Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance vie
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Crédit pour chômeur : comment en obtenir un facilement ...
9 Qu'est ce que l'assurance chômage pour un prêt ?
Pourquoi demander un crédit pour chômeur ?
Ces derniers temps, le taux du chômage s'est considérablement accru. Surtout depuis la récente crise économique et sociale qui a fortement contribué à réduire le pouvoir d'achat des populations. Sur le marché du travail, on n'est jamais à l'abri d'un licenciement économique ; ce qui...
Date: 2019-01-04 17:05:19
Site :
https://credifina.com
N° 67 - 31.12.99 - Rémunération d’un dirigeant d’entreprise
N° 67 - 31.12.99 - Rémunération d'un dirigeant d'entreprise
Edition n° 67 du 31 décembre 1999
Rémunération d'un dirigeant d'entreprise : comment calculer et comptabiliser ?
Auteur:
Georges HONORE
Membre du Conseil National
Le droit comptable ne définit pas la rémunération du dirigeant d'entreprise. Il y a donc lieu de se référer aux dispositions fiscales, c.à.d. à l'art. 32 du CIR...
Site :
http://www.ipcf.be
Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre? 4 critères ...
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#40 - DOMLAP - 23 Août 2018
Maître d'oeuvre n'est pas un métier c'est une fonction. Cette fonction peut être exercée par n'importe qui, votre cousine, quelqu'un qui écrit maître d'oeuvre que sa carte de visite, un bureau d'études ou un architecte. On compare souvent architecte et maître d'oeuvre en considérant qu'un maître d'oeuvre aurait de...
Site :
https://conseils-thermiques.org
Air France: «Vous avez demandé une indemnisation? Ne ...
Temps de lecture: 7 min
Le 23 septembre 2014, Carlos, un Mexicain de 28 ans, s'apprête à prendre le vol Air France n°438 à destination de Mexico. L'avion doit décoller de Charles-de-Gaulle à 13h30 et arriver, décalage horaire oblige, à 18h15 à l'Aeropuerto International Juarez de Mexico. Où Carlos doit prendre, peu après, un second vol en correspondance pour une autre ville du Mexique,...
Date: 2019-02-16 01:47:01
Site :
http://www.slate.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance france / compagnie d assurance en france / assurance annulation air france / compagnie d'assurance generale sur la vie / compagnie d'assurance vie
Adhésion mutuelle - Conditions générales - Cotisation ...
Titre I : Conditions d'adhésion
Pour adhérer à la mutuelle, vous devez:
Être assujetti à un régime de sécurité sociale français.
Avoir moins de 80 ans révolu au jour de votre adhésion.
Ne pas être pris en charge à 100% par la sécurité sociale dans le cadre, notamment d'une affection de longue durée ALD ou d'une affection hors liste ou d'une...
Date: 2018-09-07 10:47:14
Site :
http://www.mutuel.org
Thèmes liés : date d'effet du contrat d'assurance vie / date d'effet du contrat d'assurance / date de fin de contrat d'assurance / prise d'effet du contrat d'assurance / assurance en cas d'accident
Décret n° 2005-11 : Les ITEP
Conditions techniques d'organisation et de fonctionnement
des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques
Décret n° 2005-11 du 6 janvier 2005
J.O. n° 6 du 8 janvier 2005 - Page 376 - Texte n° 6
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
NOR: SANA0424186D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, du...
Date: 2018-09-18 14:28:04
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : droit a l'assurance maladie ont pris fin / les conditions de formation du contrat d'assurance / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Assurance Hospitalisation AG Care - AG Insurance
Une couverture étendue, avant, pendant et après une hospitalisation et en cas de maladie grave.
Que couvre cette assurance ?
AG Care Hospitalisation vous offre des garanties étendues :
Hospitalisation : remboursement de vos frais médicaux en cas d'hospitalisation, même en chambre individuelle*.
Pré- et post- : remboursement de vos frais médicaux réalisés dans le cadre d'une...
Site :
https://www.aginsurance.be
Thèmes liés : assurance hospitalisation ag / remboursement frais de transport assurance maladie / resiliation contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance voyage
A la retraite, optez pour une répartition par « blocs », L ...
Les unités de compte sont-elles mieux protégées ?
A la retraite, optez pour une répartition par « blocs » | Crédits photo : Shutterstock
Placer son argent en sécurité lors de la retraite ? C'est aujourd'hui se condamner à voir la valeur du capital stagner ou perdre du pouvoir d'achat et, en même temps, ignorer le fabuleux allongement de la durée de vie.
