Articles sélectionnés pour le thème : effets du contrat d assurance
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Assurance Moto : devis comparatif d'assurances moto ...
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Les cyclomoteurs à deux roues ou tricycles, en tant que véhicules motorisés, doivent être assurés pour pouvoir être utilisées sur la voie publique. Diverses assurances existent. En effet, vous pouvez souscrire à une couverture qui prévoit une responsabilité civile ou les aléas de la vie comme le vol....
Site :
http://www.kelassur.com
Résiliation des contrats en France — Wikipédia
Résiliation des contrats en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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En droit , la résiliation est le fait de rompre les effets d'un contrat de prestation de service à partir d'une date donnée sans annuler ce qui a déjà été exécuté, contrairement à la résolution qui efface les effets du contrat à son origine. Il existe...
Date: 2019-02-08 22:07:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
123assuranceauto™ – Assurance auto : Comparateur & Devis ...
Assurer sa voiture : une obligation légale
En France, il est impératif d'assurer son véhicule si l'on veut pouvoir rouler sur la voie publique. C'est la loi promulguée en 1958 dans le Code des assurances qui l'affirme. Le code des assurances régit l'ensemble des lois qui définissent le fonctionnement de tous les organismes assureurs français.
L'assurance obligatoirement souscrite par...
Site :
https://www.123assuranceauto.com
La fiscalité des contrats d'assurance vie en cas d ...
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Conseils en Bourse et Placements > Impôts et Droits > Fiscalité des placements > La fiscalité des contrats d'assurance vie en cas d'expatriation
La fiscalité des contrats d'assurance vie en cas d'expatriation
Bénédicte Vazeille, avocat, et Christophe Le Camus, avocat associé, CMS Bureau Francis Lefebvre. (© DR)
Par Le Revenu
Publié le 14/09/2015 à 14:45 - Mis à...
Site :
https://www.lerevenu.com
Assurance décès: comparaison - moneyland.ch
Les assurances vie risque pur sont en principe différenciées des assurances vie épargne dans le système des assurances vie suisses . Diverses formes mixtes d'assurances risque et d'assurances épargne existent en plus de cela.
Les assurances vie risque pur suisses assurent les Suissesses et les Suisses contre les risques les plus pessimistes, tels qu'un décès ou une incapacité de gain. On...
Site :
https://www.moneyland.ch
Quel est le fonctionnement d'un contrat d'assurance vie?
Quel est le fonctionnement d'un contrat d'assurance vie?
lundi 29 octobre 2018
par scpi-8 | Assurance vie
Quel est le fonctionnement d'un contrat d'assurance vie ?
Le contrat d'assurance est un contrat d'épargne, qui a pour objectif premier de faire fructifier son capital. Il ne faut pas les confondre avec une assurance décès qui correspond à un capital versé à ses ayants droits en cas de...
Site :
https://www.scpi-8.com
Réduire ses frais d'assurance de prêt immobilier
Immobilier-danger > Financement > Assurance de prêt > Réduire ses frais d'assurance de prêt immobilier
Réduire ses frais d'assurance de prêt immobilier
Auteur : David LELONG
Pour réduire ses frais d'assurance d'un crédit immobilier, il est possible de faire marcher la concurrence avec la délégation d'assurance grâce à la loi Lagarde lors de la souscription ou avec la loi Hamon pendant...
Fiscalité et année blanche sur le rachat d’une assurance vie
Fiscalité et année blanche sur le rachat d'une assurance vie
Fiscalité et année blanche sur le rachat d'une assurance vie
Publié le
mardi 25 septembre 2018 13:56
Depuis la réforme de la fiscalité de l'épargne, les contrats d'assurance vie bénéficient d'une nouvelle législation. En vigueur depuis 2017, ce plan fiscal apporte des changements majeurs surtout en ce qui concerne les taux de...
Site :
https://www.retraite.com
Comparatif Assurance Vie - Février 2019 - cbanque.com
Que contient ce comparatif ?
