Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance
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Avocat en ligne : Conseil juridique en ligne par des ...
Les avocats en ligne vous écoutent et vous orientent vers la procédure qui correspond le mieux à votre situation en protégeant vos intérêts ainsi que vos biens. Dès lors, si la situation devient critique, contactez un bon avocat en ligne spécialiste, pour avoir la meilleure solution.
Ce sont des experts en droit qui sont disponibles tous les jours pour les consultations par e-mail. Ces...
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Téléphone AMV : Contact Service Client
Le service client AMV
Vous n'êtes pas encore assuré chez AMV et vous souhaiteriez obtenir le tarif d'assurance pour une ou plusieurs voitures de collection, pour votre 4×4 ou pour votre camping-car ou connaître les avantages AMV. Vous souhaitez vous assurer et recevoir un devis. Vous souhaitez savoir si vous êtes assuré après avoir effectué une demande en ligne et reçu un numéro...
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Assurance chômage du dirigeant : quelle protection ?
Normalement, le dirigeant est exclu du régime de l'assurance-chômage de l'UNEDIC. Mais tout dépend de ce que l'on entend par dirigeant ! De plus, il est possible de souscrire à un contrat facultatif pour être couvert en cas de perte d'emploi.
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- Le dirigeant peut bénéficier de l'assurance-chômage obligatoire...
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Thèmes liés : offre d emploi dans l assurance / le regime d'assurance chomage / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Crédit Agricole Nord De France - Crédit Agricole en Ligne ...
marché particuliers
Consultez et gérez vos comptes en direct et en tout lieu 24h / 24 depuis votre smartphone*
Pour qui ?
Toute personne physique titulaire d'un compte bancaire au Crédit Agricole.
Fil Mobile, le mini relevé SMS (1)
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Thèmes liés : assurance carte bancaire credit agricole vol / assurance compte bancaire credit agricole / assurance carte bancaire credit agricole / assurance bancaire credit agricole / assurance credit agricole telephone
La démission - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le dimanche 24 février 2008, 21:00 - Droit du travail - Lien permanent
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Rupture
Que le ralentissement du blog n'inquiète pas nos lecteurs réguliers. Nous sommes en ce moment encore en pleine phase d'expansion mais ce devrait bientôt être fini et nous pourrons reprendre notre rythme normal de publication habituel.
Les multiples échos que j'ai eu suite...
Date: 2016-12-07 02:23:36
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http://www.webavocat.fr
CCMI - Le Contrat de Construction de Maison Individuelle
5. Quelles sont les obligations contractuelles des signataires d'un CCMI ?
Pour le maître de l'ouvrage
Effectuer les démarches préalables à la construction : dépôt permis de construire, demandes de financement
Payer les échéances prévues au constructeur via le déblocage par la banque
Réceptionner l'immeuble
Souscrire une assurance dommage-ouvrage.
Pour le maître de l'ouvrage
Etre...
Taux prêt immobilier Caisse d'Épargne - Boursedescredits
Taux prêt immobilier Caisse d'Épargne
Taux prêt immobilier Caisse d'Épargne
Les taux d'intérêt sont au vert. Cette situation profite de plusieurs manières à l'emprunteur, du fait qu'il peut faire actuellement des économies sur les opérations d'emprunt. La Caisse d'Épargne suit le pas de la baisse et profite du regain d'intérêt porté par les particuliers au prêt immobilier en...
CYBERPLUS CREDIT MARITIME Comptes en ligne Crédit Maritime ...
CREDIT MARITIME CYBERPLUS Mobile après avoir donné votre identifiant et votre mot de passe.
BANQUE CREDIT MARITIME CYBERPLUS Atlantique a ainsi voulu qu'une fois connecté dans cet espace client CREDIT MARITIME Mon compte, chacun de vous puisse bénéficier de la proximité que votre Banque veut développer avec ses clients en plus de la possibilité de contact rapide avec les conseillers...
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Statut du conjoint du chef d'entreprise - professionnels ...
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Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance deces dirigeant d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise
Le CREP : Constat des risques d’exposition au plomb
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Le CREP : Constat des risques d'exposition au plomb
L'initiative de faire re aliser le Constat de risque d'exposition au plomb (CREP) d'un lieu d'habitation appartient au vendeur du logement ou au bailleur. Le CREP doit e tre re alise avant la mise en vente ou location du logement situé dans un immeuble construit avant le 1er janvier 1949 et e tre remis au candidat acque reur ou...
