Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance
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Contrat d'assurance-vie Horizeo, assuré par ABP VIE, distribué par BANQUE POPULAIRE. Rendement publié du fonds en euros en 2018 de 1.250%, soit 1.035% net des prélèvements sociaux et des frais de gestion.
Livret épargne : VITAPULSE 2, le retour, un taux boosté à 2% jusqu'au 30 avril 2018
7 février 2018
Le compte sur livret de la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes sort un peu de sa...
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Dossier spécial pour régler un sinistre dans le cadre de l ...
3. Un incendie ou une explosion ?
Suite à un tel sinistre, vous avez cinq jours pour prévenir votre assurance. Un courrier recommandé avec accusé de réception est, comme toujours, la manière la plus efficace. Faites figurer dans votre courrier votre numéro de contrat, la date et la cause du sinistre (si vous les connaissez) et une description des dégâts.
Préparer son dossier pour...
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Dauphin assurances – Assurons votre aventure
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Avant d'être assureurs, Charles et Guy Dauphin sont des...
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Calculatrice Financière - Calcul mensualité d'un crédit
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Calculer la mensualité d'un crédit et faire un crédit
Plusieurs personnes ont recours au prêt immobilier pour réaliser des projets ou pour supporter des dépenses journalières. Les banques ou les organismes emprunteurs proposent des crédits (crédit à la consommation ou crédit immobilier) avec diverses conditionnalités qui sont complexes, mais qui sont quand même accessibles...
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TARMED :: CTM
TARMED
TARMED
Le TARMED est une structure tarifaire nationale pour les prestations médicales qui s'applique exclusivement aux prestations ambulatoires fournies dans les cabinets médicaux, les cliniques et les hôpitaux.
L'indemnisation se fonde sur les conventions tarifaires entre la CTM et la FMH ou entre la CTM et H+.
Application
Structure tarifaire TARMED du 1.8.2018 (H...
Site :
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Thèmes liés : demande de droit a l'assurance maladie / assurance accident laa suisse / droit a l'assurance maladie ont pris fin / droit a l'assurance maladie ouvert / droit a l'assurance maladie
Assurance collective complémentaire soins de santé ...
Accueil > Aide collective > Personeelsleden in dienst
Assurance collective complémentaire soins de santé
En vue d'une harmonisation entre les différents SPF depuis janvier 2006, la police d'assurance hospitalisation ETHIAS est remplacée par celle de A.G. Insurance.
Bénéficiaires
Qui peut s'affilier à la nouvelle assurance collective ?
Tous les membres du personnel d'une des instances qui...
Date: 2019-02-16 03:21:57
Site :
http://www.servicesocialedienst.be
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / contrat d'assurance procedure collective / contrat d'assurance retraite / contrat d assurance retraite / contrat d'assurance collective
Contrat de construction (CCMI) et assurance dommages ...
Signer un CCMI est un gage de sécurité
CCMI et assurance dommages-ouvrage
Le législateur a instauré deux types d’assurance construction obligatoires : l’assurance de responsabilité souscrite par le constructeur pour se couvrir si sa responsabilité professionnelle est engagée et l’assurance dommages-ouvrage (DO).
Cette dernière garantit, en dehors de toute recherche de responsabilité, le paiement des travaux de réparation...
Formation de Courtier Gratuite ORIAS - Comment devenir ...
Nous vous donnons accès à tous types de contrats (épargne, assurance vie, défiscalisation, assurances, prévoyances, mutuelles..). Vous pourrez ainsi bénéficier de l'appui des plus grandes compagnies d'assurances ou bancaires. Vous pouvez répondre à toutes les problématiques rencontrées.
Comment le réseau est il rémunéré ?
Le réseau perçoit en moyenne 5% de commission sur les...
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https://www.devenir-conseiller-financier.com
Thèmes liés : contrat assurance vie epargne / contrat type assurance vie / formation du contrat d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / comment devenir courtier d'assurance
Pratiques et Techniques de la Plaisance
Vers les règles 2016 en Turquie
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Dans les deux cas, vous vous trouverez dans un autre monde, souvent plus raffiné que le nôtre. L'art de la discussion, la forme primant le fond, sans pour autant l'oublier, l'importance accordée à l'hôte, et la traditionnelle hospitalité de cette région, pourront surprendre ceux d'entre nous y débarquant avec un rationalisme sommaire...