Quand il s'agit de choisir un contrat d'assurance vie, il ne faut pas se référer uniquement au rendement de son fonds en euros, qui peut fluctuer d'une année à l'autre. D'autres critères doivent également être pris en compte : l'accessibilité du contrat, les options de gestion, l'aversion au risque... Cette page vous permettra d'accéder à une large palette...
Site :
https://www.cbanque.com
Assurance Emprunteur CNP
Le choix du contrat d´assurance emprunteur CNP dépend du type d´investissement à réaliser : le niveau de couverture requis par les établissements financiers diffère selon l´affectation du prêt immobilier.
Si le prêt immobilier est utilisé pour l´achat d´un bien immobilier, la banque ou l´organisme de crédit exigera une couverture très sécurisante : le souscripteur devra alors...
Date: 2018-09-04 13:49:07
Site :
https://www.assuranceemprunteur.com
Assurance moto - TCS Suisse
Même catégorie que le véhicule assuré.
Entraînement et organisateur reconnus par le Conseil à la Sécurité Routière
Le niveau de bonus le plus bas n'a pas encore été attient
Une bonification n'est octroyée qu'une fois tous les cinq ans.
Action test technique : Tester. Assurer. Économiser. C'est si simple :
Faites tester votre véhicule dans l'un des centres techniques du TCS . Après...
Site :
https://www.tcs.ch
Assurance multirisque habitation Assur'Toit - Caisse d'Epargne
En savoir +
* Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux Conditions Générales et Conditions Particulières
(1) Remboursement en valeur à neuf des appareils multimédia de moins de 3 ans en cas de vol (dans toutes les formules).
(2) Tarif en vigueur au 01/01/2017 (Exception faite de la première mensualité qui intègre les taxes éventuelles). Pour un contrat Assur' Toit Version...
Définition du contrat d’assurance
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Définition du contrat dÂ'assurance
[Synthèse d'un cours du BTS Assurance préparé à l' Ecole Supérieure d'Assurances , cette page a été réalisée grâce à la collaboration de cette même école, ainsi que de l' Ecole Polytechnique d'Assurances ]
Juridiquement, la définition du contrat se trouve à...
Résiliation Assurance : Puis-je Résilier, Quand et Comment
Le 06 Jan 2015 dans Actualité
Depuis le 1er janvier 2015, grâce à la loi Hamon, certains contrats d'assurance sont résiliables plus facilement et à tout moment. Mais quelles assurances ? La mutuelle est-elle concernée ? Et votre contrat rentre-t-il dans cette mesure ? Faisons le point ensemble.
Votre contrat de mutuelle santé
Résiliation à date d'échéance
La complémentaire...
Augmentation des tarifs de l'assurance auto et habitation ...
26/12/2016, 9:12
| 460 mots
L'assurance habitation augmentera de 2,5% cette année, soit la plus forte hausse dans le domaine de l'assurance. (Crédits : DR)
Il faudra débourser davantage en 2017 pour assurer son logement ou son véhicule, les assureurs répercutant notamment sur leurs tarifs la hausse des coûts liés aux réparations des automobiles et aux catastrophes naturelles.
C'est...
Date: 2016-12-26 10:10:39
Site :
https://www.latribune.fr
Assurance camping car pas cher : Devis en ligne immédiat
Comparateur Assurance Auto /Assurance camping car pas cher
Assurance camping car pas cher admin 2018-04-03T18:23:33+00:00
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Vous venez de faire l'acquisition d'un camping-car et vous souhaitez l'assurer ? Votre assurance actuelle vous coûte trop cher ?
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Recherche d' assurance habitation facile et rapide | Assur.com
Je trouve mon assurance habitation »
Qu'est ce que l'assurance habitation ?
Une assurance habitation est un contrat dans lequel un organisme d'assurance (assureur) s'engage à couvrir les risques liés au logement du souscripteur et à sa responsabilité (assuré). Cette couverture peut prendre la forme d'une indemnisation et/ou d'une assistance . Plus globalement, l'assurance habitation est un...
