous êtes un jeune conducteur ayant moins de 25 ans ou un jeune permis moins de deux ans ?
Panda assurances est le...
Devis assurance auto - Crédit Mutuel
Particuliers Vous assurer Nos conseils Assurer votre véhicule
Assurer votre véhicule
Pour circuler en France, une assurance de responsabilité civile est obligatoire pour couvrir les victimes d'accident. Nos contrats d'assurance offrent des garanties supplémentaires pour vous et votre véhicule.
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Site :
https://rqt-www.creditmutuel.fr
Utiliser l’assurance vie en garantie d’un prêt : mode d ...
Assurance vie : désigner son conjoint bénéficiaire de son contrat a-t-il du sens ?
Si vous rencontrez des réticences de la part de votre établissement financier pour vous proposer cette assurance ou si sa proposition ne vous convient pas, vous avez une alternative : utiliser votre contrat d'assurance-vie pour apporter une garantie au préteur.
Lorsque vous sollicitez un prêt, votre banque...
Site :
https://www.lerevenu.com
Simulation Assurance Auto : Devis Gratuits ⇒ LeLynx.fr
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Comment fonctionne la simulation
Une simulation d'assurance auto permet d' estimer de façon automatique quelles offres sont adaptées au profil de l'assuré et quels tarifs peuvent être proposés par les compagnies d'assurance. La simulation se base sur les critères de tarification des assureurs en prenant en compte les renseignements donnés par...
Date: 2019-02-15 14:06:17
Site :
https://www.lelynx.fr
Assurance pret Mgen.Simulation assurance pret Mgen.
Defiscalisation Immobiliere
Assurance pret Mgen.Simulation assurance pret Mgen.
Souscrire à l' assurance pret mgen est possible et facile en passant par un comparateur assurance emprunteur Mgen. L'offre assurance credit Mgen est soumise à conditions et est sous réserve d'étude et d'acceptation de votre dossier par l'organisme prêteur Mgen. Si vous souhaitez acquérir un bien immobilier ou...
Site :
http://assurance.credit-emprunt-pret.com
La protection juridique est-elle une assurance utile
Voici comment fonctionne ce service qui vise à la fois à vous informer et à vous proposer l'assistance d'un professionnel du droit pour régler vos litiges.
Le plus souvent incluse dans les options des contrats d' assurance habitation ou automobile mais dans les garanties des cartes bancaires, l'assistance juridique permet de recevoir l'appui d'un professionnel du droit pour attaquer ou...
Date: 2019-02-15 10:58:17
Site :
linternaute.com
Assurance Emprunteur CNP
Le choix du contrat d´assurance emprunteur CNP dépend du type d´investissement à réaliser : le niveau de couverture requis par les établissements financiers diffère selon l´affectation du prêt immobilier.
Si le prêt immobilier est utilisé pour l´achat d´un bien immobilier, la banque ou l´organisme de crédit exigera une couverture très sécurisante : le souscripteur devra alors...
Date: 2018-09-04 13:49:07
Site :
https://www.assuranceemprunteur.com
Conditions de souscription et générales assurance
Sauf le contrat d'assurance auto risques malus malussés et résilié et sous conditions pour le produit auto véhicule haut de gamme.
Les antécédents d'assurance et les sinistres
Coefficient de réduction majoration bonus malus 0,50 de bonus à 3,50 de malus.
Vous devez justifiez d'au moins 12 mois d'assurance minimum sur les 36 derniers mois et interruption de 23 mois maximum sur les 36 derniers mois précédent la...
Site :
https://www.assuranceendirect.com
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Compagnies d'assurance en France - Index Assurance
Index Assurance > Annuaire > Compagnies d'assurance
Contrairement à une mutuelle d'assurance , la compagnie d'assurance est une société anonyme disposant d'un capital et d'actionnaires qui en sont propriétaires. Régie par le Code des Assurances, elle garantit les risques souscrits par l'assuré en échange du versement d'une cotisation. Il existe plusieurs dizaines de compagnies d'assurance...
Site :
http://www.index-assurance.fr
Assurance Constructeur Maisons Individuelles (PACK CMI)
Assurance Constructeur Maisons Individuelles (PACK CMI)
Assurance Constructeur Maisons Individuelles (PACK CMI)
Assurance obligatoire
Ce contrat combine une garantie décennale et DO, une garantie de livraison à prix et délais convenus et une garantie de bon fonctionnement et remboursement d'acompte.
La garantie décennale
Pendant une durée de 10 ans à partir de la réception de la...
Site :
https://decennale-rcpro.fr
Types d’assurances en transport et logistique
Types d'assurances en transport et logistique
NB : Le tableau ci-dessous a été expressément restreint à la présentation des types d'assurances ayant un rapprochement avec le transport et la logistique. Toutes ses définitions ont été importées de différents glossaires d'assurances publiés par des sites internet spécialisés .
