Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance
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Taux prêt immobilier Crédit Agricole - Boursedescredits
Taux prêt immobilier Crédit Agricole
Taux prêt immobilier Crédit Agricole
La banque Crédit Agricole est en mesure de proposer plusieurs solutions financières pour tous les projets, que ce soit pour les besoins de financement, d'épargne ou d'assurance. Les solutions de prêts immobiliers figurent parmi les plus diversifiées proposées par le groupe avec des taux prêt immobilier...
Site :
https://www.boursedescredits.com
Comprendre le CCMI : l'assurance dommages-ouvrage 3/5 ...
Dans le contrat de construction de maison individuelle, (CCMI), régit par la loi de 1990, le constructeur est dans l'obligation d'obtenir de sérieuses garanties ( voir mes vidéos précédentes ). Mais il exigera de vous que vous preniez une assurance : l'assurance dommages-ouvrage.
C'est ce dont je vais vous parler dans la vidéo ci-dessous :
En résumé :
Votre assurance dommages-ouvrage couvre les malfaçons de structure qui peuvent survenir...
Site :
http://www.bienconstruire.net
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / contrat de construction assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison / contrat assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction
IFINANCE COURTAGE | Formation IAS pour Courtier en ...
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Dès 2002, une directive européenne précisait, dans ses articles L. 511-1 et suivants, les conditions de l'activité d'intermédiaire en assurance. La délivrance d'un livret de formation fait désormais partie des obligations imposées par la...
Site :
https://ifinancecourtage.com
Thèmes liés : formation des courtiers d'assurance / formation courtier d assurance / devenir courtier d'assurance / les conditions de formation du contrat d'assurance / formation en courtage d'assurance
Assurance santé pour expatriés de 18 à 65 ans - ASFE
La responsabilité civile vie privée locative et stages à l'étranger
Le soutien psychologique
La prévoyance...
Souscription possible pour tous les individus...
Date: 2019-02-16 03:24:51
Site :
asfe-expat.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance sante 65 ans / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / assurance sante expatrie
Re: remboursement billet d'avion par carte Visa Premier
par Mr Jean » 23 Mars 2016, 00:42
je vous livre l'article paru ce jour dans ouest-France Nantes et qui concerne mon litige avec CWI-AXA.
j'ai été obligé d'aller en justice (le conciliateur n'a rien obtenu), le premier jugement (au tribunal de proximité) m'a été défavorable, une juge pas du tout à la hauteur de sa mission à mon avis. très déterminé je suis allé en cassation bien que...
Site :
https://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance voyage / contrat d assurance garantie / devis d'assurance axa / contrat d assurance voyage
Banque — Wikipédia
Article détaillé : banque centrale .
Les banques centrales sont des institutions nationales ou supra-nationales à but non lucratif qui émettent de la monnaie .
Elles prêtent essentiellement aux banques commerciales. Ces institutions ont pour mission d'assurer la stabilité des prix (c'est-à-dire de limiter l' inflation ) et la bonne marche de l'économie. Les banques centrales essaient de...
Date: 2019-02-11 04:15:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurances de personnes - e-sante.fr
Y
Z
Qu'est-ce que la dépendance ? Mis à jour le 12/09/2006 - 02:00 Le vieillissement progressif de la population s'accompagne d'un accroissement des situations de dépendance physique et psychique. La prise en charge des personnes dépendantes constitue donc pour les familles un enjeu majeur à relever dans les années à venir.
Les coûts de la dépendance Mis à jour le 12/09/2006 - 02:00 Face au phénomène de l'évolution de la dépendance en France se pose le problème de son financement. Si la collectivité assume une part croissante de son financement, des coûts importants restent à la charge des...
Date: 2019-02-16 04:42:03
Site :
https://www.e-sante.fr
Thèmes liés : assurance en cas de deces / contrat d assurance sante / sante assurance deces / contrat d assurance
Avance en assurance vie : Définition et modalités
Il ne faut oublier que pendant toute la durée de l'avance, les sommes placées sur le contrat d'assurance vie continuent de produire du rendement (pour le fonds en euro par exemple) ou des plus ou moins values (pour les unités de compte ) selon l'évolution des supports sélectionnés.
3/ Comment rembourser l'avance ?
Il est nécessaire de remplir un document...
Site :
https://epatrimoine.fr
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / definition avance sur contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / avance contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie
Pack Go Abroad pour étudier à l'étranger : assurance ...
