Articles sélectionnés pour le thème : assurance dommage france
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Le secteur de l'assurance - assurance-et-mutuelle.com
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[Cette page a été rédigée en partenariat avec l' ESA (Ecole Supérieure d'Assurances) et l' EPA (Ecole Polytechnique d'Assurances) : elle est le résumé d'une partie au programme du BTS Assurance ]
Le secteur de l'assurance est un secteur actif, diversifié et en pleine expansion au sein du...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
FMA Assurances - Toute l'assurance des particuliers
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FMA Assurances développe son expertise de spécialiste depuis 1996. Plus de 25 produits sont commercialisés tant sur la branche IARD qu'en Assurance de personnes. L'attachement envers nos clients et nos partenaires fait de FMA Assurances une entreprise unique sur son marché. Plusieurs dizaines de milliers de nouveaux clients nous rejoignent tous les ans. Nos garanties...
Site :
fma.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d'assurance france / compagnie d assurance en france / compagnie d assurance francaise / le marche du courtage d'assurance en france
Assurances FEC - Conseil en assurance, établissement scolaire
Nos dernières actualités
L'assistante maternelle a une obligation d'assurance, rappelle la FFA
Face à ses grandes responsabilités, l'assistante maternelle se doit d'avoir une assurance, a rappelé la Fédération française de l'assurance (FFA). Elle doit s'assurer pour les dommages provoqués par les enfants gardés mais aussi ceux dont les enfants gardés seraient victimes. Concrètement,...
Site :
https://www.assurances-fec.org
Assurance décennale - CM-BTP - cm-assurance-decennale.fr
Avez-vous été mis en cause dans le cadre de sinistres ?
Qui doit souscrire une garantie décennale ?
Les entreprises intervenant dans la construction ou la rénovation d'immeubles ou de maisons (gros oeuvre, charpente, plomberie,ravalement, carrelage, etc) sont obligées de souscrire une assurance décennale.
L'assurance responsabilité civile décennale concerne toutes les sociétés et tous...
ALCOOL ET ASSURANCES NE FONT PAS BONNE INDEMNISATION - Légavox
ALCOOL ET ASSURANCES NE FONT PAS BONNE INDEMNISATION
Publié le 29/05/2011 Modifié le 13/09/2011 Par Maître HADDAD Sabine Vu 10 941 fois 1
En France, Il est interdit de conduire avec un taux d'alcool pur dans le sang égal ou supérieur à 0,5 g par litre de sang. De 0,5 g/l à 0,79 g/l de sang (ou 0,25 à 0, 39 mg/l d'air) l'automobiliste encourt une contravention de 4ème classe. (amende...
Site :
https://www.legavox.fr
Thèmes liés : contrat d assurance garantie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident avec alcool / contrat d assurance vehicule / cadre juridique de l'assurance
Crédit Agricole Centre France - Protection juridique ...
Travail, voisinage, consommation... Une assurance qui vous aide à mieux protéger vos droits au quotidien.
Faites respecter vos droits !
Un problème de voisinage, une erreur médicale, un achat sur internet qui n'est jamais arrivé, un litige avec votre employeur... L'assurance Protection Juridique vous aide à faire respecter vos droits au quotidien dans votre vie privée.
Nos Conseillers...
Présentation de l'EQUITE | EQUITE
Bienvenue sur notre site
Notre expertise : développer des solutions sur mesure pour nos partenaires
L'ÉQUITÉ est la filiale d'assurance dommages de Generali France dédiée aux grands comptes. Elle accompagne ses partenaires dans la mise en place de programmes spécifiques d'assurances à destination des particuliers.
L'activité de L'ÉQUITÉ s'intègre tout naturellement au sein de l'Univers Clients Particuliers-Partenariats de Generali.
Une expertise sur...