Site :
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Thèmes liés : contrat d assurance logement / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / fonds d assurance responsabilite professionnelle / fin de contrat d'assurance habitation
Préparer sa retraite - La Banque Postale ---
Le passage à la retraite peut entraîner une baisse du niveau de vie
mais il existe des solutions pour vous aider à l'anticiper.
PRÉPARER SA RETRAITE
PRÉPARER SA RETRAITE
En France, 3 actifs sur 4 sont inquiets du revenu qu'ils percevront à la retraite et 80% de la population active estime obligatoire la recherche de ressources complémentaires(1).
Acheter sa résidence principale, mettre de...
Date: 2019-02-12 13:40:05
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Thèmes liés : assurance vie plan epargne retraite / rachat d'un contrat d'assurance vie apres 8 ans / assurance vie epargne retraite 2 plus / assurance vie epargne retraite 2 / epargne assurance vie retraite
Devis assurance protection juridique, assistance ... - GMF
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Le groupe Covéa est représenté par Covéa, Société de Groupe d'Assurance Mutuelle, régie par le Code des assurances, RCS Paris 450 527 916, dont le siège social se situe 86-90 rue Saint-Lazare 75009 Paris. Pour obtenir des informations sur le groupe Covéa, vous pouvez consulter le site...
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Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d'assurance de protection sociale / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance
Volontariat international en entreprise (VIE) | service ...
Le volontariat international en entreprise (VIE) permet, sous certaines conditions, d'exercer une mission d'ordre scientifique, technique, commercial etc. dans une entreprise française à l'étranger.
Tout replier
Tout déplier
De quoi s'agit-il ?
Le VIE est un service civique effectué à l'étranger en matière d'action culturelle, environnementale, humanitaire ou de développement...
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Thèmes liés : fin d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance pour entreprise / date d'effet du contrat d'assurance vie / formation du contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
La Souveraine Compagnie d'Assurance Générale
La Souveraine, assureur canadien bien établi, noté « A- », estime que l'ouverture d'esprit permet de trouver de meilleures solutions. Dans tout le Canada, nos professionnels...
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Thèmes liés : compagnie generale d'assurance / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance professionnelle / general d assurance / compagnie d'assurance
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Votre devis Habitation - devis-assurance-habitation.gmf.fr
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Le groupe Covéa est représenté par Covéa, Société de Groupe d'Assurance Mutuelle, régie par le Code des assurances, RCS Paris 450 527 916, dont le siège social se situe 86-90 rue Saint-Lazare 75009 Paris. Pour obtenir des informations sur...
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ASSURANCE DÉCENNALE OBLIGATOIRE POUR LES ... - geradin.be
Le titulaire de l'action en responsabilité décennale est le maître d'oeuvre. Comme expliqué dans l'exemple repris ci-dessus, il peut transférer en cas de vente son action potentielle, tandis que, si cette action a déjà été introduite lorsque l'immeuble est vendu, le nouvel acquéreur « récupèrera » le bénéfice de cette action introduite par son prédécesseur.
Les...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / assurance responsabilite decennale
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Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance / carte professionnelle d'assurance / assurance professionnelle auto entrepreneur credit mutuel / assurance carte bancaire credit mutuel / assurance pro credit mutuel
La garantie décennale et l’assurance dommages-ouvrage ...
La garantie décennale et l'assurance dommages-ouvrage
Garantie décennale et le refus de prise en charge par l'assurance dommages-ouvrage
Lorsqu'un ouvrage est construit et qu'il a un usage d'habitation, il est nécessairement couvert par la garantie obligatoire du constructeur : l' assurance décennale.
Cette assurance a pour objet la prise en charge automatique des désordres qui affectent...
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Dépenses et déductions liées à l’emploi - Services Québec ...
Selon les fonctions que vous occupez et vos conditions de travail, il peut arriver que vous deviez assumer diverses dépenses occasionnées par votre emploi. Si les conditions requises sont remplies, vous pouvez demander une déduction pour ces dépenses reliées à l'emploi.
Description Section fermée Description
Certains employés, selon les fonctions qu'ils occupent et leurs conditions de...
Site :
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Thèmes liés : remplir demande d'assurance emploi / les conditions de formation du contrat d'assurance / bureau de l'assurance emploi quebec / bureau d assurance emploi / contrat d assurance vehicule
Devis assurance emprunteur Prêtiléa – GMF
N° de téléphone
Je souhaite que ces informations soient conservées par la GMF pour m'envoyer des informations et offres commerciales de la part du groupe GMF.
