Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance garantie
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Assurance bateau - AXA
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Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance en cas d'incendie / contrat d assurance garantie
Assurance-vie : la vérité sur les frais
Assurance-vie : la vérité sur les frais
Roselyne Poznanski |
Le 07/02 à 16:58, mis à jour le
08/02 à 10:05
Les frais pèsent sur le rendement des contrats d'assurance-vie. - Shutterstock
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Les frais, prélevés à différents niveaux pour rémunérer toute la chaîne de distribution, ont un impact significatif sur les rendements réels....
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Assurance-vie : Acceptation d'une clause bénéficiaire ...
Assurance-vie : Acceptation d'une clause bénéficiaire
29 Sep
Assurance-vie : Acceptation d'une clause bénéficiaire
Assurance-vie : L'acceptation d'une clause bénéficiaire n'a d'effet qu'en cas de survie de l'acceptant.
En l'absence d'une clause de représentation et de présence de descendants, le décès du bénéficiaire acceptant avant le dénouement du contrat met fin aux effets de...
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Assurance Auto | Crédit Mutuel
Personnalisez votre protection sur la route, maîtrisez votre budget
Avec ses 4 formules, ses nombreuses options et ses prestations d'assistance, ce contrat vous protège, vous et votre voiture, en cas de panne et d'accident.
Véhicule de remplacement en cas de panne et d'accident
Prise en charge des dommages corporels du conducteur
Prime aux comportements verts et vertueux
Tous vos...
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Troisieme Pilier | Tout savoir sur le troisième pilier
Clause bénéficiaire
En cas de vie de la personne assuré au terme du contrat, le bénéficiaire est le preneur d'assurance.
En cas de décès de la personne assurée, le bénéficiaire du contrat est désigné par la clause bénéficiaire.
Dans le cas d'un Troisième pilier lié (3a), la clause bénéficiaire est :
1. le conjoint survivant ou le partenaire enregistré survivant
2. les...
Site :
http://www.troisieme-pilier.info
Formulaires de gestion des contrats Afer | Epargne Actuelle
Portefeuilles des supports du contrat d'assurance vie Afer
Prospectus et Informations Clés pour l'investisseur des supports du contrat Afer
Fonds Garanti en euros : Document d'Informations Spécifiques
Fonds Garanti en euros : reporting semestriel
Afer Eurocroissance : dépliant
Afer Eurocroissance : fiche du support
Afer Eurocroissance : Document d'Informations Spécifiques
Afer Eurocroissance...
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http://www.epargneactuelle.com
Thèmes liés : contrat assurance vie support euros / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / gestion des contrats d'assurance vie / contrat d assurance garantie
La garantie décennale s'applique-t-elle aux panneaux ...
avril 3, 2017
Les panneaux photovoltaïques installés sur votre toiture sont parfois l'objet de fuites et de malfaçons entraînant des dégats sur votre maison. Est-ce que la responsabilité décennale (soit pendant 10 ans) du constructeur peut être recherchée ? Oui, la jurisprudence le décide clairement.
L'assurance responsabilité professionnelle également appelée garantie...
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http://a7avocats.fr
Télé-Québec : Légitime dépense
Émission du 18 octobre 2010
Journaliste(s) à la recherche : Nathalie Lemieux
Lorsque vient le temps de choisir un système d'alarme, vous avez deux options : le louer ou l'acheter. Les deux options se valent-elle ou l'une était-elle plus économique que l'autre ? Pour le savoir, Légitime dépense a demandé des soumissions à diverses compagnies de sécurité et comparé les offres pour...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance en cas d'incendie / contrat d'assurance incendie / compagnie d'assurance habitation / garantie compagnie d assurance
Assurance Scooter - élu n° 1, jusqu'à 50% moins cher ...
Couvertures
Assurance scooter
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Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / exemple de contrat d assurance / devis assurance scooter 50 / contrat d assurance vehicule
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Avec Chromatys Evolution, vous disposez :
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- d'un panel de fonds gérés par Groupama Asset Management et par des sociétés de gestion externes solides et reconnues...
