Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance
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Courtiers en assurances à Charleroi : assurance auto, vie ...
Ce courtier en assurance situé à Charleroi vous aide à choisir la police d'assurance qui correspond le mieux à vos besoins et votre budget.
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FOSSET-LIVEMONT - Charleroi
Fort de 25 ans d'expérience, ce courtier en assurances vous accueille à Fontaine-l'Evêque, près de Charleroi, pour vous...
Site :
https://www.charleroi-en-ligne.be
Dois-je déclarer mes allocations chômage ? | impots.gouv.fr
aide exceptionnelle pour l'emploi versée aux demandeurs d'emploi ayant épuisé leurs droits à l'allocation d'assurance...
Date: 2019-02-16 03:05:21
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Thèmes liés : formation du contrat d'assurance / formation du contrat d assurance / ma declaration d'assurance emploi / declaration d assurance emploi / contrat d assurance
Offre d'emploi Conseiller Clientèle - AXA Assurance ...
Vous ne pouvez pas postuler à une offre expirée
Nom de l'entrprise AXA Assurance Algérie
Secteur d'activité Banque, Assurance, Finance
Lieu de travail Constantine, Algérie
Date d'expiration 03 Février
Nombre de postes 01 poste ouvert
Niveau de poste Débutant / Junior| Confirmé / Expérimenté
Niveau d'étude (diplome) Licence (LMD), Bac + 3| Master 1, Licence Bac + 4| Master 2, Ingéniorat, Bac + 5
Type de contrat CDD ou Mission
Missions du poste :
Accueil et orientation des clients
Analyser les besoins de la clientèle : diagnostic des caractéristiques du...
Date: 2019-02-16 04:48:01
Site :
https://www.emploitic.com
Thèmes liés : offre d emploi dans l assurance / offre d'emploi assurance qualite / offres d emploi assurance qualite / offre d emploi assurance / gestion contrat d'assurance
Assurance Dommages-ouvrage - entreprise.mma.fr
Garantie décennale
Dommages-ouvrage
Les professionnels faisant réaliser des travaux de construction (maître d'ouvrage) ont l'obligation de souscrire un contrat d'assurance dommages-ouvrage. Elle les protège avant même la mise en oeuvre de la garantie décennale du constructeur. Le point avec MMA.
© Tashi Delek/Thinkstock
Qu'est-ce que l'assurance dommages-ouvrage (DO) ?
Il est important de...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Mon assurance santé PRO | APRIL
+180 %
+300 %
(1) Année d'adhésion : période d'un an qui sépare 2 dates d'anniversaire de prise d'effet des garanties.
(2) Médecins DPTAM : Médecins adhérents aux Dispositifs de Pratique Tarifaire Maîtrisée (CAS, OPTAM, OPTAM-CO et tout autre dispositif) ayant pour objet l'encadrement des dépassements d'honoraires des professionnels de santé conventionnés.
(3) Médecins NON DPTAM :...
Date: 2019-02-16 01:31:21
Site :
https://www.april.fr
Allianz Assurances Toulouse - auto habitation santé ...
Allianz Assurances Vigreux-Seremet de Toulouse reste toujours à votre écoute pour vous conseiller de façon personnalisée et vous accompagner au quotidien.
Gestion en cas de sinistre
En nous confiant vos risques, vous bénéficiez du savoir-faire et de l'expertise reconnus du Groupe Allianz, et du suivi personnalisé de la part de notre agence, en particulier lors d'un sinistre.
Une assurance personnalisée et une qualité de service au meilleur prix.
AGENTS GÉNÉRAUX D'ASSURANCES À TOULOUSE
Notre équipe vous accueille...
Site :
http://allianz-assurances-toulouse.fr
Assurance scolaire et extrascolaire : devis gratuit ...
Votre compte a bien été confirmé. Vous pouvez maintenant vous authentifier.
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Préambule
AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski, Parapente,...
Site :
https://www.assurkids.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / souscription contrat d'assurance en ligne / date d'effet du contrat d'assurance vie
Accueil - Auto-tempo - ASSURANCE AUTO EN TEMPO
Assurance temporaire en ligne 7j/7j et bénéficiez de nos meilleurs tarifs.
Comment définir une assurance temporaire ?
L'assurance temporaire est une assurance à durée limitée, destinée à des conducteurs ne souhaitant pas s'assurer à l'année et roulant peu.