Particuliers Gérer au quotidien Notre offre
Go Abroad
Le pack Go Abroad est un ensemble de services pour les jeunes partant étudier à l'étranger : couverture santé, moyens de paiements internationaux et sans frais à l'étranger, prêt études.
En bref
Pas de frais sur les paiements à l'étranger
Pas de frais sur les retraits(1)
Un virement sans frais par mois.
Assurances(8) et assistance...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
L'assurance-invalidité, pourquoi? - Cennes Habitudes
31 janvier 2018 / SaraJane / 0 Comments
Entre être bien, pas assez et trop assurée, la marge est parfois mince. Et avec tout le monde qui essaie de vous vendre la dernière assurance contre le risque XYZ, c'est dur de déterminer ce qui est important de ce qui ne l'est pas, mais l'assurance-invalidité, c'est important!
J'ai écrit en août dernier un article sur l'assurance-vie et une...
Site :
http://cenneshabitudes.com
Caution mutuelle pour les enseignants - emprunt-et-credit.com
Montant des frais de dossiers
30 EUR
(120 000 - 80 000) * 0,1%
40 EUR
(120 000 - 80 000) * 0,1% + (200 000 - 130 000) * 0,4%
280 EUR
(120 000 - 80 000) * 0,1% + (300 000 - 130 000) * 0,4%
680 EUR
Obligations liées à l'assurance emprunteur
Pour bénéficier de ces tarifs, l'emprunteur doit adhérer au contrat groupe proposé par la mutuelle et souscrit auprès de CNP Assurances. Si vous optez...
Site :
http://www.emprunt-et-credit.com
Histoire de Generali France - institutionnel.generali.fr
Generali France, une grande entreprise
En fusionnant l'essentiel de ses activités le 31 décembre 2006, Generali France devient l'une des plus grandes entreprises d'assurance en France. Des actions gratuites sont distribuées à l'ensemble des salariés. Generali France devient une entreprise unique qui rassemble 7 000 collaborateurs. Son organisation se met en cohérence avec l'importance de sa...
Site :
https://institutionnel.generali.fr
Thèmes liés : assurance general de france / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d'assurance prevoyance collective / assurance risque d entreprise / contrat groupe d'assurance
TESTAMENT ET DONATION - fbls.net
L'enfant doit être légitime ou légitimé par mariage, la révocation ne jouant pas pour un enfant naturel. Cette différence est contraire à la jurisprudence de la Cour Européenne des droits de l'homme et à l'article 14 de la Convention.
3/ LES DONATIONS NOTARIÉES
Si les donateurs préfèrent un acte officiel, ils feront une «donation simple» ou encore une donation dite en...
Date: 2019-02-13 06:10:40
Site :
http://www.fbls.net
l’ANAMEVA « ANAMEVA
Association Nationale des Médecins-conseils de Victimes d'Accident avec dommage corporel
Cette association a été créée en 1985, pour répondre à la demande exprimée par diverses associations de victimes, ainsi que par des avocats spécialisés, de voir se regrouper les médecins de recours, dits : « médecins-conseils de blessés ou de victimes» .
L'objectif
Permettre aux victimes de...
Site :
http://www.anameva.com
Thèmes liés : medecin conseil assurance maladie / la loi sur l'assurance accident / dommage corporel assurance / assurance d'accident de travail / assurance en cas d'accident
Assurance santé pour retraités Français expatriés au Portugal
Accueil » Santé » Expatriation » Assurance Santé Retraités Portugal
Assurance santé pour retraités Français expatriés au Portugal
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OBTENIR MON DEVIS
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TaxRebate.org.uk Flickr
En 2013, grâce à une jurisprudence très favorable au consommateur, une nouvelle spécialité est apparue sur le marché, celle de la contestation des prêts immobiliers contenant des erreurs formelles. Elle a permis de revoir à la baisse le taux d'intérêt de nombre d'emprunts.
Mais, pour limiter l'explosion du contentieux, les juges ont depuis adopté un point...
Site :
http://sosconso.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : calculer l'assurance d'un pret immobilier / l'assurance d'un pret immobilier / taux d'interet immobilier avec assurance / contrat d assurance garantie / exemple de contrat d assurance
Barème des droits de succession et de mutation.
Impôts > Succession et Donation > Barème des droits de succession et de mutation
Barème des droits de succession et de mutation
Droits de mutation pour les couples
Pour les couples mariés au pacsés, les droits de succession lors d'un décès sont supprimés depuis le 22 août 2007 (mesure du paquet fiscal).