Site :
http://www.equite.com
Thèmes liés : les courtiers d'assurance en france / courtier d assurance en france / courtier d assurance / general d assurance / assurance d'accident
RC chef d'entreprise - l'assurance des professionnels
RC chef d'entreprise
Elle garantit l'entreprise assurée contre les conséquences pécuniaires de la RC qu'elle peut encourir pour tous les dommages qu'ils soient corporels, matériels ou immatériels causés à autrui du fait de l'exploitation liée à l'activité indiquée au contrat.
Elle couvre également les recours éventuels de la sécurité sociale suite aux dommages corporels et...
Site :
http://www.responsabilitecivileprofessionnelle.co
Crédit Agricole Brie Picardie - Assurance des Accidents ...
Préparez votre rendez-vous
marché particuliers
*Offre valable pour toute souscription intervenant entre le 03 et le 29 septembre 2018 inclus. Offre sous réserve de prolongation.
Chaque année 11 millions de Français sont victimes d'un accident de la vie quotidienne* et les assurances courantes et/ou obligatoires ne couvrent pas ces risques. C'est pourquoi le Crédit Agricole propose le...
Assurance habitation : Les événements garantis
Assurance habitation : Les événements garantis
Un avocat répond à vos questions
C'est l'une des assurances les plus significatives, tant par le nombre de contrats souscrits que par le nombre d'événements couverts. L'expression multirisque ou multigarantie désigne un contrat dans lequel plusieurs risques ou événements sont couverts.
L'expression habitation indique que le champ...
Assurance multirisque habitation Assur'Toit - Caisse d'Epargne
En savoir +
* Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux Conditions Générales et Conditions Particulières
(1) Remboursement en valeur à neuf des appareils multimédia de moins de 3 ans en cas de vol (dans toutes les formules).
(2) Tarif en vigueur au 01/01/2017 (Exception faite de la première mensualité qui intègre les taxes éventuelles). Pour un contrat Assur' Toit Version...
Crédit Agricole Languedoc - Assurance habitation - Crédit ...
* du lundi au vendredi de 9h à 19h, le samedi de 9h à 16h
Prix d'un appel local depuis un poste fixe en France métropolitaine, plus surcoût éventuel selon votre opérateur.
* Le contrat d'assurance Assurance Habitation est assuré par ...
Site :
https://www.ca-languedoc.fr
Acheter une voiture au Canada - Toutes les étapes
Yukon : Yukon Government
Vous achetez chez un concessionnaire ! Il vous donnera les papiers nécessaires (voir ci-dessus) et vous devrez vous présenter au bureau de service avec, en plus de votre permis de conduire (bien sûr indispensable).
Vous achetez à un particulier ! Vous devrez vous rendre au bureau tous les deux pour attester la vente et présenter une preuve d'identité, de...
Assurance habitation Crédit Agricole : formules et garanties
Vous êtes ici : Les-masure.fr » Assurance habitation : garanties et contrat » Assurance habitation Crédit Agricole
Assurance habitation Crédit Agricole
Présentation du groupe
Le Crédit Agricole est un groupe français de banques coopératives et mutualistes. Entièrement dédié aux acteurs du monde agricole à sa création en 1894, le Crédit Agricole est devenu un groupe bancaire...
Site :
https://www.les-masure.fr
Assurance entreprise du bâtiment : La multirisque des ...
Assurance restaurants et débits de boissons
Fournisseurs
Allianz Actif Pro : un nouveau contrat d'assurance pour les petites entreprises
Découvrez l'offre d'assurance multirisques restaurant de Générali
Assurances multirisques professionnelles, Faites jusqu'à 30% d'économies ! Comparez !
Des Fournisseurs Fiables répartis sur toute la France !
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Site :
https://www.assurances-multirisques-professionnel ...
Droit Maritime - Droit de la mer - Cours de droit
Section II : La solidarité économique
Lorsqu'une expédition a subi un dommage, le règlement de ces difficultés n'est pas soumis aux mêmes règles qu'à terre. L'idée de faute ou de causalité n'ont pas le même rôle en droit maritime. Pourquoi : le fait de subir des difficultés en mer peut conduire à des réactions particulières : on peut sacrifier volontairement une partie de la...
