Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance garantie
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Les Garanties de l'Assurance de Prêt Immobilier ...
Prise en charge des affections dorso-lombaires
Prise en charge des affections psychologiques
Couverture avec condition d'hospitalisation (franchise de x jours d'hospitalisation) ou seulement une
Option +
Prise en charge des affections dorso-lombaires
Prise en charge des affections psychologiques
Couverture sans condition d'hospitalisation
Une garantie additionnelle, très rarement exigée par les...
Site :
https://www.jempruntejassure.com
Peut-on construire ou rénover sans assurance dommages ouvrage?
Nous avons déjà souligner l'aspect législatif français de cette assurance dommage ouvrage obligatoire .
C'est pour cela que l'omission d'une telle garantie représente un véritable danger pour vos travaux.
Outre la non conformité de vos travaux vous vous exposez à de gros risques financiers en cas de sinistres.
Enfin bien sûr, il en va de même pour l' autoconstruction !
Plusieurs...
Site :
https://eve-assurances.fr
Assurance et catastrophes naturelles | service-public.fr
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Un assureur ne prendra en charge le règlement d'un sinistre dû à une catastrophe naturelle qu'à la double condition que vous soyez assuré effectivement contre ce type de sinistre et que l'état de catastrophe naturelle soit confirmé par un arrêté interministériel. Si vous en êtes victime, vous devez le déclarer auprès de votre assureur le plus tôt possible, et au...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance garantie / contrat d assurance responsabilite civile / date d'effet du contrat d'assurance / garantie compagnie d assurance / contrat type d assurance
Comprendre l’utilité et le fonctionnement d’une assurance vie
Sur un plan juridique, l'assurance vie est un contrat qui lie un souscripteur, une compagnie d'assurance et un bénéficiaire. Le souscripteur confie des capitaux à une société d'assurance et choisit librement un ou plusieurs bénéficiaires qui recevront en cas de décès du souscripteur les sommes restantes sur le contrat. De son vivant le souscripteur a pleinement accès à son contrat...
Prêt auto - Crédit Agricole
À votre main
Une pause mensualité
Vous pouvez bénéficier de la pause d'une mensualité une fois par an à partir de la 13ème mensualité, sans frais(1).
(1) La suspension d'une mensualité est possible une fois par an, dans les limites, conditions et modalités prévues au contrat. Elle se fait par période de 12 mois dès la 13ème mensualité, sans majoration du nombre ni du montant de vos...
Date: 2019-02-16 03:05:03
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Assurance vie multisupport: faites les bons arbitrages
Avec les contrats d'assurance vie multisupports votre épargne est placée sur des fonds en actions. Plus performants, à long terme, que les fonds en euros, ils peuvent être sujets à des fluctuations et nécessitent un suivi attentif.
Jouez entre les différents supports pour stimuler ou sécuriser votre épargne
Longtemps, les épargnants n'ont guère eu à se soucier de gérer leur contrat...
Assurance dommage ouvrage | Garantie-decennale.com
Les fissures importantes des murs
La mauvaise implantation de l'immeuble sur le terrain
Il faut toutefois noter que l'assurance dommage-ouvrage ne couvre pas les retards d'achèvement des travaux. De même, les sinistres survenant pendant les travaux ne sont pas couverts. Pour couvrir les risques durant le chantier de construction comme les inondations et les incendies, il faut nécessairement...
Lettres types - UFC-Que Choisir
Que Choisir vous propose des dizaines de lettres types sur toutes les thématiques de la consommation : vente en ligne, FAI-téléphonie, banque-assurance, immobilier, tourisme... Nos lettres types vous aideront à résilier un contrat, contester une facture, obtenir une indemnisation, réclamer un remboursement ou simplement porter plainte. Nos modèles de lettres types sont rédigés en toute...
Site :
https://www.quechoisir.org
Conditions de souscription et générales assurance
Sauf le contrat d'assurance auto risques malus malussés et résilié et sous conditions pour le produit auto véhicule haut de gamme.