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Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / valeur de rachat d'un contrat d'assurance vie / valeur de rachat d un contrat d assurance vie
Assurance tour du monde - AVI International
À CHAQUE PROJET SON ASSURANCE VOYAGE
Forum Assurance Tour du monde
"Je pars en voyage quatre mois en Thaïlande, mais j'ai 70 ans. L'assurance tour du monde Marco Polo peut-elle me couvrir ?"François
L'assurance tour du monde est valable jusqu'à 70 ans inclus.
Forum Assurance Tour du monde
"Nous partons en famille 2 adultes et 2 enfants. Proposez-vous un tarif spécial pour les enfants avec...
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Thèmes liés : forum assurance voyage tour du monde / contrat d assurance voyage / assurance de personne tours / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance
Assurance emprunteur : choisir entre contrat de groupe et ...
Si vous projetez de souscrire une assurance emprunteur, il est primordial de bien connaitre la différence entre le contrat de groupe et le contrat individuel avant de choisir la formule la plus adaptée à votre profil.
Le contrat de groupe est une offre qui présente un tarif unique et des garanties semblables pour tous les clients, quel que soit leur âge. Il s'agit donc d'une formule standard...
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Thèmes liés : contrat groupe assurance emprunteur / l'assurance d'un pret immobilier / assurance d un credit immobilier / conditions d'assurance pret immobilier / contrat d assurance credit
AG Insurance : la compagnie d'assurances | Mon-assurance ...
Ce que mon-assurance-auto.be en dit:
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Pret immobilier, Credit immobilier en ligne | Empruntis
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Prêt immobilier : vos premiers pas dans le prêt immobilier
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Un prêt immobilier, qu'est-ce-que c'est ?
Un emprunt...
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Indemnisation en cas d'accident avec un animal sauvage ...
26 juillet 2010
Accidents de circulation avec un animal sauvage (gibier)
Les accidents de la circulation avec des animaux sauvages sont de plus en plus nombreux, ils peuvent simplement gâcher des vacances par la détérioration partielle du véhicule ou être malheureusement dramatiques.
Lors de déplacements en voiture pour des longs trajets comme les vacances, le risque de percuter un animal...
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Thèmes liés : assurance accident obligatoire laa / assurance accident laa / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance garantie / assurance en cas d'accident
Mutuelle senior - MAAF - Devis gratuit
Mutuelle senior
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Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / maaf assurance sante tarif / contrat d assurance garantie / garantie compagnie d assurance / contrat d assurance sante
I. Bons ou contrats de capitalisation et d'assurance-vie ...
4 573 EUR
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Lors du dénouement du contrat, les sommes remboursées s'élèvent à 22 867,35 EUR.
Dans cet exemple, les sommes successivement remboursées se décomposent comme suit entre produit imposable et remboursement de primes non imposable :
- lors du 1er rachat partiel de 6 098 EUR :
- prime remboursée : (15 245 x 6 098) / 18 294 = 5 081,67 EUR,
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http://bofip.impots.gouv.fr
GMF assurance santé | Mutuelle-conseil
GMF - Présentation de la mutuelle
GMF : Garantie mutuelle des fonctionnaires.
GMF est l'un des tout premiers groupes d'assurance des particuliers en France et le premier assureur du secteur public.
GMF couvre l'assurance auto, habitation, protection juridique, assurance vie, et produits financiers.
GMF Mutuelle...
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Thèmes liés : mutuelle assurance sante gmf / protection juridique assurance habitation gmf / complementaire sante mutuelle ou assurance / assurance mutuelle sante france / contrat d assurance vie gmf
Credipar : tout savoir sur le crédit Peugeot Citroën
par Capitaine Crédit - 10 novembre 2017 Répondre
Bonjour,
Il est tout à fait possible de résilier une assurance décès d'un crédit personnel. Il vous suffit d'envoyer une lettre de résiliation en courrier recommandé au service client de Crédipar. Néanmoins il faut savoir qu'il y aura sans doute un préavis de deux mois à observer.