Assurance de construction: responsabilité civile du ...
Assurance de construction
Assurance de construction
Protection contre les dommages et les prétentions relevant de la responsabilité civile dans le cadre d'un projet de construction
L'entreprise de construction a non seulement construit une fosse pour votre nouvelle maison individuelle, mais également pour vos voisins. Un projet de construction peut donner lieu à de nombreux problèmes et,...
Site :
https://www.mobiliere.ch
Classement des 10 meilleures mutuelles santé senior ...
> Classement des 10 meilleures mutuelles santé senior
Classement des 10 meilleures mutuelles santé senior
Mutuelle GROUPAMA senior
Le choix d'une mutuelle santé est un sujet sensible pour une personne avancée en âge. En effet, il lui faut à la fois garder un oeil sur son budget tout en optant pour les couvertures essentielles et performantes. Car il y a d'un côté la baisse de son pouvoir...
Site :
http://www.comparateur-mutuelle-assurance-sante.c ...
Étudiant Étranger en France - Couverture Santé et Assurance
Vous partez en France pour effectuer vos études ou pour un stage ?
Si vous êtes originaire d'un pays situé hors de l'Union Européenne, vous devrez être impérativement être couvert pour vos frais de santé.
Même si la Sécurité sociale offre des garanties intéressantes pour certaines catégories d'étudiants, elle présente aussi certaines limites...
Pour pallier à ces manques, il...
Site :
https://www.acs-ami.com
Thèmes liés : assurance sante etudiant etranger en france / assurance maladie pour etudiant etranger en france / assurance etudiant etranger france / assurance maladie securite sociale / assurance sante privee pour etranger en france
Carte Visa Premier - Banque Populaire. Additionner les ...
(1) Voir notice d'information disponible en agence.
(2) Les garanties d'assurance du contrat Carte Visa Premier sont un contrat de Axa France Vie, entreprise régie par le Code des assurances. Banque Populaire, intermédiaire en assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 023 354.
(3) Les garanties d'assistance du contrat Carte Visa Premier sont un contrat Fragonard Assurances et AWP France...
Site :
https://www.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : contrat d assurance garantie / contrat d assurance vie / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance voyage / contrat d assurance responsabilite civile
Crédit Agricole Languedoc - Assurance Protection ...
* du lundi au vendredi de 9h à 19h, le samedi de 9h à 16h
Prix d'un appel local depuis un poste fixe en France métropolitaine, plus surcoût éventuel selon votre opérateur.
* Le contrat d'assurance protection juridique est assuré par ...
Site :
https://www.ca-languedoc.fr
Thèmes liés : assurance protection juridique credit agricole / contrat d assurance credit / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance pour entreprise / compagnie d'assurance france
Home - Devis en ligne assurance decennale
Tout constructeur (entrepreneur, promoteur immobilier, lotisseur, maître d'oeuvre, architecte, technicien, bureau d'étude, ingénieur-conseil) impliqué dans la construction d'un ouvrage neuf ou existant, ou tout prestataire lié au maître d'ouvrage par un contrat de louage d'ouvrage, est soumis à un régime de responsabilité décennale.
Le professionnel engage sa responsabilité pendant 10 ans, en cas de dommage, à l'égard du futur propriétaire (le maître d'ouvrage), mais aussi à l'égard des acquéreurs successifs en cas de revente de l'ouvrage.
Cette obligation concerne...
Site :
https://www.optimumdecennale.fr
Niort — Wikipédia
France Culture sur 96.4 FM.
- Ces 3 stations émettent depuis le site TDF de la Brousse à Maisonnay .
France Bleu Poitou , radio locale publique émettant depuis Poitiers , sur 101.0 FM.
- Ces deux stations émettent depuis le site TDF de l'Usine des Eaux, rue du Vivier à Niort.
Économie[ modifier | modifier le code ]
Longtemps important centre de chamoiserie (en témoigne le nom du club de...