Un allongement qui fait qu'à...
Site :
https://investir.lesechos.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / gestion des contrats d'assurance vie / gestion contrat d'assurance / gestion contrat d assurance / effet relatif contrat d'assurance
Le multisupport Afer est-il encore une référence ...
30/06/14
PS. Je n'ai volontairement pas intégré le support Afer Immo à mon tableau car ça n'est pas réellement un support financier mais plutôt un fonds immobilier. Ce support est par ailleurs fermé à la commercialisation depuis avril 2014.
Que peut-on déduire de ce tableau ?
Les performances des fonds Afer sont honorables mais finalement assez éloignées de celles des ténors du...
Site :
http://www.touslesplacements.com
Thèmes liés : classement des meilleurs contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie fonds en euros / frais de gestion contrat d'assurance vie / classement des contrats d'assurance vie en euros / frais de gestion contrat d'assurance
CCMI - Le Contrat de Construction de Maison Individuelle
5. Quelles sont les obligations contractuelles des signataires d'un CCMI ?
Pour le maître de l'ouvrage
Effectuer les démarches préalables à la construction : dépôt permis de construire, demandes de financement
Payer les échéances prévues au constructeur via le déblocage par la banque
Réceptionner l'immeuble
Souscrire une assurance dommage-ouvrage.
Pour le maître de l'ouvrage
Etre...
Meilleure société de telesurveillance maison comparatif ...
Citer
» 9 Février 2019, 12:24
J'aimerais savoir s'il existe un classement des societes de telesurveillance selon leur efficacité et aussi leur coût. J'aimerais m'abonner à un service de télé vidéo surveillance qui ait bonne réputation. En Alsace, je connaissais EPS mais depuis que je suis à Nice, je ne sais pas vers qui aller et la délinquance est grandissante par ici aussi. C'est...
Site :
http://forum.sports-sante.com
Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / compagnie d'assurance nord pas de calais / tableau comparatif d'assurance vie / comparateur d'assurance en ligne gratuit / contrat type d assurance
Attention à AXA Assurance Vie - 60 Millions de Consommateurs
AXA assurance alizé retraite
par Christalinnette » 05 Août 2013, 08:26
Bonjour, j'ai souscrit une assurance vie, il y a presque 20 ans chez UAP au départ puis dossier pris en charge par AXA ensuite. Mon contrat se terminait en janvier 2014. En mars 2013 je reçoit un courrier d'axa m'informant que je devais leur verser 3800 , ce qui correspondait à l'avance + les interets que j'avais demandé il y a onze ans.IL m'informait egalement que la valeur de rachat de mon contrat etait...
Site :
https://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : contrat assurance vie axa / axa assurance vie / demande de rachat d'un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / valeur de rachat d'un contrat d'assurance vie
Scolarisation en milieu scolaire ordinaire des élèves en ...
Assurer l'accueil de tous les élèves
Dernière mise à jour : 7 février 2018
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 relative aux personnes handicapées a défini le handicap de la façon suivante : "Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : assurance scolaire etablissement prive / emploi dans le secteur de l assurance / assurance etablissement scolaire / commission de l assurance emploi / qui paie l'assurance emploi
Gestion de Patrimoine pour Particuliers et Professionnels
Conseil en gestion de patrimoine (CGP)
Professionnels issus du monde de la finance, de l'assurance de personne, du droit ou du chiffre, le Conseil en gestion de patrimoine est un professionnel ayant l'ensemble des compétences et diplômes nécessaires à l'exercice de sa profession.
Le Conseil en Gestion de Patrimoine possède différents statuts et habilitations professionnelles :
CIF ou...
Site :
https://gestiondepatrimoine.com
Thèmes liés : assurance d un bien immobilier / mandat de gestion d un contrat d'assurance vie / souscription contrat d'assurance en ligne / contrat d assurance garantie / courtier d'assurance definition
Naissance – Paris.fr
En application de la loi du 4 mars 2002, votre enfant ou vous-même avez un nom composé de deux parties séparées par un double tiret (- -).
Depuis la circulaire du ministère de la justice du 25 octobre 2011 en vigueur à compter du 15 novembre 2011, vous avez la possibilité de demander la suppression du double tiret pour le remplacer par un espace entre les deux parties de votre nom ou de...
Site :
https://www.paris.fr
Mutuelle PRO BTP : Tarif - Remboursement - Avis
Suite a votre courrier du 19 Juillet,je souhaiterais beneficier de votre mutuelle ou puis je m adresser sur nimes et si possible pourriez vous me donner les coordonnees de ou des agences dans le secteur de Nimes afin que je puisse rencontrer un de vos collaborateur et se mettre d accord sur les termes de mon futur contrat. d Avance merci.Dans l attente de vous lire , je vous d agreer, Messieurs...