Assurance
Contrat selon lequel une...
Site :
http://logistiqueconseil.org
Assurance vie : si vous investissez en unités de compte ...
Whatsapp Whatsapp
D'un côté, les assureurs incitent (fortement) à se tourner vers les unités de compte, supports qui peuvent rapporter bien plus que les fonds euros, mais dont la valeur en capital n'est pas garantie... De l'autre, ils oublient de pointer un " détail " crucial : les modalités de l'éventuelle garantie plancher de leurs contrats.
Tous les détenteurs d' un contrat d'assurance...
Site :
https://votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie epargne handicap / rendement contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede
Assurance Voiture de Collection : Devis Gratuit avec LeLynx.fr
Linked-In
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Destinées à un usage de « loisirs » plutôt que quotidien, les voitures de collection n'échappent pas à l'obligation d'être protégées par un contrat d' assurance auto . Certaines compagnies d'assurance ont mis au point des formules spécialement adaptées à ces véhicules d'exception. A la clé : des garanties sur-mesure et des...
Date: 2019-02-15 14:18:45
Site :
https://www.lelynx.fr
Assurance-vie : que se passe-t-il en cas de décès de l ...
Suivre @sicavonline
Vous êtes ici : Comment sortir d'un contrat d'assurance-vie > Assurance-vie : que se passe-t-il en cas de décès de l'assuré
Au moment du décès, le contrat d'assurance-vie est fermé. Les capitaux y figurant seront alors versés aux bénéficiaires. Comment garder la confidentialité du choix de vos bénéficiaires ? Que faire si vous pensez être vous-même...
Site :
https://www.sicavonline.fr
Assurance Habitation Etudiant : les garanties de la Matmut
Qu'ils soient locataires d'un appartement, d'une chambre de cité U ou qu'ils soient en colocation, la Matmut accompagne et protège les étudiants dans leur vie de tous les jours grâce à l'assurance Habitation de l'Étudiant.
Avec l'assurance de l'Étudiant et l'assurance Habitation Matmut Étudiants, soyez protégé au quotidien grâce à la Matmut :
stage en entreprise ou à l'étranger,...
Site :
matmut.fr
Comparateur assurance dommage ouvrage - Etik
RC Maître d'Ouvrage
Le principe de la garantie dommages ouvrage
L'assurance dommage ouvrage est une garantie qui couvre les assurés dans le cadre d'une construction ou de gros travaux. Cette assurance n'est pas toujours simple à comprendre car elle donne l'impression d'être en doublons avec l' assurance décennale , ce qui n'est pas du tout le cas.
En outre, cette garantie couvre des risques...
Comment changer l'assurance de votre prêt immobilier
Immobilier-danger > Financement > Assurance de prêt > Comment changer l'assurance de votre crédit en cours de remboursement ?
Comment changer l'assurance de votre crédit en cours de remboursement ?
Auteur : David LELONG
Savez-vous que vous avez le droit de résilier votre assurance de prêt immobilier pour en souscrire une moins chère ? La loi Lagarde permet de pouvoir choisir son assureur...
L’assurance auto temporaire, de 1 à 30 jours
Nos conditions générales sont disponibles au téléchargement ci-dessous. Nos garanties sont soumises à conditions.
La tarification est réalisée en fonction :
Usages : Promenade, Promenade-trajet
zones : France Métropolitaine pour prise de garantie
Circulation : Communauté Européenne
Véhicules : Tarification en fonction de la puissance fiscale des véhicules.
Règles : Puisqu'il s'agit...
Site :
https://www.assurancetempo.fr
Assurance Emprunteur Crédit Mutuel
Le choix du contrat d´assurance emprunteur Crédit Mutuel dépend du type d´investissement à réaliser : le niveau de couverture requis par les établissements financiers diffère selon l´affectation du prêt immobilier.
Si le prêt immobilier est utilisé pour l´achat d´un bien immobilier, la banque ou l´organisme de crédit exigera une couverture très sécurisante : le souscripteur...
Date: 2018-09-04 13:49:08
Site :
https://www.assuranceemprunteur.com
Assurance Responsabilité Civile Vie Privée - Crédit Agricole
Accueil S'assurer Assurances loisirs et quotidien Assurance Responsabilité Civile Vie Privée
Assurance Responsabilité Civile Vie Privée
Une assurance qui vous protège dans votre vie privée pour les dommages que vous pourriez causer à d'autres personnes.
Cette assurance est essentielle car elle permet de vous couvrir contre les dommages - corporels ou matériels - que vous pourriez causer...
Date: 2019-02-16 02:16:38
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Assurance Emprunteur Crédit Agricole
Le choix du contrat d´assurance emprunteur Crédit Agricole dépend du type d´investissement à réaliser : le niveau de couverture requis par les établissements financiers diffère selon l´affectation du prêt immobilier.