Date: 2019-02-13 10:49:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Obligations de l’assureur - Assurance mutuelle santé ...
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Obligations de lÂ'assureur
[Cette page s'inspire d'un extrait de cours du BTS Assurance préparé à l' Ecole Supérieure d'Assurances (ESA) . Elle a été rédigée grâce à la collaboration de cette même école et de son école partenaire, l' Ecole Polytechnique d'Assurances (EPA) ]
A partir du moment où se...
Le contrat d'assurance protection juridique | Institut ...
Le contrat d'assurance protection juridique
Fiche pratique J 258
Date de publication : 12/05/2015 - Assurance
3
La loi de finances 2015, via l'augmentation de la fiscalité prélevée sur les contrats d'assurance protection juridique (article 35 de la loi), a permis, notamment sous l'influence des fédérations professionnelles, de rappeler l'importance de tels contrats pour la population...
Date: 2019-02-16 02:29:27
Site :
https://www.inc-conso.fr
Avocat immobilier et droit immobilier Paris 75006.
Avocat Droit immobilier et Droit de la construction Paris
Bienvenue sur le site de Maître Pascal PERRAULT, Avocat au Barreau de Paris.
Maître Pascal PERRAULT est Avocat en droit immobilier à Paris.
Installé dans un quartier de Paris historiquement dédié au droit, Maître Pascal PERRAULT, Avocat conseil en immobilier, a développé depuis plus de vingt ans une compétence particulière en...
Site :
http://pascalperrault-avocat.fr
assurance plaisance tous types de bateaux -assurance ...
Les Ouest Assurances :
Assurance sur-mesure :
L'assurance de votre bateau devient obligatoire dans la plupart des ports de plaisance en France ou à l'étranger, notamment à cause des dommages corporels ou matériels que vous pourriez causer aux autres. Dès lors, il est important d'avoir au moins la garantie minimum communément appelée « responsabilité civile ». Ouest Assurances...
Site :
https://www.ouest-assurances-plaisance.fr
Thèmes liés : assurance bateau de plaisance en ligne / assurance bateau plaisance / garantie compagnie d assurance / assurance bateau obligatoire ou pas / assurance bateau obligatoire
Assurance automobile en France — Wikipédia
. Ceci facilite le contrôle du respect de l'obligation d'assurance et rend plus efficaces les sanctions.
Le
25 juin 1990
, la loi impose que la garantie incendie des contrats d'assurance automobile couvre aussi les dommages causés par les tempêtes, ouragans ou cyclones [26] .
En 2018, les fichiers d'assurances privées et de plaques d'immatriculation vont être croisés pour permettre aux...
Date: 2019-02-08 22:04:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Pacifica (Assurance) - nº de téléphone service client
Pacificia est une propriété du crédit agricole. Elle a été créée dans les années 90 et offre des produits en assurance sur le marché français. Ses produits sont spécialisés dans les assurances dommages et les garanties des accidents de la vie. En France, Pacificia détient une bonne partie du marché d'assurances à cause de la qualité de ses services. Si vous voulez faire des...
Assurance santé Fort-de-France
Votre assureur à Fort-de-France
Basée à Fort-de-France en Martinique, DPA Assurances est un professionnel à votre écoute.
Entant que courtier en assurances, nous vous proposons une large gamme de services, aussi bien pour les particuliers que les entreprises.
Nos domaines d'expertise
Forts de plus de 10 ans d'expérience, nous vous proposons des solutions d'assurances couvrant chaque aspect de votre vie et de vos activités :
L'assurance Auto/Moto (contrats personnalisés adaptés à chaque véhicule)
Les mutuelles Santé/Décès (prise en charge,...
Site :
http://www.dpa-assurances.com
La garantie décennale s'applique-t-elle aux panneaux ...
avril 3, 2017
Les panneaux photovoltaïques installés sur votre toiture sont parfois l'objet de fuites et de malfaçons entraînant des dégats sur votre maison. Est-ce que la responsabilité décennale (soit pendant 10 ans) du constructeur peut être recherchée ? Oui, la jurisprudence le décide clairement.