Site :
ta-mutuelle.org
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / avance contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / assurance mutuelle sante devis
Assurance chômage: ce que seraient des "droits rechargeables"
Des "droits rechargeables" à l'assurance chômage ? Derrière ce concept quelque peu elliptique, se cache un des sujets majeurs de la négociation en cours sur le renouvellement de la convention d'assurance chômage, qui fixe les conditions d'indemnisation des demandeurs d'emploi. Les deux premières réunions ont été consacrées à l'examen des comptes (dans le rouge) de l'Unedic,...
Date: 2014-01-29 14:37:06
Site :
https://www.latribune.fr
Thèmes liés : droits rechargeables assurance chomage / duree droit assurance chomage / droit assurance chomage / demande d assurance chomage / reglement sur l assurance emploi
Mutuelle Pacifica Contact : Téléphone, adresse, horaires...
PACIFICA appartient au Crédit Agricole. Sous cette appellation se cache une entité qui distribue des produits en assurances et qui a été créée dans les années 90. Les produits « PACIFICA » sont connus dans toute la France. C'est, d'ailleurs l'une des meilleures assurances de dommages et en garantie des accidents de la vie du marché français. Vous voulez découvrir les produits...
Date: 2019-02-16 02:41:31
Site :
http://www.contact-telephone.com
Assurance habitation - Etudiant - Crédit Agricole Nord De ...
marché particuliers
Vous êtes étudiant et vous avez moins de 31 ans ? Découvrez une assurance habitation qui s'adapte à vos besoins et à votre budget !
L'essentiel de l'assurance habitation à petit prix
Assurez votre logement contre les principaux risques : incendie, dégât des eaux, vandalisme, vol... Vous êtes même couvert si le sinistre est causé par un manque de vigilance de...
Mutuelle santé AXA individuel suite contrat SOGAREP ...
SOGAREP : Mutuelle Santé AXA entreprise des solutions après votre départ de l'entreprise.
Continuer à bénéficier de la mutuelle santé AXA
Vous étiez assuré pour votre mutuelle santé à travers votre entreprise auprès d'axa collectives via la sogarep.
Vous allez être à...
Site :
http://www.axa.mon-assurance.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle sante devis / complementaire sante mutuelle ou assurance / assurance complementaire sante axa / sante mutuelle assurance / contrat d assurance sante
assurance animaux assurance animaux - axa.be
29/04/2015
Lors de l'une de nos promenades quotidiennes, Zyggy s'est coincée dans des branchages et sa patte saignait.
Consultation vétérinaire, prise de sang et analyse correspondante. Rien de grave, car après avoir soigné la blessure et lui avoir fait une piqûre de vitamine, nous avons pu rentrer à la maison.
62 euros
04/08/2015
Bizarre ... le ventre de Zyggy est tout gonflé et...
Site :
axa.be
Thèmes liés : assurance sante animal / contrat d assurance non vie / assurance maladie accidents / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
Comprendre l'assurance constructeur non réalisateur
Comprendre l'assurance constructeur non réalisateur
Qui est considéré comme constructeur non réalisateur ?
Une personne qui ne construit pas directement un ouvrage, mais intervient dans sa commercialisation, ou fait réaliser des travaux de construction pour le compte d'autrui, est un Constructeur non réalisateur.
Quels sont ses obligations ?
Lorsqu'il vend après son achèvement un ouvrage...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Sous-section 2. - (Etudes, apprentissage, formation et vacances jeunes et seniors)
2007-01-24/32, art. 1, 160; En vigueur : 01-01-2007>
Art. 35 .
En vigueur : 01-07-2006> Est admis au bénéfice des allocations de transition pendant la durée de l'obligation scolaire à temps partiel, le jeune qui est mis en chômage temporaire au sens de l'article 27, 2°.
Art. 36 .§ 1er. [ 10...
Service client Banque Accord : Téléphone, Adresse, Auchan
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Date: 2019-02-16 03:55:53
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Mutuelle senior :
Sur le site www.mutuelle-senior.com vous pouvez sélectionner et choisir la formule la plus adaptée à vos besoins en matière de frais médicaux, mais également sur les services spécifiques aux seniors, les garanties sont sans aucun délai de carence et ont été étudiées pour les besoins spécifiques des seniors, en fonction de leur âge et autonomie.
Mutuelle pour...