Les antécédents d'assurance et les sinistres
Coefficient de réduction majoration bonus malus 0,50 de bonus à 3,50 de malus.
Vous devez justifiez d'au moins 12 mois d'assurance minimum sur les 36 derniers mois et interruption de 23 mois maximum sur les 36 derniers mois précédent la...
Site :
https://www.assuranceendirect.com
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Comment fonctionne l'assistance dans l'assurance auto
gaby 03/08/2016 à 12:46
Bonjour, je part en vacances dans quelques semaines, et pour partir serin j aimerai assurer mon véhicule assistance panne, seulement et il possible de rapatrier mon véhicule a mon domicile? et continuer a bénéficier d un véhicule de remplacement?
Assurland.com 05/08/2016 - 09:57
Bonjour,
Cela dépend de l'assureur, l'assisteur rapatrie soit au garagiste le plus...
Date: 2019-02-16 01:00:58
Site :
https://www.assurland.com
Qu'est-ce que la responsabilité civile assurance auto ...
> Offres assurance auto Octobre 2017.
La seule assurance auto obligatoire
L'assurance auto responsabilité civile est la seule garantie obligatoire pour rouler. Conduire sans assurance est un délit. Avec la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle entrée en vigueur le 1er avril 2017, les délits de conduite sans permis ou de conduite sans assurance, constatés par...
Site :
https://www.instantassur.com
Assurance-vie : Résiliation de contrat d'assurance-vie ...
Ayant souscrit un contrat d'assurance-vie, vous souhaitez obtenir les sommes qui ont été versées dessus, et retirer votre capital. Il faut pour ce faire procéder à une opération dite de « rachat ».
Notre conseil
Envoyez cette lettre dactylographiée, en recommandé avec accusé de réception, à la compagnie avec laquelle vous avez souscrit le contrat. N'oubliez pas d'y joindre une copie...
Site :
http://www.nouvelobs.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance vie / valeur de rachat d'un contrat d'assurance vie / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / delai de rachat d'un contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie
Crédit Agricole Finistère - Assurance deux roues - Tous ...
Préparez votre rendez-vous
marché particuliers
L'assurance Deux-roues prévoit les garanties essentielles dès la formule de base et différents niveaux de protection en option.
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour plus de couverture et plus de confort : de l'Initiale à l'Intégrale !
Faites le plein de...
Site :
https://www.ca-finistere.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance garantie / societe d'assurance credit / societe d assurance credit / contrat d'assurance pour entreprise
Définition Garantie Décennale - MMA
Que couvre l'assurance Décennale ?
Responsabilité Décennale
L'entreprise en charge de travaux est responsable de plein droit des dommages affectant l'ouvrage qu'elle a réalisé, qui :
Affectent la solidité de l'ouvrage (charpente, plancher, murs...).
Rendent l'ouvrage impropre à sa destination (infiltrations d'eau, mauvaise étanchéité, isolation phonique ou thermique non conforme,...
Site :
https://entreprise.mma.fr
J'affine mon besoin - devis-assurance-vie.gmf.fr
Code postal
J'accepte l'utilisation de mon adresse e-mail pour ce recevoir des propositions commerciales de la part de GMF
Souhaitez-vous bénéficier de l'accompagnement de nos conseillers dans votre recherche d'un solution de prévoyance ?
Oui
Non
Vos données personnelles sont traitées par la GMF et le groupe Covéa auquel elle appartient, responsables de traitement.
Le groupe Covéa...
Site :
https://devis-assurance-vie.gmf.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle / contrat groupe d'assurance / contrat d assurance de groupe / contrat d assurance vie gmf
ASSURANCE DÉCÈS - Tout savoir et comment la choisir la ...
LES ASSURANCES DECES CREDIT AGRICOLE
Le Crédit Agricole propose principalement cinq contrats.
GARANTI DECES
La souscription est possible dès l'âge de 18 ans ce qui est plus jeune que la majorité des contrats. En revanche la souscription est limitée à 60 ans ce qui est là aussi bien plus jeune que beaucoup de contrats notamment ceux qui peuvent être souscrits jusqu'à 85 ans Ceci dit plus...