L'assurance responsabilité professionnelle également appelée garantie...
Site :
http://a7avocats.fr
Questions fréquentes « ANAMEVA
Vous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
Site :
http://www.anameva.com
Garantie décennale Constructeur : Garantie-Decennale.maison
Obtenir mes devis d'assurances décennales Devis immédiats !
La garantie décennale pour constructeur
Pourquoi s'assurer ?
Pour reprendre les termes de la Fédération Française des Sociétés d'Assurance, « tout constructeur d'un ouvrage est responsable de plein droit, envers le propriétaire (dit maître d'ouvrage), des dommages, même résultant d'un vice du sol, qui compromettent la...
Site :
garantie-decennale.maison
L'assurance transport maritime, un cas à part - Assurances ...
Le fonctionnement de l'assurance marchandises
Les différentes assurances transporteur
Les limites de responsabilité du transporteur
L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises
Les différentes sortes d'assurances de transport
Le marché de l'assurance transport de marchandises
Comprendre
L'assurance fret selon le mode de transport
L'assurance stockage, un complément logique...
Site :
https://www.assurance-marchandise.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance transport maritime / compagnie d'assurance transport / contrat d'assurance transport / contrat d assurance transport / contrat type assurance transport
Assurances > Cameroun
Les assurances obligatoires
L'assurance maladie : Tous les étudiants de moins de 28 ans qui suivent une formation de plus de 4 mois dans un établissement d'enseignement agréé sont automatiquement affiliés à la Sécurité Sociale (système de protection sociale français) étudiante. Cette adhésion se fait dans l'établissement d'enseignement au moment de l'inscription administrative....
Site :
http://www.cameroun.campusfrance.org
Garantie décennale - Technobat Construction
Garantie Décennale dans la construction
L'assurance responsabilité professionnelle également appelée garantie décennale garantit la réparation des dommages qui se produisent après la réception des travaux (fin officielle du chantier), sans attendre une décision de justice.
PERSONNES CONCERNÉES
Tout constructeur (entrepreneur, promoteur immobilier, lotisseur, maître d'oeuvre,...
Date: 2019-01-20 16:39:16
Site :
http://www.technobat-construction.com
Crédit Agricole Nord De France - Assurance habitation ...
marché
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de...
Crédit Agricole Nord De France - Synthèse assurance auto ...
FORMULES
Garantie Assistance +
Être dépanné même devant chez vous, et profiter de la mise à disposition d'un véhicule de remplacement jusqu'à 12 jours en cas de panne, d'accident, d'incendie ou de tentative de vol, et jusqu'à 30 jours en cas de vol. (1)
Accessible dès les
et TOUS RISQUES INITIAL
Garantie Bris de glace
Pour ne rien payer en cas de remplacement ou de réparation d'un...
Garantie décennale en assurance construction | service ...
L'assurance de responsabilité civile décennale également appelée garantie décennale garantit la réparation des dommages qui se produisent après la réception des travaux (fin officielle du chantier), sans attendre une décision de justice.
Tout replier
Tout déplier
Personnes concernées
Tout constructeur (entrepreneur, promoteur immobilier, lotisseur, maître d'oeuvre, architecte,...
Le Marché des Courtiers en Assurance | France
Le courtage d'assurance français présente la caractéristique d'être diversifié par la taille de ses intervenants. La profession compte de l'ordre de 3.500 cabinets, petits ou moyens, contrôlés par des capitaux familiaux ou des personnes physiques, qui coexistent aux côtés de très grands groupes.
On distingue trois catégories de courtiers :
- les courtiers généralistes
- les courtiers...