Ici, tout...
Date: 2019-02-16 01:03:56
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Assurance transport de personnes à titre onéreux ...
Assurance transport de personnes à titre onéreux
Assurance transport de personnes à titre onéreux : Assurance VTC
Assurance transport de personnes à titre onéreux
Notre cabinet de courtage en assurance est spécialisé dans les assurances transport de personnes à titres onéreux des chauffeurs VTC, nous vous conseillons lors de la souscription de votre contrat assurance auto VTC et...
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Thèmes liés : assurance auto professionnelle transport de personnes / assurance transport de personne / contrat d'assurance transport / contrat d assurance transport / contrat assurance transport
Devis Assurance Chômage Dirigeant - SpeedTarif
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Assurance chômage dirigeant : la couverture qui sécurise...
Site :
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Décennale et dommage-ouvrage - Droit Sur Terrain
La dommage ouvrage ne couvre pas
Le non achèvement des travaux dans les délais prévus, couvert par d'autres garanties,
Les sinistres survenus durant la période des travaux qui relèvent de l'assurance professionnelle du constructeur comme un incendie.
L'assurance dommage ouvrage et la garantie...
Site :
https://droitsurterrain.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage et garantie decennale / acheter maison sans assurance dommage ouvrage / assurance decennale et dommage ouvrage / dommage ouvrage ou garantie decennale / vente maison sans assurance dommage ouvrage
MMA (assurance) — Wikipédia
7 500 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents) ;
1 500 agents généraux ( 3e réseau d'agents généraux en biens et responsabilités) ;
1 864 points de vente ;
3,3 millions de sociétaires ;
7,5 millions de contrat ;
marge de solvabilité : 312,1 % ;
55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le...
Date: 2019-02-08 21:57:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conditions Générales de Prestations de Services - RH ...
Applicables au 1er Octobre 2012
Article 1 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de prestations de services, ci-après dénommées CGPS, constituent l'accord régissant pendant sa durée, les relations entre RH InnovAction, ci-après dénommé « le Prestataire » et ses clients dans le cadre des prestations de services.
A défaut de contrat spécifique conclu entre le...
Site :
http://www.rh-innovaction.com
Thèmes liés : effets de la resiliation du contrat d'assurance / resiliation contrat d'assurance professionnelle / resiliation contrat d'assurance entreprise / date d'effet du contrat d'assurance / resiliation contrat d'assurance
Assurance auto au km : - de 8000 kilomètres, l'assurance ...
OPTION
Responsabilité Civile automobile
Prise en charge des conséquences financières en cas de dommages corporels, matériels et immatériels que vous causez à autrui et dont vous êtes reconnu responsable.
Défense pénale/recours suite à accident
Prise en charge des frais juridiques de votre défense, si vous faites l'objet d'une action pénale à la suite d'un accident dans lequel votre...
Site :
https://www.groupama.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance en cas d'incendie / contrat d assurance vehicule
Assurance Auto en ligne : comparez nos tarifs - Groupama
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Assurance prêt, Assurance emprunteur, Remboursement emprunt
Une assurance de prêt facile à souscrire
Souscription immédiate avec la signature électronique pour les prêts jusqu'à 400 000 EUR.
Pour les sportifs :
Sports à risque (hors initiation et baptême) : 4 pratiques sportives rachetables sans étude.
Tous les autres sports sont couverts sans déclaration
Adhésion et couverture des personnes sans profession pour les garanties ITT et IPT.
Aucune augmentation des cotisations. Avec Paréo Emprunteurs pas de mauvaise surprise. Votre cotisation et vos garanties ne changeront pas pendant toute la durée de votre contrat.
Application du droit à l'oubli et...
Site :
https://www.alptis.org
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier / assurance emprunteur pret immobilier changement / assurance emprunteur pret immobilier / l'assurance d'un pret immobilier / assurance pret banque
Assurances études, santé étudiante en France et à l'étranger
Assurance santé pour étudier à l'étranger
Assurance santé étudiant étranger en France
Remboursement des frais de santé, rapatriement sanitaire, complémentaire maladie et frais hospitalisation en pays étranger ...La mutuelle santé en France et pour partir étudier à l'étranger
L'assurance santé en France et à l'étranger ...
Date: 2018-06-08 14:51:38
Site :
http://www.etudesenfrance.com
Thèmes liés : assurance sante etudiant etranger en france / assurance maladie pour etudiant etranger en france / l'assurance complementaire sante en france / assurance sante etudiant etranger / assurance etudiant etranger france
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI ...
Textes règlementaires et textes utiles
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI
Pour toute infirmière, cadre infirmier, infirmière spécialisée, directeur des soins, l'obligation d'inscription ordinale a pris effet le 1er octobre 2009, après le premier appel à cotisation de l'ONI. Depuis, il appartient à l'employeur de s'assurer que ces professionnels remplissent les conditions...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Paie-News - Taux de cotisations URSSAF, ARRCO, AGIRC 2017
TA + TB (4 X PSS)
2,40 %
4,05 %
6,45 %
A partir du 1er octobre 2017, abrogation de l'exonération de la cotisation patronale d'assurance chômage pour l'embauche d'un CDI de...
Date: 2019-01-07 00:31:12
Site :
http://www.paie-news.fr
Thèmes liés : cotisation patronale d'assurance chomage / cotisation d'assurance chomage / taux assurance chomage octobre 2017 / contrat d assurance / taux assurance chomage 2017
Fiscalité de l'assurance vie en cas de décès | SMAvie Infos
La fiscalité de l'assurance vie en cas de décès
Lorsque le souscripteur d'une assurance vie décède, le capital figurant sur son contrat est transmis à la ou les personnes désignée(s) dans la clause bénéficiaire. Ce capital sera-t-il imposable ? Tout dépend de la qualité des bénéficiaires ...
Le capital transmis via l'assurance-vie est totalement exonéré de droits de succession et de taxes lorsque le...
Site :
http://www.infos.smavie.fr
Thèmes liés : capital assurance vie en cas de deces / fiscalite sur l assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / contrat d'assurance vie fiscalite / fiscalite des contrats d assurance vie
Les contrats d'assurance pour motos anciennes - Moto ...
Pour circuler, une moto ancienne ou de collection doit être assurée au même titre qu'une moto récente. Les contrats adaptés et moins chers imposant des restrictions, mieux en vaut un adapté à l'usage réel de la moto.
Une ancienne est-elle, d'office, considérée comme moto de collection ?
Le plus souvent, les assureurs se basent sur un critère : l'âge du véhicule. Certains ne...
Date: 2019-02-16 03:38:06
Site :
http://www.motomag.com
Thèmes liés : contrat d'assurance collective de dommages / contrat d'assurance collective / contrat d assurance collective / assurance moto collection mutuelle des motards / contrat d assurance garantie
Assurance protection juridique Generali
Le contrat de PROTECTION JURIDIQUE VIE PRIVEE de Generali, vous permet de disposer d'un accompagnement dans la résolution de vos litiges, du traitement à l'amiable à l'exercice d'un recours devant une juridiction.
Vous assurez ainsi les litiges de votre vie privée et de votre vie salariée grâce à une offre modulable et d'un accompagnement par Generali.
Un accompagnement sur mesure
o...
Site :
generali.fr
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie succession / contrat d assurance vie et succession
Quels sont les tarifs d'un médecin (conventionné ou non ...
Actualités
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Accueil particuliers > Social - Santé > Remboursement des soins par la sécurité sociale >Quels sont les tarifs d'un médecin (conventionné ou non) ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Quels sont les tarifs d'un médecin (conventionné ou non) ? » sera...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : tarif d'autorite assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat d assurance maladie / tarifs assurance maladie
De l'utilité de la dommage ouvrage et de la décennale | Le ...