Site :
http://www.assurance-deces.org
Comment résilier votre protection juridique
Questions/Réponses
Comment résilier votre contrat de protection juridique ?
L'assurance de protection juridique vous permet d'être assisté et de prendre en charge une partie de vos frais de procédure en cas de litige avec un voisin, un artisan, l'administration ou encore votre employeur. Elle peut aussi agir en votre nom en cas de procédure judiciaire, pour vous défendre ou au contraire...
Site :
https://www.resilier.fr
Bienvenue sur le site de l'AGIRA | AGIRA
RECHERCHE DES CONTRATS D'ASSURANCE DEPENDANCE
NOUVEAU
Pour répondre aux situations dans lesquelles un assuré ne serait pas en mesure de faire jouer un contrat d'assurance Dépendance du fait de sa perte d'autonomie, les entreprises d'assurance s'engagent à ce que toute personne physique ou morale puisse rechercher l'existence d'un contrat Dépendance souscrit par cette personne, l'assuré...
Date: 2019-02-16 04:57:35
Site :
http://www.agira.asso.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance accident / contrat d assurance garantie / resilier un contrat d'assurance en ligne
Assurance auto pas chère (Nos astuces en 2 min) - Minute ...
Assurance auto pas chère
Astuces pour payer moins cher
Les primes d'assurance auto peuvent aller du simple au double suivant les compagnies. Cependant, il est toujours utile de connaître les astuces pour payer son assurance auto moins chère. Minute-auto.fr vous permet de mettre en pratique ces astuces grâce à ses conseils :
1- Privilégiez un paiement annuel des cotisations
La plupart des...
Date: 2019-02-16 01:10:12
Site :
http://minute-auto.fr
Règles particulières d’assurance maritime
Pour bien connaître la législation relative aux règles particulières aux diverses assurances maritimes...
Section I ; Assurance sur corps
Article L.173-1 du Code des Assurances :
« L'assurance des navires est contractée, soit pour un voyage, soit pour plusieurs voyages consécutifs, soit pour une durée déterminée. »
Article L.173-2 du Code des Assurances :
« Dans l'assurance au...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Thèmes liés : contrat d assurance voyage / contrat d assurance garantie / fonds d assurance responsabilite / effet relatif contrat d'assurance / contrat d'assurance transport maritime
Contrat d'assurance-vie : fonctionnement | service-public.fr
Répondez aux questions successives et les réponses s'afficheront automatiquement
Primes périodiques fixes
Le montant et la périodicité du versement des primes sont fixés par le contrat.
En cas de non paiement des primes dans les 10 jours suivant la date d'échéance, l'assureur vous adresse une lettre recommandée avec AR .
Si vous ne payez pas dans les 40 jours qui suivent l'envoi de cette...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / frais de gestion contrat d'assurance / contrat d'assurance vie fonds en euros / frais de gestion contrat assurance vie / contrat d'assurance vie succession
Assurance auto jeune conducteur : jeunes permis obtenez ...
Jeune conducteur, jeune permis avec moins de deux ans d'expérience en conduite ?
Panda Assurances vous offre un devis assurance auto jeune conducteur pas cher, via le comparateur d'assurance auto, vous aurez aussi le meilleur conseil en assurance automobile pour jeune conducteur, tel que la conduite accompagnée, l'utilisation d'une voiture d'occasion ou le choix d'une formule « au tiers »,...
Meilleure Assurance-vie 2019 : Palmarès des meilleurs ...
Accéder à la rubrique complète
Meilleure Assurance-vie 2019 : Palmarès des meilleurs Fonds en euros
SOMMAIRE
Les meilleurs fonds en euros 2019 à la loupe
En novembre 2018, l'assurance-vie comptait plus de 1704 milliards d'euros d'encours. Sur les 11 premiers mois de l'année, la collecte en assurance-vie a atteint 23,1 milliards d'euros, et 2,7 milliards d'euros en novembre 2018, le...