Site :
https://www.businesscoot.com
Thèmes liés : le marche du courtage d'assurance en france / les courtiers d'assurance en france / courtier d assurance en france / le courtage d'assurance en france / courtier d assurance entreprise
Assurance Habitation : Comparateur et Devis Gratuit
La garantie des meilleurs prix avec le plus large panel du marché
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Un service 100% gratuit et sans engagement
Protection de vos données et de votre vie privée
Assurland.com, comparateur d'assurance habitation en ligne
Pour choisir une bonne assurance multirisque habitation (MRH) adaptée à vos besoins ainsi qu'à votre profil, Assurland.com compare pour vous différents devis d'assurance...
Site :
https://www.assurland.com
Axa — Wikipédia
Les débuts d'AXA : l'Ancienne Mutuelle de Rouen[ modifier | modifier le code ]
L'Ancienne Mutuelle de Rouen était une petite société d'assurance française, créée en 1817, issue de la Compagnie mutuelle contre l'incendie (départements Seine-inférieure et Eure), dont la fonction principale était de couvrir les risques agricoles en Normandie . C'est sur cette mutuelle que va se...
Date: 2019-02-14 02:39:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
ACHAT VENTE DE VEHICULE D'OCCASION - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L' Arrêté du 19 novembre 2018 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express.
LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT...
Date: 2019-02-12 18:59:03
Site :
http://www.fbls.net
Crédit Agricole Assurances : des résultats solides ...
25 883,25
+443,86(+1,74 %)
Crédit Agricole Assurances : des résultats solides confirmés en 2018 - Forte dynamique de croissance sur tous les métiers
Credit Agricole Assurances
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A fin décembre 2018, Crédit Agricole Assurances réalise un chiffre d'affaires de 33,5 milliards d'euros, en progression de +10,1% par rapport à fin 2017, et poursuit la diversification de son...
Site :
https://fr.finance.yahoo.com
Code des assurances | Legifrance
Section II : Dispositions relatives à l'élaboration, l'évaluation et la mise en oeuvre des plans préventifs de rétablissement ( Articles L311-5 à L311-7 )
Section III : Dispositions relatives à l'élaboration des plans préventifs de résolution ( Articles L311-8 à L311-10 )
Section IV : Dispositions relatives à l'analyse de la résolvabilité ( Articles L311-11 à L311-13 )
Section V :...
Assurance chasse en ligne et Assurance de chasse - Valassur
Notre assurance chasse offre un rapport qualité-prix très compétitif.
Le saviez-vous ?
L'assurance chasse de Valassur vous permet de souscrire en option une assurance pour les dommages subis par votre arme.
Le saviez-vous ?
Notre assurance chasse couvre plus de 120.000 chasseurs.
Le saviez-vous ?
L'assurance chasse de Valassur vous permet de souscrire une assurance pour votre responsabilité...
Site :
http://valassur.com
Thèmes liés : environnement juridique de l assurance / cadre juridique de l'assurance / cadre juridique de l assurance / assurance responsabilite civile organisateur / juridique de l assurance
Assurance Auto Jeunes Conducteurs - Crédit Agricole de ...
marché
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure protection plus adaptée à vos...
Site :
https://www.ca-guadeloupe.fr
Crédit Agricole Nord De France - Assurance Auto Jeunes ...
marché particuliers
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure protection plus adaptée...
Maison France Confort Tribunaux
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Indifférence Expertise
Avril 2014 . Aprés passage des experts de l'assurance "dommages ouvrage" plutôt dommage ! Souscrite...
Site :
http://maison-france-confort.e-monsite.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison france confort / assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage ouvrage france / dommage ouvrage assurance / expert dommage ouvrage
Que couvrent les assurances de transport? - Ecotra Logistics
Le cadre du contrat d'assurance transport :
Pour les contrats souscrits en France on se réfère aux "IMPRIMES" types / conditions générales (mis au point par les assureurs ).
Ces imprimés sont revus régulièrement.
* 1- L'assurance maritime
FAP Sauf : (Franc d'avaries particulières)
Sont couverts exclusivement les dommages et pertes matériels causés par un ou plusieurs des événements...
Site :
http://www.ecotra.eu
Thèmes liés : contrat d'assurance transport maritime / contrat d'assurance transport / contrat d assurance transport / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance