Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance
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Courtier grossiste en assurance - Autofirst
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Thèmes liés : contrat d assurance / courtier d assurance
Assurance Protection Juridique Professionnelle - PJ | Add ...
Les garanties de base de l'assurance Protection Juridique
Le contrat de Protection Juridique vise à assurer un accompagnement juridique et prendre en charge les frais engagés pour vous défendre ou faire valoir vos droits. Cette assistance et ces frais peuvent être engagés dans le cadre d'une gestion amiable du litige ou d'une procédure devant les tribunaux.
Derrière le libellé...
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Thèmes liés : protection juridique assurance / gestion juridique des contrats d'assurance / gestion juridique des contrats d assurance / contrat assurance juridique / cadre juridique de l'assurance
Assurance maladie aux Etats-Unis : comment éviter les ...
Outre-Atlantique, une assurance maladie aux Etats-Unis fonctionne comme une couverture classique. Concrètement, il s'agit de couvrir les frais liés à la santé de l'adhérent. Plusieurs organismes proposent des couvertures. C'est le cas d'agences comme Smeno, Chapka Assurance ou encore April International. Il est essentiel de comparer leurs offres afin d'optimiser au mieux son budget. La souscription à l'un de ces programmes varie entre 450 et 550 euros. Le coût diffère en fonction de la durée du contrat et des options choisies par l'étudiant (lire plus bas). Il faut savoir que l'adhésion à une assurance à...
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Thèmes liés : comparateur assurance voyage etats unis / annulation d assurance maladie / carte d assurance maladie / contrat d assurance maladie / comparateur d'assurance de voyage
Assurance Quad : devis gratuit et rapide en ligne - Quattro
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Besoin d'assurer votre quad simplement et rapidement ? Faites confiance au spécialiste de l'assurance loisirs. Quattro assurances propose une assurance quad pas chère, qui s'adapte à votre quad ou buggy. Assurer un quad ou un buggy ne nécessite pas les mêmes garanties qu'une assurance auto , une assurance moto ou une assurance voiture de collection par exemple. Quattro Assurances propose des formules modulables adaptées à l'utilisation de votre quad ou ssv. Obtenez en ligne votre simulation d'assurance quad ; vous pouvez y souscrire 24h/24 et rouler assuré en quelques minutes. Et si...
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Banque - Crédit - UFC-Que Choisir
Tous les contenus des dossiers Banque - Crédit
Décryptage
Travaux de rénovation énergétique o Les sociétés les plus signalées dans les litiges traités Publié le : 06/02/2019
Pour aider les consommateurs à y voir plus clair dans le secteur nébuleux de la rénovation énergétique, l'UFC-Que Choisir met à leur disposition un recensement des entreprises pour...
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Retraite progressive d'un salarié du privé (régime général ...
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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Retraite progressive d'un salarié du privé (régime général) » sera mise à jour significativement.
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Thèmes liés : regime social agent general d'assurance / contrat d'assurance retraite / contrat d assurance retraite / regime general d assurance / date de fin de contrat d'assurance
Assurance habitation / Le logement / Votre quotidien ...
Vous êtes dans : Accueil / Votre quotidien / Le logement / Assurance habitation
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Date: 2019-02-16 04:03:09
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Thèmes liés : contrat d'assurance habitation gmf / contrat assurance habitation gmf / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / assurance habitation logement
Lettre de résiliation mutuelle santé , modèle pour ...
Lettre de résiliation mutuelle santé , modèle pour résilier sa mutuelle santé
Ma résiliation mutuelle en une lettre
Vous n'êtes pas satisfait de votre mutuelle santé. Vous décidez donc de la résilier, mais auparavant, assurez-vous d'avoir trouvé une alternative, une mutuelle qui vous satisfasse par ses garanties et le montant de ses cotisations.
A quel moment dois-je envoyer ma lettre...
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https://www.mutuelle.com
MACSF – Assurance Auto - Espace personnel MACSF
Cette garantie couvre les dommages matériels subis par votre véhicule résultant :
o de la chute ou de la projection accidentelle d'objets ou de substances,
o d'une collision, d'un choc ou d'un renversement,
o de rayures avec enfoncement du support, d'inscriptions indélébiles, de lacération de la capote,
o d'un événement naturel accidentel non pris en charge au titre des catastrophes...