Par contre, en cas de donation, ils devront s'acquitter de droit de mutation,...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - dcr-engineering.com
Cliquez sur le menu de droite selon vos critères de choix ...
Un grand choix de véhicules est présent sur ce site, mis à jour régulièrement, avec de nombreuses photos et leurs principales caractéristiques. Ceux-ci sont disponibles immédiatement ou sous 3 semaines en moyenne (sauf import USA en cours).
L'année de chaque Corvette en vente sur notre site correspond à un caractère...
Site :
http://www.dcr-engineering.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance garantie
Matmut Sourdline – Assurance Habitation
Matmut Sourdline vous présente l'assurance Habitation Matmut : 4 formules adaptées à votre habitation principale et à vos besoins.
Matmut Sourdline est dédié aux personnes sourdes ou...
Site :
https://www.youtube.com
Thèmes liés : devis d'assurance habitation matmut / devis assurance habitation matmut / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / declaration d'assurance accident
Code forestier - Code forestier - Codes et Lois
La mise en valeur et la protection des forêts sont reconnues d'intérêt général. La politique forestière prend en compte les fonctions économique, environnementale et sociale des forêts et participe à l'aménagement du territoire, en vue d'un développement durable. Elle a pour objet d'assurer la gestion durable des forêts et de leurs ressources naturelles, de développer la...
Date: 2019-02-15 00:00:00
Site :
http://www.codes-et-lois.fr
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance / gestion contrat d'assurance / gestion contrat d assurance / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance
Les rendements des contrats d'assurance vie devraient s ...
En 2017, les fonds en euros auront rapporté 1,67% net (hors prélèvements sociaux) selon le baromètre de l'épargne vie publié par le cabinet en stratégie Fact & Figures. Un taux inférieur à l'estimation de la Fédération française de l'assurance à 1,80%. Mais le constat est le même, les assureurs ont l'an dernier limité la baisse des rendements, notamment grâce aux...
Date: 2019-02-16 02:01:45
Site :
https://www.mieuxvivre-votreargent.fr
Constat Huissier de justice Ile-de-France | SCP OCHOA C ...
Dans votre entreprise, différents intérêts se rencontrent. Si la cohabitation entre les intérêts sociaux et économique est nécessaire pour la croissance de l'entreprise, elle peut cependant être source de difficultés.
Afin d'éviter les recours contre votre entreprise, nous vous épaulons en établissant des procès-verbaux qui vous assure une preuve indiscutable qui permettra...
Site :
http://www.constathuissierurgent.com
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / assurance d un bien immobilier / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise
modèle de lettre gratuite - Modèle lettre type - lettre ...
Modèle de lettre : Attestation Télécharger
Modèle de lettre : à un ami Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de presence à la formation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...
Date: 2018-01-02 13:03:28
Site :
http://www.modeleslettresgratuites.com
Caution du locataire (ou colocataire) dans un logement ...
La caution est la personne qui, dans un document écrit appelé acte de cautionnement, s'engage envers le propriétaire du logement loué à payer les dettes locatives du locataire en cas de défaillance de sa part. Il existe 2 formes de caution : la caution simple et la caution solidaire.
Est-il obligatoire d'avoir une caution ?
Exigence du bailleur
La présentation d'une caution n'est pas une...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : modele de lettre de fin de contrat d'assurance / lettre fin de contrat d'assurance / effets de la resiliation du contrat d'assurance / resiliation contrat d'assurance entreprise / resiliation contrat d'assurance
Chômage: droits et obligations - www.ch.ch
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Droits et obligations en cas de chômage
Vous êtes sans emploi et vous l'avez annoncé à votre commune de domicile ou à l'office régional de placement (ORP) ? Voici vos droits et vos obligations en cas de chômage.
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Droits d'une personne sans emploi
Assurez-vous que le délai de congé fixé dans votre contrat...
Site :
https://www.ch.ch
Thèmes liés : offre d emploi dans l assurance / service d'assurance emploi / lettre fin de contrat d'assurance / fin d'un contrat d'assurance / offre d emploi assurance
Comparateur de mutuelles sur-mesure et pas chères en ligne
Comparateur mutuelle gratuit, rapide et sur-mesure
* Les promotions varient en fonction des compagnies et des garanties.
Comparateur mutuelle santé pas chère : accédez en ligne aux meilleurs remboursements à prix low-cost
Trouver une mutuelle à la fois efficace et pas chère en ligne, nécessite de recourir à un comparateur de mutuelles Low-Cost réputé, performant et facile...