La durée de cette garantie auto temporaire varie de 1 à 90 jours et doit être...
Site :
http://www.auto-tempo.com
Thèmes liés : assurance auto contrat temporaire / souscrire un contrat d'assurance auto en ligne / assurance auto temporaire / contrat d'assurance auto en ligne / devis d'assurance auto en ligne
Qu’est-ce que l’assurance dommages-ouvrage
Noter cet article
Assurance dommages-ouvrage
L'assurance dommages-ouvrage est un terme que l'on entend souvent revenir dans le cadre des travaux et des constructions individuelles des particuliers, mais dont on ne saisit pas toujours le sens ni la pleine portée. Et pourtant, l'assurance dommages ouvrage est essentielle pour couvrir la majorité des chantiers. Dès lors, tout artisan et tout...
Site :
https://www.renovationettravaux.fr
Garantie décennale Constructeur : Garantie-Decennale.maison
Obtenir mes devis d'assurances décennales Devis immédiats !
La garantie décennale pour constructeur
Pourquoi s'assurer ?
Pour reprendre les termes de la Fédération Française des Sociétés d'Assurance, « tout constructeur d'un ouvrage est responsable de plein droit, envers le propriétaire (dit maître d'ouvrage), des dommages, même résultant d'un vice du sol, qui compromettent la...
Site :
garantie-decennale.maison
Colocation - Tout ce qu'il faut savoir sur la colocation ...
L'article 8-1 de la loi du 6 juillet 1989 définit la colocation comme « la location d'un même logement par plusieurs locataires, constituant leur résidence principale, et formalisée par la conclusion d'un contrat unique ou de plusieurs contrats entre les locataires et le bailleur ». Ce même article exclut de la colocation les locations consenties à des époux ou des partenaires liés par...
Site :
https://www.pap.fr
Thèmes liés : date de fin de contrat d'assurance / date d'effet du contrat d'assurance / modele de lettre de fin de contrat d'assurance / fin de contrat d'assurance habitation / contrat d assurance logement
L'assurance "perte d'emploi" redevient à la mode
Mais, depuis quelques années, les banques se sont également positionnées (la Banque Postale, BNP Paribas, CIC, etc.). Et plus récemment, le Crédit Immobilier de France et CNP Assurances se sont associés pour proposer leur propre contrat. Même Toyota n'est pas en reste ! L'assurance du constructeur couvre les mensualités de remboursements du prêt auto et les dépenses liées au...
Date: 2009-12-28 06:33:38
Site :
https://www.latribune.fr
Thèmes liés : assurance perte d'emploi la banque postale / assurance perte d'emploi credit immobilier / assurance perte d'emploi pret immobilier / assurance perte d'emploi credit / assurance perte d'emploi
Contrat d’assurance décès Sérénitude GMF, informations et ...
Tarifs
Sérénitude mode d'emploi !
Le contrat de prévoyance assurance décès Sérénitude assure à vos proches l'aide financière et l'assistance dont ils auront besoin au moment de votre décès.
Avantages
Essentiel ! Une garantie étendue
Le saviez-vous ?
La plupart des assurances ne couvrent que les décès accidentels. Le contrat Sérénitude protège également vos proches en cas de...
Site :
http://assurancedecesgmf.fr
Thèmes liés : capital assurance vie en cas de deces / l'avance sur un contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie gmf / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / assurance en cas d'accident
Demander votre devis assurance moto - Assurance moto moins ...
Demander votre devis assurance moto
Devis assurance moto
Devis assurance moto. Après avoir acheté une moto, il est nécessaire de l'assurer auprès d'une compagnie de confiance.
" data-medium-file="https://i2.wp.com/assurance-pas-chere.fr/wp-content/uploads/2016/09/Devis-assurance-moto-3.jpg?fit=188%2C141&ssl=1"...
Télé-Québec : Légitime dépense
Émission du 18 octobre 2010
Journaliste(s) à la recherche : Nathalie Lemieux
Lorsque vient le temps de choisir un système d'alarme, vous avez deux options : le louer ou l'acheter. Les deux options se valent-elle ou l'une était-elle plus économique que l'autre ? Pour le savoir, Légitime dépense a demandé des soumissions à diverses compagnies de sécurité et comparé les offres pour...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance en cas d'incendie / contrat d'assurance incendie / compagnie d'assurance habitation / garantie compagnie d assurance
www.Mae.fr Espace adhérent : Assurances scolaire MAE
2) Cliquez sur le bandeau vert en haut et à droite de leur page d'accueil.
Le bandeau a pour titre : ESPACE ADHÉRENT
3) Vous arrivez sur une nouvelle page sécurisée où vous allez pouvoir entrer votre code adhérent
4) Valider pour pouvoir par la suite entrer votre mot de passe et accéder à votre espace personnel.
Si vous faites une erreur dans la saisie de votre code d'adhérent, les...
Site :
espace-client.net
Assistance voyage – Belfius assistance - Belfius
sur votre 1re prime annuelle
si vous souscrivez en ligne
Vous pouvez compter sur nous
Un problème avec votre vélo, un accident ou un vol de vélo?
Un problème avec votre vélo? Un accident? Un vol? Impossible de poursuivre votre route? Faites simplement appel à Belfius Assistance. Nous vous aidons dans toute l'Europe!
En voyage ensemble ou séparément? Vous êtes toujours assurés!
Où que...
Date: 2019-02-16 04:44:53
Site :
https://www.belfius.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance en cas d'incendie / contrat d assurance accident / contrat d'assurance conditions generales
Guide : assurer sa voiture ancienne | l'automobile ancienne
Egalement, certaines assurances collection comprennent une assurance circuit, ce qui permet d'utiliser sa voiture ancienne sur un circuit automobile ou lors de manifestations sportives et d'être couvert par l'assurance, tel n'est pas le cas avec une assurance classique.
Autres avantages, le prix de l'assurance de collection est avantageuse par rapport à une assurance « normale », et pour les grands collectionneurs, certains assureurs proposent une formule « flotte » qui permet de...
Site :
https://lautomobileancienne.com
Thèmes liés : prix de l'assurance automobile / contrat d'assurance collective / contrat d assurance collective / contrat d assurance voiture / compagnie d'assurance voiture
Quel est le tarif d'une mutuelle santé ? | Humanis
Tarifs des "mutuelles santé"
Le coût d'une "complémentaire santé" peut être extrêmement variable selon les garanties, le contrat, l'organisme assureur... Il est calculé de manière différente selon les assureurs. En règle générale, le tarif de votre mutuelle santé est calculé selon plusieurs critères :
le niveau de garanties choisi ;
le lieu de résidence.
Certaines garanties...
Date: 2019-02-15 17:21:38
Site :
https://humanis.com
Thèmes liés : assurance mutuelle sante tarif / complementaire sante mutuelle ou assurance / assurance mutuelle sante pas cher / contrat d assurance sante / mutuelle sante assurance maladie
RC DECENNALE - Construction - Santé - Auto | Cover Insurance
RC Décennale
RC DECENNALE
En France, les constructeurs sont soumis à une obligation d'assurance professionnelle concernant leurs projets. Cette obligation est fixée par des textes officiels, via l'article 1788 du Code civil.
RC Décennale professionnels du bâtiment : faire le bon choix
En France, les professionnels du bâtiment sont soumis à des obligations très strictes en matière...
comparateur assurance - Assurance auto pas chère
Comparer gratuitement les offres d'assurance
Conscients des problèmes des particuliers, certains professionnels ont décidé de mettre, à la disposition des particuliers, un outil de comparaison très efficace qui leur permettra de repérer en quelques clics seulement les offres les plus abordables du moment. Ce service est totalement gratuit. Par ailleurs, comparer les assurances auto en ligne ne vous...
Site :
http://www.comparateur-assur.fr
La Capitale (entreprise) — Wikipédia
En 1954, La Commission des liqueurs du Québec devient la toute première entreprise titulaire d'un contrat d' assurance collective avec La Capitale.
En 1976 est formée la première filiale de La Mutuelle des employés civils : La Capitale assurances générales. Cela signifie également que l'organisation n'offrait plus des produits d'assurances uniquement aux employés de l'État, mais à...
Date: 2019-02-08 22:13:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bonus malus (assurance) — Wikipédia
En France[ modifier | modifier le code ]
En France, le code des assurances [2] définit que les contrats d'assurance concernant les véhicules terrestres à moteur doivent comporter une clause de réduction ou de majoration des primes ou cotisations. Ce coefficient de réduction majoration (CRM) est justifié grâce à un document que l'on appelle le relevé d'informations ou relevé de...
Date: 2019-02-08 22:02:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance vehicule / compagnie d'assurance france
Prévoir acquiert AssurOne Group - boursier.com
publié le 29/01/2019 à 12h20
Prévoir acquiert AssurOne Group
Crédit photo © Reuters
(Boursier.com) -- La Société Centrale Prévoir a annoncé l'acquisition de l'ensemble des activités d'AssurOne Group. Cette opération fait suite à l'entrée en discussion exclusive annoncée le 13 décembre dernier.
AssurOne Group, acteur majeur du marché de l'assurance depuis 2004, est une Insurtech spécialisée dans la distribution d'assurances à destination des courtiers, et pour des partenaires prestigieux en marque blanche...
La Société Centrale Prévoir est la société holding du groupe PRÉVOIR. PRÉVOIR est un...
Site :
https://www.boursier.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / contrat groupe d'assurance / contrat d assurance de groupe / contrat d'assurance vie en euros
Définition et fiscalité de l’assurance-vie | bienprévoir.fr
Contrairement aux idées reçues , après 70 ans, la souscription d'un contrat d'assurance vie ou le reversement restent...
Site :
https://www.bienprevoir.fr
Thèmes liés : fiscalite contrat assurance vie apres 70 ans / contrat d'assurance vie fiscalite / fiscalite des contrats d assurance vie / contrat d'assurance vie definition / contrat d assurance vie
Accueil international - Assurances (étudiant)
Le site internet etudiant-etranger.ameli.fr est disponible en français et en anglais.
Cette inscription est gratuite, vous ne devrez pas payer de cotisation à la Sécurité sociale.
Pour commencer votre inscription, vous devrez obligatoirement joindre une copie de votre identité (passeport), de votre visa, et de votre certificat de scolarité ou carte d'étudiant.
D'autres documents seront à...
Site :
https://international.univ-grenoble-alpes.fr
La garantie des dépôts bancaires en France : 100.000 euros ...
le mécanisme de résolution bancaire .
La garantie des dépôts bancaires
C'est le Fonds de garantie des dépôts et de résolution (FGDR), institution de droit privé créée en 1999 et gérée par les banques contribuant au fonds, qui est chargé de dédommager les déposants, à la demande de l'instance de régulation du secteur financier, l'ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de...
Site :
https://www.cbanque.com
Assurance habitation : tarif et devis en ligne - mma.fr
Assurance habitation confort (formule 3)
A partir de 10,22EUR
A partir de 9,96EUR
A partir de 6,48EUR
Le tarif ci-dessus a été calculé à titre indicatif pour une habitation n'étant pas équipée d'une piscine, d'installation produisant de l'énergie électrique, d'un mode de chauffage au bois, ne comportant pas de toiture vitrée ou translucide ni de véranda, ne comportant pas de...
Site :
https://www.mma.fr
Tarifs, franchises, garanties : le comparatif de 6 ...
Les garanties de votre assurance auto sont-elles adaptées à vos besoins ? Votre assurance est-elle bien positionnée au niveau tarifaire ? Plusieurs points clés du contrat sont à vérifier.
Le changement d'assureur s'opère le plus souvent lors du renouvellement du véhicule. Dans un contexte de crise économique, les particuliers n'hésitent pas à mettre en concurrence leur assurance...
Site :
https://news-assurances.com
Mondo Voyages
Profitez de ces uniques occasions
CANADA MAGNIFICO
8 nuits à partir de*: 1050 CHF
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Livraison spéciale au Costa Rica. Offre spéciale pour une sortie de groupe à partir de Genève. Minimum 25 et maximum 36 passagers
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Tour classique à l'Argentine dans le groupe départ de Genève. Prix de groupe basé epsecial avec un minimum...
Site :
http://www.mondovoyages.ch
Assurance Vie en ligne ; taux, plafond, frais de gestion · ING
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif de l'offre SANS domiciliation des revenus
x
Conditions de l'offre :
Uniquement dans le cadre d'un rachat de crédit immobilier externe par ING.
Frais de dossier d'une valeur de 750 EUR (sept cent cinquante euros) offerts pour toute signature d'une offre de prêt, ayant pour objet le rachat par ING de votre...