Site :
https://assur.com
Assurance véhicule utilitaire - assurance-automobile-malus.fr
Comparer le meilleur de l'assurance automobile pour véhicule utilitaire
Comme tout véhicule, un utilitaire doit être assuré au tiers.
Et comme il est cher, il convient de bien l'assurer.
De par sa spécificité, on vous propose des assurances automobiles adaptées :
(contenu, perte d'exploitation...) complètent votre protection.
Assurance véhicule utilitaire pas cher
Si vous disposez...
Site :
https://assurance-automobile-malus.fr
Tarif de l’assurance auto pour les jeunes conducteurs ...
Garanties et couverture en assurance auto Souscription d'un contrat
Tarif de l'assurance auto pour les jeunes conducteurs
Le tarif de l'assurance auto pour les jeunes conducteurs sont bien souvent excessif et/ou dissuasif. Pourtant, une fois le permis acquis, il convient de souscrire une assurance pour l'auto récemment achetée. Comment faire dans ce cas ?
Pourquoi les tarifs sont-ils si...
Site :
https://www.assurance.be
Comparateur Assurance | Comparateur Assurance
Vous devez souscrire une assurance dommages-ouvrage auprès de la compagnie d'assurance de votre choix, avant l'ouverture du chantier, pour la réalisation de travaux de construction.
Cette assurance vous permet en cas de sinistre d'être remboursé rapidement de la totalité des travaux de réparation des dommages couverts par la garantie décennale, sans attendre qu'intervienne une décision...
Site :
https://assurance-ouvrage.com
Trouver une assurance auto pour un jeune conducteur ...
Le statut de jeune conducteur est destiné à tous les automobilistes titulaires d'un permis de conduire depuis moins de 3 ans. Cette catégorie n'est pas réglementée par le Code de la route ou encore le Code des assurances, bien qu'elle fait réagir de façon conséquente la tarification d'un contrat d'assurance auto. En effet, le statut de jeune conducteur a comme but de juger le niveau...
Site :
https://www.assur-resilie.fr
Courtiers en assurances à Bruxelles - belgique-assurances.be
Trouvez un courtier en assurances à Bruxelles
GENERALI ASSURANCES - Bruxelles
Compagnie d'assurances située à Bruxelles, Generali vous propose des solutions et formules personnalisées pour assurer votre voiture, votre habitation (que vous soyez locataire ou propriétaire) ou souscrire une épargne-pension.
Elle propose également des contrats d'assurances pour les entreprises.
Protégez-vous...
Site :
https://www.belgique-assurances.be
Assurance Emprunteur Crédit Agricole
Le choix du contrat d´assurance emprunteur Crédit Agricole dépend du type d´investissement à réaliser : le niveau de couverture requis par les établissements financiers diffère selon l´affectation du prêt immobilier.
Si le prêt immobilier est utilisé pour l´achat d´un bien immobilier, la banque ou l´organisme de crédit exigera une couverture très sécurisante : le souscripteur...
Date: 2018-09-04 13:49:08
Site :
https://www.assuranceemprunteur.com
Comprendre l’utilité et le fonctionnement d’une assurance vie
Sur un plan juridique, l'assurance vie est un contrat qui lie un souscripteur, une compagnie d'assurance et un bénéficiaire. Le souscripteur confie des capitaux à une société d'assurance et choisit librement un ou plusieurs bénéficiaires qui recevront en cas de décès du souscripteur les sommes restantes sur le contrat. De son vivant le souscripteur a pleinement accès à son contrat...
Assurance des risques statutaires | Site officiel du CDG ...
Assurance des risques statutaires
L'assurance des risques statutaires : une sécurité pour les collectivités
Le principe de l'assurance statutaire consiste à couvrir les risques liés à l'indisponibilité physique des agents des collectivités et établissements publics de l'Hérault. En effet, l'employeur public a des obligations à l'égard de son personnel et prend en charge les frais...