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Thèmes liés : mutuelle assurance sante senior / assurance complementaire sante senior / complementaire sante mutuelle ou assurance / assurance complementaire groupe mutuel / comparatif assurance mutuelle sante
ARCE creation entreprise aide en capital
repondre message
29 décembre 2010, par Vincent
bonjour, Travaillant pour une mairie et au terme de mon contrat je suis passé en tant qu'auto entrepreneur avec dispositif accre. la mairie a calculé mes droits et ma donc accordée 37.27EUR sur 730 jour sois 27207.10EUR. un premier versement effectif en juin 2010 de 13603.55EUR et un deuxième versement du même montant prévu en décembre 2010,...
Accès à un logement privé : dossier du candidat | service ...
1 seul justificatif de domicile parmi ces documents :
3 dernières quittances de loyer ou, à défaut, une attestation du précédent propriétaire,
attestation sur l'honneur de l'hébergeant,
attestation d'élection de domicile,
dernier avis de taxe foncière ou, à défaut, titre de propriété de la résidence principale.
Justificatif de situation professionnelle
1 ou plusieurs justificatifs...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : carte professionnelle d'assurance / assurance d'un bien immobilier en location / assurance d un bien immobilier / assurance d un credit immobilier / contrat d assurance non vie
Formation, assurance chômage : le calendrier de la réforme ...
Formation, assurance chômage : le calendrier de la réforme se précise
Il s'appelle «projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel», compte 67 articles et ambitionne de réformer, à la fois, la formation professionnelle, l'apprentissage et l'assurance chômage. Vendredi, la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, a donné plus de détails sur le calendrier de ce texte...
Date: 2019-02-15 21:57:12
Site :
https://www.liberation.fr
Thèmes liés : projet de loi formation assurance chomage / creation de l'assurance chomage en france / cout de l'assurance chomage en france / formation assurance chomage / cotisation patronale d'assurance chomage
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Site :
pret4000dollars.com
La loi sur les droits du conjoint survivant : une loi ...
divorce non introduit ni condition d'un divorce remplie
administration des biens de la succession, jouissance du logement familial et des meubles
non
hérite de tout, puis succession avec parentèle vers familles respectives
France
2e ordre après descendant et en concours avec eux
¼ en l'absence de descendant
en présence descendant commun totalité usufruit sinon ¼ en pleine...
Date: 2011-04-29 15:09:36
Site :
senat.fr
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Le CREP : Constat des risques d'exposition au plomb
L'initiative de faire re aliser le Constat de risque d'exposition au plomb (CREP) d'un lieu d'habitation appartient au vendeur du logement ou au bailleur. Le CREP doit e tre re alise avant la mise en vente ou location du logement situé dans un immeuble construit avant le 1er janvier 1949 et e tre remis au candidat acque reur ou...
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Comparatif de mutuelle pour auto entrepreneur - ADP Assurances
En prenant le statut d'auto-entrepreneur, l'indépendant passe de l'assurance maladie au Régime Social des Indépendants (RSI).
Frais dentaires, optiques ou hospitalisation : les niveaux de remboursements sont sensiblement les mêmes. Il est tout à fait possible de garder sa mutuelle mais il est conseillé de la prévenir de ce changement de situation. Cela peut entraîner des modifications, notamment en ce qui concerne les remboursements.
L'auto-entrepreneur peut aussi souscrire à une mutuelle auto-entrepreneur, c'est-à-dire une formule...
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Prendre sa Retraite au Portugal : Démarches à effectuer
Prendre sa retraite au Portugal présente de multiples avantages mais ne s'improvise pas. Il y a de nombreuses démarches à effectuer pour être en règle avec l'administration et pour vous éviter bien des tracas dans la vie de tous les jours.
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http://www.retraitesansfrontieres.fr
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Mutuelle senior - MAAF - Devis gratuit
Mutuelle senior
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Un réseau de plus de 7000 professionnels de la santé Partenaires qualité prix(1) aux tarifs négociés.
Le choix entre 5...
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Les conditions d'un bon taux
Le taux proposé par la banque dépend naturellement du profil du client et de sa demande.
Plus l'apport personnel est important, plus le taux est bas. Logique puisque la banque prend moins de risques en prenant une garantie sur un bien financé à 50% à crédit que si l'emprunt représente 80%, voire plus, du coût d'acquisition...
De même, plus la durée est...
Date: 2019-02-14 12:08:34
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http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : calculer l'assurance d'un pret immobilier / changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / changer l'assurance d'un pret immobilier / l'assurance d'un pret immobilier / taux d'assurance pret immobilier