Articles sélectionnés pour le thème : general d assurance
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Assurance au kilomètre : comment çà marche?
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Une Assurance au kilomètre en Belgique : économisez jusqu'à 300EUR/an
Aujourd'hui, il n'est pas toujours simple de trouver la meilleure assurance voiture, au meilleur prix. Toutes les assurances RC auto ont des prix différents et proposent des options différentes. Il n'est pas facile de s'y retrouver. 2 mois gratuits, jusqu'à 50% moins...
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Assurance prêt credit mutuel : grosse ARNAQUE
21 sept. 2012 à 21:43
Bonjour, moi aussi je suis au RSI , voici mon cas et des conseils
Voilà, MEFIER VOUS DES CONTRAT ASSURANCE PRET IMMOBILIER ( Décés et SURTOUT Invalidité ) LISEZ BIEN LES CG ( Conditions Générales ) lors du contrat d'adhésion. Voici les principales garanties d' Invalidités à retenir :
- PTIA ( Perte Totale Irréversible d'Autonomie ) Obligatoire et Systématique...
Date: 2019-02-15 13:20:39
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Assurance santé : Conseils pour souscrire un contrat d ...
vos outils interactifs
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Assurance santé
Une assurance santé intervient en complément de la sécurité sociale et permet de prendre en charge vos dépenses qui ne sont pas couvertes par le régime...
Date: 2019-02-15 21:02:19
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http://www.assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat assurance ligne sante / contrat d'assurance en ligne / contrat d assurance en ligne / souscrire assurance sante en ligne
Accident du travail : quelles démarches pour l'employeur
Accident du travail : les démarches
Avec plus de 1 700 cas par jour, les accidents du travail sont une réalité que tout chef d'entreprise digne de ce nom se doit d'appréhender... et surtout déclarer comme il convient afin de garantir l'indemnisation de la victime par l'assurance sociale.
© AndreyPopov/Thinkstock
Définition de l'arrêt de travail
Rappelons d'abord qu'un accident du travail...
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https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance d'accident de travail / declaration d'assurance accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / caisse d'assurance maladie professionnelle
Assurance Constructeur Non Réalisateur avec Aric Assurances
Constructeur Non Réalisateur
Le souscripteur
Suivant la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978, sont soumises à la responsabilité décennale de plein droit et à l'obligation d'assurance de leur responsabilité décennale, les personnes qui font réaliser des travaux de bâtiment, en qualité de constructeur non réalisateur, notamment :
Toute personne qui vend après achèvement un ouvrage qu'elle a...
Site :
https://www.aric-assurances.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage constructeur non realisateur / dommage ouvrage constructeur non realisateur / contrat de construction assurance dommage ouvrage / contrat assurance dommage ouvrage / contrat d assurance responsabilite civile
OLEA, courtier d’assurance panafricain au Maroc
Biographie :
Aymeri démarre sa carrière à Paris comme entrepreneur dans le secteur de l'immobilier. Il rejoint le courtage d'assurance en...
Site :
https://www.olea.africa
Thèmes liés : courtier d'assurance maroc / courtier d'assurance casablanca / courtier d assurance / courtage general d'assurances / alliance assurance maroc
Action de groupe CLCV : « Le taux garanti n’est plus ...
INTERVIEW - L'association de consommateurs CLCV a lancé une action de groupe à l'encontre d'Axa et de l'Agipi pour non-respect d'un taux plancher pour les souscriptions du contrat d'assurance vie Cler antérieures au 1er juin 1995. François Carlier, délégué général de la CLCV, justifie la démarche entreprise.
Toutsurmesfinances.com : Quels faits reprochez-vous à Axa et à l'Agipi...
Assurance auto obligatoire ou "au tiers" | service-public.fr
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : compagnies d'assurance vehicule / garantie compagnie d assurance / devis assurance responsabilite civile / assurance auto obligatoire / tarif assurance responsabilite civile
>> La Gestion de Patrimoine des expatriés et non résidents ...
Concernant les réductions d'impôts en France pour les non résidents, certaines réductions ne sont plus applicables lorsque vous êtes non résident.
En savoir plus sur les réductions d'impôt, cliquez ici >>
« Tri » par type impôt :
En matière d'impôt sur le revenu , les conventions fiscales attribuent dans la majorité des cas l'imposition dans le pays de résidence du...
Date: 2017-12-11 21:13:50
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(1) La fiscalité dite « Vie Génération » ne concerne que les capitaux décès soumis à l'article 990 I du Code général des impôts. Fiscalité applicable au 01/01/2018 aux résidents fiscaux français, sous...