Date: 2019-02-16 02:24:06
Site :
https://www.cdg34.fr
Thèmes liés : contrat groupe d'assurance statutaire / contrat groupe assurance statutaire / contrat d assurance garantie / contrat groupe d'assurance / contrat d assurance de groupe
Assurance de dommages et assurance de personnes - Légavox
Assurance de dommages et assurance de personnes
Publié le 27/02/2014 Par Elodie Plassard Vu 24 197 fois 1
Généralités sur les assurances de dommages et de personnes : distinctions juridique et technique.
L'assurance est l'opération par laquelle un assureur organise en mutualité, une multitude d'assurés exposés à la réalisation de certains risques, et indemnise ceux d'entre eux qui...
Site :
https://www.legavox.fr
Assurance décennale peinture obligatoire - CM-BTP
- isolation acoustique et thermique par l'intérieur et l'extérieur.
Ne sont pas compris les travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité
A noter que l'activité de peinture est bien différente de l' activité de ravalement . Si certains peintres ne souscrivent pas de décennale, elle n'en demeure pas moins obligatoire et sera très souvent sollicitée par le maitre d'ouvrage.
Votre...
Assurance Emprunteur Crédit Mutuel
Le choix du contrat d´assurance emprunteur Crédit Mutuel dépend du type d´investissement à réaliser : le niveau de couverture requis par les établissements financiers diffère selon l´affectation du prêt immobilier.
Si le prêt immobilier est utilisé pour l´achat d´un bien immobilier, la banque ou l´organisme de crédit exigera une couverture très sécurisante : le souscripteur...
Date: 2018-09-04 13:49:08
Site :
https://www.assuranceemprunteur.com
Le contrat d'assurance ou police d'assurance - Assurance ...
Documents du contrat
Le contrat d'assurance ou police d'assurance
Une police d'assurance est l'exemplaire papier du contrat d'assurance qui vous lie avec la compagnie d'assurance . Outre le contrat en tant que tel, vous recevrez aussi les conditions générales et particulières en rapport avec le contrat, vos avis d'échéances (= avis de paiement) et les éventuels avenants au contrat (en cas...
Site :
https://www.assurance.be
Assurance habitation AXA : les formules et les garanties
AXA propose plusieurs offres d'assurance habitation qui s'adaptent parfaitement à vos besoins et vos moyens. Retrouvez dans cet article les principaux éléments de son offre d'assurance habitation.
L'assurance habitation AXA : les points forts
L'indemnisation à neuf des équipements et biens mobiliers.
Des formules modulables.
Des services et avantages exclusifs.
Les formules d'assurance...
Site :
https://www.les-masure.fr
Assurance pret immobilier Banque Populaire - Boursedescredits
Il s'agit d'un outil de comparaison qui vous aide à déterminer les critères les plus importants de l'assurance pret immobilier Banque Populaire.
Comparer gratuitement les assurances de prêt
Pour faciliter votre démarche au cas où vous êtes en train d'analyser des propositions d'assurance, voici quelques informations qui révèlent les points importants du contrat d'assurance prêt...
Assurance Responsabilité Civile Vie Privée - Crédit Agricole
Accueil S'assurer Assurances loisirs et quotidien Assurance Responsabilité Civile Vie Privée
Assurance Responsabilité Civile Vie Privée
Une assurance qui vous protège dans votre vie privée pour les dommages que vous pourriez causer à d'autres personnes.
Cette assurance est essentielle car elle permet de vous couvrir contre les dommages - corporels ou matériels - que vous pourriez causer...
Date: 2019-02-16 02:16:38
Site :
https://www.credit-agricole.fr
JL Assure L'assurance temporaire automobile, entreprise.