Site :
https://www.monfinancier.com
Assurance auto pas cher
Contact
Accueil
L'assurance auto est obligatoire en France et en Belgique pour tous les véhicules motorisés. En échange d'une cotisation payée par l'assuré, appelée aussi prime, l'assurance auto couvrira la responsabilité civile du conducteur, c'est à dire prendra en charge les dommages causés par le véhicule lors d'un accident quelques soient dégâts (piétons, passagers, autre...
Date: 2019-01-29 15:39:24
Site :
http://www.lassuranceautopascher.com
Corona Direct Assurance Auto | Simulation Devis en Ligne ...
La puissance en centimètres/cube ou chevaux
La valeur de l'auto en euros
Le nombre de kilomètres déjà parcourus
Si vous avez (ou pas) un garage
A partir de quand vous désirez être assuré
Si vous souhaitez comparer votre assurance auto Corona avec celle de Seraphin, vous pouvez réaliser une simulation d'assurance auto en 2 minutes.
Assurance Auto Corona Direct
Corona Direct vous propose...
Site :
https://seraphin.be
Assurance de dommages pour entreprises - Echelon ...
Assurance de dommages pour entreprises
Assurance des entreprises
Echelon propose un éventail de produits d'assurance de dommages parmi les meilleurs sur le marché afin de vous aider à couvrir votre entreprise sous tous les angles. Notre assurance des biens protège vos bâtiments et leur contenu à la hauteur de vos attentes; et nos assurances de la responsabilité civile, contre les vols et...
Site :
https://echelonassurance.ca
Thèmes liés : produits d'assurance entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / courtier d assurance entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d assurance responsabilite civile
Crédit Agricole Nord De France - Assurance auto - Tous nos ...
Pour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Comparateur assurance décès - devis gratuit - www ...
Comparateur assurances décès : Comment bien choisir votre contrat prévoyance ?
Une assurance décès et un contrat de prévoyance, que vous pouvez souscrire pour assurer l'avenir de votre famille ou d'un proche. Vous devez désigner le contrat qui répond à vos besoins, un bénéficiaire, le capital que vous souhaitez et surtout la cotisation mensuelle que vous pouvez assumer.
Il n'est...
Site :
http://www.votreassure.com
Courtier immobilier, courtier pret immobilier | Empruntis
Empruntis, courtier immobilier et assurance de prêt immobilier
Comment bénéficier des meilleures conditions pour son crédit ou son assurance ? En mettant en concurrence les banques et les assureurs. Mais ce n'est pas toujours facile de le faire soi-même ! Voilà pourquoi, depuis 2000, nous accompagnons les futurs emprunteurs et assurés dans le choix de la meilleure offre de prêt et...
Site :
https://www.empruntis.com
Assurance auto temporaire - souscription en ligne
?
Fax :
Document d'information présentant les principales garanties et exclusions du produit Assurance Automobile Temporaire, ne prenant pas en compte vos besoins et demandes spécifiques : consulter la fiche IPID
Nous vous rappelons qu'en l'absence de la réception de l'intégralité des justificatifs qui vous seront demandés aucune garantie ne pourra être acquise.
Pour plus de détails, vous pouvez aussi consulter nos conditions de...
Date: 2019-02-16 03:35:04
Site :
http://www.flashtempo.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance auto en ligne / souscription contrat d'assurance en ligne / contrat d'assurance automobile obligatoire / contrat d'assurance en ligne / contrat d assurance en ligne
La responsabilité civile du chef d'entreprise à la loupe
La responsabilité civile du chef d'entreprise à la loupe
Publié par FANNY PERRIN D'ARLOZ le
1 déc. 2011
Accueil Actualités
Dirigeant de droit, vous devez répondre de vos actes et de leurs conséquences dans la gestion de votre entreprise, au risque d'engager votre responsabilité civile. Y compris à la suite du redressement ou de la liquidation judiciaire de votre société. Un principe...
Site :
https://www.chefdentreprise.com
Calculer et comparer assurance auto | Assurances.be
Calculer assurance garantie locative
Calculer et comparer assurance auto
Vous calculez via Assurances.be gratuitement, en ligne et sans aucun engagement le meilleur prix pour votre assurance auto. De plus, vous comparez les offres des principaux assureurs auto en Belgique. Cliquez sur "Calculez le prix pour votre assurance auto" pour calculer le meilleur prix pour votre assurance auto.
Pour...
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https://www.assurances.be
Rachat assurance-vie : fonctionnement et principes des rachats
Assurance vie Les sorties Les rachats en assurance-vie
Le rachat en assurance-vie
Une idée reçue laisse à penser que le souscripteur d'un contrat d'assurance-vie n'est pas libre de retirer son argent quand il le veut. En réalité, celui-ci peut disposer de son argent à tout moment.
Pour cela, il peut notamment demander à l'assureur le rachat partiel ou le rachat total du contrat ou encore...
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https://www.cieleden.com
L’assurance décès-invalidité est-elle obligatoire
Lorsque vous contractez un prêt, l'assurance décès-invalidité permet-elle de rembourser le capital encore dû, en cas de décès ou d'incapacité de travail ?
L'assurance décès-invalidité est-elle obligatoire ?
Dans le cadre de l'achat d'une maison ou d'un appartement c'est un élément clé pour votre prêt immobilier car, en cas d'invalidité ou de décès, c'est la compagnie...
Site :
https://www.explorimmoneuf.com
comparateur assurance moto 125
comparateur assurance moto - Assurance moto moins cher.
Comparateur assurance automobile et scooter apres résiliation pour impayé de cotisation d'assurances' Assurance automobile pour conducteur ayant du malus Assurance automobile après suspension de permis pour perte de point ou condamnation pour alcool ou stupéfiant Assurance habitation après avoir été résilié pour non paiement par son...
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Pourquoi prendre une assurance crédit ?
Que ce soit pour le prêteur ou pour le demandeur, souscrire à une assurance crédit est primordial. Pour le prêteur, il sera assuré d'être remboursé en totalité même en cas de décès, d'invalidité... du demandeur. En effet, l'organisme de crédit prend un risque en prêtant de l'argent, surtout s'il n'est pas assuré ! Même si ce dernier vérifie soigneusement la solvabilité de son client, certains évènements peuvent mettre le prêteur en...
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http://www.pret-assurance.com
Thèmes liés : assurance pret credit / contrat d assurance credit / credit d assurance / assurance garantie pret / offre assurance pret
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http://www.comparer-assurance-auto.info
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L'assurance dommages-ouvrage obligatoire pour les maîtres d'ouvrage
La loi Spinetta du 4 janvier 1978 a été mise en place pour faciliter les démarches en cas de malfaçons dans le secteur du bâtiment. Relative à la responsabilité et à l'assurance dans ce domaine, cette loi impose deux assurances obligatoires aux maîtres d'oeuvre...
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assurance-btp.net
Assurance constructeur non réalisateur - NB Conseil
Assurance décennale du constructeur non réalisateur (CNR)
Qui doit souscrire l'assurance constructeur non réalisateur ?
Le maître d'ouvrage.
Comment fonctionne l'assurance constructeur non réalisateur ?
En tant que participant à l'acte de construire, le maître d'ouvrage est considéré par la législation comme un constructeur non réalisateur. À ce titre, il est redevable envers le...
Formation IAS ORIAS - CENFPA : Formation intermédiaire ...
Accueil FORMATION IAS - ORIAS
PRÉSENTATION DE LA FORMATION IAS ORIAS
Nous vous proposons des formations en assurance destinées aux professionnels, aux futurs professionnels de l'assurance, ou encore à toutes personnes souhaitant acquérir des compétences dans ce domaine. Nous permettons aux salariés ou aux indépendants de se spécialiser ou de développer des connaissances dans le secteur...
Site :
https://www.cenfpa.fr
La responsabilité civile chef d’entreprise – M. ASSURANCES
La responsabilité civile chef d'entreprise
L'assurance Responsabilité Civile Chef d'Entreprise est l'un des produits d'assurance qui couvre l'assuré.