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hsbc.fr
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«Alliance Assurances»: Ouverture d'une nouvelle direction ...
Alliance Assurances, l'assureur préféré des Algériens, a annoncé, hier, l'inauguration de sa nouvelle direction régionale dotée d'une Agence commerciale à� Oran .�
«Avec cette nouvelle acquisition, �'Alliance Assurances' et à travers son Président-directeur Général, Monsieur Hassen Khelifati, vient renforcer sa stratégie de proximité, en affichant, pleinement, ses ambitions...
Site :
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2) Formule TIERS ÉTENDUE : éléments de la formule tiers ainsi qu'une garantie en cas...
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Generali : assurance habitation en Belgique | Comparatif ...
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Comprendre les rachats en assurance-vie avec la Flat Tax ...
Flat Tax : optimiser les rachats sur assurance-vie
Home Flat Tax : optimiser les rachats sur assurance-vie
02/11/2017 10 Comments Maxicool
La fiscalité des rachats en assurance-vie avec la Flat Tax
Nombre de revues ou de sites spécialisés affirment que 90% des contrats d'assurance-vie ne seront pas concernés par cette Flat Tax !
Quels contrats seront épargnés par la fiscalité des rachats...
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IGA > Assurance
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Accident du travail / de trajet — AAA
Accident du travail / de trajet
Définition
Accident du travail
La loi définit l'accident professionnel comme celui qui est survenu à un assuré par le fait du travail ou à l'occasion de son travail. Cette définition très succincte a été complétée par la jurisprudence luxembourgeoise qui a précisé les éléments constitutifs de l'accident du travail en reprenant une définition de la...
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Thèmes liés : la loi sur l'assurance accident / assurance d'accident de travail / declaration d'assurance accident / assurance accident de travail definition / assurance accident du travail
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Assurance-maladie obligatoire à la CSS Assurance
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Assurance-maladie oblig.: assurance de base
L'assurance de base est obligatoire pour toutes les personnes résidant en Suisse. Elle couvre les prestations de base légales en cas de maladie, d'accident et de grossesse. Nous vous proposons quatre modèles pour votre couverture-maladie obligatoire.
Nos produits pour vous: modèle standard , modèle du médecin de famille , ...
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La voiture sans permis est le véhicule idéal pour les conducteurs réalisant des trajets de courte distance. Les assurances auto ont suivi l'évolution du...
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Comment fonctionne l'assistance dans l'assurance auto
gaby 03/08/2016 à 12:46
Bonjour, je part en vacances dans quelques semaines, et pour partir serin j aimerai assurer mon véhicule assistance panne, seulement et il possible de rapatrier mon véhicule a mon domicile? et continuer a bénéficier d un véhicule de remplacement?
Assurland.com 05/08/2016 - 09:57
Bonjour,
Cela dépend de l'assureur, l'assisteur rapatrie soit au garagiste le plus...
Date: 2019-02-16 01:00:58
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https://www.assurland.com
Mutuelle santé : la couverture complémentaire en maison de ...
> Mutuelle santé : la couverture complémentaire en maison de retraite.
Mutuelle santé : la couverture complémentaire en maison de retraite.
La prise en charge des soins est identique que la personne reste à son domicile ou soit hébergée dans une maison spécialisée. Le régime général de la Sécurité Sociale rembourse aux taux habituels, la mutuelle prenant en charge tout ou partie...
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https://www.assurprox.com
Thèmes liés : regime general de l'assurance maladie / complementaire sante mutuelle ou assurance / assurance complementaire sante retraite / regime general d'assurance maladie / cours sur l assurance maladie
L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est
L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?
L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?
Particuliers ou professionnels, vous avez décidé de construire ou de faire construire une maison ou un garage... il est primordial pour vous de souscrire à une assurance dommages ouvrage. Au cours d'un chantier, il se peut que des matériaux achetés et mis en place ne tiennent pas, ce type...
FAQ sur Microsoft – Amazon Web Services (AWS)
? Conforme aux conditions générales de Microsoft
? Uniquement sur les instances dédiées EC2 disposant d'une licence Windows Server
? Uniquement si vous disposez de licences via le programme License Mobility et que vous exécutez des instances EC2 Windows Server
? = le scénario est pris en charge
LI = fourni uniquement en tant qu'instances sous licence, vendues par AWS
NA = non...
Date: 2019-02-16 01:48:30
Site :
https://aws.amazon.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Nouveaux pouvoirs de la RAMQ | RAMQ
Amendes, sanctions et recouvrement
Les amendes ont augmenté substantiellement : elles peuvent aller jusqu'à 1 M$ pour les fabricants, les grossistes et les intermédiaires. ( LAMed, art. 81 et suivants
) En cas de récidive, elles peuvent être doublées. ( LAMed, art. 85.0.2
)
Des sanctions administratives pécuniaires ont été ajoutées : 15 % du montant dont un fabricant, un...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime general d'assurance medicaments / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance
Droit de l’urbanisme et de l’immobilier | Lex Machine
La nullité du Contrat de Construction de Maison individuelle n'entraîne pas de facto la sanction restitutio in intregrum, c'est-à-dire la remise en l'état des lieux tels qu'ils existaient préalablement à la conclusion du contrat (Cass, civ. 3e, 22 novembre 2018, [...]
Village de la Justice (immobilier)15 février 2019
Le contentieux de l'urbanisme (permis de construire et déclaration...
Site :
https://lexmachine.fr
Quel est le tarif d'une mutuelle santé ? | Humanis
Tarifs des "mutuelles santé"
Le coût d'une "complémentaire santé" peut être extrêmement variable selon les garanties, le contrat, l'organisme assureur... Il est calculé de manière différente selon les assureurs. En règle générale, le tarif de votre mutuelle santé est calculé selon plusieurs critères :
le niveau de garanties choisi ;
le lieu de résidence.
Certaines garanties...
Date: 2019-02-15 17:21:38
Site :
https://humanis.com
Thèmes liés : assurance mutuelle sante tarif / complementaire sante mutuelle ou assurance / assurance mutuelle sante pas cher / contrat d assurance sante / mutuelle sante assurance maladie
Résilier son assurance automobile | Délais de résiliation
Résilier son contrat d'assurance auto
Assurance auto : résilier dans les délais !
Vérifiez dans votre contrat d'assurance quels sont les délais impartis. Résiliez et changez votre assurance automobile dans les temps !
4. Résilier son assurance auto dans les délais
Généralement, les assurances responsabilité civile, casco partielle et casco complète vous couvrent pendant un an et se prolongent...
Site :
https://www.bonus.ch
Heure assurable et période de référence - ccem.ca
Les heures assurables sont des heures travaillées dans le cadre d'un emploi assurable. Dans la plupart des cas, un emploi assurable se définit par une relation « employeur-employé »,
c'est-à-dire que vous ne décidez pas des heures, ni du salaire de votre emploi, vous payez des cotisations d'assurance-emploi,de R.R.Q., etc. Un travailleur autonome, par exemple, n'occupe généralement pas un emploi assurable. Il existe deux catégories de chômeurs. Pour déterminer votre catégorie, il faut regarder votre période de référence (PR) ET la période qui précède votre période de référence (PPR).
La...
Site :
http://www.ccem.ca
Thèmes liés : assurance emploi nombre d heures / cotisations d'assurance emploi / cotisations d assurance emploi / taux d'assurance emploi par region / assurance emploi heures
Assurance, les commerciaux font leur mue - Actualités Emploi
Imprimer
(AdobeStock)
Avec une hausse de ses effectifs de 0,9 % entre 2016 et 2017, la famille distribution et développement commercial « repart de l'avant après plusieurs années de baisse », indiquait la synthèse Roma-Rofa 2018 de l'Observatoire de l'évolution des métiers de l'assurance. Une bonne nouvelle pour la première population du secteur - 31 % des effectifs globaux -, par...
Date: 2019-02-16 04:11:06
Site :
agefi.fr
Thèmes liés : offre d emploi dans l assurance / la formation du contrat d'assurance cours / formation du contrat d'assurance vie / contrat d'assurance collective sur la vie / nouveau contrat d'assurance vie
Victime d’un accident de la circulation : Comment être ...
Vous avez été victime d'un accident de la circulation?
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Accident de la circulation
Comment faire face lorsqu'on est victime d'un accident de la route ?
Vous pouvez toujours contacter nos experts pour tout renseignement GRATUIT en composant le 04.93.24.21.98 ou 09.53.31.90.25.
Vous avez été victime d'un accident de la circulation soit en tant que conducteur d'un...
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http://www.dva-experts.com
Thèmes liés : assurance accident complementaire laa / assurance accident laa / la loi sur l'assurance accident / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
Fonds d'assurance responsabilité professionnelle du ...
Fonds d'assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec
Constitution
Le Fonds fut constitué le 12 avril 1988 par résolution du Conseil général du Barreau du...
Date: 2018-08-28 18:46:11
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http://www.assurance-barreau.com
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Sécurité sociale au Portugal - Santé au Portugal - UFE ...
La sécurité au Portugal
Santé et sécurité sociale au Portugal
Le Portugal est classé 12e sur la liste des meilleurs systèmes de santé dans la dernière enquête de l'OMS. Le public offre une bonne qualité de soins et de prise en charge, mais les délais d'attente pour consulter un spécialiste peuvent être longs.
Le système de santé au Portugal
L'assuré dispose d'un libre choix du médecin généraliste du Service national de santé. L'accès aux spécialistes se fait sur décision du médecin généraliste.
Le patient est redevable d'un ticket modérateur d'un montant fixé en...
Site :
https://www.ufe.org
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale / carte d assurance maladie / general d assurance / assurance privee maladie / assurance privee sante
mutuelle-sante.net - Mutuelle de santé
Des services sur tout le territoire français
Pourquoi et comment utiliser notre comparateur mutuelle ?
Vous souhaitez changer de mutuelle ? Vous cherchez une mutuelle santé adaptée à votre situation et au meilleur prix ? Vous souhaitez comparer plusieurs offres mais vous ne savez pas par où commencer ?
Voici - entre autres - les raisons pour lesquelles vous êtes sur cette page dédiée au...
Site :
http://www.mutuelle-sante.net
Retraite (économie) — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Les premiers systèmes de retraite sont connus dès l'Antiquité. En raison de professionnalisation de l'armée pendant la République les vétérans de l'armée romaine en bénéficient [1] . Lors de la République tardive, des terres leur sont octroyées pour installer des colonies sur les nouveaux territoires conquis, ou sur des terres prétendues...
Date: 2019-02-08 21:54:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance retraite collective / contrat d'assurance retraite / contrat d assurance retraite / contrat d'assurance collective la capitale / contrat d'assurance collective de dommages
SANAD ASSURANCE MAROC - Assurances Au Maroc
SANAD vous indemnise dans le cas d'accidents corporels, dans la limite des capitaux que vous aurez choisi
présentation Sanad
présentation Sanad
La compagnie d'Assurance SANAD, filiale du...
Site :
http://www.sanad.ma
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance risque d entreprise / compagnie generale d'assurance / compagnie generale d assurance
Groupe PRO BTP — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le Groupe PRO BTP est la réunion, depuis 1993, de l'ensemble des institutions de retraite et de prévoyance du Bâtiment et des Travaux publics, nées dans l'immédiat après guerre.
En 1947, la première institution de retraite, la CNPBTPIC (Caisse nationale de prévoyance du Bâtiment, des Travaux publics et des Industries connexes), est créée dans le...
Date: 2019-02-08 22:06:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance de protection sociale / assurance complementaire sante retraite / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / assurance retraite complementaire
Dommage matériel dans un accident : Ce que dit la loi
Une indemnisation en fonction du sort réservé au véhicule accidenté :
Si les dégâts ne sont pas très importants, l'expert dressera un rapport comportant les réparations rendues nécessaires par l'accident, et leur coût prévisible. Si la remise en état est effectuée dans un garage agréé par la compagnie d'assurance, il est probable qu'elle règle directement la facture au...
Site :
http://www.juridiqueauto.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / compagnies d'assurance vehicule / la loi sur l'assurance accident / expert en contrat d'assurance / contrat d'assurance conditions generales
Direct Ecureuil : consulter et gérer ses comptes Caisse d ...
Direct Ecureuil est un service totalement gratuit et très simple à utiliser. C'est un service de gestion de compte à distance, mis en place par la Caisse d'Epargne. Créé afin de désengorger ses agences bancaires et répondre aux questions des clients et aussi leur assurer facilement l'accès aux informations qu'ils souhaitent. C'est un service sécurisé disponible 24 heures sur 24 et 7...
Date: 2019-02-15 02:14:55
Site :
http://www.e-carte-bleue.net
Assurance vie : peut-on transférer son contrat chez un ...
Le détenteur d'un contrat d'assurance vie est-il dans l'obligation de s'engager à effectuer des versements réguliers ? Peut-on transférer son contrat d'une compagnie à une autre ? Parcourez notre question/réponse pour tout comprendre aux subtilités de l'assurance vie.
o Peut-on verser autant que l'on veut sur mon contrat ?
Oui. Tout comme vous pouvez détenir autant de contrats que vous le...
La garantie décennale dans la construction de maison
La garantie décennale dans la construction de maison
18
La garantie décennale dans la construction de maison
18 janvier 2019
Zoom sur
Faire construire sa maison est bien souvent le projet d'une vie. Et c'est pour se prémunir des risques potentiels dans cette entreprise qu'il existe des assurances et des garanties qui doivent les couvrir au mieux.
Retour sur la garantie décennale, une...