Site :
https://www.ing.fr
La Protection Juridique Auto - Assurance en Belgique
L'assurance protection juridique auto n'est pas obligatoire mais souvent conseillé en complément de la RC Auto (responsabilité civile auto) .
Le rôle de la Protection Juridique
La protection juridique est une convention réglée par le Code des assurances, qu'une personne physique ou morale conclut avec une compagnie d'assurance par laquelle celle-ci s'engage à prendre en charge les frais...
Site :
https://www.assurance.be
Carte Professionnelle d'agent immobilier - Matrisk Assurance
L'obtention de la carte professionnelle d'agent immobilier a évolué. A la veille de la fin de la période de transition, nous faisons le point.
Prenez des délais et comprenez les nouveautés.
La loi ALUR de 2014 a modifié en profondeur le secteur de l'immobilier, y compris les conditions de délivrance et la nature de la carte professionnelle indispensable pour exercer la profession d'agent...
Site :
https://www.matriskassurance.com
Thèmes liés : carte professionnelle d'assurance / assurance carte professionnelle immobilier / assurance professionnelle agent immobilier / fonds d assurance responsabilite professionnelle / comment obtenir carte professionnelle assurance
FAQ - Assurance Carte La Banque Postale
- par télécopie : +33 (0)1 41 85 81 34
Pour les autres cartes avec l'Option Crédit, vous pouvez déclarer un sinistre :
- par courrier, à l'adresse suivante :
CWI - Prolongation Garantie Constructeur LBP
CS 20530
13593 Aix en Provence cedex 3
(1) Coût de connexion selon le fournisseur d'accès
Quelle est la durée de couverture en assurance ?
Quelle est la durée de couverture en assurance...
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https://www.labanquepostale-assurancescartes.fr
Comment choisir une bonne assurance prêt immobilier ...
Comment choisir une bonne assurance prêt immobilier ?
Plan de l'article
Magnolia : comparateur d'assurance prêt immobilier
Vous avez un projet immobilier ? Vous cherchez à assurer votre emprunt immobilier pour vous protéger des aléas de la vie ? Une assurance prêt immobilier est le meilleur moyen ! Vous trouverez toutes les informations utiles sur l'assurance prêt immobilier, aussi...
Date: 2019-02-13 02:21:30
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Assurance crédit Garantie+ - Cofidis Belgique
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Contrat...
Site :
https://www.cofidis.be
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
CHAPITRE I. - Définitions.
Article 1 .Pour l'application du présent arrêté et de ses arrêtés d'exécution, on entend par :
1° loi du 15 décembre 1980 : la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers;
2° la loi : loi du 30 avril 1999 relative à l'occupation des travailleurs étrangers;
3°...
Assurance tour du monde - AVI International
À CHAQUE PROJET SON ASSURANCE VOYAGE
Forum Assurance Tour du monde
"Je pars en voyage quatre mois en Thaïlande, mais j'ai 70 ans. L'assurance tour du monde Marco Polo peut-elle me couvrir ?"François
L'assurance tour du monde est valable jusqu'à 70 ans inclus.
Forum Assurance Tour du monde
"Nous partons en famille 2 adultes et 2 enfants. Proposez-vous un tarif spécial pour les enfants avec...
Site :
https://www.avi-international.com
Thèmes liés : forum assurance voyage tour du monde / contrat d assurance voyage / assurance de personne tours / contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance
Garantie incapacité de travail/invalidité de travail ...
Les garanties incapacité de travail et invalidité désignent des prestations financières destinées à compenser partiellement la perte de salaire due à l'arrêt du travail en cas d'incapacité ou d'invalidité de travail. Elles sont versées par l' assurance maladie de la Sécurité Sociale française. Elles peuvent être éventuellement complétées par des prestations versées par les...
Date: 2019-02-08 22:03:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurances protection juridique: étude des tarifs et des ...
TCS
ATE
Les différents assureurs ont été notés d'après leurs prestations dans les trois catégories principales de test, assorties de coefficients différents dans l'évaluation finale:
Tarifs et conditions: Quelles sont les prestations comprises dans les tarifs proposés et quelle est la prime annuelle? (60% de la note)
Transparence et confort: Les principales conditions d'assurance et de...