Pour ce qui est du domaine d'intervention de la dommage ouvrage , cela concerne uniquement les dommages matériels .Sont compris dans les dommages matériel , les travaux de démolition , le déblaiement , dépose et démontage , vice de sol .Elle couvre même les ouvrages existants touchés par un sinistre dans le cas d'une réhabilitation , d'une rénovation ou d'une extension .(voir ordonnance...
Site :
http://www.leplancherpoutrelleshourdispourlesnuls ...
Votre devis assurance voyage - GMF
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Le groupe Covéa est représenté par Covéa, Société de Groupe d'Assurance Mutuelle, régie par le Code des assurances, RCS Paris 450 527 916, dont le siège social se situe 86-90 rue Saint-Lazare 75009 Paris. Pour obtenir des informations sur le groupe Covéa, vous pouvez consulter le site https://www.covea.eu
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Site :
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Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle / date de fin de contrat d'assurance / societe de groupe d'assurance de protection sociale / societe de groupe d'assurance
Slovénie - Vélo Québec Voyages
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Rouler avec les vôtres : gage d'un voyage d'exception
Vous voulez voyager avec votre propre groupe - famille, amis ou collègues? Vous souhaitez réaliser un projet? Célébrer un anniversaire? Relever un défi sportif? Collecter des fonds pour une cause? Organiser un lac-à-l'épaule? Ou simplement découvrir une...
LION RETRAITE VOLONTAIRE le contrat d'assurance de LCL
A la liquidation des droits à la retraite, les cotisations versées sont converties en éléments de rente viagère sur la base du taux technique et de l'espérance de vie : cette table de...
Site :
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Thèmes liés : contrat d'assurance retraite / contrat d assurance retraite / taux de l assurance vie / contrat d assurance garantie / contrat assurance retraite
Travailleur indépendant — Wikipédia
Domaine[ modifier | modifier le code ]
Ce type de travailleur est très présent dans les économies de marché (agriculture, commerce, artisanat , professions libérales , etc. ) où il apporte souvent une voie de promotion sociale .
Les domaines parmi lesquels les travailleurs indépendants sont courants sont l' informatique , la communication, le marketing, le graphisme, l' infographie , le...
Date: 2019-02-09 19:58:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie professionnelle / retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie / assurance d'accident de travail / contrat d assurance maladie
Quelle assurance choisir pour votre PVT ? - pvtistes.net
Toronto, ON, Canada Il y a 1 mois
Article publié le 14-01-2019.
L'une des conditions de participation au PVT est de souscrire, avant son départ au Canada, en Nouvelle-Zélande, en Argentine, en Corée du Sud et en France, à une assurance maladie, hospitalisation, rapatriement . Il ne faut surtout pas négliger l'importance de cette assurance !
Au-delà de son caractère obligatoire pour...
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Thèmes liés : comparateur d assurance / contrat d assurance maladie / contrat d assurance garantie / duree assurance maladie / exemple de contrat d assurance
Mutuelle d'assurance santé Senior de Groupama
o Livraisons de repas / médicaments
Les points forts de la complémentaire santé senior
Une complémentaire santé personnalisée
Le choix d'un niveau de remboursement différent pour chaque catégorie de soins : médecine de proximité, optique/dentaire, hospitalisation.
Le + fidélité
Dès la 3ème année d'assurance : remboursement d'un nombre illimité de prothèses dentaires au cours...
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https://www.groupama.fr
Thèmes liés : assurance complementaire sante senior / mutuelle assurance sante senior / l'avance sur un contrat d'assurance vie / complementaire sante mutuelle ou assurance / assurance sante senior
Assurance chômage Des propositions en faveur des contrats ...
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Dans ce texte, le patronat avance une dizaine de propositions sur l'épineuse question de l'explosion des contrats courts (CDD de moins d'un mois). Photo AFP
Les négociations sur la réforme de l'assurance chômage sont difficiles. Dans ce texte, le patronat, désireux de « faire du retour durable à l'emploi une priorité », avance une dizaine de propositions sur l'épineuse...