Site :
https://www.groupe-bdl.com
Assurance habitation : en cas d'achat ou de vente d'un ...
Si vous ne le faites pas, vous devrez continuer à payer les primes pour le logement.
Vous devez demander à votre assureur
soit son transfert vers le nouvel acquéreur.
Résiliation par l'assureur
L'assureur peut résilier le contrat dans les 3 mois qui suivent le jour où l'acquéreur a demandé la poursuite de l'exécution du contrat après la vente.
Passé ce délai, il perd le droit de résiliation.
Pour résilier le contrat, l'assureur doit informer l'acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception de sa décision. La résiliation interviendra alors 10 jours après la notification de la lettre recommandée...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / lettre resiliation contrat assurance habitation / resiliation contrat d'assurance / lettre resiliation contrat assurance / contrat de resiliation assurance habitation
Travailleur indépendant — Wikipédia
Domaine[ modifier | modifier le code ]
Ce type de travailleur est très présent dans les économies de marché (agriculture, commerce, artisanat , professions libérales , etc. ) où il apporte souvent une voie de promotion sociale .
Les domaines parmi lesquels les travailleurs indépendants sont courants sont l' informatique , la communication, le marketing, le graphisme, l' infographie , le...
Date: 2019-02-09 19:58:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie professionnelle / retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie / assurance d'accident de travail / contrat d assurance maladie
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
Désignation et durée de son mandat
Ancien régime
L'article 577 - 8 § 1 était libellé comme suit :
Lorsqu'il n'est pas désigné par le règlement de copropriété, le syndic est nommé par la première assemblée générale, ou, à défaut, par décision du juge, à la requête de tout copropriétaire.
S'il a été désigné dans le règlement de copropriété, son mandat expire de plein...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / regime social agent general d'assurance / fonds d assurance responsabilite / regime general d assurance
Fonds d’action | L'Assurance Maladie
Ce fonds de lutte contre le tabac est créé au sein de la Caisse nationale de l'Assurance Maladie (Cnam) depuis le 1er janvier 2017 ( décret n° 2016-1671 du 5 décembre 2016, article 1 modifié par l'article 15 du décret n° 2018-174 du 9 mars 2018 ).
Son conseil de gestion est présidé par le directeur général de la Cnam et composé de représentants des caisses d'assurance maladie, des...
Date: 2019-02-16 02:55:23
Site :
https://assurance-maladie.ameli.fr
Thèmes liés : fonds d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse regional d'assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / financement de l assurance maladie
Comment résilier / changer d’assurance auto
Comment résilier / changer d'assurance auto
Quand pouvez-vous résilier votre contrat auto ?
Vous pouvez résilier dans les 14 jours calendrier (et même 30 chez plusieurs compagnies) après avoir signé le contrat. Vous pouvez aussi résilier 3 mois avant l'échéance de votre contrat (date anniversaire). Pour être sûr, comptez 4 mois. Ce délai est pris en compte à dater du jour de l'envoi...
Site :
http://assurances-autos.be
Trouver la meilleure assurance pour jeune conducteur - SOS ...
Trouver la meilleure assurance pour jeune conducteur
Vous êtes ici :
Permis de conduire
Pour tout achat d'assurance, on a envie de trouver la meilleure prestation possible, suivant notre situation et nos besoins. Bien entendu, l'un des critères auquel l'on sera très attentif est celui du prix, mais ce n'est pas le seul. On préfère, par exemple, payer un peu plus, si on en a la possibilité,...
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http://www.sos-permis.ch
Thèmes liés : trouver une assurance jeune conducteur / contrat type d assurance / meilleur prix assurance voiture / prise d'effet du contrat d'assurance / effet du contrat d'assurance
Taux effectif global — Wikipédia
France[ modifier | modifier le code ]
Remarque liminaire
Depuis le 1er juillet 2016, les dispositions du Code de la consommation ont fait l'objet d'une nouvelle numérotation. Cette nouvelle codification a été faite à droit constant. Dans un souci de clarté, il a été choisi, jusqu'à nouvel ordre, de conserver la numérotation en vigueur antérieurement à cette nouvelle...
Date: 2019-02-08 21:54:11
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Meilleur Placement 2019 - Les meilleurs fonds de placement
Solution 3 : L'Assurance vie multisupport
Elle donne accès, en plus du traditionnel fonds en euros, à une multitude de fonds de placements, appelés unités de compte (fonds investis en actions ou obligations internationnales). Le cadre fiscal reste le même que dans un contrat monosupport. Il est toutefois indispensable de bien choisir ses supports financiers et de les arbitrer quand...
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