Valider ces informations et accéder à l'espace de devis Prêtiléa Retour à l'étape précédente
Vos données personnelles sont traitées par la GMF et le groupe Covéa auquel elle appartient, responsables de traitement.
Le...
Site :
https://devis-assurance-vie.gmf.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d'assurance de protection sociale / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance
Calcul indemnité chomage : combien je vais toucher ...
Les droits rechargeables
Le système des droits rechargeables permet à un demandeur d'emploi qui a travaillé au moins 150 heures durant sa période d'indemnisation de prolonger ses droits à l'assurance chômage. Ces 150 peuvent avoir été effectuées en plusieurs emplois, en différents contrats (CDD, CDI, intérim), sans avoir démissionné. Les droits rechargeables peuvent être préférés...
Site :
https://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : regime assurance maladie demandeur d'emploi / cotisation d'assurance chomage / droits rechargeables assurance chomage / regime d'assurance maladie chomage / le regime d'assurance chomage
Avance sur un contrat d’assurance-vie :… - ANPERE
VOUS AVEZ LE DROIT !
C'est un fait, le droit est omniprésent au quotidien !
Mais pourtant, connaître ses droits et ses obligations implique soit d'avoir de bonnes relations ou alors du temps à perdre en recherches sur internet, sans pour autant être sûr de l'information que l'on trouvera. Et quand il s'agit de défendre ses intérêts, beaucoup renoncent devant la complexité des procédures...
Site :
https://www.anpere.fr
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / avance contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie en ligne
Crédit à la consommation : obligations de la banque ...
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Le prêteur doit vous informer sur les risques d'un crédit avant la signature du contrat. Il doit attirer votre attention sur les caractéristiques du crédit proposé et les conséquences sur votre situation financière. Il vous remet un document comportant des informations précises permettant de comparer différentes offres. Le prêteur doit vérifier à cette occasion...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance credit / exemple de contrat d assurance / contrat assurance credit / credit d assurance / credit consommation assurance emprunteur
Cabinet JBU Assurances : assurance tutelle, personnes sous ...
Qui sommes-nous ?
JBU Recrute ! N'hésitez pas à nous faire parvenir votre candidature.
Assureurs depuis 1934, spécialistes des contrats pour Le Monde de la Tutelle pour les personnes sous protection, sous curatelle, sauvegarde de justice... JBU Assurances & Courtage dispose d'un service dédié aux personnes vulnérables proposant des solutions d'assurances pour les Majeurs protégés...
Site :
http://www.assurancesjbu.com
Thèmes liés : le courtage d'assurance en france / assurance de personne / expertise contrat d'assurance / expertise de contrat d assurance / expert en contrat d'assurance
Lettre de rétractation, par l'employeur, de la rupture ...
Lettre de rétractation, par l'employeur, de la rupture conventionnelle du contrat de travail d'un salarié
Quand utiliser cette lettre de retractation ?
Vous avez mis en ouvre une procédure de rupture conventionnelle Du contrat de travail d'un de vos salariés mais vous souhaitez utiliser votre droit de rétractation pour un motif personnel ou une insatisfaction dans le cadre des stipulations...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : lettre de rupture de contrat d assurance / rupture contrat d'assurance / rupture contrat d assurance / droit assurance chomage rupture conventionnelle / formulaire demande d'allocation d'assurance chomage
Où et comment obtenir une carte de journaliste - ajp.be
Journalistes professionnels, comment faire la demande ?
Après deux ans d'une activité principale dans le journalisme, le journaliste peut demander à être reconnu journaliste professionnel. Ce titre, protégé par la loi, requiert de remplir une série de conditions détaillées ci-dessous.
La carte de presse est un sésame précieux pour accéder à des lieux sécurisés (comme certaines...
Site :
http://www.ajp.be
Thèmes liés : comment obtenir carte professionnelle assurance / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat type d assurance
Déduction fiscale: dépenses spéciales, intérêts d'emprunts ...
Les primes versées dans le cadre d'un contrat individuel de pension (ou épargne prévoyance vieillesse , art 11 bis) sont déductibles des revenus en respectant les maximums suivants :
Montant déductible
Moins de 40 ans : 1.500,00 EUR
De 40 à 44 ans : 1.750,00 EUR
De 45 à 49 ans : ...
Date: 2019-02-16 01:47:09
Site :
http://www.asscofisc.com
Thèmes liés : assurance credit immobilier caisse d'epargne / devis assurance habitation caisse d'epargne / contrat d assurance logement / taux d'interet immobilier avec assurance / calculer l'assurance d'un pret immobilier