Cordialement, l'équipe de Capitaine Crédit.
par Lia -...
etik assurance dommage ouvrage - Choix assurances
Choix assurances > Assureurs > etik assurance dommage ouvrage
etik assurance dommage ouvrage
12 janvier 2016 Assureurs Pas de commentaire
Vous cherchez un courtier français à contacter? Vous voulez souscrire à une assurance dommage ouvrage pas chère mais vous ne savais pas comment chercher? Découvrez, grâce à ce guide, etik assurance ainsi que son offre, ses garanties et les...
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https://choix-assurances.fr
BAIL D'HABITATION - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2019-02-14 09:18:18
Site :
http://www.fbls.net
Assurance voyage, vacances et tour du monde AVI International
AVI International spécialiste de l'assurance voyage et de l'assistance rapatriement.
Depuis 1981, AVI Assurance Voyage assure chaque année des centaines de milliers de voyageurs en famille ou en solo partout dans le monde. Partenaire historique du Guide du Routard, AVI International propose des garanties complètes d'assistance médicale, d'assurance internationale et de rapatriement pour tous types de séjours à l'étranger : voyages, vacances, tours du monde, stages et études à l'étranger, volontariat, Au Pair, visa PVT ou WHV.
Depuis bientôt 40 ans, AVI International...
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https://www.avi-international.com
Thèmes liés : contrat d assurance voyage / franchise assurance voyage / assurance voyage en ligne / frais de gestion contrat d'assurance / souscription contrat d'assurance en ligne
Qu’est-ce que l’assurance dommages-ouvrage
Noter cet article
Assurance dommages-ouvrage
L'assurance dommages-ouvrage est un terme que l'on entend souvent revenir dans le cadre des travaux et des constructions individuelles des particuliers, mais dont on ne saisit pas toujours le sens ni la pleine portée. Et pourtant, l'assurance dommages ouvrage est essentielle pour couvrir la majorité des chantiers. Dès lors, tout artisan et tout...
Site :
https://www.renovationettravaux.fr
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au :
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2018-07-27 14:31:35
Site :
http://www.fbls.net
L'assurance "perte d'emploi" redevient à la mode
Mais, depuis quelques années, les banques se sont également positionnées (la Banque Postale, BNP Paribas, CIC, etc.). Et plus récemment, le Crédit Immobilier de France et CNP Assurances se sont associés pour proposer leur propre contrat. Même Toyota n'est pas en reste ! L'assurance du constructeur couvre les mensualités de remboursements du prêt auto et les dépenses liées au...
Date: 2009-12-28 06:33:38
Site :
https://www.latribune.fr
Thèmes liés : assurance perte d'emploi la banque postale / assurance perte d'emploi credit immobilier / assurance perte d'emploi pret immobilier / assurance perte d'emploi credit / assurance perte d'emploi
La garantie décennale le domaine de la construction
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Protection de 10 ans
CGV-Expert.fr a été cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Basse Normandie avec le fonds européen de développement régional.
La garantie décennale le domaine de la construction
Publié le 26/02/2012 par Armel benerab , vu 47112 fois, catégorie : Contrat & CGV
Selon le Vocabulaire...
Site :
https://www.cgv-expert.fr
Rédiger un contrat de prestation de services
Index » La gestion d'entreprise » Droit commercial » Les contrats » Le contrat de prestation de services : clauses et rédaction
Le contrat de prestation de services : clauses et rédaction
Publié dans la thématique : Les contrats - Date de dernière mise à jour du contenu : 13 mars 2018
Dès qu'une entreprise effectue des prestations de services pour un client, elle doit formaliser ses...
Site :
https://www.lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / lettre de rupture de contrat d assurance / gestion juridique des contrats d'assurance / gestion juridique des contrats d assurance
UN Jobs at Bangui, Central African Republic - myunjobs.com
Country: Central African Republic
Closing date: 20 Feb 2019
Oxfam est un mouvement mondial de personnes qui travaillent ensemble pour mettre fin l'injustice de la pauvret . Cela signifie que nous luttons contre l'in galit qui maintient les personnes dans la pauvret . Ensemble, nous sauvons, prot geons et reconstruisons des vies lorsque survient une catastrophe. Nous aidons les personnes b tir une...