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https://www.espacemembre.macsf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance malus bonus / contrat assurance vehicule / attestation droit a l'assurance maladie / assurance auto en cas d accident
Simulation crédit immobilier | Combien-Emprunter.fr
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Déjà plus de 889 simulations de prêt immobilier réalisées
Comment fonctionne le simulateur de prêt immobilier ?
Ce formulaire vous propose de calculer la faisabilité de votre projet de prêt immobilier en prenant en compte votre situation financière dans son ensemble. Il suffit pour cela de remplir les informations demandées et pour chaque étape de passer...
Assurances FEC - Conseil en assurance, établissement scolaire
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Depuis plus de 50 ans, des centaines d'établissements scolaires, associations et communautés religieuses font confiance à la disponibilité et à la compétence de nos équipes techniques et commerciales.
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L'assistante maternelle a une obligation d'assurance, rappelle la FFA
Face à ses grandes responsabilités, l'assistante maternelle...
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https://www.assurances-fec.org
Thèmes liés : assurance etablissement scolaire / e assurance scolaire / assurance scolaire enfant / contrat d assurance
GMF MUTUELLE Santé Devis Avis Remboursement Contrat PASS ...
Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, avant de s'ouvrir sur toutes les professions et toutes les entreprises par son rapprochement avec le GROUPE AZUR en 1993 et la création de filiales dont La Sauvegarde GMF Assurances qui permettent dorénavant au groupe MUTUELLE GMF Sauvegarde Assurances d'offrir à ses sociétaires sur son site WWW.GMF.FR Espace sociétaire ou dans l'une de ses...
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credit-social.com
Je suis bénéficiaire d’une assurance vie, comment la ...
Pour savoir si un ou des contrats concernaient le défunt, vous pouvez faire une demande auprès de l'AGIRA - Recherche des bénéficiaires en cas de décès - 1 rue Jules Lefebvre, 75 431 Paris Cedex 09 en fournissant un certificat de décès.
L'assurance-vie est normalement traitée hors succession :
pour les primes versées avant 70 ans un abattement spécifique est applicable par bénéficiaire (152 500 EUR) et l'impôt est prélevé directement par...
Date: 2019-02-15 23:28:14
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Thèmes liés : comment savoir si on est beneficiaire d'un contrat assurance vie / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / contrat d assurance non vie / beneficiaire d assurance vie
Assurance Dommage Ouvrage - travaux construction ...
L'assurance Dommages Ouvrage (DO) d'AXA, la couverture obligatoire pour vos gros travaux
« j'envisage de faire agrandir ma maison pour avoir 2 pièces supplémentaires »
« j'ai l'autorisation de la copropriété d'abattre un mur porteur pour agrandir le salon de mon appartement »
« j'ai acheté l'appartement situé au dessus de celui que j'habite actuellement et j'envisage de les...
Date: 2019-02-16 04:56:27
Site :
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Formalités visa - Ambassade d'Algérie à Paris
Les ressortissants français souhaitant se rendre en Algérie doivent obtenir un visa au préalable.
Celui-ci est délivré par le consulat du lieu de résidence du demandeur.
Voir: Circonscriptions consulaires d'Algérie en France Accès
Les postes consulaires délivrent des visas à caractère familial, touristique, culturel, d'affaires ou professionnel, de travail, d'étude ou de...
Site :
http://www.amb-algerie.fr
Thèmes liés : lettre de rupture de contrat d assurance / remplir demande d'assurance emploi / demande d assurance emploi / contrat d assurance voyage / assurance emploi d'employeur
Bien présenter une demande de prêt immobilier
Pour investir dans l'immobilier, on doit inévitablement passer un jour ou l'autre par la case banquier. Une petite discussion dans l'article Investir en 2013 m'a donné l'idée de ce billet. Vous avez trouvé la perle rare et comptez vous lancer dans l'aventure... Alors comment se passe le contact avec la banque ? Quelles pièces vous demandera-t-on pour constituer le dossier de demande de prêt...
Site :
http://objectif-tune.fr
Assurance annulation | Assurances.be
Calculer assurance garantie locative
Assurance annulation
L'assurance annulation est, avec l'assurance assistance voyage, la plus connue du grand public. Mais que couvre-t-elle et pourquoi en souscrire une ?
Comparez les prix des assurances annulation
Qu'est-ce qu'une assurance annulation ?
A la base, l'assurance annulation vous offre une protection financière contre les événements...
Site :
https://www.assurances.be
Vérifier si une assurance est nécessaire ou obligatoire
Prendre une assurance peut être utile pour vous protéger ou pour protéger vos proches en cas d'invalidité ou de décès.
Vérifiez si l'assurance que vous possédez déjà est suffisante, ou prenez une autre assurance au besoin.
Assurance obligatoire
L'établissement financier exige que vous...
Site :
https://www.opc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat d assurance / condition contrat assurance / assurance en cas de deces
2Mi Constructeur de maison individuelle
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Nos terrains à batir
Nous sommes en mesure de construire sur des terrains en diffus, c'est-à-dire des terrains dont nous ne sommes pas...
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https://www.2mi-construction.fr
Thèmes liés : garantie constructeur de maison individuelle / assurance constructeur de maison individuelle / contrat d assurance garantie / assurance construction maison individuelle / contrat d assurance maison
Home - Espace Beneficiaire
Réinvestir le capital reçu
Etes-vous bénéficiaire d'une assurance vie ?
Dès que vous déclarez le décès d'un adhérent, nous consultons la clause bénéficiaire de son contrat et vous informons si vous êtes concerné par...
Site :
https://succession-assurance-vie.cardif.fr
Thèmes liés : clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d assurance vie / contrat d'assurance vie fiscalite
Tous les numéros utiles en cas d'accident - Sinistre Auto ...
Vous disposez de 5 jours ouvrés pour le contacter .
Constituer votre dossier
Faites parvenir rapidement votre déclaration à votre conseiller AXA. Pour traiter votre dossier, il doit également disposer du constat amiable complété et signé par toutes les personnes concernées par le sinistre.
Quelqu'un a été blessé dans l'accident ?
Faites établir un certificat médical par l'hôpital...
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : l'avance sur un contrat d'assurance vie / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance accident / contrat d'assurance auto axa
Crédit Agricole Nord De France - Cartes bancaires ...
Contre la perte de vos papiers, de vos clés, ou le vol de votre sac à main... certaines cartes bancaires proposent des extensions de garantie.
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La plupart des établissements bancaires proposent de souscrire une assurance contre les risques de perte et de vol de vos moyens de paiement. Mais certains d'entre eux vont plus loin en proposant des contrats plus complets, en sus...
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https://www.ca-norddefrance.fr
Thèmes liés : assurance carte bancaire credit agricole visa / assurance carte bancaire credit agricole mastercard / assurance carte bancaire credit agricole vol / assurance carte bancaire credit agricole / date d'effet du contrat d'assurance
L'assurance accident easyPROTECT - LALUX Assurances
Formules flexibles (enfants, familles, couples, célibataires)
Protection en cas de décès et d'invalidité
Remboursement des frais médicaux
Possibilité de protéger une perte de revenu (formule Performance)
Libre choix des sommes assurées
Option 'Assistance à domicile'
Fractionnement mensuel de la prime sans surprime
Assurance Accident
Un accident arrive toujours à l'improviste et risque de...
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https://www.lalux.lu
Thèmes liés : contrat d assurance accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance d'accident / assurance d accident
Crédit Agricole du Nord Est - Simulateur Prêt à Consommer Auto
Simulateur Prêt à Consommer Auto
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Je choisis l'assurance emprunteur facultative
Votre Simulation
dont frais de dossiers* : EUR
dont ADI facultative : EUR, soit EUR/mois
TAEG annuel fixe
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TAEG annuel fixe
%
* Les frais de dossier correspondent à 1% du capital...
Site :
https://www.ca-nord-est.fr
Fin de l'assurance chômage en 2019 | Tout pour l"emploi
Emploi Tribune Libre
MACRON ANNONCE LA DISPARITION DU « DROIT AU CHÔMAGE »
Emmanuel Macron a changé de position, ou plutôt accéléré le processus de transformation de l'indemnisation chômage, selon les annonces faites au cours de son discours devant le Congrès réuni à Versailles.
Il a annoncé, selon une pratique très peu courante, qu'il allait modifier le projet de loi pour « la...
Site :
http://toutpourlemploi.fr
Thèmes liés : creation de l'assurance chomage en france / histoire de l'assurance chomage en france / reglement sur l assurance emploi / suppression cotisation d'assurance chomage / cotisation salariale d'assurance chomage
Assurance moto, scooter, quad : Devis en ligne - Aviva Arcueil
Bonjour ! Je suis Feyrouz votre conseillère privée et spécialiste en Assurances 2 Roues.
Forte de mon expérience dans le domaine, je saurai vous...
Site :
https://aviva-arcueil.fr
Thèmes liés : devis assurance scooter en ligne / assurance moto en ligne devis / devis d'assurance moto / devis d assurance moto / devis d'assurance en ligne
Demande de devis assurance vie - LALUX Assurances
Vos besoins
Quel est votre projet voire pour quelle raison êtes-vous intéressé par une assurance vie? *
Protéger vos proches en cas de décès et/ou constituer une épargne en cas de vie après le terme du contrat (+ gains d'impôts)
Constituer une épargne afin de vous garantir un complément de revenu après votre vie active (+ gains d'impôts)
Constituer une épargne pour vos (petits-) enfants afin de préparer leur avenir (+ gains d'impôts)
Constituer une épargne avec un capital garanti à chaque échéance tout en optimisant le rendement (lalux-Safe Invest)
Pour quelle durée...
Site :
https://www.lalux.lu
Thèmes liés : rendement contrat d'assurance vie / capital assurance vie en cas de deces / contrat d assurance vie / contrat assurance vie epargne / pret sur contrat assurance vie
Courtage en assurance et finance
Vous êtes ici : Celtique Courtage
Celtique courtage accompagne 9 000 clients en Bretagne Sud
Ces dix dernières années, notre cabinet a multiplié son chiffre d'affaires par cinq. La fidélité de nos assurés récompense notre indépendance et nous pousse à affiner chaque jour notre expertise.
Pourquoi faire appel à nous ?
Malgré votre discernement et votre sérieux, dénicher seul l'assurance appropriée à votre besoin, au meilleur coût, s'avère une mission...
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Thèmes liés : gestion des contrats d'assurance vie / compagnie d assurance francaise / compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / compagnie d'assurance
Santé collective - Le groupe Crédit Mutuel - CIC
Santé collective
Le groupe Crédit-Mutuel - CIC
Constitué du Crédit Mutuel et du CIC, c'est un acteur de premier plan dans le domaine de la bancassurance. Il est axé sur la banque de proximité avec un réseau de plus de 5 000 points de vente, et sur l'innovation technologique au service de ses clients.
Présentation du Crédit Mutuel
Le Crédit Mutuel est une banque coopérative...
Site :
https://www.monespassur.fr
Outplacement - Service public fédéral Emploi, Travail et ...
Entrée en vigueur
Définition
Le Reclassement professionnel est un ensemble de services et de conseils de guidance fournis pour le compte de l'employeur au profit du travailleur en vue de lui permettre de retrouver le plus rapidement possible un nouvel emploi auprès d'un autre employeur ou de développer une activité professionnelle en tant qu'indépendant.
Ces services sont fournis par un...
Garantie decennale, assurance entreprise du bâtiment - NB ...
Second oeuvre
Pourquoi souscrire un contrat Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale ?
Premièrement, parce qu'il s'agit d'une obligation légale pour toutes les entreprises du bâtiment ! Ensuite, parce qu'il serait inconscient de réaliser des travaux sans garantir à minima sa responsabilité civile. Un salarié ou un manoeuvre peut tomber du toit ou se blesser gravement : si...
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Comparez gratuitement les tarifs d'assurance et mutuelle santé
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Assurance obsèques
Quoi de plus important que la garantie du respect...