Si le prêt immobilier est utilisé pour l´achat d´un bien immobilier, la banque ou l´organisme de crédit exigera une couverture très sécurisante : le souscripteur...
Date: 2018-09-04 13:49:08
Site :
https://www.assuranceemprunteur.com
Métier gestionnaire de contrats d'assurance : emploi ...
Vie professionnelle
Des embauches à l'horizon
Avec 11 % de gestionnaires âgés de plus de 55 ans, des embauches sont à prévoir dans les 10 années à venir pour remplacer les personnels qui partiront en retraite. La gestion de contrats est un secteur qui embauche. Il représente le 2e corps de métiers des assureurs (39 000 salariés) et les effectifs continuent de croître régulièrement....
Site :
https://www.jobintree.com
Assurance auto : le bonus-malus - generali.fr
Le bonus/malus permet en général de diminuer les primes d'assurances des conducteurs ayant une conduite sans accident responsable et d'augmenter les primes d'assurances des conducteurs responsables entièrement ou partiellement d'accidents.
Comment ça marche ?
La cotisation d'assurance que vous devez payer chaque année est affectée d'un coefficient de réduction/majoration. Ce coefficient...
Site :
generali.fr
Les Garanties de l'Assurance de Prêt Immobilier ...
Prise en charge des affections dorso-lombaires
Prise en charge des affections psychologiques
Couverture avec condition d'hospitalisation (franchise de x jours d'hospitalisation) ou seulement une
Option +
Prise en charge des affections dorso-lombaires
Prise en charge des affections psychologiques
Couverture sans condition d'hospitalisation
Une garantie additionnelle, très rarement exigée par les...
Assurance constructeur non réalisateur - NB Conseil
Assurance décennale du constructeur non réalisateur (CNR)
Qui doit souscrire l'assurance constructeur non réalisateur ?
Le maître d'ouvrage.
Comment fonctionne l'assurance constructeur non réalisateur ?
En tant que participant à l'acte de construire, le maître d'ouvrage est considéré par la législation comme un constructeur non réalisateur. À ce titre, il est redevable envers le...
Assurance iPhone Protec Mobile du Crédit Mutuel ...
Assurance iPhone Protec Mobile du Crédit Mutuel
VN:F [1.9.16_1159]
Le Crédit Mutuel propose aussi une assurance pour les téléphones portables ! Il en existe deux que je vais vous détailler ci-dessous :
1. Assurance Protec Mobile contre le vol :
La première assurance mobile couvre contre le vol commis par agression ou par effraction. Il sera donc remplacé gratuitement par un portable aux...
Site :
http://www.assuranceiphone.com
Thèmes liés : contrat d assurance credit / assurance credit mutuel telephone / contrat d assurance garantie / dommage accidentel assurance mobile / exemple de contrat d assurance
Assurance emprunteur : Le contrat proposé par la Mgen
Pour toute souscription de prêt immobilier, la Mgen propose à ses adhérents un contrat d'assurance emprunteur couvrant les risques de décès, de perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA) et d'incapacité de travail (IT) supérieure à 90 jours. En cas de grave accident ou de perte soudaine de revenus de l'assuré, celui-ci et sa famille peuvent conserver le logement financé.
L'assuré bénéficie d'un taux...
Site :
http://www.asdugrandlyon.com
Thèmes liés : taux d'assurance pret immobilier mgen / l'assurance d'un pret immobilier / taux d'assurance d'un credit immobilier / taux d'assurance pret immobilier / pret immobilier taux d assurance
Crédit agricole Centre-est - Assurance Perte d'emploi ...
L'Assurance perte d'emploi est proposée par PACIFICA S.A. au capital de 332 609 760 EUR entièrement libéré. 352 358 865 RCS Paris. Siège social : 8-10 boulevard de Vaugirard - 75015 Paris.
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Site :
https://www.ca-centrest.fr
Assurance auto jeune conducteur, contrat ... - GMF.fr
Jeune conducteur, comment choisir votre contrat d'assurance auto
Jeune conducteur, comment choisir votre contrat d'assurance auto
Le 10/10/2017
Le permis est enfin en poche... Vous cherchez des conseils pour assurer votre véhicule sans vous ruiner ? Quel casse-tête... mais voici quelques astuces pour payer moins cher son assurance !
ASSURANCE AUTO JEUNE CONDUCTEUR - ANTICIPER PEUT S'AVÉRER...
Site :
https://www.gmf.fr
Assurance habitation d'une colocation | service-public.fr
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Vous devez obligatoirement assurer le logement que vous louez en colocation, au minimum contre les risques locatifs (incendie, explosion, dégâts des eaux). Vous devrez également fournir une attestation d'assurance au propriétaire chaque année. Dans le cas contraire, le propriétaire pourrait résilier le contrat de location.
Tout replier
Tout déplier
Qui doit assurer le logement...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / fin de contrat d'assurance habitation / contrat d assurance logement / contrat d assurance d habitation