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Thèmes liés : la formation du contrat d'assurance cours / fin d'un contrat d'assurance / fin de contrat d assurance / cotisation de l'employeur assurance emploi / l'assurance complementaire sante en france
Assurance prêt - Résolue - MGEN et Vous
Cette question a été résolue
Assurance prêt
Bonjour,
Je viens de renegocier mon prêt immobilier dans un autre établissement bancaire. Je souhaite conserver mon assurance de prêt à la MGEN. Que dois-je faire ?
Merci de m'indiquer...
Site :
http://mgenetvous.mgen.fr
Thèmes liés : assurance pret immobilier mgen / assurance pret immobilier bancaire / assurance emprunteur pret immobilier / assurance d un pret immobilier / conseil assurance pret immobilier
ODYSSIEL le contrat d'assurance de AXA - notreassurance.com
Gestion personnelle
Principe
Répartition des versements entre le support Odyssiel Euro et les supports d'investissement en unités de compte proposés (5 supports maximum).
Nom Gestion 2
Gestion par convention
Principe
Trois conventions au choix : Âo la Convention Diversifiée Inflation, Âo la Convention Diversifiée Europe, Âo la Convention Diversifiée Internationale. Une fois par an,...
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https://www.notreassurance.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance / gestion contrat d'assurance / gestion contrat d assurance / date d'effet du contrat d'assurance / effet du contrat d'assurance
Emploi Banque Assurance Rennes (35), Travail, Recrutement ...
Administrateur systeme et reseaux H/F
Ils-Emploient - Rennes
Spring s'appuie sur un reseau de plus de 35 bureaux et 220 consultants specialises issus de 11 domaines d'expertise, regroupes en 3 poles : Pole Support Banque & Assurance, Juridique, Finance & Comptabilite, Ressources Humaines, Assistanat Pole Business Commercial & Marketing, Distribution & Commerce Pole Technique Intérim Informatique...
Site :
https://fr.jobzil.la
Indemnisation en cas d'accident avec un animal sauvage ...
26 juillet 2010
Accidents de circulation avec un animal sauvage (gibier)
Les accidents de la circulation avec des animaux sauvages sont de plus en plus nombreux, ils peuvent simplement gâcher des vacances par la détérioration partielle du véhicule ou être malheureusement dramatiques.
Lors de déplacements en voiture pour des longs trajets comme les vacances, le risque de percuter un animal...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Thèmes liés : assurance accident obligatoire laa / assurance accident laa / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance garantie / assurance en cas d'accident
Assurance constructeur non réalisateur - Etik Assurances
L'assurance constructeur non réalisateur, n'est pas à proprement parlé un contrat supplémentaire, mais une option complémentaire de l'assurance dommages ouvrage couvrant la durée de la décennale. Parfois méconnue ou négligée, cette garantie revêt pourtant une grande importance, son absence pouvant être une...
Site :
etik-assurance.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage constructeur non realisateur / dommage ouvrage constructeur non realisateur / assurance dommage ouvrage constructeur / assurance dommage ouvrage et garantie decennale / assurance dommage ouvrage obligatoire pour quels travaux
GMF Assurances : Mentions légales - GMF
Le site web www.gmf.fr est hébergé sur les serveurs de GMF Assurances.
COOKIEs
Lors de votre navigation sur nos sites ou applications, des cookies sont déposés sur votre terminal. Un cookie est un fichier qui collecte des informations relatives à votre navigation : il s'agit d'un témoin de connexion. Ces fichiers peuvent être stockés sur tout type de terminal relié à internet tel que...
Site :
https://www.gmf.fr
Thèmes liés : la formation du contrat d'assurance cours / formation du contrat d'assurance pdf / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance collective securite 12 / contrat type d assurance
L’emploi et la paye des intermittents du spectacle - COM ...
les prestations techniques au service de la création et de l'événement
la radiodiffusion
le spectacle vivant privé et le spectacle vivant subventionné la télédiffusion
la production de films d'animation
Les employeurs dont l'activité principale n'est pas le spectacle relèvent du guichet unique du spectacle (GUSO).
II. Comment embaucher un intermittent du spectacle ?
Les formalités...
Site :
http://www.comcom.fr
Toute la vérité sur la formation 125 cm3 7h pour permis b
16 avril 2012 | 56 commentaires
Que dit la loi pour la formation de 7h permis 125 cm3 ?