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Thèmes liés : comparateur d'assurance auto gratuit / assurance mutuelle sante tarif / comparatif assurance mutuelle sante / complementaire sante mutuelle ou assurance / comparateur devis assurance auto gratuit
Accident sous l'emprise d'alcool ou de drogue : quels ...
Un conducteur qui a un accident en état d'ivresse ou sous l'emprise de stupéfiants commet une infraction et peut aussi être sanctionné par sa compagnie d'assurance.
Tout replier
Tout déplier
Modification ou résiliation du contrat
Si vous êtes responsable d'un accident et qu'il est constaté que vous étiez en état d'ivresse, votre assureur peut :
majorer votre cotisation dans la limite de :
150 % s'il n'y a pas d'autres infractions sanctionnées,
ou 400 % en cas d'infractions multiples (délit de fuite par exemple)
ou résilier votre contrat ,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec alcool / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d assurance accident / assurance d'accident
Comment Négocier un Crédit Immobilier avec une banque ou ...
NB : le fait de payer son assurance emprunteur moins cher ne veut pas dire que vous êtes moins bien assurés, au contraire car certaines compagnies d'assurance permettent d'assurer mieux certains risques comme par exemple les sportifs de haut niveau. si on compare par rapport à une assurance auto, lorsque vous avez un bonus à 50, le risque est faible pour la compagnie, donc le tarif est...
Site :
creditquid.com
Quels sont les engagements d'un constructeur de maison ...
Les engagements de LCO Concept
Les engagements de LCO Concept
En faisant construire une maison auprès d'un constructeur comme LCO Concept, vous bénéficiez des garanties et assurances liées au très réglementé Contrat de Construction de Maisons individuelles (CCMI)... pour un projet en toute sérénité !
Avec la volonté de construire et livrer des maisons individuelles de qualité à...
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https://www.lco-concept.fr
Courtier assurance depuis 20 ans et spécialiste en ...
COMMENT OBTENIR UN DEVIS SANTÉ ?
Vous souhaitez obtenir un devis pour une mutuelle santé, il vous suffit de remplir notre formulaire dédié « devis mutuelle santé » . Dans ce formulaire nous vous demandons :
- les données nous permettant d'établir votre tarif personnel. Le tarif d'une mutuelle santé est calculé en fonction des critères suivants : le nombre de personnes à assurer,...
Site :
https://www.afiassurances.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle sante devis / complementaire sante mutuelle ou assurance / assurance mutuelle sante tarif / contrat d assurance sante / assurance sante devis en ligne
Garantie décennale Chaudière : Garantie-Decennale.maison
LES MESSAGES
Message de Mal562 le 21 novembre
Pour ma part, j'avais des doutes sur mon assurance sur ma chaudière, mais après avoir eu multiples problèmes et en les contactant, ils se sont toujours déplacés et m'ont réglé mes problèmes dans les plus brefs délais. Je ne pense pas qu'il existe une meilleure assurance que celle ci .
Message de Cedric le 5 novembre
Bonjour, mon cas est très...
Site :
garantie-decennale.maison
Thèmes liés : assurance garantie decennale / assureur garantie decennale / garantie decennale / garantie decennale travaux / contrat d assurance garantie
Assurance tous risques chantier : Assurer sa maison en ...
4 questions sur la couverture de votre construction pendant les travaux.
Construction d'une maison individuelle, transformation d'un appartement... Les sinistres en cours de chantier sont plus fréquents qu'on ne le pense et peuvent provoquer des dégâts qui risquent de stopper net les travaux. Pour que le chantier de votre maison en construction se poursuive quoi qu'il arrive, il existe une...
Date: 2019-02-16 01:33:17
Site :
http://www.assurances.com
Thèmes liés : assurance chantier construction maison / assurance maitre d ouvrage / assurance risques travaux des entreprises de construction / assurance risque d entreprise / assurance d une maison en construction
Comment gérer son contrat d'assurance vie | SMAvie Infos
Comment gérer au mieux son contrat multisupport
SMAvie
Comment répartir son épargne entre support en euros et support en unités de compte ? Comment faire pour que ses choix correspondent à son profil d'investisseur ? Voici quelques clés de SMAvie pour tirer le meilleur parti de son contrat multisupport.
o Diversifier son capital en répartissant son épargne entre :
- le support en...