Site :
http://myunjobs.com
Assurance habitation : Résiliation d'un contrat à son ...
Votre contrat habitation arrive bientôt à son échéance et vous souhaitez le résilier. Prenez connaissance de la législation dans le paragraphe suivant.
Notre conseil
Respectez scrupuleusement les délais de préavis qui correspondent à votre situation. ... Téléchargez cette lettre pour voir la suite
Je reconnais avoir lu et accepté les CGU avant de télécharger ce...
Site :
http://www.nouvelobs.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance professionnelle / date d'effet du contrat d'assurance / effets de la resiliation du contrat d'assurance / resiliation contrat d'assurance
Assurance pret immobilier - 60 Millions de Consommateurs
par MICHEL34 » 15 Mars 2017, 10:39
Bonjour bébert123,
Outre les bons renseignements fournis par notre Editeur60 que je salue au passage, je précise que si le délai de rétractation est expiré vous aurez du mal, dans le cadre d'une procédure amiable, d'obtenir de votre banque la résolution du contrat emprunteur combien même elle aurait bafoué les articles L312-12 et 312-7 du Code de la...
Quand l'assurance dommages-ouvrage est-elle obligatoire
Contact
Dans quels cas et pourquoi l'assurance dommages-ouvrage est-elle obligatoire ?
C'est la loi Spinetta du 4 janvier 1978 qui institue le principe d'une assurance construction, que l'on appelle aussi « dommages-ouvrage ». Obligatoire pour un particulier faisant réaliser des travaux de construction ou de rénovation - et qui devient donc le maître d'ouvrage - par des artisans, elle fait...
Site :
https://www.assurancespro.fr
Assurance habitation et bris de glace : quel remboursement
Lorsque vous souscrivez une assurance habitation, vous choisissez un montant de franchise d'assurance pour la garantie « Bris de glace ». C'est le montant qui reste à votre charge après remboursement. Il s'étend de 0 à quelques centaines d'euros. Plus la franchise est élevée plus votre...
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https://www.acommeassure.com
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation en ligne / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / devis d'assurance habitation en ligne / devis d'assurance habitation
MACIF : assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com
Avis rédigé par BETTAHAR le 18 janvier
Bonjour ,
je suis chez la Macif depuis 40 ans et franchement il ne m'ont jamais déçu , toujours à l'écoute , remboursement rapide en cas de problème, et grasse à mon bonus , mon assurance est raisonnable question prix. C'est une assurance qui a fait sa réputation depuis longtemps.
Avis rédigé par Hugo21 le 12 janvier
Bonsoir, on m'a conseillé...
Site :
https://assurance-km.com
Le permis voiture (permis B) / Passer son permis ...
Yerres (Essonne)
Avertissement : la présente liste n'est pas une liste exhaustive mais un recueil de différents exemples d'aides portés à la connaissance de la Délégation de la Sécurité et de la Circulation routières. En cas d'erreur ou de compléments d'informations, les demandes de modifications peuvent être envoyées à l'adresse suivante :...
Date: 2019-02-16 04:32:12
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http://www.securite-routiere.gouv.fr
Réforme des contrats responsables : qu'y gagnent les assurés
Avec Dispofi, je compare en toute tranquillité, mes données ne seront jamais revendues - devis immédiat en ligne
Réforme des contrats responsables : les assurés sont-ils vraiment mieux remboursés ?
Jérôme Leroy Mis à jour le 27/11/18
Depuis le 1er avril 2015, le décret instituant la réforme des contrats responsables est entré en vigueur. Par ce texte, le gouvernement...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
Thèmes liés : contrat assurance sante non responsable / contrat assurance sante responsable / l'assurance complementaire sante en france / contrat d assurance sante / prise d'effet du contrat d'assurance
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GMF propose différentes formules d'assurance habitation. Domo Pass est le contrat d'assurance habitation...
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http://www.assuranceenligne.com
Demander votre devis assurance moto - Assurance moto moins ...
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Devis assurance moto
Devis assurance moto. Après avoir acheté une moto, il est nécessaire de l'assurer auprès d'une compagnie de confiance.