Depuis le 1er janvier 2011, un automobiliste qui souhaite :
conduire un scooter deux ou trois-roues de 125 cm3
ou scooter trois-roues de plus de 125 cm3
doit obligatoirement suivre une formation de 7 heures.
Le principe est assez simple, mais les modalités pratiques et conditions d'exemption soulèvent...
Date: 2019-01-23 06:51:42
Site :
http://www.sym-one.com
Thèmes liés : la formation du contrat d'assurance cours / les conditions de formation du contrat d'assurance / formation du contrat d'assurance vie / formation du contrat d'assurance automobile / formation du contrat d'assurance
Résiliation Mutuelle AXA : Adresse, Loi Chatel et conseils
avec l'aide et les conseils de resiliation.net
Résiliation mutuelle AXA
AXA est un groupe d'assurances qui fait partie des compagnies les plus anciennes : fondée en 1947 mais initiée en 1817, AXA France propose des services bancaires mais aussi d'assurances dans tous les domaines. Ainsi, il est possible de souscrire à une mutuelle santé en tant que particulier. AXA jouit d'une position de...
Site :
resiliation.net
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance loi chatel / effets de la resiliation du contrat d'assurance / resiliation contrat d'assurance / devis d'assurance axa / resiliation contrat assurance sante loi chatel
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Micro-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2019-02-10 20:28:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Retraite: faut-il opter pour le Perp ou pour l'assurance-vie
L'assurance-vie peut aussi être mise à profit pour préparer la retraite. Il suffit pour cela de récupérer progressivement le capital constitué en procédant à des rachats annuels.
L'intérêt de l'assurance-vie réside alors dans la défiscalisation liée aux rachats. Pour un contrat de plus de 8 ans, les rachats annuels sont en effet exonérés d'impôts jusqu'à 9.200 euros pour un...
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https://argent.boursier.com
Thèmes liés : taux de l assurance vie / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / delai de rachat d'un contrat d'assurance vie / imposition rachat contrat d'assurance vie
30 juillet 1888. - DÉCRET - Des contrats ou des ...
CHAPITRE I DISPOSITIONS PR�?LIMINAIRES
Art. 1 er. - Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s'obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose.
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Date: 2011-06-01 16:45:48
Site :
http://leganet.cd
Thèmes liés : offre d emploi dans l assurance / qui paie l'assurance emploi / faire une demande d assurance emploi / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance
Construction — Wikipédia
Réglementation[ modifier | modifier le code ]
Dans tous les pays , les chantiers de construction ou réhabilitation sont soumis à une réglementation croissante (garantie - par exemple, décennale en France -, règles et normes de construction, protection des travailleurs et du public, etc. ). Le mode de passation des marchés publics est notamment encadré, pour permettre une concurrence...
Date: 2019-02-11 10:57:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quelle assurance habitation souscrire en copropriété ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Quelle assurance habitation souscrire en copropriété ? » sera mise à jour significativement.
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance collective de dommages / contrat d assurance d habitation / contrat assurance responsabilite civile
Se faire indemniser par son assurance après un accident ...
L'indemnisation des dommages corporels
Le constat amiable
Lors d'un accident de la route, si les dégâts ne sont que matériels, vous devez remplir un constat amiable . Ce document juridique permet d'établir les circonstances de l'accident et de déterminer les responsabilités de chacun.
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Date: 2019-02-16 01:08:20
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https://www.april.fr
Numéro d'assurance sociale — Wikipédia
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
Un exemple de carte NAS. Notez que si cette carte a une date d'expiration, cela implique que le titulaire n'est ni résident permanent ni citoyen canadien. De plus, les numéros des cartes de ces individus commencent toujours par le chiffre « 9 ».
Un numéro d'assurance sociale (NAS) est un numéro émis par le gouvernement du Canada pour gérer...
Date: 2019-02-08 21:56:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : reglement sur l assurance emploi / qui paie l'assurance emploi / declaration de l'assurance emploi / bureau de l'assurance emploi / bureau de l assurance emploi