Site :
http://www.infos.smavie.fr
Thèmes liés : contrat assurance vie support euros / meilleur contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en euros / gestion des contrats d'assurance vie
Mon compte MAAF - Mon espace client sur www.Maaf.fr
Votre prénom :
Le formulaire ci-dessus vous permet de publier un message qui sera visible par l'ensemble des visiteurs du site mon-compte.org. Merci de ne pas mentionner d'informations personnelles, ce service ne vous permet pas de contacter directement une entreprise ou une personne en particulier.
26 Commentaires
Jacquemin
18 novembre 2016 à 15 h 25 min
A quoi ça sert de faire des espaces...
Site :
mon-compte.org
Thèmes liés : demande de devis d'assurance voiture / devis gratuit d'assurance voiture / devis d'assurance voiture en ligne / devis d'assurance voiture / devis d assurance voiture
Fiscalité du contrat INAMI - rgf.be
La fiscalité du contrat INAMI
La taxe annuelle sur les opérations d'assurance de 1,1% n'est pas d'application !
Les interventions versées par l'INAMI sont libres d'impôts
Les versements ne sont pas déductibles en tant que frais
La taxation à terme est très avantageuse ; elle suit le régime de la rente fictive sur les capitaux vie/décès après déduction de la retenue INAMI (3,55...
Site :
https://www.rgf.be
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fiscalite / fiscalite des contrats d assurance vie / fiscalite contrat d assurance / rendement contrat d'assurance vie / forme du contrat d'assurance
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La responsabilité civile et pénale de l'association
La responsabilité civile et pénale de l'association
Page actualisée en octobre 2010
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0. Avant propos
Le bénévolat ne constitue pas une cause d'exonération de responsabilité.
Les associations, comme leurs dirigeants sont responsables tant sur le plan civil que sur le plan pénal.
Pour bien comprendre…
La...
Date: 2019-01-15 16:21:04
Site :
http://www.actes6.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / contrat d assurance responsabilite civile / association d assurance contre les accident / contrat assurance responsabilite civile / contrat d'assurance collective de dommages
Epargne et handicap : les solutions pour protéger votre ...
Epargne et handicap : solutions pour protéger votre enfant
Conseil
le 10/10/2017 5 minutes de lecture
Epargne et handicap : les meilleures solutions pour protéger votre enfant
Si vous avez un enfant en situation de handicap, vous vous êtes sûrement déjà demandé : Comment le protéger si vous veniez à disparaître ? Comment l'aider à entrevoir l'avenir sereinement ? A côté de...
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie epargne handicap / contrat assurance vie epargne handicap / assurance vie epargne handicap et aah / assurance vie epargne handicap / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede
Nos conseils pour louer une voiture aux USA : réservations ...
C Manuelle, toutes roues motrices
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Site :
https://www.roadtrippin.fr
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ITN éditeur de la branche Software du groupe Gfi Informatique édite des progiciels de gestion d'assurance Vie et non-Vie destinés à l'ensemble des acteurs du marché : Compagnies d'assurance et de bancassurance, mutuelles, Institutions de Prévoyance, grossistes et courtiers.
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Domaine d'expertise historique d'ITN couvrant tous les risques de particuliers de d'entreprises, pour les porteurs de risques, les délégataires et les distributeurs.
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Thèmes liés : gestion des contrats d'assurance vie / contrat d assurance non vie / compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / courtier d assurance vie
L'ASSURANCE AUTO ET LA CONDUITE EN ETAT D'IVRESSE - Tout ...
L'alcool est la première cause des accidents de la circulation.
Qu'appelle-t-on être en état d'ivresse ?
Est reconnu en état d'ivresse celui chez qui on décèle un taux d'alcool pur dans le sang égal ou supérieur à 0,5 g par litre de sang (l'équivalent d'à peu près 2 verres de vin).
A savoir
Le temps d'élimination de l'alcool ou du vin est d'au moins 1 à 2 heures par verre...
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https://www.toutpratique.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / contrat d'assurance auto resiliation / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / assurance en cas d'accident avec alcool
Nouveautés Sodiwin - Sodiwin informatique : traçabilité ...
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