Site :
https://www.lesmutuellespascheres.com
Thèmes liés : comparatif assurance mutuelle sante / assurance mutuelle sante pas cher / complementaire sante mutuelle ou assurance / assurance sante en ligne pas cher / assurance mutuelle sante etudiant
Qui paie l´ambulance - Reservation d'Ambula
Explications :
Le transport en ambulance n´est remboursé par la CPAM (Caisse Primaire d'Assurance Maladie) que lorsque celui-ci est à but de diagnostique ou de soin. Il est également indispensable qu´une Prescription Médicale de Transport (P.M.T.) ait été établie par un médecin, seul admis à évaluer de la nécessité de ce moyen de transport.
Si le transport est lié à un 100% d´une...
Site :
http://ambudirect.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d'assurance maladie / caisse d assurance maladie / compagnie d'assurance transport / contrat d'assurance transport
attestation assurance chomage | Assurancechomage.org
Petit article utile sur l'attestation assurance chomage. En effet, sans ce document vous ne pourrez pas faire valoir vos droits auprès de Pôle Emploi. Alors, pour mieux connaître vos droits et savoir quels documents vous devez fournir à Pôle Emploi en cas de chômage, voici un article dédié à l'attestation assurance chomage. Que signifie ce papier pour vous salarié et qui doit vous le...
Site :
https://www.assurancechomage.org
Thèmes liés : droit assurance chomage / assurance chomage salarie / emploi assurance chomage / contrat assurance chomage / assurance chomage declaration
Salaire — Wikipédia
32 000
2,34
Le salaire moyen est la moyenne arithmétique de l'ensemble des salaires perçus par la population considérée.
Le salaire médian correspond à la médiane de l'ensemble des salaires perçus par la population considérée, c'est-à-dire à la valeur de salaire telle que dans la population considérée la moitié des salariés gagne moins que cette valeur tandis que l'autre moitié...
Date: 2019-02-08 21:53:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / cotisation salariale d'assurance chomage / forme du contrat d'assurance / forme du contrat d assurance / cotisation patronale d'assurance chomage
www.gmf.fr Espace en ligne - Assurance Vie GMF
L'assurance vie GMF Altinéo est un contrat GMF qui permet de placer son épargne en toute sécurité et d'avoir un capital toujours disponible en cas de besoin. Les performances de ce support en 2012 et 2013 sont (frais de gestion déduits et avant prélèvements sociaux) :
Un taux servi de 3,05 % en 2012
Un taux de rendement minimum garanti de 2,10 % en 2013
Le site GMF vous permet de faire une simulation Altinéo pour obtenir un devis GMF en ligne et de recevoir une documentation.
GMF Multéo
L'assurance vie GMF Multéo est un contrat GMF...
Site :
https://www.votre-espace-client.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie gmf / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / frais de gestion contrat d'assurance vie / frais de gestion contrat assurance vie
Desjardins Assurances, contrat 30 000 - Centre de services ...
Droit de renonciation au régime d'assurance traitement obligatoire de base
Ces formulaires doivent être signés par un représentant du CSPQ.
Remplissez, signez et transmettez vos formulaires par courriel à la boîte assurances@cspq.gouv.qc.ca . Vous recevrez un accusé-réception confirmant la prise en...
Site :
http://www.cspq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime general d assurance / gestion contrat d'assurance / gestion contrat d assurance / contrat d assurance
Meilleure société de telesurveillance maison comparatif ...
Citer
» 9 Février 2019, 12:24
J'aimerais savoir s'il existe un classement des societes de telesurveillance selon leur efficacité et aussi leur coût. J'aimerais m'abonner à un service de télé vidéo surveillance qui ait bonne réputation. En Alsace, je connaissais EPS mais depuis que je suis à Nice, je ne sais pas vers qui aller et la délinquance est grandissante par ici aussi. C'est...
Site :
http://forum.sports-sante.com
Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / compagnie d'assurance nord pas de calais / tableau comparatif d'assurance vie / comparateur d'assurance en ligne gratuit / contrat type d assurance
Location longue durée voiture - devis LLD et LOA gratuits ...
// Le guide de la location longue durée
Déjà très prisée par les entreprises, la Location Longue Durée ou LLD intéresse de plus en plus les particuliers. Encore récente, cette forme de financement automobile permet contre un loyer comprenant l'entretien et l'assurance de profiter d'une voiture neuve et de la changer régulièrement. Plus restrictif qu'un simple crédit auto,...