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Assurance auto AMV : avis et devis en ligne - Comparer ...
Comparateur Assurance Auto / Compagnie assurance auto /Assurance auto AMV : avis et devis en ligne
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Amv est à l'origine une assurance fondée sur la demande de motards en attente de propositions d'assurance pour leurs bolides, adaptées. Considéré comme le leader de l'assurance pour motos et scooters en France, AMV possède plus de...
Assurance entreprise de conseil et service - MAAF Pro
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Vous travaillez dans le conseil, l'informatique, la publicité, le graphisme... avec MAAF PRO, vous bénéficiez de garanties adaptées à votre activité.
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TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées - Prélèvement sur ...
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées - Prélèvement sur les sommes versées par les organismes d'assurance en vertu de contrats d'assurances en cas de décès de l'assuré
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En application de l' article 990 I du code général des impôts (CGI) , lorsqu'elles n'entrent pas dans le champ d'application de l' article 757 B du CGI , les sommes, rentes ou valeurs quelconques dues directement ou...
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Travaux-désordres-malfaçons : les garanties
Conseils
La garantie de parfait achèvement
La garantie de parfait achèvement couvre l'ensemble des défauts, vices apparents ou malfaçons que vous avez notés sur le procès-verbal établi lors de la réception des travaux , quelles que soient leur nature et leur importance.
Elle couvre également les désordres de même ordre qui sont apparus dans l'année qui a suivi la réception des...
Date: 2019-02-15 09:42:55
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Assurance scolaire et extrascolaire : devis gratuit ...
Votre compte a bien été confirmé. Vous pouvez maintenant vous authentifier.
Fermer
Préambule
AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski, Parapente,...
Site :
https://www.assurkids.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / souscription contrat d'assurance en ligne / date d'effet du contrat d'assurance vie
Contrat de location : modèle gratuit de bail type Loi ALUR ...
Locataire
Autre
En remplissant le formulaire ci-dessus, vous pouvez télécharger un exemple de contrat type imprimable, au format PDF ou Word. Ce modèle de bail vierge doit être adapté par vos soins.
Le bail est un contrat qui permet au locataire et au bailleur d'officialiser leurs engagements sur la location d'un logement, meublé ou non.
Les locations dites nues ou vides sont étroitement...
Date: 2019-02-16 03:22:58
Site :
https://www.alliance-habitat.com
Un micro-entrepreneur doit-il être obligatoirement assuré ...
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En matière d'assurance, il n'y a pas de spécificité pour un auto-entrepreneur ou un micro-entrepreneur : comme pour toute entreprise, il existe des assurances obligatoires et des assurances recommandées, en ce qui concerne la responsabilité civile professionnelle.
En fonction de l'activité exercée, il existe des assurances obligatoires comme, par exemple, l'assurance...
Protection Juridique – EUROMAF Belgique
EUROMAF est une compagnie d'assurance spécialisée en matière de responsabilité professionnelle des concepteurs, et donc la plus à même d'assurer la défense de ses clients.
Comment vous faire assister ?
Alain B., architecte à Bruxelles, vient de terminer la commande de plans d'une nouvelle construction pour Philippe M. La 1ère phase de sa mission étant terminée, il demande à être...
Site :
https://euromaf.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d'assurance belgique / compagnie d assurance belgique / contrat d'assurance incendie
RC Pro - Assurance Responsabilité du dirigeant d ...
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* Nous vous recommandons de choisir une option de garantie dont le plafond équivaut au minimum à 10 % de votre chiffre d'affaires annuel consolidé.
Quelles sociétés peuvent souscrire ce contrat d'assurance Responsabilité du Dirigeant ?
Sociétés commerciales de capitaux : SA, SARL, EURL, SAS, SASU, SCA, SELARL, SELAFA, SELAS, SELCA
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Assurance-vie : les meilleures performances 2016... et les ...
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Assurance vie Afer 2019 : taux 2018, historique du fonds ...
- mercredi 11 janvier 2012 15:02
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Les garanties de base de l'assurance Protection Juridique
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