Site :
http://www.istq.ch
Thèmes liés : protection juridique assurance voiture / assurance protection juridique test achats / protection juridique assurance / cadre juridique de l'assurance / cadre juridique de l assurance
Jeune conducteur : choisir sa première voiture
Accueil > => Jeune conducteur : choisir sa première voiture
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Accueil > Blog > Autour de l'auto => Jeune conducteur : choisir sa première voiture
Jeune conducteur : choisir sa première voiture
Permis en poche, vous voilà jeune conducteur ! Mais avant de pouvoir parcourir les routes en toute liberté, il vous reste encore une étape à franchir : choisir votre première...
Date: 2019-02-13 09:53:55
Site :
https://www.lolivier.fr
Les Incoterms - Cours de droit
La création d'une entreprise dans l'ordre international
§1. Définition des Incoterms
Il y a parfois des abréviations dans les contrats internationaux (ex : la vente est conclue CIF, CAF ou FOB). Les parties, lorsqu'elles se réfèrent à ces sigles, ont entendu désigner un certain nombre d'obligations à la charge du vendeur et à la charge de...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : contrat d'assurance transport maritime / contrat type assurance transport / contrat type d assurance / contrat d'assurance transport / contrat d assurance transport
Faut-il souscrire à des contrat d'assistance et d ...
Extrait des Cahiers de l'AFOC n°199 - juillet et août 2011
26 septembre 2011
Faut-il souscrire à des contrat d'assistance et d'assurance contre les fuites d'eau ?
C'est vous qui voyez, mais nous ne vous le conseillons pas.
Ces contrats, proposés par les opérateurs en charge de la distribution du service des eaux en association avec un assureur, proposent une couverture contre les...
Date: 2019-02-15 09:29:51
Site :
http://www.afoc.net
Thèmes liés : contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / assurance habitation d'une maison en construction / contrat d assurance garantie / compagnie d'assurance habitation
Devis assurance moto Pacifica.Comparatif assurance Pacifica.
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http://comparateur-assurance-devis.com
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SFAM : Résiliation d'un contrat d'assurance mobile ...
31 commentaires sur le sujet "Résilier assurance mobile SFAM"
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resiliation.net
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance / contrat de resiliation assurance / contrat d assurance logement / contrat d assurance / trouver une assurance apres resiliation
Contrat Auto-Entrepreneur - myAE.fr : Etablir un contrat
L'Auto-Entrepreneur, dans la mesure où il est vu comme un commerçant et un professionnel au même titre que les autres entrepreneurs indépendants, se doit de respecter les règles de fond et de forme d'un contrat.
Le contrat
Il s'agit d'une convention écrite ou non, établie entre deux ou plusieurs parties, qui fait naître des droits et des devoirs pour les contractants.
Article 1101 du Code...
Site :
http://www.myae.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance conditions generales / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Dommage matériel dans un accident : Ce que dit la loi
Une indemnisation en fonction du sort réservé au véhicule accidenté :
Si les dégâts ne sont pas très importants, l'expert dressera un rapport comportant les réparations rendues nécessaires par l'accident, et leur coût prévisible. Si la remise en état est effectuée dans un garage agréé par la compagnie d'assurance, il est probable qu'elle règle directement la facture au...
Site :
http://www.juridiqueauto.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / compagnies d'assurance vehicule / la loi sur l'assurance accident / expert en contrat d'assurance / contrat d'assurance conditions generales
Contrat responsable santé, Contrat mutuelle & assurance ...
Le principe du contrat SANTÉ responsable a été mis en place au 1er janvier 2006 dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie et de la participation renforcée des organismes complémentaires au fonctionnement du système de soins.
Qu'est-ce qu'un contrat SANTÉ responsable ?
Un contrat responsable respecte des règles d'indemnisation de frais de santé définies par les pouvoirs...
Site :
https://www.gmf.fr
Thèmes liés : contrat assurance sante responsable / contrat assurance sante non responsable / contrat d assurance sante / contrat assurance sante / contrat d assurance garantie
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La voiture sans permis est le véhicule idéal pour les conducteurs réalisant des trajets de courte distance. Les assurances auto ont suivi l'évolution du...
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https://assurance-vsp.com
Accident du travail - Définition - Dictionnaire juridique
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ACCIDENT DU TRAVAIL DEFINITION
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L'accident du travail est un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié d'une entreprise qui lui cause un dommage corporel. Sous réserve que soient établies ou...