Site :
https://www.locationlongueduree.com
Thèmes liés : prix de l'assurance automobile / devis gratuit d'assurance voiture / devis gratuit d assurance voiture / fin de contrat d'assurance auto / demande de devis d'assurance voiture
Assurance auto à la Macif : Offres, formules, garanties et ...
Que vous soyez en moto, en scooter ou en voiture, être au volant tout en étant protégé est une nécessité. La compagnie d'assurance Macif est consciente de cette idée. C'est pour cela que les formules proposées couvrent toujours son client et ses passagers.
Différents types de contrat sont à la portée de ce dernier, en fonction de ses besoins en protection et en sécurité. Du jeune...
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http://assurances-voiture.org
Thèmes liés : compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / compagnie d'assurance auto / compagnie d assurance auto / garantie compagnie d assurance
Déclaration et paiement des cotisations sociales ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Cotisations et contributions sociales de l'employeur >Déclaration et paiement des cotisations sociales
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Déclaration et paiement des cotisations sociales » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre...
Employeurs -Quel est le taux de cotisation de l'AGS ...
Pour 2016, la cotisation AGS passe à 0,25 %, alors qu'elle était fixée à 0,30 % depuis avril 2011.
Cette cotisation, uniquement supportée par l'employeur, finance le régime de garantie des salaires, qui permet, en cas de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance garantie / assurance d'accident de travail / contrat d assurance / contrat d assurance accident
Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
Informations générales
désignation du terrain et mention du titre de propriété ;
indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;
justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;
référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.
désignation du...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Mutuelle CEGEMA Vitaneor : vue de son tarif et tableau de ...
La gamme Vitaneor de CEGEMA Mutuelle permet de choisir entre 7 formules dédiées aux seniors. Son tableau de garanties inclut des taux de remboursements compris entre 100 et 200 % pour les hospitalisations, les constatations et autres frais médicaux courants.
De plus, CEGEMA propose son offre Vitaneor à partir d'un tarif de 21,80 EUR/mois pour un senior de 55 ans installé à Paris.
L'offre...
Site :
https://www.lesmutuellespascheres.com
Thèmes liés : assurance mutuelle sante tarif / mutuelle assurance sante senior / devis d'assurance en ligne gratuit / contrat d assurance sante / assurance mutuelle sante devis
Quelles cotisations chômage dois-je payer pour mes ...
Ce taux de cotisation chômage est majoré de 0,5 point sur la part patronale pour les CDD d'usage d'une durée inférieure ou égale à 3 mois. Pour les intermittents du spectacle, le taux de cotisation peut aussi être majoré.
Cotisation des intermittents du spectacle
Pour les salariés intermittents du spectacle, le taux de cotisation est composé de deux taux : le taux de cotisation de droit...
Site :
https://www.unedic.org
Thèmes liés : cotisation patronale d'assurance chomage / cotisation salariale d'assurance chomage / cotisation d'assurance chomage / taux assurance chomage intermittent du spectacle / cotisations d'assurance emploi
Gestion immobilière - www.oralia.fr
Compétences, transparence et résultats
La compétence :
Nos collaborateurs, forts du savoir-faire de chacun de nos cabinets et d'une formation permanente, sont attentifs aux besoins personnels exprimés par chacun de nos clients et gèrent leurs biens immobiliers selon leur situation et leurs attentes.
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Oralia met à votre disposition sur votre espace client l'ensemble des documents administratifs et comptables relatifs à vos biens, vous permettant à tout moment un suivi complet de leur...
Site :
http://www.oralia.fr
Thèmes liés : les conditions de formation du contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / formation gestion contrats d'assurance / formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance
Conseil en Investissements et gestion de patrimoine.
Qui sommes-nous?
Conseil en Investissements, Gestion de Patrimoine et Protection Sociale
Assurance & Patrimoine est un cabinet indépendant de conseil en gestion de patrimoine et de protection sociale. Notre vocation est de privilégier notre rôle de conseil et d'accompagner nos clients dans leurs projets afin de renforcer votre patrimoine en tenant compte de...
Site :
http://www.assurance-et-patrimoine.com
Thèmes liés : contrat d assurance garantie / meilleur contrat d assurance vie / gestion des contrats d'assurance vie / contrat d assurance vie / meilleurs contrat assurance vie
Espace sociétaire GMF – www.gmf.fr - compte-assurance.fr
La GMF est le principal assureur des agents du service public en France. Elle offre à sa clientèle plusieurs produits : assurance auto, assurance juridique, assurance vie, protection juridique, etc. Tous ses services sont accessibles en ligne sur son site internet www.gmf.fr.