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Site :
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ASSURANCE ET ALCOOL AU VOLANT - Légavox - legavox.fr
ASSURANCE ET ALCOOL AU VOLANT
Publié le 21/03/2013 Modifié le 16/10/2018 Par Maitre Vanessa FITOUSSI Vu 26 435 fois 15
Sur les conséquences de la conduite en état d'ivresse sur l'indemnisation des victimes d'un accident de la route, l'assurance peut-elle opposer une déchéance de garantie ? Peut-on être indemnisé des suites d'un accident lorsque l'on est sanctionné pour conduite en état...
Site :
https://www.legavox.fr
Assurance dommage ouvrage | Garantie-decennale.com
Les fissures importantes des murs
La mauvaise implantation de l'immeuble sur le terrain
Il faut toutefois noter que l'assurance dommage-ouvrage ne couvre pas les retards d'achèvement des travaux. De même, les sinistres survenant pendant les travaux ne sont pas couverts. Pour couvrir les risques durant le chantier de construction comme les inondations et les incendies, il faut nécessairement...
Comparateur Assurance Scooter 50 Pas Cher - Assurance ...
Souscrivez en ligne ou par téléphone
Après la comparaison en ligne, vous allez trouver l'assurance scooter avec le meilleur rapport garantie / prix. Vous pourrez immédiatement souscrire en ligne ou par téléphone avec la compagnie qui vous propose l'assurance la moins chère.
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Assurance-vie : le transfert des contrats n’est plus un ...
Assurance-vie : Bercy reste opposé au transfert des contrats
Le projet de loi Pacte promet de refonder les voies de financement des entreprises. Mais le véritable changement pourrait bien être pour les épargnants. C'est en tout cas ce que proposent les députés Amélie de Montchalin (membre de la commission des finances) et Joël Giraud (rapporteur général de commission des...
Site :
https://argent.boursier.com
Thèmes liés : transfert contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie apres 8 ans / fiscalite rachat contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fiscalite / fiscalite des contrats d assurance vie
Résiliation de votre contrat d'assurance auto : comment ...
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Vous envisagez peut-être de changer de contrat d'assurance auto car vous êtes mécontent des services proposés par votre assureur. Ou parce que vous estimez payer une prime trop élevée. Mais pouvez-vous arrêter votre contrat à tout moment ? Votre décision impliquera-t-elle des frais ? KillMyBill vous explique tout !
Le changement peut faire peur mais il se révèle souvent...
Site :
https://www.killmybill.be
Top 15 des meilleures compagnies d'assurance vie au ...
Tableau plus détaillé dans la suite de cet article...
Assurance vie SSQ : en 2014, SSQ Groupe financier a fêté ses 70 ans en publiant un livre qui raconte les débuts de l'entreprise dans le quartier Saint-Sauveur à Québec. Le groupe financier est maintenant représenté à travers tout le Canada.
SSQ propose, entre autres, un service d'assurance juridique. Vous avez donc la...
Devis Assurance Habitation : Assurez votre Logement en ligne
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Complétez notre formulaire de demande de devis d'assurance habitation en ligne. Nous vous proposerons alors l'ensemble de nos tarifs d'assurance habitation, de la formule Basique à la formule Confort.(1)
Important : La précision de votre tarif d'assurance habitation en ligne dépend de l'exactitude de vos informations...
Site :
https://www.eurofil.com
Résiliation Assurance auto / moto - Resilier.fr
Résiliez en ligne votre assurance auto
Résiliation après la 1ère année
En vertu de la loi Hamon vous pouvez changer de contrat à tout moment au bout de 12 mois. L'assurance auto-moto étant obligatoire, vous devez au préalable choisir un nouvel assureur, informer par courrier simple votre ancien assureur de votre résiliation, le nouvel assureur effectue la résiliation à votre...
Site :
https://www.resilier.fr
Comment résilier votre assurance auto
Résiliez en ligne votre assurance auto
Résiliation après la 1ère année
En vertu de la loi Hamon vous pouvez changer de contrat à tout moment au bout de 12 mois. L'assurance auto-moto étant obligatoire, vous devez au préalable choisir un nouvel assureur, informer par courrier simple votre ancien assureur de votre résiliation, le nouvel assureur effectue la résiliation à votre...