Dernière mise à jour Juin 27, 2018
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Utilisé contre les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés aux tiers du fait de l'exercice de votre activité professionnelle, la responsabilité civile chef d'entreprise...
Site :
https://m-assurances.info
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / contrat assurance responsabilite civile
GMF MUTUELLE Santé Devis Avis Remboursement Contrat PASS ...
Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, avant de s'ouvrir sur toutes les professions et toutes les entreprises par son rapprochement avec le GROUPE AZUR en 1993 et la création de filiales dont La Sauvegarde GMF Assurances qui permettent dorénavant au groupe MUTUELLE GMF Sauvegarde Assurances d'offrir à ses sociétaires sur son site WWW.GMF.FR Espace sociétaire ou dans l'une de ses...
Site :
credit-social.com
litige CFCA assurance mobile orange - Net-Litiges.fr
Message par jilipollo » 14 mars 2017, 08:19
Bonjour,
L'assurance souscrite chez SPB lors de l'ouverture de mon contrat mobile chez Orange refuse de m'indemniser suite au vol de mon iPhone 5S le 05 Octobre 2016.
Après avoir fait traîner le traitement de mon dossier le plus longtemps possible, il m'a été signifié le 26 Décembre 2016 (soit presque 3 mois après le vol!) que "l'appareil...
Site :
http://forum.net-litiges.com
Thèmes liés : contrat d assurance mobile cfca / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance en ligne / contrat d assurance en ligne / contrat groupe d'assurance
Assurance Protection Juridique - Particuliers - Caisse d ...
Assurance Protection Juridique en bref
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Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : protection juridique assurance maison / protection juridique assurance / cadre juridique de l'assurance vie / contrat assurance juridique / cadre juridique de l'assurance
Mutuelle chien, assurance chien: avis, comparateur pas cher
Comparateur mutuelle chien pas cher
De nos jours, assurer son chien, notamment en fonction de sa race, devient indispensable. Avec les avancées médicales et les équipements de plus en plus à la pointe de la technologie, les coûts des consultations chez le vétérinaire, des traitements médicaux et des hospitalisations atteignent très vite des sommes exorbitantes. Compte tenu de...
Site :
https://www.flairassur.com
Maaf Simulation Assurance Auto – BOTRRR
Maaf Simulation Assurance Auto
Les assurances auto et une assurance peut être moins chère que les mecs roulent sans assurance connaissez vous la différence entre un assureur et un oiseau l'oiseau s'arrête de temps.
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Comment faire un devis pour une assurance auto maaf ?
Comment résilier assurance auto maaf ?
De votre véhicule je suis chez la matmut mais elle me...
Site :
https://www.botrrr.com
Résilier et Comparer les Banques en Ligne et Traditionelle
avec l'aide et les conseils de resiliation.net
Résilier sa banque en ligne ou Banque traditionelle
Banque traditionnelle ou banque en ligne ? Avec la révolution Internet, il est difficile de choisir ! Heureusement, vous n'êtes pas seuls. Nous vous expliquons la différence entre les deux établissements financiers.
Banque traditionnelle ou banque en ligne ? Que choisir ?
Le choix entre la...
Site :
resiliation.net
Matmut - Assurance professionnelle Auto-Entrepreneur
Comme tout professionnel, les auto-entrepreneurs doivent s'assurer. Avec le contrat Matmut PRO, un seul contrat d'assurance suffit pour une protection globale et efficace :
un contrat adapté à de nombreuses activités : vente de spécialités culinaires, création de bijoux fantaisie, coiffure à domicile, aide ménagère, dépannage informatique, animation de soirée, coaching sportif, cours...
Site :
matmut.fr
Garantie - Définition - Dictionnaire juridique
Baumann Avocats Droit informatique
"La garantie" est l'obligation que la loi ou le contrat impose à celui qui transmet la propriété ou la jouissance d'un bien ou d'une créance, de prendre fait et cause pour celui auquel il a transféré ses droits lorsqu'un tiers vient à contester ceux de ce dernier. La procédure par laquelle le "garant" ou "débiteur de la garantie" est assigné en...