De plus, chaque client dispose sur ce site d'un espace personnel qui lui permet de gérer en ligne ses contrats...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : protection juridique assurance habitation gmf / protection juridique assurance auto / contrat d assurance vie gmf / contrat d'assurance auto en ligne / contrat d'assurance habitation gmf
Assurance décennale auto entrepreneur - Assurance pas chère
Assurance décennale auto entrepreneur
Assurance décennale auto entrepreneur
L'assurance décennale auto entrepreneur est une protection qui permet au maître d'oeuvre de se prémunir des vices et non conformités liés à la construction ou au sol, et dont l'entreprise qui gère les travaux à la charge. Cette couverture s'étend sur dix années à compter de la livraison des travaux. Sont...
Services à la personne : quelle assurance ? - Assurance ...
Guide pratique
J'effectue des services à la personne en tant qu'Auto-Entrepreneur, de quelles assurances ai-je besoin ?
Le statut d'auto-entrepreneur a été créé avant tout dans l'optique de développer les services à la personne et permettre ainsi à des chômeurs de se réinsérer. Mais aussi aux autres personnes (retraités, étudiants, travailleurs à temps partiel) d'avoir un ...
Site :
https://www.assurance-autoentrepreneur.net
Thèmes liés : assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto en cas d accident / fin de contrat d'assurance auto / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
PEL de plus de 12 ans: intérêts et fiscalité - fplanque.net
J' ai ouvert un PEL au nom de ma fille en 1993.
Ma fille est aujourd' hui encore mineure et je souhaiterai clore ce PEL.
Cette possibilité m'est refusée par le Crédit agricole pretextant la nécessité de passer par le juge des tutelles.
Est-ce normal ?
Que puis-je faire pour récupérer mon argent ?
nota: j' ai essayé de transférer ce PEL vers le Crédit Lyonnais qui lui aurait accepté...
Date: 2019-02-16 00:42:17
Site :
http://fplanque.net
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / taux d interet assurance vie / contrat d'assurance vie avant 1991 / date d'effet du contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie
Assurance jet ski - Adhésion assurances en ligne
47 EUR / mois
Comment assurer son scooter des mers en ligne ?
L'engin à assurer doit être équipé d'un coupe-circuit et conforme à la réglementation Française. La valeur du scooter des mers doit être comprise entre 1524 EUR et 27000 EUR. Si le jet-ski a plus de 10 ans, nous pouvons proposer uniquement une garantie responsabilité civile. Avec option garantie de la remorque possible en dommages.
Le JET est garanti en assurances uniquement en utilisation de plaisance, en dehors de toute compétition et de tout entraînement.
les conditions d'acceptation du contrat bateau
Le souscripteur ne...
Site :
https://www.assuranceendirect.com
Thèmes liés : contrat d'assurance en ligne / contrat d assurance en ligne / assurance bateau de plaisance en ligne / assurance remorque bateau en ligne / contrat assurance en ligne
Assurance Dommages-ouvrage - ideaconseils.fr
La police Responsabilité Civile du maître de l'ouvrage
Ce contrat a pour effet de garantir le maître de l'ouvrage contre les conséquences pécuniaires des responsabilités qu'il est susceptible d'encourir du fait des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs occasionnés aux tiers à la suite de travaux commandés par celui-ci.
Les garanties du présent contrat...
Site :
http://www.ideaconseils.fr
Thèmes liés : assurance maitre d ouvrage / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance garantie / fonds d assurance responsabilite / contrat assurance responsabilite civile
garantie-emprunteur-macif.fr - Assurance de Prêt Immobilier
Quand peut-on souscrire la Garantie Emprunteur de la MACIF ?
Il est possible de souscrire l'assurance emprunteur de son choix à plusieurs moments :
Avant la signature de votre offre de prêt immobilier
A tout moment la première année
Au delà de la première année, en respectant deux mois de préavis(3).
Il n'est jamais trop tôt pour bénéficier de meilleures garanties au meilleur coût...
Site :
http://www.garantie-emprunteur-macif.fr
Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre? 4 critères ...
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#40 - DOMLAP - 23 Août 2018
Maître d'oeuvre n'est pas un métier c'est une fonction. Cette fonction peut être exercée par n'importe qui, votre cousine, quelqu'un qui écrit maître d'oeuvre que sa carte de visite, un bureau d'études ou un architecte. On compare souvent architecte et maître d'oeuvre en considérant qu'un maître d'oeuvre aurait de...