Site :
https://www.resilier.fr
Assurance et location : obligations et garanties
L'assurance du locataire
La responsabilité vis-à-vis du propriétaire
Le locataire est responsable des dommages causés à l'immeuble occupé pendant la durée de la location (responsabilité locative née du contrat de bail). Le Code civil définit les principes de responsabilité qui s'appliquent en fonction de l'origine du sinistre (incendie, explosion, dégâts des eaux) et qui mettent à...
Date: 2019-02-15 10:10:57
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Formation Courtier d'assurances | Adiscos Formations
Formation courtier d'assurances avec Adiscos
Le courtier d'assurance est comme un commerçant et négociateur. Il est l'intermédiaire entre les sociétés d'assurance et un client. C'est lui qui se charge de la prospection près des compagnies d'assurance et de négocier pour eux à bon prix les accords les plus avantageux. Qu'il s'agisse de prospection en ligne ou une vente de produit en face à face, le courtier d'assurance se doit être un bon vendeur. A cet effet, il est possible pour ce dernier de suivre une formation sur la...
Site :
https://www.adiscos.com
Thèmes liés : formation courtier d'assurance en ligne / formation des courtiers d'assurance / formation courtier d assurance / formation gestion contrats d'assurance / la formation du contrat d'assurance cours
Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches-du-Rhône, Hautes ...
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers covoiturés sont couverts en cas de sinistre. Et si un de vos passagers prend le volant pour vous remplacer temporairement, la protection du conducteur couvrira le conducteur occasionnel sans formalités supplémentaires, et aucune franchise additionnelle ne sera appliquée en cas de sinistre...
Site :
https://entreprises.ca-alpesprovence.fr
Assurance habitation étudiant - 24,41 €/ An - Assurer pas ...
Les réponses à vos questions
Assurance multirisque habitation
Mon assurance logement inclut-elle une responsabilité civile pour mes stages ? En effet, j'en ai besoin pour mon inscription à la fac.
Dans le cadre de votre assurance logement, vous pouvez bénéficier d'une responsabilité civile vie privée, scolaire et stages en entreprise en ajoutant simplement cette option aux garanties du...
Site :
https://studyassur.com
SFR | Assurances mobiles by Chubb
Appelez le 0 970 808 873 (Service gratuit + prix appel)
Du lundi au samedi de 8h à 22h
ou depuis l'étranger +33 2 32 74 99 43**
Vous ne connaissez pas le nom de votre offre d'assurance
Rendez-vous dans votre espace client SFR ou appelez le 01 72 952 952
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Site :
https://www.sfr.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance entreprise / effets de la resiliation du contrat d'assurance / resiliation contrat d'assurance / contrat d'assurance collective la capitale / contrat d'assurance procedure collective
Assurance vie : les meilleurs contrats 2019 ici
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Trouvez les meilleures assurances vie
L'assurance vie est LE contrat d'épargne préféré des Français malgré un petit déclin débuté il y a quelques années. Mais pourquoi un tel engouement pour ce placement ? Et quel est le principe intrinsèque de l'assurance-vie pour un souscripteur? Enfin, comment faire le bon choix entre les différentes formules de contrat (unité de compte...)...
Site :
https://www.meilleureassurancevie.net
Assurance voiture de collection pas cher - SpeedTarif
J'accepte les CGU et de recevoir les devis des assureurs.
J'accepte de recevoir par voie electronique les offres personnalisées.
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, je dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données exerçable à contact@speedtarif.fr
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Comment bien choisir et gérer son contrat d'assurance-vie
Il est important de noter qu'un contrat d'assurance-vie n'est pas transférable ! Autrement dit, si vous voulez changer de contrat, vous devrez le clôturer... au risque de perdre les avantages fiscaux liés à son ancienneté. Il est donc important de le choisir consciencieusement. Voici 5 points qu'il vous faudra...